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[texte imprimé]Le courage des alternatives EBERHARD, Christoph, - PARIS : KARTHALA, 2012, 324 P.
Cet ouvrage réunit des contributeurs du monde entier qui explorent l'enjeu du courage des alternatives dans le contexte actuel. « La vie n'est pas un vide à remplir. C'est une plénitude à découvrir. ». Les auteurs invitent le lecteur à décaler son regard sur le monde en le faisant passer du « centre » vers les « marges ». Ils explorent la richesse du monde tel qu'il apparaît dès lors que l'on accepte de sortir de l'univers de nos certitudes. L'ouvrage articule ainsi des approches anthropologiques, philosophiques, juridiques, politiques, psychologiques et mobilise des points de vue d'Afrique, d'Amérique, d'Asie et d'Europe, non seulement pour décrire ou critiquer les situations et paradigmes dominants, mais aussi pour dégager de nouveaux horizons d'un vivre ensemble dans le dialogue et la complémentarité des différences. (Résumé de l'éditeur).
Titre : Le courage des alternatives Type de document : texte imprimé Auteurs : Christoph EBERHARD, Coordinateur Editeur : PARIS : KARTHALA Année de publication : 2012 Collection : CAHIERS D'ANTHROPOLOGIE DU DROIT, ISSN 1639-9455 Importance : 324 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8111-0703-1 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
SYSTÈMES DE VALEURS ; Politique ; Société ; Changement social ; Philosophie ; Anthropologie ; Interculturalité ; Théorie politique ; Économie alternative ; Cohésion sociale ; Droit ; AltermondialismeRésumé : Cet ouvrage réunit des contributeurs du monde entier qui explorent l'enjeu du courage des alternatives dans le contexte actuel. « La vie n'est pas un vide à remplir. C'est une plénitude à découvrir. ». Les auteurs invitent le lecteur à décaler son regard sur le monde en le faisant passer du « centre » vers les « marges ». Ils explorent la richesse du monde tel qu'il apparaît dès lors que l'on accepte de sortir de l'univers de nos certitudes. L'ouvrage articule ainsi des approches anthropologiques, philosophiques, juridiques, politiques, psychologiques et mobilise des points de vue d'Afrique, d'Amérique, d'Asie et d'Europe, non seulement pour décrire ou critiquer les situations et paradigmes dominants, mais aussi pour dégager de nouveaux horizons d'un vivre ensemble dans le dialogue et la complémentarité des différences. (Résumé de l'éditeur). Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=59232 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 50506 POL autres textes imprimés 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible [texte imprimé]Dictionnaire de l'immigration en France LAACHER, Smaïn, - PARIS : LAROUSSE, 2012, 448 P.
"Premier ouvrage du genre, le Dictionnaire de l'immigration en France est un recueil critique de mots et de concepts que le droit, le discours politique, le propos ordinaire véhiculent pour nommer et qualifier des personnes et des groupes d'êtres humains n'appartenant pas à l'ordre national, ou n'étant pas perçus comme lui appartenant naturellement. Le débat public sur l'immigration et les immigrés, quelle que soit leur nationalité, est l'un des plus houleux en France, qui génère toutes les approximations et les inexactitudes. Cet ouvrage se propose d'être un répertoire rigoureux de mots à enjeux, ceux qui soulèvent des difficultés de définition et des problèmes de compréhension". (D'après la présentation de l'auteur).
Titre : Dictionnaire de l'immigration en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Smaïn LAACHER Editeur : PARIS : LAROUSSE Année de publication : 2012 Importance : 448 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-03-584839-0 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Migration ; Immigré·e ; Droit ; Droits humains ; Politique ; Nationalité
Thésaurus Géographique
FranceRésumé : "Premier ouvrage du genre, le Dictionnaire de l'immigration en France est un recueil critique de mots et de concepts que le droit, le discours politique, le propos ordinaire véhiculent pour nommer et qualifier des personnes et des groupes d'êtres humains n'appartenant pas à l'ordre national, ou n'étant pas perçus comme lui appartenant naturellement. Le débat public sur l'immigration et les immigrés, quelle que soit leur nationalité, est l'un des plus houleux en France, qui génère toutes les approximations et les inexactitudes. Cet ouvrage se propose d'être un répertoire rigoureux de mots à enjeux, ceux qui soulèvent des difficultés de définition et des problèmes de compréhension". (D'après la présentation de l'auteur). Type de contenu : encyclopédie; dictionnaire, atlas Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=57065 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 47544 USU DIC LAA livre, album 14 - CITIM (Caen) Disponible PSS0274 SOCLAA autres textes imprimés 73 - PAYS DE SAVOIE SOLIDAIRES (Chambery) Disponible [texte imprimé]Le droit à la sécurité sociale : un droit humain fondamental stipulé par l'ONU et l'OIT, reconnu par des traités régionaux et de nombreuses constitutions nationales ÖZDEN, Melik, CETIM (Centre Europe-tiers monde) - GENEVE (SUISSE) : CENTRE EUROPE TIERS MONDE (CETIM), 2012, 64 P.
"La sécurité sociale est un système de prestations sociales pour parer aux risques et aléas sociaux. Produit de l’ère industrielle et liée à un emploi, elle visait à répondre à certaines urgences (accidents du travail et maladie), mais aussi à institutionnaliser la solidarité dans la société afin que les individus ne dépendent plus de la charité. La sécurité sociale s’est élargie progressivement à d’autres domaines : chômage, maternité, vieillesse, invalidité, perte de revenu, nécessité d’une aide à la famille et à l’enfant et de prestations pour les survivants et orphelins. Avec l’avènement de « l’État providence », il s’agissait d’un choix de société. Avec la création de l’OIT puis l’ONU, la sécurité sociale est devenue un droit humain fondamental et a été codifiée comme telle dans des traités internationaux. Cependant et malgré les efforts de certains États, 80 % de la population mondiale se trouve exclue, totalement ou partiellement, du système de la sécurité sociale. Pire, la mise en œuvre des politiques néolibérales au niveau planétaire depuis trois décennies va dans le sens d’un démantèlement ou, du moins, d’un affaiblissement de la sécurité sociale dans les pays où cette dernière avait été pourtant institutionnalisée et universalisée avec succès après la seconde guerre mondiale, en Europe surtout". (Résumé de l'éditeur)
https://www.cetim.ch/wp-content/uploads/Droit----la-s--curit---sociale.pdf
Titre : Le droit à la sécurité sociale : un droit humain fondamental stipulé par l'ONU et l'OIT, reconnu par des traités régionaux et de nombreuses constitutions nationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Melik ÖZDEN ; CETIM (Centre Europe-tiers monde) Editeur : GENEVE [SUISSE] : CENTRE EUROPE TIERS MONDE (CETIM) Année de publication : 2012 Collection : PROGRAMME DROITS HUMAINS DU CETIM Importance : 64 P. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Droit ; Accord international ; Droits économiques sociaux et culturels ; Organisation des Nations unies (ONU) ; Organisation internationale du travail (OIT) ; Protection sociale ; Politique ; HistoireRésumé : "La sécurité sociale est un système de prestations sociales pour parer aux risques et aléas sociaux. Produit de l’ère industrielle et liée à un emploi, elle visait à répondre à certaines urgences (accidents du travail et maladie), mais aussi à institutionnaliser la solidarité dans la société afin que les individus ne dépendent plus de la charité. La sécurité sociale s’est élargie progressivement à d’autres domaines : chômage, maternité, vieillesse, invalidité, perte de revenu, nécessité d’une aide à la famille et à l’enfant et de prestations pour les survivants et orphelins. Avec l’avènement de « l’État providence », il s’agissait d’un choix de société. Avec la création de l’OIT puis l’ONU, la sécurité sociale est devenue un droit humain fondamental et a été codifiée comme telle dans des traités internationaux. Cependant et malgré les efforts de certains États, 80 % de la population mondiale se trouve exclue, totalement ou partiellement, du système de la sécurité sociale. Pire, la mise en œuvre des politiques néolibérales au niveau planétaire depuis trois décennies va dans le sens d’un démantèlement ou, du moins, d’un affaiblissement de la sécurité sociale dans les pays où cette dernière avait été pourtant institutionnalisée et universalisée avec succès après la seconde guerre mondiale, en Europe surtout". (Résumé de l'éditeur) En ligne : https://www.cetim.ch/wp-content/uploads/Droit----la-s--curit---sociale.pdf Format de la ressource électronique : fichier pdf Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=68552 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 16924 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible CRDTM 8946 CD59 1SOC223 brochure 59 - CRDTM (Lille) Disponible [vidéo]La guerre aux frontières - BRUXELLES (BELGIQUE) : DIDIER SEYNAVE, 2012, 1 DVD, 71 mn.
Ce documentaire aborde la question des migrations à travers les thèmes du voyage, de la frontière, mais aussi du rêve. La seconde partie porte sur l'accueil dans le pays de destination par le droit, l'expulsion, la régularisation. Ce film documentaire donne la parole à de grands témoins comme Jean Ziegler, Malek Chebel, Daniel Cohn-Bendit, mais aussi des journalistes, psychologues, économistes...
Public : Collège (11-14 ans);Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte
Titre : La guerre aux frontières Type de document : vidéo Auteurs : Didier SEYNAVE, Metteur en scène, réalisateur Editeur : BRUXELLES [BELGIQUE] : DIDIER SEYNAVE Année de publication : 2012 Importance : 1 DVD, 71 mn. Accompagnement : 1 livret Note générale : Livret sur l'histoire de l'ouverture ou non des frontières, les moyens mis en œuvre pour lutter contre l'arrivée des migrants, sur notre économie et l'apport des migrants. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
RELATIONS INTERNATIONALES ; Droit ; Frontière ; Guerre ; Migration internationale ; SociétéRésumé : Ce documentaire aborde la question des migrations à travers les thèmes du voyage, de la frontière, mais aussi du rêve. La seconde partie porte sur l'accueil dans le pays de destination par le droit, l'expulsion, la régularisation. Ce film documentaire donne la parole à de grands témoins comme Jean Ziegler, Malek Chebel, Daniel Cohn-Bendit, mais aussi des journalistes, psychologues, économistes... Type de contenu : film documentaire Public cible : Collège (11-14 ans);Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72241 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité PSS0379 SOCSEY dvd 73 - PAYS DE SAVOIE SOLIDAIRES (Chambery) Disponible [texte imprimé]Immigration, un régime pénal d'exception GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2012/06, 171 P.
La journée d’étude du Groupe d'Information et de Soutien des Immigrés (GISTI), consacrée à la criminalisation des migrants, a permis d’envisager ce régime pénal d’exception d’un point de vue historique, politique et juridique.
Titre : Immigration, un régime pénal d'exception Type de document : texte imprimé Auteurs : GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), Coordinateur Editeur : PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI) Année de publication : 2012/06 Collection : PENSER L'IMMIGRATION AUTREMENT Importance : 171 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914132-99-2 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Législation ; Droit ; Droit d'asile ; Droits humains ; Immigré·e ; Migration ; Politique migratoire ; Sans-papiers ; HistoireRésumé : La journée d’étude du Groupe d'Information et de Soutien des Immigrés (GISTI), consacrée à la criminalisation des migrants, a permis d’envisager ce régime pénal d’exception d’un point de vue historique, politique et juridique. Type de contenu : conférence, congrès, colloque Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55638 Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité MCM01406 MCM MI GIS autres textes imprimés 44 - MCM (Nantes) Disponible 44788 CR53 MIG 12 autres textes imprimés 53 - CRIDES LES 3 MONDES (Laval) Disponible 598462 CD59 2IMM283 livre, album 59 - CRDTM (Lille) Disponible 49390 MDM/POL/GIS livre, album 91 - MAISON DU MONDE (Evry) Disponible [texte imprimé]Laïcité, laïcité(s) ? DUCOMTE, Jean-Michel, - TOULOUSE : PRIVAT, 2012, 522 P.
Cet ouvrage aborde la laïcité de façon très précise. Il en reprend les différentes définitions en Rrance et en Europe, du point de vue du droit et sous différents angles (statut personnel, santé publique, entreprises, services publics, etc.).
Permalink[vidéo]Message in a bottle - PARIS : E-GRAINE, 2012, 1 DVD, 7 mn.
Depuis 2010, l'Assemblée Générale des Nations Unies reconnaît l'accès à l'eau potable et à l'assainissement comme un droit de l'homme, mais tous n'y ont pas accès. La famille Kiagi découvre la situation au Mali et cherche des solutions.
Public : Maternelle (3-4-5 ans);Cycle 3 (8-10 ans);Enseignant / animateur
https://www.dailymotion.com/video/xpaba7?playlist=x5wy2j
Permalink[texte imprimé]Nous pouvons (vraiment) vivre ensemble , - IVRY SUR SEINE : ATELIER, 2012, 96 P.
Les auteurs commencent par rappeler quelques chiffres assez impressionnants et inquiétants sur la situation en France : 4 millions de demandeurs d'emploi, 8,2 millions de personnes sous le seuil de pauvreté, 150 000 jeunes sans aucun diplôme à la fin de leur scolarité, 1 famille sur 4 en difficulté financière (1 sur 5 en 2009), 70 % d'emplois précaires et les inégalités en progrès constants : ainsi, en 1995 les 1 500 salariés les mieux payés gagnaient 25 fois plus que la moyenne des autres salariés, aujourd'hui c'est 60 fois plus et la médiocrité ambiante voit émerger des hyper-riches. Les auteurs ne se contentent pas de dénoncer, ils avancent aussi des propositions, concernant, entre autres, l'entreprise et la création d'emplois stables, y compris pour les moins qualifiés, le logement, le traitement, jugé ici scandaleux (sic) des migrants. Pour renforcer le lien social qui se délite, il faut davantage faire droit aux besoins des plus défavorisés, non pour les assister, mais pour les aider à prendre eux-mêmes la parole (publique), afin de défendre leurs droits et d'obtenir la reconnaissance de leur dignité. Le critère de toute mesure, c'est l'impact sur les plus vulnérables. Les auteurs font volontiers leur ce conseil de GANDHI : "Quand vous prenez une décision, ayez devant vous l'image de l'homme le plus pauvre que vous ayez jamais rencontré et demandez-vous si cette décision va l'aider. Si la réponse est oui, prenez-la sans hésitation".
Permalink[texte imprimé]Pouce, l'éducation qui libère BRUTUS, Augustin Jaykumar, - PARIS : INTERNATIONAL NETWORK FOR DEVELOPMENT AND PEACE (INDP) FRANCE, 2012, 49 P.
Pouce est le petit dernier d'une fratrie de cinq frères. Il est victime de discrimination et n'effectue que des taches ingrates mais un jour il récupère un livre d'école qui va changer son quotidien.
Permalink[texte imprimé]Pour un État de justice CHEKROUN, David, NALLET, Henri - PARIS : FONDATION JEAN JAURES, 2012, 261 P.
Magistrats, hauts fonctionnaires, enseignants en droit, avocats approfondissent la question de la place de la justice dans la société française et se livrent à une réflexion juridique, historique et comparative. Ils expliquent pourquoi l'institution judiciaire en France est victime d'une double défiance, celle des Français et celle de l'Etat français. Ils proposent une série de mesures pour rétablir la confiance et instaurer "l'Etat de Justice", qui se rapportent à la relégitimation du juge, à l'amélioration des normes législatives pour plus de transparence, d'accessibilité, de justice et d'humanité, et à l'égalité effective de tous les citoyens devant la loi.
Permalink[texte imprimé]PROTECT BOILLAT, Jérôme, CHAMOUTON, Bertrand - BRUXELLES (BELGIQUE) : UNION EUROPEENNE (UE), 2012, 70 P.
Des organisations d'aide aux demandeurs d'asile ont développé une procédure pour prendre en compte la situation particulière des personnes vulnérables qui devraient normalement être prises en charge par les Etats membres de l'Union européenne (UE). Cette procédure doit être complétée par l'avis d'un professionnel de santé. Il s'agit d'un questionnaire en 10 points qui identifie particulièrement les signes et symptômes des problèmes de santé mentale. Ce rapport comporte une évaluation des instruments du régime d'asile européen, les obstacles pour la mise en œuvre du questionnaire, la présentation de l'outil et les lignes directrices pour sa mise en place.
https://www.france-terre-asile.org/images/stories/que-faisons-nous/daha/protect-rapport-fr.pdf
Permalink[vidéo]Réhabilitations - PARIS : AVENIR VIVABLE, 2012, 2 DVD, 125 mn.
Une série de trois films sur les foyers : leur histoire, les conditions de vie, la question des droits.
Public :
Permalink[outil pédagogique] : dossier, livret pédagogique Repères : Manuel pour la pratique de l'éducation aux droits de l'Homme avec les jeunes Conseil de l'Europe, - STRASBOURG : CONSEIL DE L'EUROPE, 2012, 624 P.
Repères, dont la première édition a paru en 2002, existe aujourd'hui en plus d'une trentaine de langues. Cette édition 2012 entièrement mise à jour et enrichie inclut de nouvelles activités et des informations sur des questions de droits de l'Homme comme le handicap et la discrimination fondée sur le handicap, la migration, les religions, le devoir/droit de mémoire, la guerre et le terrorisme. En matière d'éducation à la citoyenneté et aux droits de l'Homme, Repères est à la fois une référence incontournable et un outil pratique. Il accompagnera utilement toutes celles et ceux qui sont curieux et intéressés par l'éducation aux droits de l'Homme et souhaitent en faire une réalité pour tout un chacun.
Public : Collège (11-14 ans);6ème/5ème;4ème/3ème;Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte
Permalink[texte imprimé]La situation des réfugiés au camp de Choucha FTDES (Forum tunisien pour les droits économiques et sociaux), Boats 4 people - TUNIS (TUNISIE) : FORUM TUNISIEN POUR LES DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX (FTDES), 2012, 39 P.
Le camp de réfugiés de Choucha est situé en Tunisie, à la frontière libyenne. De nombreux libyens fuyants le conflit y ont transité dès sa création le 24 février 2011. Ce rapport décrit les conditions de vie dans ce camp ainsi que les violations des droits de migrants et demandeurs d'asile.
Permalink[texte imprimé]Tous les enfants ont les mêmes droits BERSTECHER, Dieter G., DELAHAYE, Thierry - PARIS : FLAMMARION, 2012, 18 P.
Panorama de témoignages rappelant que les droits des enfants sont souvent bafoués par la misère, le travail, la violence, la guerre, le sexisme. Les languettes illustrées qui composent ce livre animé se déplient pour former une belle assemblée colorée de portraits sereins ou mélancoliques. La manipulation ludique fait l’attrait de l’album au sujet sérieux qui propose des actions pour faire connaître leurs droits à tous les enfants et les faire appliquer partout.
Permalink[texte imprimé]Transitions et mutations de l'État contemporain : Le cas serbe BERNARD, Elise, - PARIS : FONDATION VARENNE, 2012/10, 703 P.
Cette thèse est une analyse de l’État contemporain, au regard du cas serbe. La première partie s'attarde sur les difficultés rencontrées par l’État lors des mutations territoriales, et notamment sur celles de l’État serbe à la suite de l'effondrement de la Yougoslavie. La deuxième partie analyse les contraintes auxquelles sont soumis les États pour devenir démocratique. La spécificité du cas serbe permet d'approcher d'autres problématiques liées à la région de l'ex-Yougoslavie.
Permalink[texte imprimé]Zones d'ombre à la frontière : Rapport annuel 2011 ANAFÉ (Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers), - PARIS : ASSOCIATION NATIONALE D'ASSISTANCE AUX FRONTIERES POUR LES ETRANGERS (ANAFÉ), 2012, 48 P.
En 2011, la situation des étrangers aux frontières françaises est directement liée aux modalités de contrôle, aux conditions d'hébergement des zones d'attente. Le bilan des permanences juridiques et actions contentieuses menées par l'Anafé met en évidence la nécessité d'une permanence d'avocats. La mise en oeuvre du refoulement a de graves conséquences pour les personnes refoulées : les missions exploratoires menées en Haïti et en Tunisie confirment ce constat.
http://www.anafe.org/IMG/pdf/rapport_annuel_2011.pdf
Permalink[texte imprimé]L’accès au droit en Ile de France Juristes Solidarités, - SAINT OUEN : REGION ILE DE FRANCE, 2011, 65 P.
La préoccupation française pour l’accès au droit ne date pas d’hier. Les « bonnes pratiques » présentées dans ce recueil sont la résultante d’un long combat mené par les juristes soit au sein des institutions soit à leur alentour. Le coup d’envoi de cette longue marche fut donné par une loi du 22 janvier 1851 permettant aux «indigents» de nationalité française de bénéficier gratuitement de l’assistance d’un avocat devant les juridictions. Les grandes lois de protection de l’enfance de 1889 et 1898 marquèrent ensuite l’envoi d’un grand mouvement d’amélioration du statut juridique des mineurs. Mais ces conquêtes législatives restèrent longtemps ineffectives et le combat social pour l’accès au droit ne s’organisa collectivement qu’à partir des années 1970. On peut dire à gros traits qu’il existe trois périodes (non étanches car se superposant bien souvent) qui ont permis au mouvement pour l’accès au droit de s’affermir, de s’organiser et d’élargir ses ambitions. En même temps on passe d’une dynamique interne au champ juridique à un mouvement social animé par des structures associatives peuplées de citoyens de formation extrêmement diversifiées donnant sens à l’adage bien connu que «le droit est une chose trop importante pour le laisser aux seules mains des juristes». (résumé d'éditeur)
http://agirledroit.clmayer.net/IMG/pdf/Recueil_de_capitalisation_d_experiences-4-2.pdf
Permalink[texte imprimé]Code de la construction et de l'habitation DURANCE, Alain, BERLY, Jean-Michel - PARIS : LEXISNEXIS, 2011/02, 1274 P.
"Par sa rédaction fonctionnelle, ce code exhaustif apporte un éclairage pratique et concret sur la législation en vigueur. Parmi les dispositions à caractère environnemental ou social, sur lesquelles il convient de porter l'attention : le décret relatif à l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation ; le décret relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété ; le décret fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction ; le décret relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions ; le décret relatif à la prévention du risque sismique ; le décret relatif aux ventes d'immeubles à construire ou à rénover". (Présentation de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable HUGLO, Christian, MALAFOSSE, Jehan de ; MAITRE, Marie-Pierre - PARIS : LEXISNEXIS, 2011/06, 2685 P.
Cette 5e édition aborde le droit de l'environnement dans ses dimensions nationale, communautaire et internationale, concernant notamment les installations classées, la pollution de l'air, la pollution des sols et la réglementation des déchets. Les parties législative et réglementaire sont abondamment annotées de références jurisprudentielles, à destination des professionnels. Enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut pratique, avec la nomenclature ICPE (installation classée pour la protection de l'environnement) à jour et, pour chaque rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature Eau à jour, ainsi que des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives. Parmi les textes récents, il convient d'attirer l'attention sur la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche ; la loi portant engagement national pour l'environnement (loi Grenelle II) ; la loi relative au Grand Paris.
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