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Propriété intellectuelle |
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[texte imprimé]Le dommage écologique FUCHS, Olivier, - PARIS : RUE D'ULM/PRESSES ENS, 2011, 59 P.
"Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d'espèces protégées, montrent, entre autres, les conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l'environnement. L'auteur propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique. Il analyse l'essor progressif de la responsabilité des pollueurs, et examine les défis qui restent à relever. Il plaide pour une mise en œuvre effective d'une responsabilité pour dommage écologique." (D'après le résumé de l'éditeur).
Titre : Le dommage écologique : Quelles responsabilités juridiques ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier FUCHS ; Christian HUGLO, Préfacier, etc. Editeur : PARIS : RUE D'ULM/PRESSES ENS Année de publication : 2011 Collection : SCIENCES DURABLES, ISSN 2116-374X Importance : 59 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7288-0460-3 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
ENVIRONNEMENT ; Catastrophe écologique ; Écologie ; Justice ; Pollution ; Protection de l'environnement ; Responsabilité sociétale des entreprises (RSE)Résumé : "Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d'espèces protégées, montrent, entre autres, les conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l'environnement. L'auteur propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique. Il analyse l'essor progressif de la responsabilité des pollueurs, et examine les défis qui restent à relever. Il plaide pour une mise en œuvre effective d'une responsabilité pour dommage écologique." (D'après le résumé de l'éditeur). Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=80632 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CDRADM1317 FUC ENV 103 autres textes imprimés 57 - ADM (Metz) Disponible [texte imprimé]Le droit à la non-discrimination ÖZDEN, Melik, CETIM (Centre Europe-tiers monde) - GENEVE (SUISSE) : CENTRE EUROPE TIERS MONDE (CETIM), 2011/06, 64 P.
La brochure donne la définition internationale du droit à la non-discrimination et son contenu. Elle indique les obligations des Etats et les mécanismes de contrôle mis en oeuvre.
http://www.cetim.ch/legacy/fr/documents/bro13-discrim-fr.pdf
Titre : Le droit à la non-discrimination Type de document : texte imprimé Auteurs : Melik ÖZDEN ; CETIM (Centre Europe-tiers monde) Editeur : GENEVE [SUISSE] : CENTRE EUROPE TIERS MONDE (CETIM) Année de publication : 2011/06 Collection : PROGRAMME DROITS HUMAINS DU CETIM Importance : 64 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-88053-085-3 Note générale : En annexe, les instances auxquelles on peut s'adresser aux niveaux international et régional. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Organisation des Nations unies (ONU) ; Droits humains ; Droit ; Législation ; Égalité sociale ; Discrimination ; RacismeRésumé : La brochure donne la définition internationale du droit à la non-discrimination et son contenu. Elle indique les obligations des Etats et les mécanismes de contrôle mis en oeuvre. Type de contenu : essai, réflexion, analyse En ligne : http://www.cetim.ch/legacy/fr/documents/bro13-discrim-fr.pdf Format de la ressource électronique : fichier pdf Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50698 Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 16912 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible MCM00974 MCM DR OZD autres textes imprimés 44 - MCM (Nantes) Disponible 42001 CR53 MIG 62 autres textes imprimés 53 - CRIDES LES 3 MONDES (Laval) Disponible CRDTM 8945 CD59 1SOC222 brochure 59 - CRDTM (Lille) Disponible HUM0158 HU67 D.H18 autres textes imprimés 67 - HUMANIS (Schiltigheim) Disponible [texte imprimé]Droits de l'homme et dialogue interculturel EBERHARD, Christoph, - LA PLAINE SAINT DENIS : CONNAISSANCES ET SAVOIRS (CS), 2011/05, 590 P.
Après avoir montré que l'universalité des droits humains telle que conçue par l'Occident n'est qu'un leurre, l'auteur dans une démarche d'anthropologie juridique, guidée par une logique de complémentarité des différences, étudie dans une première partie le domaine du "logos" et l'importance du "mythos" dans nos communes humanités. Puis, il montre la complexité et le pragmatisme, entre dynamiques locales et globales des droits de l'homme tels qu'ils sont vécus par la communauté humaine. En conclusion, il nous incite à réfléchir à la paix en relation avec les droits humains, démarche de plus en plus indispensable.
Titre : Droits de l'homme et dialogue interculturel Type de document : texte imprimé Auteurs : Christoph EBERHARD Editeur : LA PLAINE SAINT DENIS : CONNAISSANCES ET SAVOIRS (CS) Année de publication : 2011/05 Importance : 590 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7539-0185-8 Note générale : Bibliographie; annexe bibliographique 2000-2010 "Une décennie de recherches dans les domaines des droits de l'homme et du dialogue interculturel". Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Afrique ; Inde ; Rwanda
Thésaurus Thématique
CULTURE ; Anthropologie ; Culture traditionnelle ; Droit ; Droits humains ; Droit international ; Éthique ; Islam ; Justice ; Paix ; Relations internationales ; Religions diverses ; Interculturalité ; SociétéRésumé : Après avoir montré que l'universalité des droits humains telle que conçue par l'Occident n'est qu'un leurre, l'auteur dans une démarche d'anthropologie juridique, guidée par une logique de complémentarité des différences, étudie dans une première partie le domaine du "logos" et l'importance du "mythos" dans nos communes humanités. Puis, il montre la complexité et le pragmatisme, entre dynamiques locales et globales des droits de l'homme tels qu'ils sont vécus par la communauté humaine. En conclusion, il nous incite à réfléchir à la paix en relation avec les droits humains, démarche de plus en plus indispensable. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50981 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 40838 CM G/1543 autres textes imprimés 34 - CDTM (Montpellier) Disponible [texte imprimé]Europe - A continent of immigration? Legal Challenges in the Construction of European Migration Policy THYM, Daniel, SNYDER, Francis - BRUXELLES (BELGIQUE) : BRUYLANT, 2011, 474 P.
Depuis les années 1990, l'Union européenne s'emploie à harmoniser les pratiques en terme d'immigration et d'accès à l'asile. Ce document s'attache à analyser les évolutions de cette harmonisation, grâce à des contributions interdisciplinaires : droit, économie, sociologie, science politique.
Titre : Europe - A continent of immigration? Legal Challenges in the Construction of European Migration Policy Titre original : Europe : un continent d'immigration ? Défis juridique dans la construction de la Politique européenne de migration Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel THYM, Coordinateur ; Francis SNYDER, Coordinateur Editeur : BRUXELLES [BELGIQUE] : BRUYLANT Année de publication : 2011 Importance : 474 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3502-1 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Europe
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit ; Droit d'asile ; Droits humains ; Législation ; Migration ; Immigré·e ; Politique migratoire ; Réfugié·e ; Retour au pays ; Union européenne (UE)Résumé : Depuis les années 1990, l'Union européenne s'emploie à harmoniser les pratiques en terme d'immigration et d'accès à l'asile. Ce document s'attache à analyser les évolutions de cette harmonisation, grâce à des contributions interdisciplinaires : droit, économie, sociologie, science politique. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=61228 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 52793 MI-POL EU-THY autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Disponible [texte imprimé]Forêts congolaises : Quand l’exploitation industrielle entretient des conflits sociaux RIGOT, Véronique, RRN (Réseau ressources naturelles) République démocratique du Congo - BRUXELLES (BELGIQUE) : CENTRE NATIONAL DE COOPERATION AU DEVELOPPEMENT (CNCD 11.11.11), 2011/06, 19 P.
Ce rapport se concentre sur la gestion des ressources forestières au Congo et la prédation dont elles sont l'objet, qui provoquent de graves dommages sociaux et environnementaux. Il rappelle d'abord l'importance des ressources forestières pour la population congolaise tout en explicitant le contexte, les réalités et les défis pour les forêts congolaises. Il passe ensuite à l'analyse du cadre légal et institutionnel, puis aux menaces qui pèsent sur ces forêts et aux enjeux climatiques. Le cas de la Sodefor, entreprise appartenant au second plus grand groupe forestier en RDC et qui dit promouvoir le développement durable, y est étudié comme cas de prédation, nuisible à l'environnement et base de conflits sociaux récurrents. Cette étude se conclut sur des recommandations adressées aux responsables politiques européens.
https://www.cncd.be/IMG/pdf/www_POINTSUD_2.pdf
Titre : Forêts congolaises : Quand l’exploitation industrielle entretient des conflits sociaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique RIGOT ; RRN (Réseau ressources naturelles) République démocratique du Congo, Collaborateur Editeur : BRUXELLES [BELGIQUE] : CENTRE NATIONAL DE COOPERATION AU DEVELOPPEMENT (CNCD 11.11.11) Année de publication : 2011/06 Collection : POINT SUD num. 02 Importance : 19 P. Note générale : Cartes. Lectures conseillées. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
ENVIRONNEMENT ; Gestion des ressources naturelles ; Forêt ; Relation Nord-Sud ; Pillage des ressources ; Développement durable ; Législation ; Conflit social ; Étude de cas
Thésaurus Géographique
République démocratique du Congo ; EuropeRésumé : Ce rapport se concentre sur la gestion des ressources forestières au Congo et la prédation dont elles sont l'objet, qui provoquent de graves dommages sociaux et environnementaux. Il rappelle d'abord l'importance des ressources forestières pour la population congolaise tout en explicitant le contexte, les réalités et les défis pour les forêts congolaises. Il passe ensuite à l'analyse du cadre légal et institutionnel, puis aux menaces qui pèsent sur ces forêts et aux enjeux climatiques. Le cas de la Sodefor, entreprise appartenant au second plus grand groupe forestier en RDC et qui dit promouvoir le développement durable, y est étudié comme cas de prédation, nuisible à l'environnement et base de conflits sociaux récurrents. Cette étude se conclut sur des recommandations adressées aux responsables politiques européens. Type de contenu : rapport, rapport d'activités En ligne : https://www.cncd.be/IMG/pdf/www_POINTSUD_2.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62306 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 22514 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible [document électronique]Formation sur le droit des Etranger-e-s Collectif CASSS-paPIERS (Collectif d'actions, de soutien et de solidarité aux personnes sans papiers), - BREST : COLLECTIF D'ACTIONS, DE SOUTIEN ET DE SOLIDARITE AUX PERSONNES SANS PAPIERS (COLLECTIF CASSS PAPIERS), 2011/04, 35 P.
Types de visas, types d'asile, titres de séjour, mesures d'éloignement, nationalité, droit communautaire... "plein de détails utiles et pratiques pour contrer la politique de fermeture des frontières et pour la régularisation de tou-te-s les sans-papiers".
Public :
http://romeurope.org/wp-content/uploads/2011/03/Droit-des-etranger-e-s_CASSS-paPIER_Avr2011-2.pdf
Permalink[texte imprimé]Le grand livre de la gestion des associations DORION, Mélanie, - LEVALLOIS PERRET : VOCATIS, 2011, 261 P.
Ce guide passe au crible tout ce qu'il faut savoir pour diriger une association en France au quotidien et fournit des informations sur les dernières lois relatives au monde associatif, en abordant les thématiques suivantes : qu'est-ce qu'une association ? Comment la créer et la financer ? Comment et quel personnel embaucher ? Comment animer et développer son association ? Comment se faire aider ?
Permalink[texte imprimé]Hassan II, de Gaulle, Ben Barka, ce que je sais d'eux BUTTIN, Maurice, - PARIS : KARTHALA, 2011/02, 502 P.
Maurice Buttin né au Maroc en 1928 dans une famille de français libéraux a fréquenté les principaux acteurs de la vie politique marocaine pendant et après la fin du protectorat. Son livre rappelle la situation intérieure du Maroc avant 1956, période pendant laquelle il a défendu devant les tribunaux la cause des nationalistes marocains. Les années de plomb sous le règne d'Hassan II sont marquées par une répression féroce contre la gauche et contre les mouvements populaires. L'enlèvement puis l'assassinat de Mehdi Ben Barka en 1965 en est un des épisodes les plus odieux. L'auteur qui a bien connu le leader tiers-mondiste et qui est devenu son ardent défenseur après sa disparition, s'attache à dénouer les fils du complot du côté du palais royal et du côté des services secrets français pendant la présidence du général De Gaulle. Il s'agit donc d'un témoignage vécu avec beaucoup de passion.
Permalink[texte imprimé]Informations sur les pays d'origine dans les procédures d'asile GYULAI, Gàbor, - BUDAPEST (HONGRIE) : COMITE HELSINKI HONGROIS (HHC), 2011, 80 P.
Cette étude vise à établir un panorama complet de la manière avec laquelle les critères matériels de qualité dans la recherche et l’évaluation des pays d’origine (COI) apparaissent en tant qu’exigences qui font autorité dans le système actuel des procédures d'asile, sous forme de dispositions juridiques contraignantes ou de pratiques juridictionnelles d’orientation. Cette étude souhaite offrir un outil ainsi qu’une série d’exemples concrets pour le législateur, les décideurs politiques, les défenseurs, les juges et les formateurs dans ce domaine.
Permalink[outil pédagogique] : jeu Juste ? Pas juste ? D'accord ? Pas d'accord ? Valoremis, Les petits citoyens - PARIS : VALOREMIS, 2011, Jeu des questions
Ce jeu permet aux enfants de 10-11 ans d'exprimer leurs opinions sur les choses de la vie en répondant à de nombreuses questions très ouvertes.
L'objectif est de susciter le débat, d'échanger, de donner son point de vue, de prendre position, d'argumenter ses choix, d'écouter les autres, de travailler ses représentations. Quelques exemples de questions : Une vraie honte, c'est quoi, selon toi ? - A la cantine, qu'est-ce qu'un vrai repas équilibré ? - La musique qui repose. C'est quoi ? C'est comment ? - Pourquoi est-ce difficile d'être bon élève en classe ? - L'internet. Qu'est-ce qui te choque ? Qu'est-ce que tu adores ? - Que penses-tu des hommes politiques quand tu les entends ?...
Public : Collège (11-14 ans);Cycle 3 (8-10 ans);Enseignant / animateur
Permalink[texte imprimé]La laïcité : Un combat pour la paix GLAVANY, Jean, - PARIS : HELOÏSE D'ORMESSON, 2011, 267 P.
Dans cet essai, l'auteur aborde la laïcité à travers sa dimension historique et théorique. Comment est-elle née ? Est-elle seulement française ? Est-elle en danger ? Est-elle synonyme de démocratie ? Son recul conduit-il au totalitarisme ?
Permalink[texte imprimé]Laissées pour mortes : Le lynchage des femmes de Hassi Messaoud SALAH, Rahmouna, MAAMOURA, Fatiha ; KACI, Nadia - PARIS : J'AI LU, 2011, 254 P.
Rahmouna Salah, répudiée par son premier mari, divorcée du second, se retrouve sans ressources avec trois enfants en bas âge. Elle ne supporte pas le bidonville d’Oran dans lequel elle a trouvé refuge. On lui parle alors d’Hassi Messaoud, la ville la plus riche d’Algérie, aux températures insupportables – à l’extrême Sud du pays. Rahmouna voit cette perspective comme son salut, l’espoir d’une vie enfin paisible après les années de coups, de violences psychologiques et d’humiliations. Hassi Messaoud sera pourtant le théâtre d’une autre forme d’enfer. Au cours d’une nuit d’horreur et d’atrocités, 200 femmes seront lynchées et laissées pour mortes.
Permalink[texte imprimé]Les luttes du Comité des Sans-Papiers 59 à travers sa littérature militante: tome 2. 2000-2005 GRCSP59 (Groupe de recherche du comité des sans-papiers 59), - LILLE : COMITÉ DES SANS-PAPIERS 59 (CSP59), 2011, 151 P.
Cette brochure retrace l'histoire de la lutte du Comité des Sans-Papiers 59 (département du Nord) entre 2000 et 2005, à travers l'analyse de tracts, communiqués et articles de presse.
Permalink[texte imprimé]Le mal en procès DELPLA, Isabelle, - PARIS : HERMANN, 2011, 227 P.
Cet essai analyse le déroulement du procès Eichmann et montre comment le procès est devenu un genre philosophique en lui-même, influençant l’évolution de la justice pénale internationale et la réflexion morale contemporaine. L'auteure critique le concept de "banalité du mal" développé par Hannah Arendt, symptôme d’une impasse pour la réflexion morale à penser le mal extrême et l'impensable.
Permalink[document électronique]Un mélange toxique : Travail des enfants, mercure et orpaillage au Mali HRW (Human rights watch), - NEW YORK (ETATS UNIS) : HUMAN RIGHTS WATCH (HRW), 2011/12, 132 P.
Selon les estimations, entre 20 000 et 40 000 enfants travaillent dans les mines d’or artisanales du Mali, le troisième plus grand producteur d’or d’Afrique, utilisant le mercure, particulièrement toxique, pour extraire l’or. Basé sur plus de 150 entretiens, ce rapport met en lumière les violations des droits humains dont sont victimes ces enfants travailleurs et l’absence de volonté politique du gouvernement malien et des bailleurs de fonds pour les protéger. Il détaille un certain nombre de mesures que le gouvernement malien, les agences de l’ONU, les bailleurs de fonds, la société civile, les orpailleurs, les négociants et les entreprises devraient prendre de toute urgence pour mettre un terme au travail des enfants dans les mines d’or artisanales, améliorer l’accès des enfants travailleurs à l’éducation et s’attaquer aux problèmes liés à l’utilisation du mercure.
Public :
https://www.hrw.org/sites/default/files/reports/mali1211fr_forinsertLR.pdf
Permalink[texte imprimé]Le ministre doit être exécuté MONTT, Nahum, RESTREPO DE LARA, Nancy - MARSEILLE : L'ATINOIR, 2011/01, 170 P.
Le roman se déroule en Colombie en 1982. Le ministre de la justice, jeune et brillant avocat Lara Bonilla a été élu par la gauche démocratique; il veut empêcher Pablo Escobar chef des cartels de la drogue de s'installer en politique et d'atteindre les hautes sphères de l'État. Les deux hommes se livrent un lutte sans merci, avec des moyens inégaux.
Permalink[texte imprimé]Mission terrain : Cheffe de mission avec Avocats sans Frontières au Nigeria CABY, Hélène, - VENISSIEUX : BIOFORCE, 2011/01, N.P.
Après les mois de formation théorique, les étudiants de l'Institut Bioforce se doivent d'effectuer une mission terrain afin de valider leur formation. Ce rapport revient sur la mission d'une coordinatrice de projet, partie au Nigeria avec Avocats sans Frontières (ASF), en tant que cheffe de mission chargée de la coordination administrative et logistique, ainsi que de la gestion d'équipe et des ressources humaines.
Permalink[texte imprimé]Mission terrain : Directrice de projet avec LEDA dans les Ardennes VICTOR, Olga, - VENISSIEUX : BIOFORCE, 2011/03, N.P.
Après les mois de formation théorique, les étudiants de l'Institut Bioforce se doivent d'effectuer une mission terrain afin de valider leur formation. Ce rapport revient sur la mission d'une coordinatrice de projet, ayant travaillé comme directrice de projet avec l'association L'Environnement D'Abord (LEDA), dans les Ardennes françaises. Dans le cadre de sa mission, cette étudiante a géré un projet d'installation de toilettes sèches, en partenariat avec le réseau local d'économie sociale et solidaire et d'aide à l'insertion par l'activité économique.
Permalink[texte imprimé]MPE 08 : Guide des bonnes pratiques pour la mise en place d'une "démarche handicap" ROULET, Sandra, - VENISSIEUX : BIOFORCE, 2011/09, N.P.
Lors de leur troisième année de licence et après avoir effectué une mission humanitaire à l'étranger, les étudiants de l'Institut Bioforce se doivent d'effectuer une mission en entreprise en France, afin de valider leur formation de logisticien humanitaire et chargé des services généraux (CSG). Ce mémoire retrace la mission d'une étudiante ayant effectué une mission d'assistante chargée des services généraux au sein de l'entreprise Aéroports de Lyon. Il se présente comme un guide des bonnes pratiques pour la mise en place d'une "démarche handicap" en entreprise.
Permalink[texte imprimé]L'obligation d'informer les demandeurs concernant la procédure d'asile : la perspective des demandeurs d'asile FRA (Agence des droits fondamentaux de l'UE), - VIENNE (AUTRICHE) : AGENCE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L'UNION EUROPEENNE (FRA), 2011, 43 P.
L’Agence FRA des droits fondamentaux de l'Union européenne a interrogé 877 demandeurs d’asile représentant 65 nationalités différentes et issus des 27 États membres de l’UE. Les entretiens ont porté sur leur expérience de la procédure d’asile dans leur pays de résidence, l’article 18 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne garantissant le droit d’asile. La directive sur les procédures d’asile stipule que les demandeurs doivent être informés de la procédure à suivre et de leurs droits et obligations au cours de la procédure. Toutefois, il ressort des travaux de recherche de la FRA que, même si les États membres fournissent certaines informations aux demandeurs, elles se révèlent souvent insuffisantes pour leur permettre de comprendre leurs droits et obligations.
Permalink[texte imprimé]Oser la paix , - PARIS : AUTREMENT, 2011, 96 P.
Ce livre-magazine donne la parole à des militants témoins de grands réconciliateurs ou réconciliateurs eux-mêmes. Bien souvent les pacifistes ont souffert eux-même de l'injustice. Malgré toute cette souffrance ces témoins désirent la paix, la réconciliation, le pardon et la justice.
Permalink[texte imprimé]Prévenir et combattre toutes les formes de discrimination CIDEM (Civisme et démocratie), - PARIS : CIVISME ET DEMOCRATIE (CIDEM), 2011, 15 P.
Le CIDEM désire mieux faire connaître les droits de chacun·e, les politiques et les programmes en matière de droits fondamentaux, de justice et de citoyenneté, afin de permettre notamment aux jeunes citoyen·nes de mieux faire valoir leurs droits, contribuer au changement des mentalités et agir contre toutes les formes de discrimination et pour la promotion de l’égalité.
Permalink[texte imprimé]La propriété intellectuelle contre la biodiversité ? Géopolitique de la diversité biologique DUCHATEL, Julie, GABERELL, Laurent - GENEVE (SUISSE) : CENTRE EUROPE TIERS MONDE (CETIM), 2011/03, 224 P.
De Christophe Colomb à la Convention sur la diversité biologique (CDB), les ressources biologiques des pays du Sud et les savoirs traditionnels quant à leur utilisation ont de tous temps attiré les convoitises des pays du Nord et des sociétés transnationales. Le "partage des bénéfices" entre ces grandes firmes et les peuples autochtones que propose la CDB tente de pallier cette biopiraterie. Mais le fait même d'imposer des droits de propriété intellectuelle sur des ressources ou des savoirs traditionnels conduit à des conséquences dramatiques pour l'humanité, au Sud comme au Nord : un parallèle est ainsi établi avec le système de réglementation des semences et son impact sur la biodiversité agricole. Pourtant, pour sortir de cette logique de privatisation et de marchandisation de la nature, des modèles alternatifs et participatifs de partage des ressources et des savoirs sont proposés, par exemple interdire l'extension les droits de propriété intellectuelle à toute forme du vivant ou tout élément le composant ou bien instaurer un modèle ouvert (de type "open source") et non marchand.
Permalink[texte imprimé]Rapport d'activité 2010 La Cimade, - PARIS : LA CIMADE, 2011/09, 16 P.
Ce rapport d'activité comprend trois aspects : l'Association (présentation), les actions (défense des droits des migrants, action auprès des étrangers enfermés, construire des solidarités internationales, témoigner, informer, mobiliser) et les finances (les emplois et les ressources, le bilan financier). S'ajoutent quelques informations sur l'avenir : Fondation CIMADE, périmètres des activités, évaluation des contributions volontaires en nature et "donner à La Cimade en toute confiance".
https://www.lacimade.org/wp-content/uploads/2011/08/LaCimade_Rapport-activite_2010.pdf
Permalink[texte imprimé]Rapport d'activité de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme 2011 CNCDH (Commission nationale consultative des droits de l'homme), - PARIS : COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME (CNCDH), 2011, 167 P.
Ce rapport présente la synthèse des actions menées en 2011 par la CNCDH, par rapport à ses différents champs d'activités (bioéthique, droits des malades mentaux, laïcité, droit à l'eau, droit de vivre en famille et placements d'enfants, racisme et discriminations, concept de genre, défense des droits, questions migratoires, procédure pénale et exécution des peines, lutte contre la traite et l'exploitation des êtres humains, etc.).
Permalink[texte imprimé]Refugiés palestiniens : Otages de la diplomatie MEYER, Charles, JUZA, Philippe - PARIS : HERMANN, 2011, 162 P.
L'ouvrage évoque la situation des réfugiés palestiniens qui, depuis 1949, vivent dans des conditions matérielles et psychologiques difficiles, sans que rien ne soit fait, notamment par le Haut Commissariat aux Réfugiés de l'ONU, pour permettre leur intégration dans leurs pays d'accueil. L'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient (l'UNRWA),agence spécifique pour traiter ce problème a pour mission de porter assistance aux réfugiés palestiniens dans les domaines de la santé, de l'éducation et des services sociaux. Cependant, ces derniers continuent d'être privés des droits élémentaires comme le droit au travail, à la nationalité, à la propriété et à l'éducation.
Permalink[texte imprimé]La République défigurée : L'état des droits de l'Homme en France 2011 LDH (Ligue des droits de l'homme), - PARIS : LA DECOUVERTE, 2011, 116 P.
La remise en cause des naturalisations de Français·es d'origine étrangère et la présomption de délinquance des jeunes né·es en France de parents étranger·ères a marqué un tournant à l'été 2010 et a défiguré la République française. La Ligue des droits de l'homme (LDH) s'interroge sur cette tentative de récupération de l'extrême droite, la potentielle dérive vers une xénophobie d'État, vers des lois anti-étranger·ères et la chasse aux sans-papiers. Dans ce rapport, la LDH pointe l'ethnicisation croissante du politique, dans un contexte de fragmentation sociale et d'accroissement des inégalités.
Permalink[texte imprimé]La révolution des gaz de schiste MOUSSEAU, Normand, - MONTREAL (CANADA) : MULTIMONDES, 2011, 148 P.
L'ouvrage replace le gaz de schiste dans le panorama énergétique mondial et explique pourquoi la planète s'intéresse à cette nouvelle filière. Il montre l'aspect scientifique de l'exploitation , de la géologie aux risques environnementaux et décrit les activités d'exploration et d'exploitation à travers le monde. Il présente les différents modèles légaux et économiques qui encadrent l'exploitation des hydrocarbures dans le monde développé (Norvège, Canada, USA). L'auteur pense que pour le Québec, il faut discuter du modèle économique environnemental et sociétal que ce pays veut suivre, en réfléchissant sur les ressources énergétiques de cette filière non traditionnelle.
Permalink[texte imprimé]Le scandale des biens mal acquis HAREL, Xavier, HOFNUNG, Thomas - PARIS : LA DECOUVERTE, 2011/11, 237 P.
En 2010, suite à une plainte déposée par quelques ONG qui accusaient certains chefs d’états africains de détournement de fonds publics, la cours de cassation française a autorisé l'ouverture d'une enquête sur les fortunes accumulées en France par ces chefs d’états. Les auteurs dévoilent les dessous de ce scandale.
Permalink[document électronique]Terres et pouvoirs : Le scandale grandissant qui entoure la nouvelle vague d'investissements fonciers Oxfam International, - NAIROBI (KENYA) : OXFAM INTERNATIONAL, 2011/09, 58 P.
Investissements fonciers et accélération des acquisitions de terres conduisent de nombreuses familles et communautés à être expulsées de leurs terres, de leurs maisons et à voir leurs cultures détruites avec peu ou pas de recours possible auprès de la justice. Étudiant en détail cinq cas d'accaparement de terres - en Ouganda, en Indonésie, au Guatemala, au Honduras et au Sud-Soudan -, ce document cherche à élucider l'impact de l'accaparement des terres sur les populations pauvres et leurs communautés, à identifier les facteurs sous-jacents entre les entreprises, les communautés locales et les gouvernements des pays d'origine, et à analyser les rôles joués par les investisseurs internationaux et les gouvernements nationaux.
Public :
https://www-cdn.oxfam.org/s3fs-public/file_attachments/bp151-land-power-rights-acquisitions-220911-fr_3.pdf
Permalink[vidéo]Tlachinollan : centre pour la défense des droits humains - TLAPA DE COMONFORT (MEXIQUE) : TLACHINOLLAN CENTRO DE DERECHOS HUMANOS DE LA MONTANA, 2011, 1 DVD, 50 mn.
"Dans l’État de Guerrero, au Mexique, les populations autochtones subissent violences mafieuses militaires et discriminations, dans un pays gangréné par la corruption et l’impunité. Le Centre pour les Droits de l’homme de Tlachinollan leur apporte un conseil juridique gratuit et la possibilité de se défendre. En effet, seulement 1 % des crimes fait l’objet de poursuites judiciaires et les plaintes contre les exactions de l’armée se multiplient, dans un contexte de guerre contre les mafias de la drogue, lancée par le président Felipe Calderón. Le Centre Tlachinollan, établi en 1994, accompagne des groupes populaires dans leur lutte pour la justice et la protection des droits humains. Les experts du Centre utilisent de nombreux outils, dont l’assistance juridique, le plaidoyer de la politique publique et le soutien psychologique des victimes. "Tlachinollan" est un mot amérindien qui désigne la région montagneuse de l’Est de l’État de Guerrero et qui symbolise l’engagement du Centre pour les droits humains à servir les populations autochtones de la région de la Montaña". (Résumé de l'éditeur).
Public :
Permalink[texte imprimé]Working with customary justice systems: Post-conflict and fragile States HARPER, Erica, - ROME (ITALIE) : INTERNATIONAL DEVELOPMENT LAW ORGANIZATION (IDLO), 2011, 203 P.
L'accès médiocre à la justice est une caractéristique des États fragiles et/ou en développement, spécialement en situation d'après-conflit. Pour les populations vulnérables, l'accès à la justice est souvent mission impossible. En outre, la corruption et l'impunité endémiques dans les États fragiles érodent la confiance de la population dans les systèmes judiciaires. En conséquence, les communautés ont recours à la justice coutumière, qui offre plus de garantie de traitement des litiges. Ces systèmes, qui évoluent constamment au rythme des valeurs sociales, font partie intégrante de la vie communautaire, au niveau culturel, politique et social. Un consensus international se dessine donc sur l'importance de considérer le droit coutumier au même titre que le droit classique et de l'inclure dans le droit international, afin de renforcer l'exercice de la loi selon les contextes. Les études de cas présentées dans ce document, concernant des expériences menées au Liberia, en Namibie, en Ouganda, au Rwanda et en Somalie, visent à améliorer la connaissance globale sur le sujet. Elles apportent un éclairage sur l'impact des approches fondées sur le droit coutumier et permettent d'envisager l'extension de leur application à d'autres pays.
https://www.idlo.int/sites/default/files/Customary%20Justice%202%20-%20Post-Conflict%20and%20Fragile%20States.pdf
Permalink[texte imprimé]Zones sensibles BARDET, Céline, NISAND, Dan - PARIS : TOUCAN, 2011/03, 254 P.
Cette juriste, mandatée auprès des organisations internationales, raconte la traque difficile des criminels de guerre. Il s'agit surtout des responsables serbes des atrocités commises contre les musulmans bosniaques ainsi que de l'épuration ethnique au Kosovo. Du Tribunal pénal international, à la Haye, aux villes de l'ex-Yougoslavie, ce témoignage dévoile également les arcanes de la justice internationale.
Permalink[document électronique]Résolutions sur la violation des droits de l'homme en Colombie FIDH (Fédération internationale pour les droits humains), - PARIS : FEDERATION INTERNATIONALE POUR LES DROITS HUMAINS (FIDH), 2010/04/28, 11 P.
La FIDH souligne la situation difficile des défenseurs des droits de l'homme qui sont l'objet de persécutions, accusés même d'être au service des terroristes. Ces accusations viennent du président colombien, du vice-président et de hauts fonctionnaires, afin de soulever la société contre eux et de les empêcher de faire leur travail de défense des droits. Tous les moyens sont bons : harcèlement, menaces parfois mises en exécution, destruction de leurs locaux et vols de documents. La FIDH exige que la justice soit en mesure de les protéger pour qu'ils puissent exercer leur mission sans être harcelés et sans craindre pour leur vie. Les femmes sont en général les plus visées par les violences dans un contexte de conflit accentué par une militarisation croissante. L'implantation de troupes américaines dans le pays ne peut qu'aggraver ce climat de terreur où les actes de viol de jeunes filles mineures se multiplient. Sous la présidence d'Uribe, les pressions et les ingérences répétées dans le travail du pouvoir judiciaire ont été des facteurs du renforcement de l'impunité des responsables de violations des droits de l'homme, notamment d'agents de l'État. La FIDH exige que l'État colombien garantisse les droits des victimes à la vérité, à la justice et à la réparation des dommages subis.
Public :
https://www.fidh.org/spip.php?page=spipdf&spipdf=spipdf_article&id_article=13774&nom_fichier=article_13774
Permalink[texte imprimé]L'Afrique des Grands Lacs : annuaire 2009-2010 MARYSSE, Stefaan, REYNTJENS, Filip ; VANDEGINSTE, Stef - PARIS : L'HARMATTAN, 2010, 432 P.
Cet annuaire analyse les thèmes d'actualité dans les domaines politique, social et économique pour une lecture de l'évolution de la région des Grands Lacs en 2009 et au premier trimestre 2010.
Permalink[texte imprimé]Agent de service de sécurité incendie et d'assistance à personnes SSIAP (Service de sécurité incendie et aide aux personnes), - CHAMPIGNY SUR MARNE : FRANCE SELECTION (FRANSEL), 2010/02, 167 P.
Cet ouvrage présente la formation de niveau 1 permettant la délivrance du diplôme d'agent de service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP 1).
Permalink[texte imprimé]Amnesty International : rapport 2010 Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 2010, 401 P.
Le rapport 2010 d'Amnesty International rend compte de la situation des droits humains en 2009 dans 159 pays et territoires : violations de ces droits mais également avancées dans la lutte contre l'impunité et nécessité de responsabilisation de tous les droits humains y compris les droits économiques et sociaux.
https://www.amnesty.org/fr/wp-content/uploads/sites/8/2021/06/pol100012010fra.pdf
Permalink[texte imprimé]Après le miracle : Chroniques d'Afrique du Sud FANDIO, Patrick, - PARIS : MOMENT, 2010/05, 173 P.
L'auteur, journaliste camerounais installé en Afrique du Sud, observe la vie du pays vingt ans après l'abolition de l'apartheid. Des portraits variés révèlent la complexité culturelle de cette nation que Mandela voulait "arc-en-ciel" : une bourgeoisie noire coupée de ses racines et quelques Afrikaners nostalgiques d'un régime de partition raciale. Si le pays fait face à de graves problèmes sociaux (40 pour cent de la population sous le seuil de pauvreté, violences et insécurité, des policiers criminels et corrompus), on apprécie quelques signes d'espoir : l'accroissement de la part des Noirs dans les classes moyennes et supérieures, des expériences prometteuses en matière de justice des mineurs et d'insertion post-carcérale.
Permalink[texte imprimé]La biodiversité, ça se cultive aussi ! Réseau Semences paysannes, CHASTANG, Sandrine - , 2010/07, 7 P.
Ce petit journal aborde la biodiversité sur le thème de notre "patrimoine cultivé" : légumes, céréales, fruits, fleurs qui poussent dans les champs et les jardins. Sa présentation simple et ludique peut être le départ d'un approfondissement vers des visites, lectures, rencontres, voire des expériences.
http://www.semencespaysannes.org/
Permalink[texte imprimé]Centres et locaux de rétention administrative : rapport 2009 La Cimade, - PARIS : LA CIMADE, 2010, 215 P.
Ce dixième rapport annuel sur les centres et locaux de rétention administrative est le dernier dans lequel la Cimade est en mesure de témoigner de la situation globale des centres de rétention administrative en France. Depuis le 1er janvier 2010, cinq associations interviennent désormais dans les 23 centres de rétention. Fondé sur les données recueillies chaque jour par les intervenants auprès des autorités du centre puis complétées et vérifiées au cours des entretiens avec les retenus, il décrit les mêmes mécanismes que les années précédentes, qui se sont cependant intensifiés et ont conduit à l'aggravation des atteintes aux droits fondamentaux des migrants.
https://www.lacimade.org/wp-content/uploads/2010/10/Rapport_Retention_2009.pdf
Permalink[texte imprimé]Code des associations et fondations GAUDEMONT, Christelle de, DAMAREY, Stéphanie ; GUILLOIS, Thierry - PARIS LA DEFENSE : DALLOZ, 2010, 1094 P.
Ce code complet est divisé en deux parties : la première est consacrée au régime général des associations. La seconde présente, outre le régime des fondations, quelque vingt régimes particuliers d'associations.
Permalink[texte imprimé]Code de déontologie des services généraux ROBIC, Jean-Marc, ARSEG (Association des directeurs et responsables de services généraux) - LEVALLOIS PERRET : ASSOCIATION DES DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICES GENERAUX (ARSEG), 2010, 15 P.
Le·la responsable des services généraux organise et coordonne l’ensemble des services (communications, télécommunications, nettoyage, maintenance des locaux et des matériels, relations avec les prestataires de services) en adéquation avec les besoins des collaborateur·rices, dans un souci de respect des normes en matière d’hygiène, de sécurité et d’environnement, de maîtrise des coûts et d’amélioration de la qualité des services rendus. Dans ce cadre d'exploitation du site et de ses équipements, le code de déontologie implique le respect des réglementations et la qualité des services aux occupant·es (besoins des salarié·es, communication fluide, gestion des réclamations, sensibilisation aux pratiques éco-responsables). Il souligne également les qualités/compétences requises : maîtriser la réglementation en matière de QHS, avoir une culture "sécurité" et amélioration continue, savoir analyser les situations pour établir un diagnostic, être orienté services clients (en interne comme en externe), s’adapter aux changements, établir une communication adaptée pour faire changer les comportements et les habitudes.
Permalink[texte imprimé]Code forestier congolais et ses mesures d'application SAKATA MOKE TAWAB, Garry, - BRUXELLES (BELGIQUE) : BRUYLANT, 2010, 270 P.
Cet ouvrage, en plus de fournir le code forestier, propose des analyses et des commentaires accompagnés d'annexes qui facilitent la compréhension du texte fondateur et ses décrets d'application.
Permalink[texte imprimé]Code des marchés publics : guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics DAJ (Direction des affaires juridiques), - PARIS : DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS (JOURNAL OFFICIEL), 2010/03, 206 P.
Cette édition mise à jour intègre les dernières modifications du droit de la commande publique, ainsi que les précisions apportées par la jurisprudence. En chapitres détaillés, le code aborde les thématiques suivantes : champ d'application (qui doit appliquer ce code ? Quel type de contrat ?), préparation de la procédure si le contrat entre dans le champ d'application des marchés publics, rôle de la Commission d'appel d'offres, coordination des commandes, formes de marchés, montants des seuils de procédure, mise en œuvre de la procédure de marché public, sélection des candidats, négociation des marchés, critères de choix de l'offre, obligations fiscales et sociales, obligations d'information, traçabilité de la procédure, exécution des marchés, règlement des litiges et des différends.
Permalink[texte imprimé]Code de l'urbanisme 2011 , - BOULOGNE BILLANCOURT : BERGER LEVRAULT, 2010/12, 1209 P.
Conçue avec un souci de lisibilité, cette édition 2011 du Code de l'urbanisme vise à accompagner les professionnel·les dans la mise en place de la dernière réforme : véritable "verdissement" des plans locaux d'urbanisme ; remplacement des Directives territoriales d'aménagement (DTA) par les directives territoriales d'aménagement et de développement durables (DTADD) et changement de régime juridique ; articulation du contrat de développement territorial avec les autres documents d'urbanisme. La présentation atypique de l'Ancien Code et du Nouveau Code traduit l'objectif affiché de disposer de toutes les législations et réglementations applicables à la date des faits. Un index détaillé permet une navigation aisée au sein de l'ouvrage, pour accéder aux articles pertinents.
Permalink[texte imprimé]Crimes de guerre, justice des hommes BOURNIER, Isabelle, BOUILLET, Christophe - PARIS : CASTERMAN, 2010, 79 P.
Cet album de sensibilisation aux crimes de guerre aborde des sujets encore vivaces dans l'opinion publique, tels que le génocide des Arméniens, la Shoah, le procès de Nuremberg, en passant par les massacres de Srebrenica, les camps de rétention de Guantanamo ou l'affaire du sac de Nankin. Sous la forme de doubles pages thématiques, tous les angles sont traités, accompagnés de photos, de documents et de textes courts.
Permalink[texte imprimé]La Crique VAYABOURY, Sylviane, - PARIS : L'HARMATTAN, 2010/10, 153 P.
La Crique, quartier populaire de Cayenne, où grouille une population de pêcheurs, d'hommes et de femmes de mauvaise vie, est l'enjeu de spéculations immobilières qui les contraignent à l'exode. C'est alors que Félicia, jeune femme d'une trentaine d'années, rescapée du SIDA, devient le porte-parole du mouvement social. C'est toute une galerie de portraits, de la grand-mère représentante des rites et croyances populaires jusqu'à Pablo, l'orpailleur clandestin en passant par Xavier, l'agent immobilier, amour improbable et pourtant... qui nous est présentée. Mouvement social, certes, mais aussi vibration spécifique qui mêle aux enjeux environnementaux et sociétaux, des éléments d'effritement des populations autochtones. C'est pour se retrouver elle-même que Félicia se lance dans cette aventure.
Permalink[document électronique]De dangereuses petites pierres : les diamants en République centrafricaine ICG (International crisis group), - BRUXELLES (BELGIQUE) : INTERNATIONAL CRISIS GROUP (ICG), 2010/12, 33 P.
Dans certaines régions diamantifères de la République centrafricaine (RCA), l’extrême pauvreté et les conflits armés menacent la vie de milliers de personnes. Une réforme du secteur minier s’impose car la course non réglementée aux diamants est la cause de nombreuses exactions, rébellions, trafics, qui entraînent des ingérences politiques désordonnées contre cette économie criminelle. Le document dresse un historique de l'exploitation du diamant en RCA et des terribles conséquences qu'elle implique dans le pays.
Public :
https://droits-humains-geneve.info/IMG/pdf/167_De_dangereuses_petites_pierres_-_les_diamants_en_Republique_centrafricaine.pdf
Permalink[texte imprimé]La dernière année LENAIN, Thierry, - PARIS : OSKAR JEUNESSE, 2010, 47 P.
Reprenant les codes du conte philosophique, l’auteur raconte l’histoire du Père Noël, indigné par les injustices du monde, où certains ont tout quand d’autres n’ont rien. Il offre tous ses cadeaux aux enfants des pays défavorisés et décide ensuite de s’occuper des enfants d’un orphelinat, où il finira ses jours.
Permalink[texte imprimé]La désobéissance civile THOREAU, Henry David, VILLENEUVE, Guillaume - PARIS : MILLE ET UNE NUITS, 2010/09, 63 P.
La liberté est-elle toujours soluble dans la démocratie ? Thoreau fonde le devoir de désobéissance de l’individu face à l’État lorsque celui-ci institutionnalise l’injustice. Cet acte d’insoumission, selon Thoreau, est d’abord, mais pas exclusivement, une démarche personnelle qui permet de rester en accord avec sa conscience.
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