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[texte imprimé]4ème Forum mondial des médias libres FMAS (Forum des alternatives Maroc), Web radio e-joussour - RABAT (MAROC) : FORUM DES ALTERNATIVES MAROC (FMAS), 2015, 47 P.
La charte mondiale des médias libres a été adoptée en mars 2015 lors du FSM à Tunis. Elle consiste à promouvoir le droit à l’information, l’accès à l’information et à la communication à travers l’Internet, les radios communautaires et autres canaux de diffusion en faveur d’une couverture médiatique de l’actualité. Cet ouvrage rappelle l'historique du Forum mondial des médias libres (FMML) et les rencontres de préparation des forums.
Titre : 4ème Forum mondial des médias libres : Historique et perspective Type de document : texte imprimé Auteurs : FMAS (Forum des alternatives Maroc) ; Web radio e-joussour Editeur : RABAT [MAROC] : FORUM DES ALTERNATIVES MAROC (FMAS) Année de publication : 2015 Importance : 47 P. Note générale : Photos. 22 mars 2015 : ouverture du 4ème forum mondial des médias libres (FMML) (lien : https://blog.ccfd-terresolidaire.org/fsmtunis2015/post/2015/03/23/Ouverture-du-4%C3%A8me-forum-mondial-des-m%C3%A9dias-libres). Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
INFORMATION ; Communication ; Média ; Forum social ; DroitRésumé : La charte mondiale des médias libres a été adoptée en mars 2015 lors du FSM à Tunis. Elle consiste à promouvoir le droit à l’information, l’accès à l’information et à la communication à travers l’Internet, les radios communautaires et autres canaux de diffusion en faveur d’une couverture médiatique de l’actualité. Cet ouvrage rappelle l'historique du Forum mondial des médias libres (FMML) et les rencontres de préparation des forums. Type de contenu : rapport, rapport d'activités Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67607 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 61199 INF/MON/3249 autres textes imprimés 72 - MONDE SOLIDAIRE (La Flèche) Disponible [texte imprimé]Analyse du projet de loi relatif au droit des étrangers en France GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), ANAFÉ (Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers) - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2015, 1 fichier pdf, 64 P.
"Les personnes autorisées au séjour seront maintenues dans une situation administrative précaire et la création d’une carte de séjour pluriannuelle n’améliorera pas leur sort : la délivrance de ce titre sera aléatoire mais il pourra être retiré à tout moment, tandis que le passage à la carte de résident restera à la discrétion du préfet. Les dispositions du projet de loi consacrées à l’éloignement sont conçues essentiellement dans le but de renforcer l’"efficacité" et d’accélérer la mise en œuvre des départs forcés. La création d’un nouveau dispositif d’assignation à résidence, présenté comme permettant de diminuer le nombre de placements en rétention, vise surtout à améliorer la "productivité" des procédures d’éloignement. Le régime dérogatoire en vigueur outre-mer est maintenu et même aggravé. Le projet de loi prévoit la possibilité pour les préfectures de requérir des administrations, et même d’entreprises privées, les informations qu’elles jugeraient nécessaires dans le cadre de l’instruction des demandes de titre de séjour ou de consulter les données détenues par ces mêmes organismes. Le projet s’inscrit donc dans la continuité d’une politique qui, depuis plus de trente ans, fait prévaloir la suspicion et la répression sur le respect et l’effectivité des droits". (D'après le résumé de l'éditeur).
http://www.gisti.org/IMG/pdf/hc_2015_analyse_pjl_immigration.pdf
Titre : Analyse du projet de loi relatif au droit des étrangers en France : Présenté au conseil des ministres et déposé sur le bureau de l'Assemblée nationale le 23 juillet 2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s) ; ANAFÉ (Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers) Editeur : PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI) Année de publication : 2015 Autre Editeur : PARIS : ASSOCIATION NATIONALE D'ASSISTANCE AUX FRONTIERES POUR LES ETRANGERS (ANAFÉ) Importance : 1 fichier pdf, 64 P. Note générale : Analyse critique de ce projet rédigée collectivement par l’association Avocats pour la Défense Des étrangers, l’Anafé, la Fasti, le Gisti, la Cimade, la Ligue des Droits de l'Homme, Migrants Outre-Mer, le Syndicat des Avocats de France et le Syndicat de la Magistrature. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France
Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Droit ; Liberté de circulation ; Droit d'asile ; Droits humains ; Expulsion ; Répression ; Frontière ; Immigré·e ; Migration internationaleRésumé : "Les personnes autorisées au séjour seront maintenues dans une situation administrative précaire et la création d’une carte de séjour pluriannuelle n’améliorera pas leur sort : la délivrance de ce titre sera aléatoire mais il pourra être retiré à tout moment, tandis que le passage à la carte de résident restera à la discrétion du préfet. Les dispositions du projet de loi consacrées à l’éloignement sont conçues essentiellement dans le but de renforcer l’"efficacité" et d’accélérer la mise en œuvre des départs forcés. La création d’un nouveau dispositif d’assignation à résidence, présenté comme permettant de diminuer le nombre de placements en rétention, vise surtout à améliorer la "productivité" des procédures d’éloignement. Le régime dérogatoire en vigueur outre-mer est maintenu et même aggravé. Le projet de loi prévoit la possibilité pour les préfectures de requérir des administrations, et même d’entreprises privées, les informations qu’elles jugeraient nécessaires dans le cadre de l’instruction des demandes de titre de séjour ou de consulter les données détenues par ces mêmes organismes. Le projet s’inscrit donc dans la continuité d’une politique qui, depuis plus de trente ans, fait prévaloir la suspicion et la répression sur le respect et l’effectivité des droits". (D'après le résumé de l'éditeur). Type de contenu : essai, réflexion, analyse En ligne : http://www.gisti.org/IMG/pdf/hc_2015_analyse_pjl_immigration.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67454 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 42765 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible CRDTM 8838 CD59 2IMM362 brochure 59 - CRDTM (Lille) Disponible [texte imprimé]L'art de la révolte : Snowden, Assange, Manning LAGASNERIE, Geoffroy de, - PARIS : FAYARD, 2015/01, 210 P.
Edward Snowden, Julian Assange et Chelsea Manning sont les figures essentielles des luttes qui se jouent autour des secrets d’État et de la surveillance de masse, des libertés à l’ère d’Internet, de la guerre et du terrorisme. Considérés comme des lanceurs d’alerte, ils inaugurent une nouvelle manière de penser la politique. Ces modes d’action conduisent à nous interroger sur le fonctionnement de l’espace démocratique, les notions de citoyenneté, d’État, d’appartenance, de prise de parole, d’espace public, de collectif, et nous invitent à reformuler le langage de la philosophie critique.
Titre : L'art de la révolte : Snowden, Assange, Manning Type de document : texte imprimé Auteurs : Geoffroy de LAGASNERIE Editeur : PARIS : FAYARD Année de publication : 2015/01 Collection : PLURIEL, ISSN 0296-2063 Importance : 210 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8185-0599-1 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit ; Droits humains ; Lanceur lanceuse d’alerte ; Liberté d'expression ; Liberté politique ; Mouvement populaire ; Surveillance de masseRésumé : Edward Snowden, Julian Assange et Chelsea Manning sont les figures essentielles des luttes qui se jouent autour des secrets d’État et de la surveillance de masse, des libertés à l’ère d’Internet, de la guerre et du terrorisme. Considérés comme des lanceurs d’alerte, ils inaugurent une nouvelle manière de penser la politique. Ces modes d’action conduisent à nous interroger sur le fonctionnement de l’espace démocratique, les notions de citoyenneté, d’État, d’appartenance, de prise de parole, d’espace public, de collectif, et nous invitent à reformuler le langage de la philosophie critique. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=78362 Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 16171 10.1 DEL livre, album 25 - RECIDEV (Besançon) Disponible 16270 CM G1847 livre, album 34 - CDTM (Montpellier) Disponible 10446 RTM GE/LAG/R livre, album 83 - RTM (Draguignan) Disponible [texte imprimé]Cinquante ans d'action territoriale HANIN, Yves, - LOUVAIN LA NEUVE (BELGIQUE) : UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN (UCLOUVAIN), 2015, 319 P.
A l'occasion de ses cinquante ans, le Centre de recherches et d'études pour l'action territoriale (CREAT) de Louvain en Belgique a réuni dans cet ouvrage les contributions d'auteurs connus pour leurs travaux en urbanisme et en développement territorial. Certains articles reviennent sur le parcours du CREAT et son histoire concernant l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Belgique. Qui dit aménagement du territoire et urbanisme, dit aide à la décision, démarche d'évaluation, partenariat, mobilisation des ressources, gouvernance, etc. C'est ce que rappellent d'autres articles sans oublier de traiter des nouvelles politiques et formes d'habitations des territoires. Cet ouvrage met en perspective les acteurs et les dynamiques territoriales à partir d'exemples européens et africains.
Titre : Cinquante ans d'action territoriale : Un socle, des pistes pour le futur Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves HANIN, Coordinateur Editeur : LOUVAIN LA NEUVE [BELGIQUE] : UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN (UCLOUVAIN) Année de publication : 2015 Importance : 319 P. ISBN/ISSN/EAN : 978287558412 Note générale : Photos en coul., figures, plans. Bibliographie en fin de contributions. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
ENVIRONNEMENT ; Aménagement du territoire ; Urbanisation ; Étude de cas ; Démocratie participative ; Développement durable ; Union européenne (UE) ; Droit ; Architecture ; Ville
Thésaurus Géographique
Belgique ; France ; République démocratique du CongoRésumé : A l'occasion de ses cinquante ans, le Centre de recherches et d'études pour l'action territoriale (CREAT) de Louvain en Belgique a réuni dans cet ouvrage les contributions d'auteurs connus pour leurs travaux en urbanisme et en développement territorial. Certains articles reviennent sur le parcours du CREAT et son histoire concernant l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Belgique. Qui dit aménagement du territoire et urbanisme, dit aide à la décision, démarche d'évaluation, partenariat, mobilisation des ressources, gouvernance, etc. C'est ce que rappellent d'autres articles sans oublier de traiter des nouvelles politiques et formes d'habitations des territoires. Cet ouvrage met en perspective les acteurs et les dynamiques territoriales à partir d'exemples européens et africains. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=73762 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BUHDL217545 342.09 livre, album 69 - BU HDL (Lyon) Disponible [texte imprimé]Les combattants européens en Syrie JACOBS, Ann, FLORE, Daniel - PARIS : L'HARMATTAN, 2015, 250 P.
Consacré au phénomène des combattants européens en Syrie, cet ouvrage aborde, d'un point de vue juridique en France et en Belgique, le statut de ces individus et les approches juridiques dont les Etats disposent. Après une introduction décrivant le contexte du terrorisme islamiste, la problématique est abordée sous l'angle du droit international humanitaire puis des législations françaises et belges. Cet ouvrage pose la question de l'articulation des lois contre le terrorisme et du droit international humanitaire dans le statut du combattant européen, entre combattant et terroriste, et qui n'est pas sujet au même droit selon sa définition.
Titre : Les combattants européens en Syrie Type de document : texte imprimé Auteurs : Ann JACOBS, Coordinateur ; Daniel FLORE, Coordinateur Editeur : PARIS : L'HARMATTAN Année de publication : 2015 Importance : 250 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-07389-7 Note générale : Actes des quatrième Journées franco-belges de droit pénal. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Syrie ; Europe
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit international humanitaire ; Droit international ; Terrorisme ; DroitRésumé : Consacré au phénomène des combattants européens en Syrie, cet ouvrage aborde, d'un point de vue juridique en France et en Belgique, le statut de ces individus et les approches juridiques dont les Etats disposent. Après une introduction décrivant le contexte du terrorisme islamiste, la problématique est abordée sous l'angle du droit international humanitaire puis des législations françaises et belges. Cet ouvrage pose la question de l'articulation des lois contre le terrorisme et du droit international humanitaire dans le statut du combattant européen, entre combattant et terroriste, et qui n'est pas sujet au même droit selon sa définition. Type de contenu : conférence, congrès, colloque Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=70039 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BIOF02532 BIOF POL 1.127 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Disponible [texte imprimé]Commun : essai sur la révolution au XXIe siècle DARDOT, Pierre, LAVAL, Christian - PARIS : LA DECOUVERTE, 2015, 593 P.
Cet ouvrage présente une synthèse sur le principe du "commun", au fondement des nombreux mouvements qui s’élèvent contre une appropriation jugée illégitime des ressources : ressources naturelles, espaces, services publics, connaissances, réseaux de communication, etc. Selon les auteurs, il s’agit, d’une part, de présenter un état des lieux des pratiques et de la réflexion sur les communs, au croisement de diverses disciplines : sociologie, économie, droit, anthropologie et philosophie ; d'autre part, les auteurs entendent développer une théorie originale de ce concept, en le concevant comme un principe politique à partir duquel orienter les actions de transformation sociale à venir.
Permalink[texte imprimé]Le dernier tabou DAUM, Pierre, - ARLES : ACTES SUD, 2015, 535 P.
Abandonnés par le gouvernement français, des milliers de supplétifs de l’armée furent assassinés dans les mois qui suivirent l’indépendance. Pourtant, la plupart des harkis continuèrent à vivre en Algérie avec leurs familles. Depuis cinquante ans, ces témoins d’une histoire coloniale plus compliquée que les schémas acceptés sur les deux rives de la Méditerranée sont victimes d’une relégation sociale quasi-institutionnalisée.
Permalink[texte imprimé]Dictionnaire de la pensée écologique BOURG, Dominique, PAPAUX, Alain - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 2015/12, 1 088 P.
"Ce dictionnaire ne se limite ni à l'écologie politique, ni à l'écologie scientifique, ni à l'écologisme, mais rassemble au contraire toutes les réflexions, les constructions conceptuelles et les pistes d'action que peuvent inspirer l'état de la planète et le fonctionnement de la Biosphère... Parce que le champ de l'écologie est loin d'être univoque, ce dictionnaire se veut à la fois critique, historique et prospectif, n'hésitant pas à proposer des points de vue contradictoires sur des notions centrales" (résumé de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Les droits des Algériennes et des Algériens en France GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2015/01, 52 P.
L’accord franco-algérien régit les conditions dans lesquelles les ressortissants algériens peuvent être admis à séjourner en France et y exercer une activité professionnelle, ainsi que les règles concernant la nature et la durée de validité des titres de séjour qui peuvent leur être délivrés. Toutefois, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’accord franco-algérien, les dispositions de droit commun applicables aux autres personnes étrangères peuvent les concerner. Afin de faciliter la défense de leurs droits, ce cahier juridique précise quelles dispositions leur sont spécifiques ou pas.
Permalink[vidéo]Les guerrières du babassu - LONDRES (ROYAUME UNI) : HANDCRAFTED FILMS, 2015, 1 DVD, 7 mn.
"Les guerrières de babassu raconte l’histoire de ces femmes qui vivent de la collecte de noix de babassu au nord-est du Brésil. Face aux grands propriétaires agricoles qui leur refusent l’accès aux palmiers de babassu, elles s’organisent pour faire valoir leur droit, vivre dignement et préserver la forêt". (Résumé du CFSI).
Public : Collège (11-14 ans);Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte
Permalink[texte imprimé]Le jihadisme : Le comprendre pour mieux le combattre BENICHOU, David, KHOSROKHAVAR, Farhad ; MIGAUX, Philippe - PARIS : PLON, 2015, 496 P.
"Analysant l'aspect géopolitique du jihadisme, Philippe Migaux présente ses différents acteurs, leur longue construction idéologique, leur capacité d'évolution stratégique, leurs modes de pression, leurs vecteurs de communication, leurs filières de contact ou de formation, leurs objectifs, mais aussi leurs dissensions internes et leur fragmentation nouvelle. Traitant l'angle sociologique, Farhad Khosrokhavar explique comment les jihadistes arrivent à séduire dans le monde musulman comme en Occident, chez les minorités musulmanes comme auprès d'une nouvelle génération de convertis ; pourquoi des femmes sont attirées par cette vision qui, pourtant, les marginalise ; et comment cette version extrémiste de l'islam a pu proposer une forme totalitaire du « tout religieux ».
Abordant l'aspect judiciaire, David Bénichou, juge antiterroriste, analyse les marges de manœuvre de l'Occident et du monde musulman, et les moyens à mettre en œuvre pour contrecarrer ce fléau contemporain". (Résumé de l'éditeur).
Permalink[vidéo]Liberté - LONDRES (ROYAUME UNI) : HANDCRAFTED FILMS, 2015, 1 DVD, 7 mn.
Liberté raconte l’histoire des Quilombolas, communauté afro-brésilienne descendant des esclaves. Malgré une reconnaissance progressive de leurs droits par le gouvernement brésilien, l’accaparement des terres par des entreprises d’extraction met en danger leur territoire et leur mode de vie. (Résumé du CFSI).
Public : Adulte
Permalink[document électronique]Objectifs du Millénaire pour le développement : rapport 2015 , - NEW YORK (ETATS UNIS) : ORGANISATION DES NATIONS UNIES (ONU), 2015, 75 P.
Ce rapport, illustré de nombreux graphiques et schémas, présente les résultats des Objectifs du Millénaire pour le développement (OMD) des Nations Unies, adoptés en 2000 et prévus pour 2015. Ces OMD touchent à la population, l'éducation, la lutte contre la pauvreté, la santé, l'accès à l'eau, l'égalité des droits, le développement durable, le développement humain, le développement économique et social. En dépit de nombreuses avancées, le rapport pointe le facteur des inégalités entre les sexes et entre populations urbaines et rurales comme principaux freins au développement. Les conflits et le changement climatique apparaissent comme des menaces pour les progrès accomplis depuis l'an 2000.
Public :
https://www.un.org/fr/millenniumgoals/reports/2015/pdf/rapport_2015.pdf
Permalink[texte imprimé]Pacs et concubinage : les droits des personnes étrangères GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), Les amoureux au ban public - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2015/11, 28 P.
En France, officialiser sa relation reste un choix et nul ne peut être forcé de se marier. Cependant, de lourdes contraintes pèsent sur les personnes étrangères voulant vivre en couple sur le territoire français. Cette "note pratique" revient sur les droits des personnes étrangères dans le domaine du Pacs et du concubinage.
http://www.gisti.org/IMG/pdf/np_pacs_2015.pdf
Permalink[texte imprimé]Passeports étrangers et autres documents de voyage GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), ROCHICCIOLI, Vanina - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2015, 32 P.
L'absence de passeport ou d'un document de voyage en cours de validité, sa perte ou le refus de son renouvellement sont des sujets de préoccupation majeurs pour de nombreux immigrés en France. Or ce document permet de prouver son identité, son âge ou sa nationalité et il est systématiquement réclamé par les préfectures, lors d'une demande de titre de séjour. Après avoir donné une définition des divers documents de voyage, cette brochure explique les liens entre passeport et titre de séjour (carte de séjour temporaire, carte de résident, recours en cas de défaut de passeport) et détaille les procédures de remise ou de retenue de passeport.
https://www.gisti.org/IMG/pdf/np_passeport_2015.pdf
Permalink[texte imprimé]Pour résister à l'engrenage des extrémismes, des racismes et de l'antisémitisme CHOURAQUI, Alain, GAUDEMAR, Jean-Paul de - PARIS : LE CHERCHE MIDI, 2015, 189 P.
Ce livre retrace l'histoire des grands conflits qui ont eu lieu sous fond de racisme ou d'antisémitisme. Comment est-ce arrivé ? Comment faire pour que ça ne se reproduise pas ?
C'est un travail de mémoire avec pour objectif de nos éviter de refaire ces erreurs.
Permalink[vidéo]Le procès Pinochet PICK, Sarah - PARIS : DORIANE FILMS, 2015, 2 DVD, 271 mn.
Années 1970 : quatre Français disparaissent sous la dictature militaire du général Pinochet. En 2010, la Cour d’assises de Paris juge en absence quatorze responsables pour arrestations et séquestrations arbitraires accompagnées d’actes de torture et de barbarie dans le cas de la disparition des quatre citoyens français. Au-delà de ces quatre cas, le procès met pour la première fois en accusation l’ensemble du système répressif de la dictature du général Pinochet qui a régné au Chili de 1973 à 1990. Ce procès pour l’histoire a été intégralement filmé. Augmenté de nombreux documents d’archive, le film offre une synthèse des cinquante heures d’audience, tout en respectant le déroulement du procès depuis son ouverture jusqu’à la lecture du verdict.
Public :
Permalink[texte imprimé]Les Révoltés de l'Amistad REDIKER, Marcus, BLANCHARD, Aurélien - PARIS : SEUIL, 2015, 409 P.
"Le 28 juin 1839, à bord de l’Amistad parti de La Havane avec une cargaison d’esclaves, les captifs africains se soulevèrent, tuèrent le capitaine et prirent le contrôle du navire. Leur navire fut ensuite arrêté par la Marine des États-Unis et les rebelles furent incarcérés dans une prison du Connecticut. Leur bataille juridique pour recouvrer la liberté remonta jusqu’à la Cour Suprême, où leur cas fut défendu par l’ancien président des États-Unis, John Quincy Adams. Les insurgés furent libérés et purent rentrer en Afrique. Si cette rébellion est l’un des épisodes les plus connus de l’histoire de l’esclavage américain, elle est avant tout célébrée comme le triomphe du système légal américain et comme la victoire des abolitionnistes. Ce livre raconte cette aventure du point de vue des rebelles eux-mêmes, et montre qu'ils ont pris une part active dans ce combat juridique. Il retrace les trajectoires qui jetèrent dans les chaînes de l’esclavage ces hommes capturés en Sierra Leone, en pays mendé. La plupart d’entre eux parlaient plus d’une langue, plusieurs étaient des guerriers, beaucoup étaient membre d’une société secrète, le Poro. Tous disposaient de ressources et, habitués à l’action collective, étaient capables de nouer de solides relations au-delà de leur cercle familial". (D'après le résumé de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Sans-papiers et impôts : pourquoi et comment déclarer ses revenus GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2015/10, 44 P.
Dans cette note pratique, le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs étrangers) explique les raisons autant symboliques que politiques de déclarer ses revenus lorsqu'on est sans-papiers (c'est-à-dire en situation irrégulière au regard du séjour). Cependant cette initiative est rendue compliquée justement par la situation illégale.
Permalink[texte imprimé]Se servir d'un référé devant la juridiction administrative GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2015/06, 32 P.
En France, le droit de contester la légalité d'un acte administratif devant un tribunal est souvent rendu impossible en raison des délais de jugement. C'est le cas dans le contentieux du droit des étrangers, lorsqu'une décision administrative peut entraîner l'expulsion d'un étranger, la rupture de la vie familiale, l'interruption d'un contrat de travail ou d'un traitement médical car le recours en annulation ne suspend pas la décision administrative. D'où l'importance des procédures d'urgence (référé administratif), qui permettent de suspendre l'acte litigieux, le temps que le juge statue sur sa légalité.
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