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Droit du travail |
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[texte imprimé]Guide pratique pour réussir ses achats professionnels équitables STOLL, Julie, SOREL, Annie ; GIFFARD, Gaëlle - NOGENT SUR MARNE : PLATE FORME POUR LE COMMERCE EQUITABLE (PFCE), 2014, 82 P.
Ce guide vise à faciliter les démarches d'achats professionnels équitables du secteur public ou privé. Le guide présente le marché du commerce équitable en France, les démarches d'achats responsables, le contexte juridique et politique et des exemples de bonnes pratiques.
Titre : Guide pratique pour réussir ses achats professionnels équitables Type de document : texte imprimé Auteurs : Julie STOLL, Directeur de publication ; Annie SOREL ; Gaëlle GIFFARD Editeur : NOGENT SUR MARNE : PLATE FORME POUR LE COMMERCE EQUITABLE (PFCE) Année de publication : 2014 Importance : 82 P. Note générale : Réalisé dans le cadre de la campagne Territoires de Commerce Equitable (réseau de 40 collectivités engagées qui ont choisi d'intégrer le commerce équitable dans leurs politiques publiques et dans leurs achats), coorganisée par 4 associations de commerce équitable : la Plate-Forme pour le commerce équitable, Max Havelaar France, la Fédération Artisans du Monde et le mouvement FAIR(e) un monde équitable. Photos, graphiques. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France
Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Commerce équitable ; Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) ; LégislationRésumé : Ce guide vise à faciliter les démarches d'achats professionnels équitables du secteur public ou privé. Le guide présente le marché du commerce équitable en France, les démarches d'achats responsables, le contexte juridique et politique et des exemples de bonnes pratiques. Type de contenu : guide pratique, manuel, méthodologie Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72984 Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 67404 COM-EQ/COL autres textes imprimés 29 - CICODES (Quimper) Disponible 67697 STO ECO 229 autres textes imprimés 57 - ADM (Metz) Disponible 20207 ECON1 PFC GUI autres textes imprimés 75 - ISF (Paris 19) Disponible [texte imprimé]Huit ans et demi MOURTAZALIEVA, Zara, - PARIS : BOOKS, 2014, 229 P.
Dans son livre, Zara Mourtazalieva, Tchétchène réfugiée en France raconte tout ce qu'elle a subi et supporté pendant ses huit ans et demi d’incarcération (2004-2012) dans les geôles russes : le piège, l'injustice, la solitude, la douleur, la peur, la force, la vie en prison, l'amitié, la famille, l'amour et l'espoir. L'espoir qui ne la quittera jamais, l'espoir qu'un jour tout ce cauchemar se termine, ce seul espoir lui donnera envie de rester en vie et surtout de rester elle-même dans le monde cruel de la prison.
Dans son livre elle témoigne surtout de la vie en colonie pénitentiaire, l'injustice totale envers les femmes; les humiliations, les coups, les tabassages, la violence, le travail forcé, les punitions qui parfois, conduisent à la mort. Elle compare le système pénitentiaire du régime de Poutine à celui de Staline. Le régime qui détruit les destins des milliers de personnes et le système judiciaire, comme une usine, qui ne sert qu'à fabriquer des prisonniers.
Titre : Huit ans et demi : Une femme dans les camps de Poutine Type de document : texte imprimé Auteurs : Zara MOURTAZALIEVA Editeur : PARIS : BOOKS Année de publication : 2014 Importance : 229 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36608-051-3 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Prison ; Justice ; Femme ; Violence ; Régime politique ; Police parallèle
Thésaurus Géographique
Russie ; TchétchénieRésumé : Dans son livre, Zara Mourtazalieva, Tchétchène réfugiée en France raconte tout ce qu'elle a subi et supporté pendant ses huit ans et demi d’incarcération (2004-2012) dans les geôles russes : le piège, l'injustice, la solitude, la douleur, la peur, la force, la vie en prison, l'amitié, la famille, l'amour et l'espoir. L'espoir qui ne la quittera jamais, l'espoir qu'un jour tout ce cauchemar se termine, ce seul espoir lui donnera envie de rester en vie et surtout de rester elle-même dans le monde cruel de la prison.
Dans son livre elle témoigne surtout de la vie en colonie pénitentiaire, l'injustice totale envers les femmes; les humiliations, les coups, les tabassages, la violence, le travail forcé, les punitions qui parfois, conduisent à la mort. Elle compare le système pénitentiaire du régime de Poutine à celui de Staline. Le régime qui détruit les destins des milliers de personnes et le système judiciaire, comme une usine, qui ne sert qu'à fabriquer des prisonniers.Type de contenu : témoignage ; expérience, entretien Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71348 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 65280 IPO-CAU-TCH-MOU autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Disponible [texte imprimé]Un impôt juste pour une société juste Fondation Copernic, MARTY, Christiane - PARIS : SYLLEPSE, 2014, 167 P.
Constatant qu'une contre-révolution fiscale au profit des plus riches, des grandes entreprises et des revenus du capital est à l'oeuvre depuis la fin des années 1980, cet ouvrage dresse le bilan des réformes en matière de fiscalité et livre des propositions pour que l'impôt soit juste et retrouve un sens citoyen. Deux conceptions de la fiscalité s'opposent. L'une, néolibérale, où l'impôt doit perturber le moins possible la vie économique, est analysée dans la première partie. L'autre, qui tend à réduire les inégalités et qui vise à augmenter les recettes publiques, est défendue ensuite par la Fondation Copernic qui propose des mesures concrètes pour refondre l'impôt sur le revenu, l'ISF, l'impôt sur les sociétés, la fiscalité locale, européenne et internationale et créer une fiscalité écologique.
Titre : Un impôt juste pour une société juste Type de document : texte imprimé Auteurs : Fondation Copernic, Coordinateur ; Christiane MARTY, Coordinateur Mention d'édition : Nouvelle édition complétée et mise à jour Editeur : PARIS : SYLLEPSE Année de publication : 2014 Collection : LES NOTES DE LA FONDATION COPERNIC Importance : 167 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84950-417-8 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Fiscalité ; Entreprise ; Inégalité sociale ; Néolibéralisme ; Écologie ; Capital ; Revenu ; Législation ; Réforme
Thésaurus Géographique
FranceRésumé : Constatant qu'une contre-révolution fiscale au profit des plus riches, des grandes entreprises et des revenus du capital est à l'oeuvre depuis la fin des années 1980, cet ouvrage dresse le bilan des réformes en matière de fiscalité et livre des propositions pour que l'impôt soit juste et retrouve un sens citoyen. Deux conceptions de la fiscalité s'opposent. L'une, néolibérale, où l'impôt doit perturber le moins possible la vie économique, est analysée dans la première partie. L'autre, qui tend à réduire les inégalités et qui vise à augmenter les recettes publiques, est défendue ensuite par la Fondation Copernic qui propose des mesures concrètes pour refondre l'impôt sur le revenu, l'ISF, l'impôt sur les sociétés, la fiscalité locale, européenne et internationale et créer une fiscalité écologique. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=70223 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 14280 ECO DRE autres textes imprimés 40 - C KOI CA (Rion des Landes) Disponible [texte imprimé]Lettres rebelles FARBIAZ, Patrick, - PARIS : LE PASSAGER CLANDESTIN, 2014/11, 148 P.
Des lettres ouvertes, des lettres à des instances gouvernementales, des lettres privées, des lettres contre le racisme, la guerre, le nucléaire, les OGM... Patrick Farbiaz présente dans cette anthologie des lettres de résistance, des lettres qui disent non et montrent la voie de l'action collective.
Titre : Lettres rebelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick FARBIAZ, Compilateur Editeur : PARIS : LE PASSAGER CLANDESTIN Année de publication : 2014/11 Importance : 148 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36935-022-4 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
CULTURE ; Littérature ; Désobéissance civile ; Racisme ; Guerre ; Service public ; Religion ; Science ; Inégalité sociale ; Justice ; ÉcologieRésumé : Des lettres ouvertes, des lettres à des instances gouvernementales, des lettres privées, des lettres contre le racisme, la guerre, le nucléaire, les OGM... Patrick Farbiaz présente dans cette anthologie des lettres de résistance, des lettres qui disent non et montrent la voie de l'action collective. Type de contenu : témoignage ; expérience, entretien Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=65793 Exemplaires (8)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 60573 CLT/FAR autres textes imprimés 37 - CID-MAHT (Tours) Disponible 66237 LIT FAR autres textes imprimés 40 - C KOI CA (Rion des Landes) Disponible MCM01529 MCM SOC FAR livre, album 44 - MCM (Nantes) Disponible 61290 CD59 1POL203 livre, album 59 - CRDTM (Lille) Disponible HUM 0311 HU67DH72 livre, album 67 - HUMANIS (Schiltigheim) Disponible 58987 RI-CIT-FAR autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Disponible 58174 CUL/MON/3210 autres textes imprimés 72 - MONDE SOLIDAIRE (La Flèche) Disponible DOC00174034 FAR/XV-3-1 autres textes imprimés 93 - VIA LE MONDE (Bobigny) Disponible [texte imprimé]Manuel de droit européen en matière d'asile, de frontières et d'immigration FRA (Agence des droits fondamentaux de l'UE), - LUXEMBOURG (LUXEMBOURG) : OFFICE DES PUBLICATIONS DE L'UNION EUROPEENNE (OPUE), 2014, 283 P.
Depuis le début du processus de l'européanisation du système d'asile, la législation européenne évolue rapidement. Parallèlement, les jurisprudences se font de plus en plus nombreuses, de la part de la Cour européenne des droits de l'Homme, mais également de plus en plus de la part de la Cour de Justice de l'Union européenne. Ce manuel entend présenter cette législation et ces jurisprudences de manière accessible.
https://fra.europa.eu/sites/default/files/handbook-law-asylum-migration-borders-2nded_fr.pdf
Titre : Manuel de droit européen en matière d'asile, de frontières et d'immigration Type de document : texte imprimé Auteurs : FRA (Agence des droits fondamentaux de l'UE) Editeur : LUXEMBOURG [LUXEMBOURG] : OFFICE DES PUBLICATIONS DE L'UNION EUROPEENNE (OPUE) Année de publication : 2014 Importance : 283 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-871-9970-6 Note générale : Principaux chapitres :
* L'accès au territoire et aux procédures
* Le statut et les documents associés
* L'examen du droit d'asile et les obstacles à l'éloignement : questions de fond
* Les garanties procédurales et l'assistance judiciaire dans les affaires d'asile et de retour
* La vie privée et familiale et le droit au mariage
* La détention et les restrictions à la libre circulation
* Les retours forcés et les modalités d'exécution de l'éloignement
* Les droits économiques et sociaux
* Les personnes ayant des besoins particuliers.Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Europe
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Union européenne (UE) ; Droit d'asile ; Retour au pays ; Expulsion ; Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) ; LégislationRésumé : Depuis le début du processus de l'européanisation du système d'asile, la législation européenne évolue rapidement. Parallèlement, les jurisprudences se font de plus en plus nombreuses, de la part de la Cour européenne des droits de l'Homme, mais également de plus en plus de la part de la Cour de Justice de l'Union européenne. Ce manuel entend présenter cette législation et ces jurisprudences de manière accessible. Type de contenu : guide pratique, manuel, méthodologie En ligne : https://fra.europa.eu/sites/default/files/handbook-law-asylum-migration-borders- [...] Format de la ressource électronique : fichier pdf Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=68953 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 26820 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible [texte imprimé]Nos finances publiques vues de l'intérieur Syndicat Solidaires Finances publiques, - PARIS : SYLLEPSE, 2014/03, 95 P.
Les agents des finances publiques sont en première ligne de la crise économique et sociale. Il faut réformer afin de rendre le système fiscal plus juste, plus simple et plus stable.
Permalink[texte imprimé]Le parfum des hommes SU-BAK, Kim, - GENEVE (SUISSE) : ATRABILE, 2014, 128 P.
Cette bande-dessinée retrace l'histoire d'une jeune fille, Yumi, partie travailler à 18 ans dans une usine Samsung spécialisée dans les semi-conducteurs, atteinte de leucémie peu de temps après et qui décède dans le taxi de son père Sang-ki la conduisant à l'hôpital. Ce dernier va mener un difficile combat pour rendre public les dures et dangereuses conditions de travail car Yumi est loin d'être la seule ouvrière à être tombée malade !
L'auteur dresse un portrait croisé, celui de la jeune victime et celui du conglomérat Samsung, éclairant sur les pratiques obscures d’une des firmes les plus puissantes du monde, qui cumule mépris total pour ses employés et malversations financières ahurissantes.
Permalink[texte imprimé]Pour une planète équitable : L'urgence d'une justice globale DURU-BELLAT, Marie, - PARIS : SEUIL, 2014/01, 101 P.
Les inégalités font l'objet sans cesse de débats, les ressources de la planète sont limitées ; pouvons-nous débattre pour une meilleure répartition des richesses ?
Permalink[texte imprimé]Une procédure en trompe l'œil OEE (Observatoire de l'enfermement des étrangers), - , 2014, 82 P.
"Le travail d’enquête mené de septembre 2013 à mai 2014 dans différents lieux de privation de liberté et auprès de nombreux protagonistes a permis de recenser les "entraves à l’accès au juge". L'OEE s'est attaché à identifier d'une part les obstacles législatifs (existence ou non d’un recours et de quelle nature), qui aboutissent à une absence ou à une insuffisance de garanties pour un accès effectif au juge administratif ou au juge des libertés (incluant l’accès à la procédure d’appel) et, d'autre part, les obstacles pratiques (insuffisance des moyens à disposition des personnes pour exercer leurs droits, voire entraves directes liées au comportement des différents acteurs rencontrés au cours de la période d’enfermement). Les témoignages et observations recueillis illustrent le caractère aléatoire de l'accès au juge et à un recours effectif pour les étrangers enfermés, est lié à l’urgence dans laquelle est placé l’étranger, à la privation de liberté, et au manque de moyens mis à disposition d’une population souvent isolée, sans grands moyens financiers et a priori non francophone". (D'après le résumé de l'éditeur).
https://www.lacimade.org/wp-content/uploads/2014/07/oee_rapport_acces_recours_2014.pdf
Permalink[texte imprimé]Les Roms ont des droits : Guide à l'usage des collectivités territoriales et des acteurs locaux LDH (Ligue des droits de l'homme), - PARIS : LIGUE DES DROITS DE L'HOMME (LDH), 2014/05, 170 P.
Les conditions de vie extrêmement précaires dans lesquelles vivent de nombreux Roms (ou désignés comme tels) en France suscitent des réactions. Des initiatives émergent, qui permettent de proposer des alternatives à l’évacuation des squats et bidonvilles et d’accompagner les familles vers une insertion sociale et professionnelle. Cet outil à destination des collectivités territoriales et des acteurs locaux propose des conseils techniques et des outils méthodologiques pour mettre en œuvre des projets respectant les droits fondamentaux des personnes afin de favoriser l'accès au droit commun. En illustration, une vingtaine d’exemples de projets menés par des collectivités sont présentés.
http://egalitecontreracisme.fr/sites/default/files/atoms/files/guide_a_lusage_des_collectivites.pdf
Permalink[texte imprimé]Le sabre et la machette GRANER, François, - BRUXELLES (BELGIQUE) : TRIBORD, 2014/03, 256 P.
Le livre s'efforce de déterminer le rôle exact des officiers français dans le génocide des Tutsis au Rwanda en 1994 (1 million de morts environ en quelques semaines). Pour ce faire, l'auteur retrace l'histoire de ce pays, ex-colonie belge, et des relations entre les différentes composantes de sa population (l'antagonisme Tutsi/Hutu, est bien davantage culturel, social et politique qu'ethnique). Il montre aussi l’intérêt de la France pour ce pays et son implication et même son ingérence, politico-militaire à partir de 1990. Le cœur de l'ouvrage est consacré à un historique détaillé du génocide, à la nature des interventions de l'armée française et à l'analyse des témoignages d'officiers français. La conclusion de l'auteur est claire : la France a eu "une présence complice" et elle a fourni "une aide intentionnelle" et en connaissance de cause du génocide en cours. Cela suffit, selon l'auteur, à justifier de poursuites judiciaires pour complicité de génocide.
Permalink[texte imprimé]Subventions, dons, cotisations : Guide de gestion des ressources de l'association La Navette, - VOIRON : TERRITORIAL, 2014/11, 126 P.
La réglementation fiscale française, ainsi que les principes de comptabilité ou de droit public, n'ont pas été pensés pour les associations. Ce guide de gestion des ressources de l'association présente les mécanismes juridiques et fiscaux qui régissent l'enregistrement, l’imposition et le contrôle des différentes ressources dont peut bénéficier une association, telles que les subventions, les dons et legs ou les cotisations. Bien que des réformes fassent évoluer le droit pour une meilleure prise en compte du statut associatif, le sujet reste l'objet de nombreuses questions pour les bénévoles.
Permalink[texte imprimé]Terroristes : les 7 piliers de la déraison TREVIDIC, Marc, - PARIS : JC LATTÈS, 2014/01, 285 P.
Pourquoi et comment des personnes sans histoire peuvent un jour basculer dans le terrorisme ? Peut-on considérer des individus formés et endoctrinés comme terroristes avant qu'ils ne passent à l'acte ? La justice peut-elle être préventive ? A partir de témoignages et de ses expériences personnelles en tant que juge et spécialiste des filières islamistes, Marc Trévidic, nous parle dans cet ouvrage des islamistes et de leur organisation du début des années 2000 à nos jours.
Permalink[texte imprimé]The hidden face of immigration detention camps in Europe Migreurop, - PARIS : MIGREUROP, 2014/10, 50 P.
Depuis les années 1990, l’enfermement est devenu un instrument privilégié de gestion des populations migrantes en Europe et au-delà. Il constitue une source de violations permanentes de leurs droits. Derrière l’objectif officiel de rationalisation de la gestion des flux migratoires, l’institutionnalisation de la détention des étranger.e.s vient criminaliser celles et ceux qu’on désigne comme indésirables, alimentant ainsi le racisme et la xénophobie. C’est dans ce contexte et dans le cadre de la campagne « Open Access Now » que ce livret a été réalisé, afin de faire connaître la réalité de l’enfermement des étranger.e.s dans « l’espace de liberté, sécurité et justice » que l’Union européenne (UE) prétend être et permettre à tout citoyen de dépasser l’image – trop souvent fausse ou incomplète – proposée par les discours médiatiques et institutionnels. (résumé d'éditeur)
http://migreurop.org/IMG/pdf/hiddenfaceimmigrationcamps-okweb.pdf
Permalink[texte imprimé]Togo, démocratie impossible ? SILIADIN, Jonas, AGBELENKO, Tino Doglo - PARIS : L'HARMATTAN, 2014, 143 P.
De 1969 à 1991, le Togo vécut sous un régime de parti unique. Mais, à partir des années 90, les tenants du système, confrontés à des contestations populaires, n'eurent d'autre choix que d'accepter le rétablissement du multipartisme. Or, en dépit d'un engagement déterminé des populations dans la lutte pour la démocratie, le pouvoir n'a jamais véritablement changé de main. Toutes les élections organisées au Togo depuis 1993 se déroulent en deux phases : la phase d'un simulacre de scrutin conduisant à des contestations populaires, et la phase de matage relevant des éléments de l'armée avec pour seule finalité la conservation du pouvoir par le même groupe au mépris du verdict des urnes. (résumé de l'éditeur)
PermalinkTome 1 - 2013-2014 - Tome 1 (Bulletin de REVUE DU BDE TOUS HORIZONS) / Maxime DEBLON
Permalink[texte imprimé]Vostok OPPEL, Jean-Hugues, - PARIS : PAYOT & RIVAGES, 2014/05, 243 P.
Quelque part en Afrique, la société Métal-Ik, une multinationale peu regardante en matière de droit du travail et de l'environnement, exploite les terres rares, ces métaux stratégiques nécessaires à la haute technologie. Aussi, lorsqu'une agence de l'ONU dépêche Tanya Lawrence sur place pour effectuer des contrôles, celle-ci n'est pas la bienvenue. Face à l'hostilité générale, elle ne peut compter que sur Tony Donizzi, le guide que lui a assigné le consortium. Le climat s'alourdit vite dans la colonie minière de Métal-Ik, alors qu'une autre menace bien plus grande et moins perceptible, se profile... Jean-Hugues Oppel propose une intrigue qui n'est qu'un prétexte pour dénoncer l'économie capitaliste, les multinationales, la corruption, le profit sur le dos d'une main d'œuvre locale réduite au silence, au mépris de l'environnement.
Permalink[article]Potentiels et dangers de la religion - In : UN SEUL MONDE, décembre 2013 (05/12/2013), N°4/2013, P. 27-29
Dans la vie quotidienne des populations démunies sont inscrites la foi et la spiritualité ; le rôle des religions est controversé dans la coopération internationale bien que cela puisse constituer le fondement d'une cohésion sociale, mais aussi être oppressif. Dans beaucoup de pays pauvres, les institutions religieuses ont plus d'influence et d'autorité que l'Etat. Il peut y avoir des répercussions négatives sur la paix et le développement.
Permalink[article]Bolivie : Entre la théorie et la pratique COOPMAN, Pierre - In : DEFIS SUD, décembre 2013-janvier 2014 (01/12/2013), N°116, P. 19-20
En Bolivie, l'actuel gouvernement déclare mener une politique favorable à l'agriculture familiale. Les nouvelles lois dites de la Madre Tierra (Terre-Mère) et de la Révolution productive sont conçues pour tenir compte des revendications des organisations paysannes boliviennes. Les observateurs avertis sont plus nuancés et décèlent des différences entre la théorie et la pratique. Depuis 2005, la tendance à l'importation de produits agricoles et agroindustriels s'aggrave. L'évolution vers la parcellisation extrême de la propriété contribue à aggraver la baisse de la production.
Permalink[article]Témoignages du Burkina Faso : Une longue série de contraintes - In : DEFIS SUD, décembre 2013-janvier 2014 (01/12/2013), N°116, P. 15-16
Entre insécurité foncière, aléas climatiques, faible soutien de l'Etat, l'agriculture burkinabé, essentiellement familiale, est à la croisée des chemins. Dans un contexte marqué par le décuplement des enjeux et des contraintes, celle-ci doit nécessairement se transformer pour répondre aux besoins d'une population en pleine croissance.
Permalink[texte imprimé]Procès d'un homme exemplaire TOUSSAINT, Eric, - LIEGE (BELGIQUE) : COMITE POUR L'ABOLITION DES DETTES ILLEGITIMES (CADTM), 2013/10/01, 96 P.
J.de Groote, ancien directeur de la Banque Mondiale et du FMI est poursuivi par la justice suisse pour "blanchiment d'argent aggravé" et "escroquerie" concernant la privatisation d'une mine de charbon en République tchèque. Eric Toussaint retrace une partie de son itinéraire professionnel et du contexte dans lequel ce dernier opère. Au delà de son parcours, ce personnage est donc "exemplaire" en tant qu'il symbolise les aspects néfastes des politiques de ces deux institutions phares de la mondialisation néolibérale, lesquelles participent à un énorme transfert de richesse de ceux qui la produisent à une poignée de bénéficiaires.
PermalinkN°97 - juin 2013 - Les étrangers attendent la gauche (Bulletin de PLEIN DROIT)
Permalink[article]L'homme qui fait trembler le FBI PILON, Alain - In : XXI, été 2013 (01/06/2013), N°23, P. 58-71
Agent spécial du FBI, Fred Whitehurst traite les plus grandes affaires criminelles. Mais l'expert scientifique se rend compte que les analyses du laboratoire de criminologie sont "adaptées" pour coller à l'accusation : des milliers de dossiers sont concernés. Il décide de faire éclater l'affaire et devient "lanceur d'alerte".
Permalink[article]Au nom des siens FLEURY, Elisabeth - In : XXI, été 2013 (01/06/2013), N°23, P. 46-57
Abandonné à la naissance par sa mère, Gérard mène une vie paisible de musicien de bal. Il apprend, à quarante ans, que son père était Jacques Fesch, condamné et incarcéré pour meurtre en 1957, touché par la grâce et devenu mystique en prison, puis guillotiné.
PermalinkN°475 - mai 2013 - Les tendances émergentes du budget de l'État congolais pour l'exercice 2013 (Bulletin de CONGO-AFRIQUE) / Joseph TSHIBANGU
Permalink[document électronique]Les droits économiques sociaux et culturels : des droits à affirmer et à conquérir CIIP Grenoble (Centre d'information inter-peuples), - PARIS : RESEAU D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET LA SOLIDARITE INTERNATIONALE (RITIMO), 2013/04/30, 5 P.
Les droits économiques, sociaux et culturels (DESC) s’inscrivent dans des traditions de luttes émancipatrices et s’ancrent dans des valeurs fondamentales de dignité humaine et de solidarité qui se retrouvent dans toutes les traditions philosophiques et religieuses. Les revendications en faveur des DESC se retrouvent partout dans le monde et à différentes époques, ce qui témoigne de leur universalité. Malgré l’affirmation des DESC par un texte les rendant obligatoires – le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC) adopté par l’Assemblée Générale des Nations Unies le 16 décembre 1966, ils font très souvent l’objet de nombreuses violations. Ce sont en effet les premiers à être atteints par les effets pervers de la mondialisation et de la libéralisation accrue des échanges. Pour cela, les DESC sont aujourd’hui au cœur des revendications de la société civile qui se bat pour leur application réelle, leur avancée et leur généralisation dans le monde entier. Les ONG, ont un rôle primordial en la matière car c’est grâce à leurs travaux auprès de l’ONU et aux campagnes de mobilisation que la justiciabilité des DESC avance.
Public :
http://www.ritimo.org/Les-droits-economiques-sociaux-et-culturels-des-droits-a-affirmer-et-a
PermalinkN°96 - mars 2013 - Du service au servage (Bulletin de PLEIN DROIT)
Permalink[texte imprimé]L'Afrique des Grands Lacs : annuaire 2010-2011 MARYSSE, Stefaan, REYNTJENS, Filip ; VANDEGINSTE, Stef - PARIS : L'HARMATTAN, 2013/12, 364 P.
Par l'analyse de différents thèmes d'actualité dans les domaines politique, social et économique, cet annuaire offre des clés pour une lecture de l'évolution de la région des Grands Lacs en 2010 et au premier trimestre 2011. l'année 2010 a connu des élections dans cette région, entachées de fraudes et où ont été dévoilés notamment les graves manquements du Rwanda au droit humanitaire international.
Permalink[texte imprimé]En avant toutes : Les femmes, le travail et le pouvoir SANDBERG, Sheryl, LAGARDE, Christine - PARIS : LIVRE DE POCHE (LDP), 2013/05, 250 P.
L'auteure tente une réflexion pour mettre fin aux idées reçues concernant le quotidien et les choix de vie des femmes qui travaillent. Elle donne des conseils pratiques sur la façon de mener à bien une carrière et explique concrètement comment s'y prendre pour allier réussite professionnelle et épanouissement personnel, tout en suggérant aux hommes comment soutenir les femmes tout en y gagnant aussi.
Permalink[texte imprimé]Le chemin des morts SUREAU, François, - PARIS : GALLIMARD, 2013, 55 P.
A Paris, au début des années 1980, un ancien militant basque refuse de rentrer en Espagne après vingt ans d'exil. Il réclame la protection de la France car il se dit menacé de mort dans son pays. Pour la justice française, l'affaire est délicate. Accéder à cette demande, c'est nier le retour de l'Espagne à la démocratie et à l'État de droit. Refuser serait faire preuve d'aveuglement sur la réalité des assassinats visant régulièrement les ex-opposants du franquisme. C'est au narrateur de ce livre, un jeune juriste encore inexpérimenté, qu'il va revenir de trancher. C'est de la décision de justice qui sera prise et du drame qui en découlera que François Sureau a tiré ce récit.
Permalink[texte imprimé]Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile 2014 TCHEN, Vincent, RENAULT-MALIGNAC, Fabienne - PARIS : LEXISNEXIS, 2013, 1881 P.
Il s'agit du recensement et de la présentation des normes constitutionnelles, conventionnelles, législatives et réglementaires, se rapportant à l'entrée et au séjour des étranges en France : entrée sur le territoire, conditions de séjour, regroupement familial, mesures d'éloignement, accueil des demandeurs d'asile, conditions d'octroi du statut de réfugié.
Permalink[texte imprimé]Le dédale de l'asile à la frontière : comment la France ferme ses portes aux exilés ANAFÉ (Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers), - PARIS : ASSOCIATION NATIONALE D'ASSISTANCE AUX FRONTIERES POUR LES ETRANGERS (ANAFÉ), 2013/12, 63 P.
Dans son rapport d'observations 2013, l'Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers (Anafé) s'inquiète de cette obstination à favoriser les contrôles des flux migratoires au détriment de l'accueil et de la protection des étrangers, en particulier des demandeurs d'asile.
http://www.anafe.org/IMG/pdf/anafe_ta_dec2013_web.pdf
Permalink[texte imprimé]Detention of migrants : the favourite means of migration "management" Migreurop, - PARIS : MIGREUROP, 2013/04, 4 P.
Migreurop montre que l'enfermement des migrant.e.s, devenu instrument privilégié de gestion des populations migrantes en Europe et au-delà depuis les années 1990, sont le lieu de nombreuses violations des droits fondamentaux. Le cas de la Libye y est analysé comme emblématique d'une telle gestion.
http://www.migreurop.org/IMG/pdf/Note_de_MIGREUROP_detention_EN_Web.pdf
Permalink[texte imprimé]Droit d'asile en France : Conditions d'accueil : Etat des lieux 2012 OZOUF, Franck, - S.L. (FRANCE) : COORDINATION FRANÇAISE POUR LE DROIT D'ASILE (CFDA), 2013/02, 131 P.
Depuis plusieurs années, la Coordination française pour le droit d’asile (CFDA) constate partout en France la dégradation continue des conditions d’accueil des demandeurs d’asile et de l’examen de leur demande de protection internationale. Ce rapport, résultat d’une enquête menée de juin à septembre 2012 dans différents départements de toute la France, en dressant un état des lieux des textes et des conditions d’accueil et d’accès aux procédures, pointe une situation critique de "dés-accueil".
http://cfda.rezo.net/Accueil/EDL%202013/EDL_CFDARapportwebversionfinale.pdf
Permalink[texte imprimé]Droits devant ! Plaidoyer contre toutes les dettes illégitimes JACQUEMONT, Stéphanie, VIVIEN, Jean - LIEGE (BELGIQUE) : COMITE POUR L'ABOLITION DES DETTES ILLEGITIMES (CADTM), 2013, 35 P.
L’absence de bénéfice pour la population est déterminant pour qualifier une dette d'«illégitime». Le but de ce texte est de renforcer la mobilisation contre la dette illégitime dans le cadre des audits citoyens qui se mettent en place partout dans le monde, et aussi de stimuler le débat, dans les réseaux travaillant sur la dette, au sujet des arguments juridiques fondant l’annulation des dettes. Quelques arguments juridiques sont présentés, tirés des textes de protection des droits humains, de la coutume et de la jurisprudence sur lesquels les citoyens et les pouvoirs publics peuvent s’appuyer pour suspendre unilatéralement le remboursement de la dette publique. La survie économique se réfère directement aux ressources dont un Etat peut disposer pour continuer à satisfaire les besoins de la population en matière de santé, éducation, sécurité publique. Cela renvoie à la part du budget des Etats consacrée au service de la dette, en comparaison avec celle destinée aux besoins des populations.
http://cadtm.org/IMG/pdf/01.pdf
Permalink[texte imprimé]Les droits de l'homme, un combat d'aujourd'hui BOURNIER, Isabelle, - PARIS : CASTERMAN, 2013, 80 P.
L’auteure propose une brève histoire des droits de l’homme depuis l’Antiquité avant de dresser un état des lieux actuel, dans de nombreux domaines : droits des enfants et des femmes, liberté de la presse, peine de mort, etc. Le livre propose de nombreux portraits et se termine par une perspective de ce que devraient être les droits de l’homme dans le futur.
Permalink[texte imprimé]Encierro de migrantes : el "mode de gestion" privilegiado de las migraciones Migreurop, - PARIS : MIGREUROP, 2013/04, 4 P.
Migreurop montre que l'enfermement des migrant.e.es, devenu instrument privilégié de gestion des populations migrantes en Europe et au-delà depuis les années 1990, sont le lieu de nombreuses violations des droits fondamentaux. Le cas de la Libye y est analysé comme emblématique d'une telle gestion.
http://www.migreurop.org/IMG/pdf/Note_de_MIGREUROP_enfermement_Version_espagnole_Migreurop.pdf
Permalink[texte imprimé]Enfants-soldats et droit des enfants en situation de conflit et post-conflit ABDELSALAM BABIKER, Mohamed, DAUBLAIN, Maxence ; VAHLAS, Alexis - PARIS : L'HARMATTAN, 2013/11, 308 P.
"On estime à plusieurs centaines de milliers le nombre d'enfants encore utilisés à des fins militaires dans le monde. Enrôlés de force, violés, privés du droit à l'enfance et souvent obligés de tuer eux-mêmes pour sauver leur peau" François Zimeray, Ambassadeur de France pour les droits de l'homme. Réunissant pour la première fois des décideurs politiques, des diplomates, des juristes, des spécialistes de l'armée, du social, du thérapeutique, de l'humanitaire et du développement, ce symposium pose la même question à tous les intervenants : le droit des enfants dans les conflits armés et en contexte de sortie de crise, tel qu'il existe aujourd'hui, est-il clair, pertinent et applicable pour répondre à l'exigence de protection de l'enfance ? Sont notamment abordés les cadres juridiques, les processus de réintégration des enfants-soldats, la justice pour mineurs ou le mécanisme onusien de protection des enfants.
Permalink[texte imprimé]Enfermement des migrants : le "mode de gestion" privilégié des migrations Migreurop, - PARIS : MIGREUROP, 2013/04, 4 P.
Migreurop montre que l'enfermement des migrant·es, devenu instrument privilégié de gestion des populations migrantes en Europe et au-delà depuis les années 1990, est le lieu de nombreuses violations des droits fondamentaux. Le cas de la Libye y est analysé comme emblématique d'une telle gestion.
http://www.migreurop.org/IMG/pdf/Note_de_MIGREUROP_enfermement_FR_web.pdf
Permalink[texte imprimé]Entrée, circulation en France et dans l'espace "Schengen" GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2013/01, 68 P.
Le livre décrit la réglementation permettant d'entrer dans l'espace "Schengen", et traite également de l'installation des étrangers en France. Celle-ci est complexe et changeante. On y trouve les règles applicables pour un long séjour ainsi que les conditions d'entrée. On y aborde également les refus de délivrance d'un visa ou d'entrée en France.
https://www.gisti.org/IMG/pdf/cj_entree_maj2014.pdf
Permalink[document électronique]Les Femmes, l’Entreprise et le Droit, 2014 Banque mondiale, - LONDRES (ROYAUME UNI) : BLOOMSBURY, 2013, 22 P.
Ce document est un résumé du rapport Les Femmes, l’Entreprise et le Droit, 2014 et en présente les principales conclusions. Le rapport analyse la situation des femmes dans le monde sous l'angle de l'accès à l'emploi et la création d'entreprises d'un point de vue juridique, économique et social.
Public :
http://documents.worldbank.org/curated/en/201021468337165638/pdf/922710PUB0v10F00Box385355B00PUBLIC0.pdf
Permalink[texte imprimé]Frontex : il braccio armato delle politiche migratorie europee Migreurop, - PARIS : MIGREUROP, 2013/04, 4 P.
Depuis 2005, la Commission européenne s'est pourvue d'un outil de contrôle des frontières extérieures de l'Union Européenne : l'agence Frontex, qui coordonne des opérations visant à renvoyer des ressortissants étrangers hors du territoire européen de l'UE. Les politiques migratoires européennes se détournent de la protection des migrants et se focalisent sur une approche sécuritaire. Le respect des droits fondamentaux est mis en péril par les actions de Frontex : refoulements, droit d'asile bafoué et divulgation des données personnelles.
http://www.migreurop.org/IMG/pdf/note_de_migreurop_version_italienne_frontex_2015_bat-2.pdf
Permalink[texte imprimé]Frontex : the armed wing of the EU's migration policies Migreurop, - PARIS : MIGREUROP, 2013/04, 4 P.
Depuis 2005, la Commission européenne s'est pourvue d'un outil de contrôle des frontières extérieures de l'Union Européenne : l'agence Frontex, qui coordonne des opérations visant à renvoyer des ressortissants étrangers hors du territoire européen de l'UE. Les politiques migratoires européennes se détournent de la protection des migrants et se focalisent sur une approche sécuritaire. Le respect des droits fondamentaux est mis en péril par les actions de Frontex : refoulements, droit d'asile bafoué et divulgation des données personnelles.
http://www.migreurop.org/IMG/pdf/note_de_migreurop_english_version_frontex_2015_bat-2.pdf
Permalink[texte imprimé]Gaz de schiste : histoire d'une imposture AMBROISE, Jacques, - PARIS : SANG DE LA TERRE, 2013/04, 158 P.
En retraçant la saga des différents évènements qui ont émaillé la question des "gaz de schistes" l’auteur décrypte les enjeux environnementaux et sociétaux liés à la mise en exploitation de cette énergie. Pour lui comme pour les nombreux collectifs et associations de citoyens mobilisés, la conclusion est sans appel : "gaz de schiste, ni ici, ni ailleurs" et "contre le gaz de schiste, la transition énergétique c’est aujourd’hui".
Permalink[texte imprimé]Le guide de la nationalité française GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : LA DECOUVERTE, 2013/11, 214 P.
La question de la nationalité française fait l'objet de polémiques qui témoignent de l'intensité des enjeux politiques et idéologiques. En raison d'une politique de l'immigration axée sur la maîtrise des flux, les règles d'acquisition de la nationalité française sont mal connues. En chapitres thématiques, ce guide présente une information claire et accessible à toutes les personnes concernées : attribution de la nationalité, naissance en France, acquisition par mariage, naturalisation, réintégration, perte de la nationalité, preuve, recours.
Permalink[texte imprimé]L'invention d'une démocratie : les leçons de l'expérience tunisienne MARZOUKI, Moncef, - PARIS : LA DECOUVERTE, 2013, 177 P.
L'auteur, devenu depuis décembre 2011 président de l'État tunisien, s'explique à la première personne dans cet essai, sur la complexité des défis qu'affrontent aujourd'hui son pays et les sociétés du monde arabe. Comment des sociétés privées durant des décennies de libertés, minées par la corruption peuvent-elles édifier la démocratie ? Comment gérer la tension entre un islam politique, adepte du néo-libéralisme, et leurs adversaires politiques ? Comment répondre aux attentes de la population : lutte contre la pauvreté et les inégalités, éducation, économie au service des citoyens, égalité hommes/femmes, justice indépendante ? Comment établir des rapports équilibrés entre sociétés du Nord et du Sud de la Méditerranée ?
Permalink[texte imprimé]Le jaune et le noir : Enquête historique N'DIAYE, Tidiane, - PARIS : GALLIMARD, 2013, 183 P.
Écrivain et anthropologue, l'auteur franco-sénégalais analyse la politique extérieure de la Chine en Afrique. Il dénonce ce qu'il présente comme le néo-colonialisme chinois, hérité d'une stratégie millénaire, et consistant à mettre l'adversaire occidental hors de l'espace africain pour contrôler le maximum de territoires.
Permalink[texte imprimé]Jeu du pas en avant : version prison GENEPI (Groupement étudiant national d'enseignement aux personnes incarcérées), - PARIS : GROUPEMENT ETUDIANT NATIONAL D'ENSEIGNEMENT AUX PERSONNES INCARCEREES (GENEPI), 2013, Jeu de simulation (15 à 25 joueurs)
Ce jeu sert à sensibiliser les personnes novices sur les questions justice-prison. Il permet de faire prendre conscience de manière "ludique" de la réelle inégalité des hommes et des femmes face à la justice, à l’enfermement et à l’accès aux droits humains, dans et hors les murs. Il permet ainsi d’aborder les thématiques du déterminisme social, des privilèges de classe, de genre ou d'origine. Plus largement, ce jeu de simulation constitue un excellent support pour témoigner de la réalité carcérale, du déni de droit et des conditions de détention.
https://www.ritimo.org/IMG/pdf/pas_en_avant_genepi.pdf
Permalink[texte imprimé]Justice pour la Palestine ! Tribunal Russell sur la Palestine BARAT, Frank, VANHAEVERBEKE, Virginie - PARIS : L'HERNE, 2013, 200 P.
Ce livre retrace la genèse du Tribunal Russell qui réaffirme la suprématie de la loi internationale comme solution de base au conflit israélo-palestinien. Seize membres et parrains du Tribunal, personnalités venues de tous bords et de tous pays, expliquent leur engagement pour venir à bout d'une injustice, pour dénoncer l'impunité d'Israël et pour demander la création sans délai d'un État Palestinien.
Permalink[texte imprimé]La maison du Bosphore SELEK, Pinar, - PARIS : LIANA LEVI, 2013, 320 P.
En octobre 1980, quatre jeunes gens du quartier de Yedikule, à Istanbul en quête de liberté, cherchent leur place dans une société figée par le coup d'état militaire. Elif, 15 ans, s'inquiète pour son père, un pharmacien emprisonné pour ses idées. Son meilleur ami, Hasan, se prépare pour le conservatoire de musique de Paris. Sema rêve de quitter ce quartier avec Salih, son amoureux. Ce roman est une réflexion sur l'appartenance, et raconte une génération qui cherche sa voie entre deux Turquie celle d'hier et celle de demain.
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