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[texte imprimé]La condition de la femme dans l'islam FAHMI, Mansour, - PARIS : ALLIA, 2002, 129 P.
Ce livre reprend les points d'une thèse universitaire soutenue en France en 1913 par l'érudit égyptien Mansour Fahmi. Celui-ci fait l'historique de la condition des femmes depuis l'Arabie préislamique et montre comment l'islam a imposé des dogmes et une législation qui maintenaient la femme dans un état inférieur et limitait ses activités, tout en donnant les pleins pouvoirs à l'homme, notamment en matière de répudiation. Cette étude valut à son auteur de nombreux déboires avec les autorités égyptiennes, dès son retour au pays.
Titre : La condition de la femme dans l'islam Type de document : texte imprimé Auteurs : Mansour FAHMI Editeur : PARIS : ALLIA Année de publication : 2002 Importance : 129 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84485-090-4 Note générale : Préface de Mohammed Harbi. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Afrique du nord ; Moyen-Orient ; Proche-Orient ; Egypte
Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Femme ; Conditions de vie ; Islam ; Histoire ; Culture traditionnelle ; Religion ; Sexisme ; Inégalité sociale ; Littérature ; Mariage ; Genre ; Droit ; Législation ; EsclavageRésumé : Ce livre reprend les points d'une thèse universitaire soutenue en France en 1913 par l'érudit égyptien Mansour Fahmi. Celui-ci fait l'historique de la condition des femmes depuis l'Arabie préislamique et montre comment l'islam a imposé des dogmes et une législation qui maintenaient la femme dans un état inférieur et limitait ses activités, tout en donnant les pleins pouvoirs à l'homme, notamment en matière de répudiation. Cette étude valut à son auteur de nombreux déboires avec les autorités égyptiennes, dès son retour au pays. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32712 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 30691 CLID 2003 SO autres textes imprimés 54 - CLID (Nancy) Disponible [texte imprimé]La déclaration de Doha et l'Accord sur les ADPIC : confrontation et sens DEBONS, Séverine, - GENEVE (SUISSE) : INSTITUT UNIVERSITAIRE D'ETUDES DU DEVELOPPEMENT (IUED), 2002/07, 45 P.
La Déclaration sur l'accord sur les ADPIC (Accord sur les Aspects des Droits de Propriété intellectuelle liés au Commerce) et la Santé publique a été adoptée par les membres de l'OMC à l'issue de la conférence ministérielle de l'OMC en novembre 2001. Plus couramment appelée Déclaration de Doha, elle rappelle et interprète le lien existant entre l'Accord de l'OMC sur les aspects de droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce et la santé publique. Cette étude s'est centrée sur les modifications apportées par cette déclaration à l'interprétation de l'accord sur les ADPIC. Elle démontre, par une analyse juridique que la Déclaration ne change rien à l'accord sur les ADPIC et s'interroge sur l'opportunité d'une déclaration qui ne modifie rien. L'auteur explique que les raisons sont d'ordre politique. La déclaration, sans changer une virgule au texte de l'Accord, l'interprète de manière totalement différente, au service de la santé publique et de l'accès aux médicaments. En conclusion, elle exprime son avis sur ce revirement. L'accès aux médicaments étant une des revendications de base des organisations de la société civile et de nombreux pays du Sud.
https://www.yumpu.com/fr/document/read/17294271/n-64-la-declaration-de-doha-et-laccord-sur-les-adpic-
Titre : La déclaration de Doha et l'Accord sur les ADPIC : confrontation et sens Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine DEBONS Editeur : GENEVE [SUISSE] : INSTITUT UNIVERSITAIRE D'ETUDES DU DEVELOPPEMENT (IUED) Année de publication : 2002/07 Collection : ITINERAIRES : NOTES ET TRAVAUX num. 64 Importance : 45 P. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Organisation mondiale du commerce (OMC) ; Commerce international ; Propriété intellectuelle ; Brevet ; Droit ; Santé ; Médicament ; AccordRésumé : La Déclaration sur l'accord sur les ADPIC (Accord sur les Aspects des Droits de Propriété intellectuelle liés au Commerce) et la Santé publique a été adoptée par les membres de l'OMC à l'issue de la conférence ministérielle de l'OMC en novembre 2001. Plus couramment appelée Déclaration de Doha, elle rappelle et interprète le lien existant entre l'Accord de l'OMC sur les aspects de droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce et la santé publique. Cette étude s'est centrée sur les modifications apportées par cette déclaration à l'interprétation de l'accord sur les ADPIC. Elle démontre, par une analyse juridique que la Déclaration ne change rien à l'accord sur les ADPIC et s'interroge sur l'opportunité d'une déclaration qui ne modifie rien. L'auteur explique que les raisons sont d'ordre politique. La déclaration, sans changer une virgule au texte de l'Accord, l'interprète de manière totalement différente, au service de la santé publique et de l'accès aux médicaments. En conclusion, elle exprime son avis sur ce revirement. L'accès aux médicaments étant une des revendications de base des organisations de la société civile et de nombreux pays du Sud. En ligne : https://www.yumpu.com/fr/document/read/17294271/n-64-la-declaration-de-doha-et-l [...] Format de la ressource électronique : visionneuse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=28921 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 11512 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible 28214 CR 2516 autres textes imprimés 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible [texte imprimé]Dictionnaire juridique des associations : Droit français - droit européen DUBOIS, Yannick, LESENNE, Charlotte - PARIS : VUIBERT, 2002, 214 P.
Le droit communautaire et le droit européen ont pris une place importante dans l'approche du corpus juridique associatif français. Cet ouvrage prend en compte les dernières réformes légales et jurisprudentielles relatives au droit français, conformes au droit européen, notamment la responsabilité pénale des associations. Ce dictionnaire propose 600 entrées thématiques, dont chaque terme est complété par des renvois et des références.
Titre : Dictionnaire juridique des associations : Droit français - droit européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Yannick DUBOIS ; Charlotte LESENNE Editeur : PARIS : VUIBERT Année de publication : 2002 Importance : 214 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7827-0 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France ; Europe
Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Association ; Droit ; Législation ; Union européenne (UE)Résumé : Le droit communautaire et le droit européen ont pris une place importante dans l'approche du corpus juridique associatif français. Cet ouvrage prend en compte les dernières réformes légales et jurisprudentielles relatives au droit français, conformes au droit européen, notamment la responsabilité pénale des associations. Ce dictionnaire propose 600 entrées thématiques, dont chaque terme est complété par des renvois et des références. Type de contenu : encyclopédie; dictionnaire, atlas Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54676 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 1290-1 BIOF ECO 1.2 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Exclu du prêt [texte imprimé]Le droit à l'épreuve des faits Juristes Solidarités, RASSADJ (Réseau d'associations, syndicats et structures de travail social pour l'accès au droit et à la justice) Nord-Pas de Calais ; ECLORE (Espaces ateliers d'initiatives communautaires de développement) - PARIS : JURISTES SOLIDARITES, 2002/06, 28 P.
Le droit n'est pas le seul fait des juristes : treize témoignages présentés dans cette publication démontrent que des personnes ou des groupes s'approprient le droit afin de favoriser leur autonomie et le mode de vie auxquels ils aspirent.
Titre : Le droit à l'épreuve des faits Type de document : texte imprimé Auteurs : Juristes Solidarités ; RASSADJ (Réseau d'associations, syndicats et structures de travail social pour l'accès au droit et à la justice) Nord-Pas de Calais ; ECLORE (Espaces ateliers d'initiatives communautaires de développement) Editeur : PARIS : JURISTES SOLIDARITES Année de publication : 2002/06 Importance : 28 P. Note générale : Cette publication a été réalisée dans le cadre du programme 2000/2003 "Le droit, une valeur d'échanges et de solidarités Nord/Sud". RASSADJ = Réseau d'Associations, Syndicats et Structures de travail social pour l'Accès au Droit et à la Justice ; ECLORE = Espace-ateliers d'initiatives communautaires de développement. D'autres outils sont disponibles : une exposition "Le droit, une valeur d'échanges et de solidarités Nord/Sud", un site internet (www.agirledroit.org) et un documentaire vidéo "Agir le droit" (27 mn). Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit ; Justice ; Culture traditionnelle ; Société civile ; Expérimentation ; Organisation populaireRésumé : Le droit n'est pas le seul fait des juristes : treize témoignages présentés dans cette publication démontrent que des personnes ou des groupes s'approprient le droit afin de favoriser leur autonomie et le mode de vie auxquels ils aspirent. Type de contenu : conférence, congrès, colloque Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=36023 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 32559 CRD 27297-2 autres textes imprimés 69 - BU HDL (Lyon) Disponible [texte imprimé]Un droit à inventer : foncier et environnement dans le delta intérieur du Niger BARRIERE, Olivier, BARRIERE, Catherine - BONDY : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD), 2002/07, 474 P.
Espace partagé entre plusieurs systèmes d'activités (agriculture, pêche, élevage), le delta intérieur du Niger au Mali est aussi un espace conflictuel. La pression démographique et les sécheresses ont accru la compétitivité pour l'accès aux ressources naturelles dont dépendent les populations. Pour résoudre ces conflits fonciers et gérer l'ensemble des ressources, il faut inventer un modèle juridique qui soit à la fois légitimé par les populations et légalisé par l'Etat, car ni le droit étatique actuel, ni les systèmes traditionnels ne parviennent à apporter de solutions pertinentes et durables.
Titre : Un droit à inventer : foncier et environnement dans le delta intérieur du Niger Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier BARRIERE ; Catherine BARRIERE Editeur : BONDY : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD) Année de publication : 2002/07 Collection : A TRAVERS CHAMPS, ISSN 0998-4658 Importance : 474 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7099-1495-6 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Mali ; Niger
Thésaurus Thématique
AGRICULTURE ; Régime foncier ; Droit ; Environnement ; Anthropologie ; Pêche ; Élevage ; Conflit ; Gestion des ressources naturellesRésumé : Espace partagé entre plusieurs systèmes d'activités (agriculture, pêche, élevage), le delta intérieur du Niger au Mali est aussi un espace conflictuel. La pression démographique et les sécheresses ont accru la compétitivité pour l'accès aux ressources naturelles dont dépendent les populations. Pour résoudre ces conflits fonciers et gérer l'ensemble des ressources, il faut inventer un modèle juridique qui soit à la fois légitimé par les populations et légalisé par l'Etat, car ni le droit étatique actuel, ni les systèmes traditionnels ne parviennent à apporter de solutions pertinentes et durables. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30585 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 29408 CM F/661 autres textes imprimés 34 - CDTM (Montpellier) Disponible 29409 ENV livre, album 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible [texte imprimé]Le droit, outil de développement : le rôle des associations de solidarité internationale MANEJA, Laure, - MONTPELLIER : CENTRE DE DOCUMENTATION TIERS MONDE MONTPELLIER (CDTM34), 2002/04, 28 P.
Après une analyse de ce qu'est le phénomène juridique, des exemples concrets montrent la place importante de l'outil "droit" pour le développement de l'autonomie des populations, pour la lutte contre l'exclusion et la pauvreté et pour le renforcement des processus démocratiques.
Permalink[texte imprimé]Les droits de l'Homme en Afrique MBAYE, Kéba, NDIAYE, Youssoufa - PARIS : PEDONE, 2002/11, 386 P.
Kéba Mbaye est magistrat de profession au Sénégal. Il montre ici comment les droits de l'Homme, et tout ce qui en découle (liberté de pensée, de réunion, droit de la famille et de l'individu, liberté religieuse, droit des peuples, etc.) peuvent être établis en Afrique et quels sont les obstacles pour y parvenir.
PermalinkDEVELOPPEMENT DURABLE ET TERRITOIRES / Olivier PETIT
Permalink[texte imprimé]L'eau, patrimoine commun de l'humanité , - PARIS : L'HARMATTAN, 2002, 307 P.
Lors de l'organisation des grands forums, la question sur la résolution du problème de l'eau revient sans cesse à l'ordre du jour. Vitale, elle est pourtant sujette à des pénuries rarement liées à l'offre et à la demande parce qu' il y a assez d'eau pour tous mais c'est sa distribution qui se fait plus ou moins facilement dans les foyers selon les continents, les pays, leur situation géographique etc... Souvent, elle est malheureusement source de conflits intérieurs et même internationaux : c'est le cas du Nil, du Tigre et de l'Euphrate qui sont à l'origine de différends entre voisins. Des effets écologiques comme les changements climatiques, la pollution, la contamination mettent en danger la vie d'espèces végétales et animales ainsi que les modes de vies humains. Les maladies liées à l'eau tuent encore des millions de personnes. Quelques suggestions pour améliorer la situation méritent d'être rappelées en réponse à ceux qui pensent que la privatisation serait la meilleure solution. L'eau est source de vie, donc toute l'humanité devrait avoir droit à son accès. Il faudrait à la fois, une solidarité entre les communautés, un très grand sens de la démocratie et de la citoyenneté résultant de campagnes de sensibilisation et d'information afin de permettre le dépassement des conflits.
Permalink[texte imprimé]Egalité des droits pour les anciens combattants et fonctionnaires GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), CATRED (Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité des droits) - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2002, 64 P.
Cette brochure répond à la question : comment obtenir la revalorisation des pensions pour les anciens combattants et anciens fonctionnaires civils et militaires étrangers. Jusqu'en 2001, l'écart entre les pensions des Français et des étrangers n'avait cessé de croître à tel point que les anciens combattants étrangers recevaient au mieux 30 pour cent de la somme versée à leurs anciens collègues français. Par l'arrêt Diop du 30 novembre 2001, le Conseil d'Etat a remis en cause cette immense injustice en jugeant illégale cette discrimination fondée sur la nationalité. Le but de cette publication est d'informer les intéressés sur la portée de cet arrêt et d'indiquer la façon de procéder pour obtenir la revalorisation des pensions et la réparation du préjudice subi.
Permalink[texte imprimé]Frère Henri Burin des Roziers, avocat des sans-terre TONETO, Bernadete, - PARIS : CERF, 2002/02, 87 P.
Henri Burin des Roziers est religieux dominicain. Après avoir milité en France avec les ouvriers de Lipp, il est parti au Brésil où il est, depuis 20 ans, avocat des sans-terre. Il vit aux confins de la forêt amazonienne, là où les grands fazendeiros détruisent la forêt pour se tailler d'immenses propriétés.
Permalink[texte imprimé]Liberté, Égalité, Fraternité dès l'âge de raison GAY, Pierre, GIRARDET, Sylvie ; LAPOINTE, Claude - PARIS : SEUIL JEUNESSE, 2002, 110 P.
Cet album documentaire illustré explique aux enfants les principes de la République française : liberté, égalité, fraternité, qui constituent sa devise.
Permalink[texte imprimé]Quand le droit fait l'école buissonnière : pratiques populaires de droit HUYGHEBAERT, Patricia, MARTIN, Boris ; Juristes Solidarités - PARIS : EDITIONS CHARLES LEOPOLD MAYER (ECLM), 2002/09, 197 P.
"Quand le droit fait l'école buissonnière, il nous parle de nous". Voilà qui résume bien cet ouvrage qui montre, à travers l'expérience de Juristes-Solidarités, les différentes façons d'appréhender le droit. Les auteurs démontrent que le droit peut être un outil de développement aux Suds comme aux Nords, lorsque les populations se l'approprient.
Permalink[texte imprimé]Quelle stratégie l'association Forum Réfugiés peut-elle développer pour protéger le droit d'asile? SABADEL, Anneline, - LYON : ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET DE DEVELOPPEMENT (ECOLE 3A), 2002/03, 72 P.
Après avoir exposé une vue d'ensemble et simplifiée du droit d'asile, le mémoire intègre l'association Forum Réfugiés dans le processus de l'asile afin d'en présenter ses différentes composantes ainsi que les différentes perspectives qui s'offrent à cette association.
Permalink[texte imprimé]Si tu veux être mon amie FINK, Galit, AKRAM SHA'BAN, Mervet - PARIS : GALLIMARD JEUNESSE, 2002/10, 209 P.
Deux jeunes filles que tout oppose, la religion, la nationalité, sont amies et s'échangent leurs idées. L'une est palestinienne, la seconde est israélienne. Alors que la guerre fait rage entre ces deux pays, elles se racontent leurs vies, leurs soucis, leurs espoirs. Marquées par les préjugés de leur communauté, leurs lettres sont parfois virulentes, parfois naïves mais pleines d'émotion. Ce livre n'est pas une fiction, mais un témoignage. Il raconte une histoire vraie et bouleversante qui mêle subtilement incompréhension, tolérance et espoir.
Permalink[texte imprimé]Traité du droit de l'asile ALLAND, Denis, TEITGEN-COLLY, Catherine - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 2002/06, 693 P.
Après être revenu sur l'histoire de l'asile, l'auteur décrit les différentes conceptions de ce droit : les conceptions internationales, européennes et françaises ne sont pas les mêmes. Une partie décrit les procédures de traitement des demandes d'asile, pour ensuite revenir sur les critères d'éligibilité au statut : les craintes de persécutions. Pour finir, l'auteur revient sur ce qu'offre le statut de réfugié, mais aussi sur ce qui peut mettre fin au statut de réfugié.
Permalink[texte imprimé]Accord franco-algérien : ce qui va changer GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2001/09, 16 P.
Ce fascicule présente une analyse du troisième avenant à l'accord franco-algérien, avenant qui a été signé en juillet 2001. Ce texte va permettre d'aligner -à quelques réserves près- le statut des Algériens sur celui des autres étrangers prévu dans l'ordonnance du 2 novembre 1945. Le document présente les principaux domaines qui vont connaître des changements par l'application de ce nouveau texte, notamment le regroupement familial et les conditions de délivrance d'un certificat de résidence. Le texte de l'avenant est reproduit en fin de document.
http://www.gisti.org/IMG/pdf/np_ac-franco-algerien.pdf
Permalink[texte imprimé]Les activités des sociétés transnationales et la nécessité de leur encadrement juridique CETIM (Centre Europe-tiers monde), AAJ (Asociación americana de juristas) - GENEVE (SUISSE) : CENTRE EUROPE TIERS MONDE (CETIM), 2001, 42 P.
Ce séminaire expose les problèmes que posent les pratiques et politiques des sociétés transnationales (STN) en matière de droits humains et fait quelques propositions juridiques pour que ces dernières soient amenées à respecter les règles de droit.
Permalink[texte imprimé]Arabie saoudite : Le triste sort réservé aux femmes Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 2001/01, 63 P.
En Arabie saoudite, la discrimination sexuelle est enracinée dans les coutumes et dans les lois. La femme ne peut participer à la vie publique, elle est victime de discrimination en matière d'emploi et d'éducation, elle peut être arrêtée et torturée. La violence familiale n'est pas sanctionnée. Le système judiciaire tout entier est discriminatoire et ne permet pas d'obtenir réparation.
Permalink[texte imprimé]Les Banyamulenge (Congo-Zaïre) entre deux guerres RUHIMBIKA, Manassé, - PARIS : L'HARMATTAN, 2001, 295 P.
Accusés de tous les maux qui accablent leur pays, la République Démocratique du Congo, les Banyamulenge sont pris entre une guerre d'occupation étrangère et une guerre d'épuration ethnique. Dans cet ouvrage, l'auteur en profite pour se constituer le porte-voix des Banyamulenge, sa communauté. Le massacre durera tant que l'on ne reconnaîtra pas l'existence et donc des droits de citoyens aux Banyamulenge. A défaut, une protection internationale est souhaitable.
Permalink[texte imprimé]Bulletin des arrêts de la cour suprême de justice Ministère de la Justice et des Affaires parlementaires République démocratique du Congo, - KINSHASA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : COUR SUPREME DE JUSTICE DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO, 2001, 575 P.
Cet ouvrage regroupe des arrêts zaïrois sur 5 ans. Ces textes sont des arrêts de principe qui marquent l'évolution de la jurisprudence au Zaïre entre 1980 et 1984.
Permalink[texte imprimé]La citoyenneté multiculturelle : une théorie libérale du droit des minorités KYMLICKA, Will, - PARIS : LA DECOUVERTE, 2001, 359 P.
"Les sociétés contemporaines deviennent de plus en plus des sociétés multiculturelles dans lesquelles les groupes minoritaires ethniques ou nationaux réclament une reconnaissance publique et les moyens de préserver leur identité culturelle. Une revendication qui n'est pas sans susciter des conflits qui menacent parfois l'unité territoriale des Etats. Pour Will Kylmlicka, la réponse à cet enjeu devenu incontournable constitue aujourd'hui l'un des grands défis pour la démocratie. Son propos, dans ce livre, devenu un classique de la théorie politique, est de défendre une nouvelle conception du statut et des droits des minorités culturelles. A ceux qui objectent que la reconnaissance de certains droits aux minorités menace la conception de la citoyenneté issue des Lumières, Will Kymlicka répond qu'une citoyenneté multiculturelle est à la fois possible et surtout compatible avec le respect des principes qui gouvernent les démocraties libérales : la liberté individuelle, la justice sociale, l'unité nationale. Cependant, conscient que la même réponse politique ne peut être apportée à des situations souvent extrêmement différentes, l'auteur prend bien soin de distinguer la situation des immigrés, des populations indigènes et les minorités nationales. Mais il s'efforce aussi, au regard de cette diversité des situations, d'analyser précisément les types de revendications et leur légitimité : droit linguistique et culturel, représentation des groupes et des minorités, répartition des terres..." (Résumé de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Convergences musulmanes : Aspects contemporains de l'islam dans l'Europe élargie DASSETTO, Felice, MARECHAL, Brigitte ; NIELSEN, Jorgen - BRUXELLES (BELGIQUE) : BRUYLANT, 2001, 177 P.
L'Europe occidentale compte actuellement 10 millions de personnes issues de pays musulmans, principalement d'Afrique, d'Asie, de Turquie et des Balkans. A travers la construction de mosquées, la constitution d'associations, les mouvements religieux et l'éducation, certains musulmans œuvrent pour faire de l'Europe une terre d'islam. Après un bref historique, cet ouvrage examine les multiples aspects de l'islam en Europe, les rapports entre cette religion avec les États et les autres religions présentes (christianisme et judaïsme), l'action politique, la dimension économique et médiatique.
Permalink[texte imprimé]Le droit autrement : nouvelles pratiques juridiques et pistes pour adapter le droit aux réalités locales contemporaines VINCENT, Pascale, LONGIN, Olivier ; CIEDEL (Centre international d'études pour le développement local) - PARIS : EDITIONS CHARLES LEOPOLD MAYER (ECLM), 2001, 140 P.
Le droit occidental est aujourd'hui critiqué. Cette crise du modèle juridique moderne se manifeste à travers la remise en cause de la place et du rôle de l'État dans la définition et l'application du droit ; la redéfinition du rôle du droit positif et l'apparition de nouveaux enjeux poursuivis par le droit dans un contexte de mondialisation ; l'émergence de nouveaux droits et de nouvelles identités juridiques ; le développement de nouvelles formes reconnues de gestion des conflits et d'institutions judiciaires ; le questionnement accru de la pertinence des transferts de droit entre le Nord et le Sud et la définition de nouvelles formes de partenariat entre le Nord et le Sud dans le domaine juridique. Les particularités s'affirment et les pratiques juridiques se diversifient. Elles traduisent d'une certaine manière la recomposition du système normatif moderne dans le sens d'une plus grande participation des individus et des groupes dans la production des normes. Ce dossier propose un ensemble d'articles et de textes qui met en évidence cette évolution du rôle du droit dans la société contemporaine. Il donne des exemples de luttes pour la reconnaissance de droits locaux ou de pratiques locales de règlement de conflits, etc.
Permalink[outil pédagogique] : dossier, livret pédagogique Droits humains : Les Dalits en Inde ORCADES (Organisation pour la recherche, la communication et l'action en faveur d'un développement solidaire entre le nord et le sud), - POITIERS : ORGANISATION POUR LA RECHERCHE, LA COMMUNICATION ET L'ACTION EN FAVEUR D'UN DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE ENTRE LE NORD ET LE SUD (ORCADES), 2001/11, Livret 4 P.
Ce document propose une réflexion sur les conditions de vie des Dalits, nom que les Intouchables ont souhaité se donner. Ils représentent 170 à 200 millions de personnes et vivent dans les pires conditions : seuls 10 pour cent d'entre eux sont scolarisés et peuvent économiquement s'en sortir. En fait le système des castes, aujourd'hui nié par le gouvernement indien, est profondément ancré dans les mentalités. Les castes "supérieures" font toujours la loi, au mépris des droits les plus élémentaires des "inférieurs". Une association, PEEDS (Société pour le Développement économique et l'éducation) oeuvre pour que les Dalits puissent récupérer les terres dont ils ont été spoliés, et qui leur permettraient de vivre.
Public : Collège (11-14 ans);Lycée (15-17 ans)
Permalink[texte imprimé]Etranger - citoyen : le droit de vote des étrangers CDTM Montpellier (Centre de documentation tiers monde Montpellier), - MONTPELLIER : CENTRE DE DOCUMENTATION TIERS MONDE MONTPELLIER (CDTM34), 2001/07, 32 P.
Selon la loi du 28.09.1791, "tout homme de quelque couleur, de quelque origine, de quelque pays qu'il soit, sera libre et jouira des droits de citoyen en France". Cependant à l'heure d'aujourd'hui seuls les membres d'un pays appartenant à la communauté européenne et résidant en France ont le droit de vote, les autres résidents étrangers en sont exclus. Quelques campagnes de sensibilisation ont été effectuées dans les années 1980, mais ces initiatives se sont trouvées confrontées à une absence de volonté politique. Ce dossier fournit quelques éléments d'information et de réflexion sur un sujet qui revient à l'ordre du jour. Le droit de vote aux élections locales et aux élections européennes est demandé pour ces immigrés , droit dont ils disposent déjà dans certains pays de la communauté européenne tel que l'Italie.
Permalink[texte imprimé]L'eugénisme, la science et le droit BACHELARD-JOBARD, Catherine, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 2001, 345 P.
"Au cœur du débat qui se développe autour de questions relevant de la bioéthique, des techniques de procréation et du diagnostic des maladies génétiques, l'eugénisme constitue l'un des éléments récurrents et fondamentaux de ce dialogue complexe entre les sciences exactes, la médecine, le droit et l'éthique. L'ouvrage resitue tout d'abord l'eugénisme dans une perspective historique. Puis il examine les normes (juridique, scientifique, philosophique) qui gravitent autour de ce concept, afin de savoir si les biotechnologies associées aux connaissances grandissantes en génétique présentent ou non des dangers pour l'homme et son humanité. Au centre de la question eugénique, deux thèmes sont présents : l'appréciation de la normalité et l'appréciation de la vie, thèmes qui posent des questions redoutables telles que : qu'est-ce qu'un enfant normal ? Qu'est-ce qu'une maladie génétique grave ? Que recherche-t-on : le respect de la vie, sa dignité ou sa qualité ? Possède-t-on un droit à naître normal ou, autrement dit, est-ce qu'il existe un droit subjectif à l'eugénisme individuel ? Quelles sont les réponses du législateur à toutes ces interrogations ?" (D'après le résumé éditeur).
Permalink[texte imprimé]Les femmes de l'immigration face aux discriminations sexistes, racistes, culturelles FASILD (Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations), - PARIS : FONDS D'ACTION ET DE SOUTIEN POUR L'INTEGRATION ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS (FASILD), 2001, 95 P.
Divers experts dressent un état des lieux de la situation des femmes immigrées en France à travers une analyse de leurs expériences. Quelles sont les raisons de ces discriminations et quelles en sont les conséquences sur leur vie quotidienne ?
Permalink[texte imprimé]Le financement public des associations MERLET, Jean-François, - PARIS LA DEFENSE : JURIS, 2001, 80 P.
L'objet de ce mémoire est l'étude du financement public des associations. Il étudie l'ensemble des modalités de financement par lesquelles l'État manifeste sa "collaboration" avec les associations. L'auteur analyse tout d'abord les fondements et les raisons qui poussent l'État à financer des intérêts privés. Puis il pose le cadre normatif qui limitent les possibilités de financement des associations. A partir des différentes formes de financement, il s'interroge sur les risques que fait peser le financement sur les deux parties (État et associations) : risque d'illégalité de l'action administrative (par financement d'intérêts privés) et risque de perte d'autonomie de l'association.
Permalink[texte imprimé]L'Internet, son web et son e-mail en Afrique : approche critique NTAMBUSE TSHIMBULU, Raphaël, - PARIS : L'HARMATTAN, 2001, 353 P.
Les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) sont symbolisées aujourd'hui par l'Internet. Elles restructurent les conditions de production et de concurrence, augmentent l'espoir de partage rapide et, à peu de frais, des savoirs se trouvent à la base de nouvelles idéologies de la coexistence sociale et obligent l'éthique, le droit et les cultures à se recycler en Afrique comme ailleurs.
Permalink[texte imprimé]Justice moderne et justice coutumière au Botswana OTLHOGILE, Bojosi, - PARIS : KARTHALA, 2001/06, P. 355-370
Le système juridique et judiciaire est double, le droit coutumier subsistant à côté du "droit incorporé". cette dualité fait partie intégrante de l'histoire sociale et politique du pays. Le droit coutumier régit la vie de la majorité de la population. La Constitution de 1966 prescrivait que le pays devait se doter d'un système judiciaire, mais ne réglait pas la question des structures. Ce manque de séparation des pouvoirs et des structures place les tribunaux dans une position difficile. Il n'est pas certain que l'intégration des deux systèmes puisse s'accomplir un jour.
Permalink[texte imprimé]La liberté d'association et le droit Mission interministérielle pour la célébration du Centenaire de la loi du 1er juillet 1901, - PARIS : CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 2001, 240 P.
Colloque organisé du 29 au 30 juin 2001 avec la collaboration de la Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association . Sont retranscrits les différents discours qui ont eu lieu alors et est abordée, sous un angle juridique la question du droit d'association de nos jours.
Permalink[texte imprimé]Minorités, culture et droits fondamentaux PALLARD, Henri, TZITZIS, Stamatios ; Personne, culture et droits - PARIS : L'HARMATTAN, 2001/09, 139 P.
Cet ouvrage collectif vise à mieux cerner l'importance que nous devons apporter au respect de la diversité culturelle face à la vocation universelle des droits fondamentaux. La reconnaissance de la place de la collectivité dans l'identité individuelle soulève des difficultés pour la conception des droits de l'individu. Par ailleurs, l'application rigoureuse du droit des peuples conduirait à la fragmentation des États. Les différentes contributions de cet ouvrage expriment ces contradictions et soulignent la multiplicité et la diversité des situations.
Permalink[texte imprimé]Petites chroniques : Pour un avenir possible CRID (Centre de recherche et d'information pour le développement), - PARIS : CENTRE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT (CRID), 2001/06, 64 P.
Cette brochure publie des articles de diverses associations sur des actions ou des initiatives prises dans le monde pour améliorer le sort des pays du sud. Le thème principal en est la solidarité internationale, abordée sous cinq angles différents. Tout d'abord elle traite du fait que la solidarité se mondialise et que les enjeux pour les associations de solidarité sont aujourd'hui différents : il faut désormais laisser plus d'autonomie aux pays du Sud et ne plus tomber dans un système d'assistanat. Ensuite sont traités les axes de mobilisation des associations et en particulier la solidarité économique et la défense des droits. Enfin l'ouvrage nous présente la mobilisation de la société française et en particulier l'action du CRID. A travers chaque axe de réflexion des exemples précis sont traités tels que la défense des droits en Inde, les micros entreprises au Pérou..., pour replacer la théorie dans le concret, et constater le résultat de ces actions.
Permalink[texte imprimé]Prenons nos droits en main ! Juristes Solidarités, RASSADJ (Réseau d'associations, syndicats et structures de travail social pour l'accès au droit et à la justice) Nord-Pas de Calais ; ECLORE (Espaces ateliers d'initiatives communautaires de développement) - PARIS : JURISTES SOLIDARITES, 2001/01, 12 P.
Hommes et femmes du monde entier sont à la recherche d'une plus grande justice sociale. Pour y parvenir ils doivent s'approprier et interpréter le droit, se former à son utilisation pour en faire un outil pour l'action. Cette publication présente comment ces hommes et ces femmes, à travers des pratiques quotidiennes ou traditionnelles, s'organisent collectivement et font du droit un outil d'autonomie et de développement, au Sud comme au Nord.
Permalink[texte imprimé]Le procès de la solidarité METENA M'NTEBA, Simon-Pierre, - KINSHASA GOMBE (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : LOYOLA, 2001, 1126 P.
Ces journées philosophiques ont été l'occasion de revenir sur le concept de solidarité en l'abordant selon plusieurs disciplines comme la philosophie, la théologie ou l'anthropologie.
Permalink[texte imprimé]Strenghtening protection in war : a search for professional standards : summary of discussions among human rights and humanitarian organizations GIOSSI-CAVERZASIO, Sylvie, - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 2001/05, 127 P.
Pour améliorer l'intégration de la notion de protection dans les programmes d'aide humanitaire, des groupes de professionnel, sous l'égide du Comité International de la Croix Rouge, se sont réunis plusieurs fois pour réfléchir aux méthodes à mettre en place. Lors des conflits, les populations sont les premières victimes des violences et ces actes continuent le plus souvent dans les camps de réfugiés ou de déplacés. Il entre dans le devoir des acteurs humanitaires d'assurer une partie de la protection des populations.
Permalink[texte imprimé]Tourisme et éthique : La charte d'éthique du tourisme , - PARIS : SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME, 2001/08, 3 P.
Michelle Demessine, Secrétaire d'Etat au Tourisme du Gouvernement Jospin, a signé cette charte en même temps que les directeurs et présidents de nombreux organismes de transport et de tourisme, publics ou privés. Les professionnels s'engagent à respecter les pays d'accueil et leur environnement (nature et patrimoine culturel), à associer les populations des pays d'accueil à toutes les activités économiques découlant du tourisme, à respecter partout le droit du travail, à sensibiliser les touristes au respect de l'environnement et des pays visités.
Permalink[texte imprimé]Vers une société de droit en Afrique centrale MAUGENEST, Denis, BOUKONGOU, Jean-Didier - YAOUNDE (CAMEROUN) : PRESSES DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE D'AFRIQUE CENTRALE (PUCAC), 2001, 459 P.
Ces contributions analysent les grands axes majeurs autour desquels les sociétés politiques d'Afrique centrale sont en voie de restructuration : l'émergence de la société civile, la refondation de l'Etat de droit, le raffermissement de la justice, l'enracinement patient d'une culture des droits de l'homme et le rôle de la communauté internationale dans la régulation de la vie nationale.
Permalink[document électronique]Guatemala : nunca mas ! Jamais plus ! Office des droits de l'homme de l’archevêché de Guatemala ciudad, - GUATEMALA CIUDAD (GUATEMALA) : OFFICE DES DROITS DE L’HOMME DE L’ARCHEVECHE DE GUATEMALA CIUDAD, 2000/04/11, 262 P.
Ce rapport analyse plusieurs milliers de témoignages sur les violations des droits de l'homme survenues pendant le conflit armé interne au Guatemala. Il est centré sur la souffrance du peuple, le fonctionnement de la répression, les conséquences et les requêtes pour le futur. Ce travail repose sur la conviction qu'en plus de son impact individuel et collectif, la violence a privé les Guatémaltèques de leur droit à la parole.
Public :
https://www.odhag.org.gt/wordpress/wp-content/uploads/2021/01/REMHI_french.pdf
Permalink[texte imprimé]Cent ans de vie associative BELORGEY, Jean-Michel, - PARIS : PRESSES DE SCIENCES PO, 2000/11, 139 P.
A l'occasion du centenaire de la loi de 1901, Jean-Michel Belorgey revient sur l'histoire des associations et sur leur essor depuis un siècle dans l'ensemble des domaines de la société civile (éducation populaire, culture, sport, action sociale, défense des libertés, environnement, etc.). Au-delà de son apparente vitalité, le secteur associatif est traversé depuis sa consécration législative par un certain nombre de problématiques liées à la diversité de ses formes, englobées par une seule et même loi, ainsi qu'à son statut juridique hybride, à mi-chemin entre le secteur privé et le secteur public. L'ouvrage interroge le devenir des associations notamment au regard de leur interdépendance avec les institutions publiques ou encore de leur nécessaire évolution dans le contexte européen actuel.
Permalink[texte imprimé]Les chefs et les autres LABBÉ, Brigitte, PUECH, Michel - TOULOUSE : MILAN, 2000, 40 P.
Cet album de la collection "les goûters philo" analyse la place des chefs dans la société, le goût du pouvoir, le refus de prendre les responsabilités, le rôle de la loi et la nécessité de motiver une équipe sans recourir à la contrainte.
Permalink[texte imprimé]Chronologie, monographie & documentation sur l'histoire politique du Congo des années 60 aux années 90 BANYAKU LUAPE EPOTU, Eugène, - KINSHASA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : CIEDOS, 2000, 1010 P.
Cet ouvrage couvre l'histoire des trente dernières années du Zaïre par une approche chronologique avec les principaux discours et entretiens des dirigeants. On y trouve également les principaux textes légaux et actes politiques qui ont fait consensus ainsi qu'une série de réflexions sur la politique et la démocratie. Toutes ces données soutiennent des études sur les déviances dans le recrutement du personnel politique ainsi que sur la falsification et la manipulation des textes. Enfin la liste de tous les parlementaires élus et la composition des principaux organes politiques sont données.
Permalink[texte imprimé]Conquérir le travail, libérer le temps : dépasser les frontières pour réussir les 35 heures HUSSON, Bernard, CIEDEL (Centre international d'études pour le développement local) - PARIS : EDITIONS CHARLES LEOPOLD MAYER (ECLM), 2000/07, 150 P.
Les valeurs sociales, symboliques et économiques du travail sont nées d'une idéologie issue de la révolution industrielle. Cette conception paraissait immuable jusqu'à ces dernières années où la crise de l'emploi entraîne une profonde crise de la société. Le développement des communautés gravite autour du modèle occidental. Mais il subit les influences historiques et culturelles jusqu'à devenir hybride, façonné par le temps, l'économie, la société, la politique, inhérents à chaque pays dans le monde. Pour exemple, la difficile question de le réduction du temps de travail en France, mais l'ouvrage regorge d'exemples pris dans les pays du Sud. A travers les textes rassemblés dans cet ouvrage, l'auteur dévoile des pratiques de travail choisies dans des contextes et pays différents. Loin de s'uniformiser, les représentations du travail s'appuient sur une dynamique propre à l'organisation des diverses sociétés.
Permalink[texte imprimé]Le droit dans l'école : Les principes du droit appliqués à l'institution scolaire DEFRANCE, Bernard, - LOVERVAL (BELGIQUE) : LABOR, 2000, 95 P.
La relation entre les élèves et les enseignants se fait le plus souvent dans le cadre d'un rapport de force préjudiciable aux uns comme aux autres. Chez ces élèves l'obéissance se pervertit en soumission et chez l'enseignant l'autorité se pervertit en pouvoir. Sortir de ces rapports de force suppose d'appliquer les principes du droit dans le quotidien de la classe et de l'école et d'articuler la construction des savoirs et l'institution de la loi. A travers douze grands principes du droit, l'auteur propose un enjeu démocratique à l'école, en effet l'obéissance à la loi est contradictoire avec la soumission à quelqu'un et nul ne peut exercer son autorité dans un groupe quelconque s'il n'a pas renoncé au pouvoir sur ce groupe. Enfin, il fait cinq propositions (notamment la création d'une instance de médiation) qui permettent d'articuler la construction des savoirs et l'institution de la loi.
Permalink[texte imprimé]Le droit de vote des étrangers ANDRÈS, Hervé, - PARIS : UNIVERSITE PARIS 7 (PARIS DIDEROT), 2000, 72 P.
Il s'agit d'un état des lieux de la législation concernant le droit de vote des étrangers en France et dans d'autres pays, avec une présentation des arguments des opposants au droit de vote des étrangers. La position de l'auteur est que rien ne justifie une telle exclusion si ce ne sont des enjeux politiques ; elle est légale mais pas légitime.
Permalink[texte imprimé]Les droits des étudiants étrangers en France GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2000/09, 88 P.
Libéral à l'origine, le statut de l'étudiant étranger a subi les assauts répétés des politiques de maîtrise des flux migratoires. De ce fait, les étrangers qui veulent venir étudier en France sont soumis à une sélection sévère et souvent injuste. Par ailleurs, ce statut se caractérise par une extrême précarité : difficultés pour obtenir le renouvellement du titre en cas de ressources insuffisantes ou d'échecs répétés dans les études, travail soumis à autorisation, quasi impossibilité de changer de statut... Ce cahier a pour objectif de permettre aux étudiants étrangers qui ne sont pas ressortissants de pays membres de l'Union Européenne, mais également aux personnes qui les aident, de connaître précisément la réglementation qui leur est applicable. Il retrace l'ensemble du parcours administratif imposé à l'étudiant étranger, des formalités préalables à l'inscription dans le pays d'origine jusqu'à l'obtention et au renouvellement du titre de séjour en France. Il précise également dans quelles conditions un étudiant étranger peut travailler pendant ses études, changer de statut ou accéder à la nationalité française. Y sont rassemblées les textes législatifs et réglementaires qui définissent les droits des étudiants étrangers en France, ainsi que les modèles de recours permettant aux intéressés de contester un refus de visa ou de renouvellement de titre de séjour.
Permalink[texte imprimé]L'excision en question : dossier de presse 1997-1999 Centre Djoliba, - BAMAKO (MALI) : CENTRE DJOLIBA, 2000, 50 P.
Dossier de presse construit autour d'articles parus entre 1997 et 1999, plus particulièrement dans la presse malienne, sur le domaine de l'excision et des mutilations sexuelles faites aux femmes. On y trouve les thématiques suivantes : "Excision et santé"; "Excision et religion"; Excision et culture"; "Excision et Droit"; "Stratégie de lutte contre l'excision" ainsi que "L'Excision dans la presse étrangère".
Permalink[texte imprimé]La guerre d'Algérie au miroir des décolonisations françaises PATHÉ, Anne-Marie, LEFEUVRE, Daniel - PARIS : SOCIETE FRANÇAISE D'HISTOIRE DES OUTRE MERS (SFHOM), 2000, 683 P.
"Les différentes contributions analysent la chronologie des origines de la guerre. L'interrogation porte sur la société au seuil de laquelle la guerre d'Algérie fait irruption. Cette guerre est analysée comme une des épisodes les plus tragiques des décolonisations françaises. Mais la guerre d'Algérie ne s'achève pas en 1962. Elle s'est prolongée par une guerre des mémoires du fait de l'ampleur des blessures qu'elle a causées et non encore cicatrisées. Enfin l'historien est confronté aux contradictions des sources orales ou écrites qu'il doit pourtant clarifier par souci d'honnêteté". (D'après le résumé éditeur).
Permalink[texte imprimé]La guerre et la paix LABBÉ, Brigitte, PUECH, Michel ; AZAM, Jacques - TOULOUSE : MILAN, 2000, 39 P.
Pourquoi y a-t-il toujours des guerres sur terre, alors que la plupart des hommes souhaiteraient, pour eux et leurs enfants, l'instauration d'une paix universelle et durable ? Le processus de la loi du plus fort, de la violence et des rapports de force est ici expliqué aux enfants.
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