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[texte imprimé]GISTI : Bilan d'activité 2018 GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2019, 96 P.
Ce rapport présente les points forts de l'activité du GISTI en 2018, à la lueur du contexte politique de l'année.
http://www.gisti.org/IMG/pdf/bilan_2018.pdf
Titre : GISTI : Bilan d'activité 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s) Editeur : PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI) Année de publication : 2019 Importance : 96 P. ISBN/ISSN/EAN : 979-10-91800-56-3 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France
Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Association ; Immigré·e ; Législation ; Droit ; Justice ; Inégalité sociale ; GestionRésumé : Ce rapport présente les points forts de l'activité du GISTI en 2018, à la lueur du contexte politique de l'année. Type de contenu : rapport, rapport d'activités En ligne : http://www.gisti.org/IMG/pdf/bilan_2018.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=76471 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 23572 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible [texte imprimé]Les jeunes et la nationalité française GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2019/04, 24 P.
Le droit de la nationalité française repose sur deux types de rattachement à l’État : le « droit du sol » et le « droit du sang ». Dans tous les cas, pour faire valoir ses droits liés à la nationalité française, un jeune doit en apporter la preuve. Cette brochure propose des repères dans les multiples règles relatives à la nationalité.
http://www.gisti.org/IMG/pdf/np_jeunes-et-nationalite_4e-ed_2019.pdf
Titre : Les jeunes et la nationalité française Type de document : texte imprimé Auteurs : GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s) Mention d'édition : 4e édition Editeur : PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI) Année de publication : 2019/04 Collection : NOTES PRATIQUES Importance : 24 P. Format : Format A5 ISBN/ISSN/EAN : 979-10-91800-54-9 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Jeunesse ; Enfant ; Législation ; Nationalité ; Immigré·e ; DroitRésumé : Le droit de la nationalité française repose sur deux types de rattachement à l’État : le « droit du sol » et le « droit du sang ». Dans tous les cas, pour faire valoir ses droits liés à la nationalité française, un jeune doit en apporter la preuve. Cette brochure propose des repères dans les multiples règles relatives à la nationalité. Type de contenu : guide pratique, manuel, méthodologie En ligne : http://www.gisti.org/IMG/pdf/np_jeunes-et-nationalite_4e-ed_2019.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=76239 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 33315 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible 69203 REV autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Disponible [texte imprimé]Jour de courage GIRAUD, Brigitte, - PARIS : FLAMMARION, 2019, 160 P.
Un lycéen présente, en cours d'histoire, un exposé sur les premiers autodafés nazis et en particulier sur le parcours de Magnus Hirschfeld : ce médecin juif-allemand a lutté pour l’égalité hommes-femmes et les droits des homosexuels dès le début du XXe siècle. C'est pour Livio une manière de dévoiler sa propre homosexualité devant sa classe. Magnus Hirschfeld pourrait-il parler pour lui ? leurs histoires se mêlent et se répondent pour raconter le courage nécessaire d’un jeune homme prêt à faire son coming-out et celui d’un médecin qui résiste jusqu’à ce que sa bibliothèque de recherche soit brûlée vive. Un siècle les sépare mais Livio va aujourd'hui encore se heurter à l'homophobie.
Titre : Jour de courage Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte GIRAUD Editeur : PARIS : FLAMMARION Année de publication : 2019 Collection : J'AI LU, ISSN 0291-3623 Importance : 160 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-290-22489-2 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France
Thésaurus Thématique
DROITS ET LIBERTÉS ; LGBTI ; Roman ; Dictature ; Exclusion ; HistoireRésumé : Un lycéen présente, en cours d'histoire, un exposé sur les premiers autodafés nazis et en particulier sur le parcours de Magnus Hirschfeld : ce médecin juif-allemand a lutté pour l’égalité hommes-femmes et les droits des homosexuels dès le début du XXe siècle. C'est pour Livio une manière de dévoiler sa propre homosexualité devant sa classe. Magnus Hirschfeld pourrait-il parler pour lui ? leurs histoires se mêlent et se répondent pour raconter le courage nécessaire d’un jeune homme prêt à faire son coming-out et celui d’un médecin qui résiste jusqu’à ce que sa bibliothèque de recherche soit brûlée vive. Un siècle les sépare mais Livio va aujourd'hui encore se heurter à l'homophobie. Type de contenu : littérature Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=83414 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 27464 CR53 L GIR EUR autres textes imprimés 53 - CRIDES LES 3 MONDES (Laval) Disponible [document électronique]Les mineurs non accompagnés, symbole d'une politique maltraitante MSF (Médecins sans frontières), - PARIS : MEDECINS SANS FRONTIERES (MSF), 2019/07, 60 P.
De nombreux jeunes migrants se retrouvent à la rue, faute de pouvoir prouver leur minorité ou leur majorité. Ils ne bénéficient donc d'aucun dispositif d'aide et accéder à un hébergement ou à des soins et effectuer des démarches juridiques relèvent d’un véritable parcours du combattant. Face à cela, Médecins Sans Frontières a ouvert un programme en décembre 2017 à Pantin afin de leur offrir un accompagnement global. Ce rapport se base sur le suivi de 787 jeunes de ce programme sur un an.
Public :
https://www.msf.fr/sites/default/files/2019-09/201909%20-%20Rapport-Mission-France%20MSF.pdf
Titre : Les mineurs non accompagnés, symbole d'une politique maltraitante Type de document : document électronique Auteurs : MSF (Médecins sans frontières) Editeur : PARIS : MEDECINS SANS FRONTIERES (MSF) Année de publication : 2019/07 Importance : 60 P. Format : fichier pdf Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
DROITS ET LIBERTÉS ; Enfant ; Migration ; Exclusion ; Accès à la santé ; Violence ; Droit d'asile
Thésaurus Géographique
FranceRésumé : De nombreux jeunes migrants se retrouvent à la rue, faute de pouvoir prouver leur minorité ou leur majorité. Ils ne bénéficient donc d'aucun dispositif d'aide et accéder à un hébergement ou à des soins et effectuer des démarches juridiques relèvent d’un véritable parcours du combattant. Face à cela, Médecins Sans Frontières a ouvert un programme en décembre 2017 à Pantin afin de leur offrir un accompagnement global. Ce rapport se base sur le suivi de 787 jeunes de ce programme sur un an. Type de contenu : rapport, rapport d'activités En ligne : https://www.msf.fr/sites/default/files/2019-09/201909%20-%20Rapport-Mission-Fran [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=80091 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 29873 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible [texte imprimé]Paroles de migrants BANDELIER, Pauline, - PARIS : HUGO & CIE, 2019, 197 P.
"Iels ont quitté leur terre au prix de risques fous, abandonné leurs proches, lâché ce qu’iels avaient mis une vie à construire et ont été confronté·es à un voyage d’une violence inconcevable. Toutes ces épreuves pour se heurter à un mur, quand els réussissent à arriver. Mur de la lâcheté des politiques migratoires, mur de la maltraitance des institutions publiques, mur des centres de rétention. Ces témoignages qui éclairent sur les dysfonctionnements du processus migratoire" (D'après le résumé de l'éditeur).
Titre : Paroles de migrants Type de document : texte imprimé Auteurs : Pauline BANDELIER Editeur : PARIS : HUGO & CIE Année de publication : 2019 Importance : 197 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7556-4122-6 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
DROITS ET LIBERTÉS ; Droit d'asile ; Violence ; Esclavage ; Politique migratoire ; Rétention administrative ; Expulsion ; Droits des réfugié·es
Thésaurus Géographique
Afrique subsaharienne ; Europe occidentale ; Moyen-Orient ; Proche-OrientRésumé : "Iels ont quitté leur terre au prix de risques fous, abandonné leurs proches, lâché ce qu’iels avaient mis une vie à construire et ont été confronté·es à un voyage d’une violence inconcevable. Toutes ces épreuves pour se heurter à un mur, quand els réussissent à arriver. Mur de la lâcheté des politiques migratoires, mur de la maltraitance des institutions publiques, mur des centres de rétention. Ces témoignages qui éclairent sur les dysfonctionnements du processus migratoire" (D'après le résumé de l'éditeur). Type de contenu : témoignage ; expérience, entretien Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=81619 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 44300 MI-REC -BAN autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Disponible [texte imprimé]Sans-papiers, mais pas sans droits GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2019/10, 104 P.
Ce guide recense et explicite les droits fondamentaux des étranger.ères en situation irrégulière ou précaire sur le territoire français.
http://www.gisti.org/IMG/pdf/np_spmpsd_7e.pdf
PermalinkN°28 - décembre 2018 - Une idée qui circule (Bulletin de LES AMI-E-S DU GISTI) / Vanina ROCHICCIOLI
Permalink[article]Introduction : quels liens entre migrations et institutions ? BAZILLIER, Rémi - In : MONDES EN DEVELOPPEMENT, 2018/4 (01/12/2018), N°184, P. 7-14
La récente crise des réfugiés a attiré l’attention des hommes et femmes politiques, et du grand public, sur la façon dont de mauvaises institutions dans les pays d’origine peuvent créer des flux importants de migrants fuyant la persécution et cherchant refuge dans les pays où la règle de droit et le respect de leur intégrité physique seront respectés. Ailleurs, par exemple dans le Royaume-Uni du Brexit, c’est le lien de causalité inverse qui interroge : la volonté des britanniques de quitter l’Union européenne n’est-elle pas liée aux flux migratoires qui se sont dirigés vers ce pays au cours des dernières années ? Que penser également de l’attitude des pays du groupe de Visegrad, qui menacent aussi de quitter l’Union européenne parce qu’ils ne partagent pas la politique européenne d’accueil des réfugiés ? Ainsi, les institutions européennes pourraient être bouleversées par la question migratoire. Ces exemples montrent la richesse du lien entre institutions et migrations, ces dernières étant influencées et influençant à leur tour les premières.
PermalinkN°49 - décembre 2018 - Semences et séquences génétiques en open source ? Expériences récentes et stratégies futures (Bulletin de PERSPECTIVE) / Sélim LOUAFI
Permalink[article]Professions libérales et production de service public : La loi, les notaires et l'exécution des décisions de justice à Cotonou (Bénin) - In : REVUE INTERNATIONALE DES ETUDES DU DEVELOPPEMENT, 2018-4 (15/11/2018), N°236, P. 33-54
Avec pour point d'entrée les affaires d'héritage à Cotonou, cet article aborde le parcours professionnel des notaires béninois. La plupart du temps, ils agissent selon une conception légaliste du service public et exécutent à la lettre les termes du jugement, quels que soient les souhaits des héritiers par ailleurs. Cet article permet de nuancer une conception fréquente des systèmes judiciaires africains selon laquelle ils fonctionnent sur la base de dynamiques informelles.
PermalinkS.N. - octobre-décembre 2018 - Droits de l'homme : retour vers le futur (Bulletin de LE COURRIER DE L'UNESCO)
Permalink[article]La parole est aux victimes SPOLADORE, Hélène - In : PLEIN DROIT, octobre 2018 (01/10/2018), N°118, P. 17-23
Les auteures rapportent une sélection de témoignages de migrants présentés lors de la session parisienne du Tribunal permanent des peuples (TPP). Chacun porte sur un type de violation des droits, qu'il s'agisse de la traite des êtres humains, de la non prise en charge des mineurs ou de travail dissimilé.
Permalink[article]2004-2018 : Une action forte et durable dans un monde global - In : HOMMES ET LIBERTES, septembre 2018 (01/09/2018), N°183, P. 74-75
La LDH (Ligue des droits de l'Homme) cofonde en 1922 la Fédération internationale des Ligues des droits de l'Homme (FIDH). D'autres organisations telles que l'Association européenne pour la défense des droits de l'Homme (AEDH) voient le jour, afin d'abattre les frontières et de défendre des droits humains internationaux. Dans un monde globalisé où tout est interconnecté, les actions se doivent d'être menées, aussi, à l'étranger.
Permalink[article]Le droit de vote des personnes ayant une déficience intellectuelle : considérations éthiques et politiques GAGNON, Bernard - In : ETHIQUE PUBLIQUE, 2e semestre 2018 (01/07/2018), VOL. 20, N°2,
Depuis l’adoption de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées en 2006, les États signataires sont appelés à réformer leurs lois électorales. Les lois qui retirent systématiquement le droit de vote aux personnes ayant une déficience intellectuelle, sans procéder à une évaluation individuelle de leur capacité à voter, sont considérées comme discriminatoires. De plus, il importe de mettre l’accent sur la responsabilité des pouvoirs publics de veiller au respect et à l’exercice des droits politiques de tou·tes les citoyen·nes. Cet article aborde la question de la légitimité des tests d’aptitude visant à déterminer la capacité à voter puis il étudie la question des devoirs des autorités électorales concernant le vote des personnes ayant une déficience intellectuelle. https://journals.openedition.org/ethiquepublique/3885
PermalinkS.N. - juillet-septembre 2018 - Intelligence artificielle : promesses et menaces (Bulletin de LE COURRIER DE L'UNESCO) / Jasmina SOPOVA
PermalinkN°117 - juin 2018 - Étrangers en état d'urgence (Bulletin de PLEIN DROIT)
Permalink[article]Communs et développement : une approche renouvelée face aux défis mondiaux - In : REVUE INTERNATIONALE DES ETUDES DU DEVELOPPEMENT, 2018-1 (12/03/2018), N°233, P. 11-30
Cet article met en avant la théorie des communs (biens gérés par une communauté) qui fait ici l'objet d'une approche scientifique. Il évoque la question des ressources et des droits géopolitiques. L'article montre les rapports de pouvoir dans la distribution des droits, le système constitué par l’État et le marché, et les différents services communs existant. Il met l'accent sur les politiques de développement et de renouvellement des approches, d'où une gouvernance polycentrique avec les entités étatiques et les autres acteurs sociaux.
Permalink[vidéo]Broken (Cassé) - GENEVE (SUISSE) : ADVOCACY PRODUCTIONS, 2018, 1 DVD, 52 mn.
"Broken" est un documentaire sur le droit international, ses promesses non tenues, la Cour internationale de justice, le mur d'Israël en Palestine, ainsi que sur les devoirs et les déficiences de la communauté internationale. Des scènes poignantes dépeignent les conséquences de l'existence du mur sur la vie quotidienne de la population palestinienne. Le réalisateur a recueilli les témoignages d'expert·es en droit international, de juges de la CIJ (Cour internationale de justice), de diplomates et même de l'officier israélien en charge de la construction du mur. Le film a été inspiré et produit par un ancien expert des Nations Unies qui a observé les impacts humanitaires du mur en Cisjordanie.
Public : Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte
Permalink[texte imprimé]Crises humanitaires et responsabilités YAWAGA, Spener, - PARIS : L'HARMATTAN, 2018, 669 P.
Cet ouvrage conduit une réflexion sur les crises humanitaires et les responsabilités qui en découlent. La question est de savoir si les conceptions traditionnelles de la responsabilité, comme idée ou comme régime juridique, s'adaptent aux contraintes spécifiques liées à la gestion de ces crises dans le monde contemporain. (résumé de l'éditeur)
Permalink[texte imprimé]Déclaration Universelle des Droits de l'Homme Amnesty International, - PARIS : AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE, 2018, 45 P.
La Déclaration universelle des droits de l’homme (DUDH) est un texte fondateur et essentiel pour le combat en faveur des droits humains, en particulier pour une organisation mobilisée dans la défense des droits humains comme Amnesty International. Ce petit livret reprend les articles de la DUDH avec des illustrations et un graphisme original. C'est un outil pratique pour connaître ses droits, les faire respecter et défendre ceux d'autrui.
Permalink[texte imprimé]Dictionnaire des biens communs CORNU, Marie, ORSI, Fabienne ; ROCHFELD, Judith - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 2018/08, 1280 P.
"Que sont les "communs", les "biens communs", les "patrimoines communs", les "choses communes" ? Ces notions sont fortement mobilisées aujourd'hui dans nombre de disciplines des sciences sociales et actions de citoyens. Leur poussée traduit une évolution des pratiques sociales : sous la pression de la crise écologique et de la transformation numérique notamment, les biens seraient davantage mis en partage. Logiciel libre, encyclopédie et habitat participatif, vélos ou voitures en usage successif, entreprise qui serait le "bien commun" de toutes les parties prenantes : les notions des communs intéressent les domaines de la culture, de la protection de l'environnement, de l'urbanisme, de la santé, de l'innovation, du travail, etc." (Résumé de l'éditeur).
Permalink[outil pédagogique] : jeu L'exercice des couvertures KAIROS, - TORONTO (CANADA) : KAIROS, 2018, Animation (15 à 60 personnes) ; 4 P.
L'objectif de cette activité est de sensibiliser des citoyen·nes à l'expérience historique de la dépossession vécue par les peuples autochtones du Canada et à ses conséquences aujourd'hui. Elle peut être adaptée à toutes les situations d’oppression coloniale.
Public : 4ème/3ème;Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur
https://www.fd.ulaval.ca/sites/fd.ulaval.ca/files/evenements/document_preparatoire_-_exercice_des_couvertures.pdf
Permalink[texte imprimé]Gilets de sauvetage GLYKOS, Allain, DUBUISSON, Antonin dit Antonin - PARIS : CAMBOURAKIS, 2018, 157 P.
L'auteur a fui les attentats de 2015 à Paris. Sur l'île de Chios en Grèce, il assiste à l'arrivée massive de migrants.Ne pouvant rester indifférent à leur détresse, il va à leur rencontre pour les aider, leur donner la parole, restituer leurs histoires. Celles-ci font écho au parcours de son père chassé par les Turcs en 1922, lors de la guerre gréco-turque.
Permalink[texte imprimé]Identification et réponse aux besoins spécifiques des demandeurs d'asile victimes de traite Forum Réfugiés-Cosi Lyon, - VILLEURBANNE : FORUM REFUGIES COSI, 2018/01, 29 P.
Le projet TRACKS (Identification of trafficked asylum seekers' special needs) a pour objet d'analyser le lien existant entre asile et traite des êtres humains (TEH). En France, ce projet vise à formaliser un accompagnement personnalisé des victimes de la traite par des professionnel·les tout au long de la procédure d'asile.
Permalink[outil pédagogique] : jeu Laïcité 3D Ligue de l'enseignement du Val d'Oise, - PONTOISE : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAL D'OISE, 2018, Jeu d'éveil (à partir de 4 joueurs)
Laïcité 3D est un jeu pédagogique qui peut servir de support de formation ou peut s’utiliser en animation de groupe pour travailler sur la thématique de la laïcité. Il a l’ambition d’aider à une large compréhension et de proposer à tou·tes des pistes éclairantes sur la laïcité, sur le lien fort entre ce principe et les valeurs de la République française, en se réappropriant l’histoire, en définissant clairement les principes et le cadre juridique.
Public : Lycée (15-17 ans);Adulte
Permalink[texte imprimé]Le loup dans la bergerie MICHÉA, Jean-Claude, - CASTELNAU LE LEZ : CLIMATS, 2018/09, 163 P.
"Dans sa pulsion aveugle et démesurée, dans sa fringale de surtravail digne d'un loup-garou, le capital ne doit pas seulement transgresser toutes les limites morales, mais également les limites naturelles les plus extrêmes" (Le capital, Karl Marx). Si aucun mouvement populaire autonome ne se dessine à l'échelle mondiale pour agir collectivement contre le "brave new world libéral" et contre les pseudo-mouvements progressistes qui ne défendent que les intérêts des nouvelles classes moyennes des grandes métropoles, il ne restera presque rien à protéger des griffes du loup capitaliste, à l'impérialisme culturel et idéologique sans limite, dans la vieille bergerie humaine.
Permalink[texte imprimé]Mariage, divorce, filiation des personnes étrangères en France GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2018/01, 36 P.
Ce cahier décrit les difficultés rencontrées par les personnes étrangères et françaises dans les litiges portant sur ce qui s'appelle "le statut personnel" ou la filiation. Souvent, on pense que le lieu de résidence ou la nationalité permet de dire quelle loi va s'appliquer. Or ces questions relèvent du droit international privé, qui oblige à examiner divers critères, afin de trancher selon les règles dites de "conflits des lois".
Permalink[outil pédagogique] : jeu Panique à la commission Electeurs en herbe, - PARIS : ELECTEURS EN HERBE, 2018, Jeu de simulation (+ de 13 joueurs)
Ce jeu permet de faire découvrir aux participant.es le rôle et la mécanique décisionnelle des institutions européennes, ainsi que la place des lobbies, qui ont un statut légal à l’échelle de l’Union européenne. Au cours de la partie, les joueur·ses incarnent les différents acteur·rices susceptibles d’influer sur le processus législatif européen : la Commission européenne, des partis politiques représentés au Parlement européen, des pays membres du Conseil de l’Union européenne, des lobbies.
Public : Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte
https://www.electeursenherbe.fr/lesson-plan/jeu-de-role-panique-a-la-commission/
Permalink[texte imprimé]Pourquoi y a t-il des inégalités entre les hommes et les femmes ? BRAVI, Soledad, - PARIS : RUE DE SEVRES, 2018, 89 P.
L'autrice retrace l'historique des inégalités entre hommes et femmes, de la préhistoire à nos jours. Elle recherche l'origine et les causes de ces inégalités, explique les raisons de leur permanence et relate les injustices que cela a provoqué au cours des siècles. En montrant l'évolution des droits des femmes, elle envisage les solutions à apporter pour que les mêmes droits soient reconnus entre hommes et femmes.
Permalink[texte imprimé]#RGPD et marketing : de la contrainte à l'opportunité ARROYO, Jean-Philippe, BRUNET, Sylvie - ONNAING : E-THEQUE, 2018, 263 P.
Cet ouvrage revient sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) mis en place en mai 2018 par l'Union européenne afin d'être le texte de référence en matière de protection des données à caractère personnel. Il apporte un cadre de réflexion et propose des pratiques opérationnelles aux professionnels de la relation client qui se doivent de prendre cette nouvelle réglementation dans leurs stratégies commerciales et marketing.
Permalink[texte imprimé]Singularités du droit des personnes dans les Outre-mer GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), MOM (Migrants outre-mer) - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2018/01, 83 P.
Les personnes étrangères qui arrivent dans les territoires d'Outre-mer font face à des politiques encore plus dures que celles en vigueur dans la métropole. Ce cahier montre les dispositions applicables en outre-mer dérogeant aux règles usuelles du droit des étrangers. Ce cahier veut aider les personnes concernées à faire valoir leurs droits, mais aussi à réfléchir sur ces droits au rabais qui s'observent sur ces territoires.
PermalinkN°373-374 - décembre 2017-janvier 2018 - 10 jours, agissez ! Les enjeux de la campagne mondiale en faveur des défenseurs. (Bulletin de LA CHRONIQUE D'AMNESTY) / Aurélie CARTON
Permalink[article]Compétence universelle ; premiers pas en France PEYRUCK, Benoît - In : LA CHRONIQUE D'AMNESTY, novembre 2017 (07/11/2017), N°372, p.34-39
Depuis que la France s'est dotée d'une loi dite de "compétence universelle" en 2010, seulement deux procès contre trois rwandais en cinq ans... L'appel de Tito Barahira et Octavien Ngenzi sera jugé en juillet 2018.
Cependant le pôle spécialisé "crimes contre l'humanité, crimes de guerre et actes de torture" se renforce et les dossiers s'accumulent au pôle : 45 informations judiciaires ouvertes, dont 27 relatives au Rwanda. Le pôle pratique l'entraide pénale internationale avec d'autres pays et la CPI. Mais le dossier "César" sur les crimes de Bachar al-Assad piétine. Diplomatie et politique pénale sont difficiles à articuler...
Permalink[article]Procès d'outre-tombe PAGNI, Gianpaolo - In : XXI, automne 2017 (01/10/2017), N°40, P. 102-111
Le tribunal de Paris, spécialisé dans les affaires de terrorisme, organise les procès des djihadistes français portés disparus au Moyen-Orient, notamment en Syrie, et condamne parfois des morts, lorsqu'aucune preuve tangible ne matérialise leur décès. Par mesure de sécurité en raison des attentats perpétrés sur le sol français, le tribunal prononce de lourdes peines, après un bref délibéré et devant une salle d'audience vide. Les dossiers d'accusation sont minces et les prévenus de retour de Syrie ne facilitent pas la quête de la vérité, par leur absence d'empathie et la violence de leurs actes contre ceux qu'ils appellent les mécréants. Pour les juges, l'important est de ne commettre aucune erreur de procédure qui remettrait un accusé en liberté ; pour les avocats, l'essentiel est de contenir l'expansion de la haine car, un jour, leurs clients vont sortir de prison, mais dans quel état psychologique ?
Permalink[texte imprimé]Annuaire des associations nantaises Ville de Nantes, - NANTES : VILLE DE NANTES, 2017, 64 P.
La Ville de Nantes connaît un réseau associatif très développé qui touche à des domaines variés : action sociale et de solidarité, culture, défense des droits, économie et emploi, enseignement et formation, environnement, loisirs, santé, sports et vie sociale. Outil d'engagement dans des projets citoyens et de solidarité, cet annuaire brosse un panorama complet des associations locales, en répondant aux attentes de tout public.
Permalink[texte imprimé]Assignation à résidence et appréhension à domicile des personnes étrangères : une "contre-circulaire" pour assurer le respect de leurs droits GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2017/04, 26 P.
Il s'agit d'une contre-proposition du syndicat de la magistrature pour s'opposer au tout répressif mis en place par les gouvernements successifs. La loi permet aux autorités préfectorales de faire arrêter à leur domicile des personnes en instance d'éloignement. Le syndicat propose cette contre-circulaire pour permettre au juge des libertés et de la détention (JLD) de s'entourer de précautions pour assurer une interprétation stricte des textes et un contrôle effectif de leur mise en œuvre.
Permalink[outil pédagogique] : jeu Sur le chemin des droits de l'enfant Solidarité Laïque, - PARIS : SOLIDARITE LAIQUE, 2017, Jeu d'éveil (3 à 30 joueurs)
Jeu pédagogique pour faire découvrir aux enfants et jeunes leurs droits et leur application en France et dans le monde. S'inspirant du jeu des "serpents et des échelles", ce jeu invite les équipes (possibilité de jouer également individuellement) à relever de nombreux défis (quizz, mimes, dessins, jeu de rôle, plaidoirie,...) en coopérant. Le but est d'arriver à la dernière case le plus vite possible.
Public : Collège (11-14 ans);Cycle 3 (8-10 ans);Enseignant / animateur
Permalink[document électronique]Citoyen(ne)s étranger(e)s, vous avez des droits ! ODTI (Office dauphinois des travailleurs immigrés), - GRENOBLE : CONSEIL FRANÇAIS DE CITOYENNETE DE RESIDENCE (COFRACIR), 2017/09, 75 P.
Ce guide destiné aux travailleurs sociaux et aux bénévoles des associations qui accompagnent les migrants, les demandeurs d'asile ainsi que les résidents étrangers, rassemble toutes les informations juridiques et les modalités administratives relatives aux différents droits auxquels peuvent accéder les citoyens étrangers : droit au séjour, droit d'asile, droit à la vie privée et familiale, droit au visa pour la famille, droit à la nationalité française ainsi que tous les autres droits (travail, protection sociale, prestations familiales, retraite, logement).
Public :
https://www.calameo.com/read/004190376aa733a98947f
Permalink[texte imprimé]Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile 2018 VANDENDRIESSCHE, Xavier, - PARIS LA DEFENSE : DALLOZ, 2017, 1181 P.
Il s'agit du recensement et de la présentation des normes constitutionnelles, conventionnelles, législatives et réglementaires, se rapportant à l'entrée et au séjour des étranges en France : entrée sur le territoire, conditions de séjour, regroupement familial, mesures d'éloignement, accueil des demandeurs d'asile, conditions d'octroi du statut de réfugié. Ce texte prend en compte : le décret du 28 octobre 2016 (travail des étrangers, lutte contre l'immigration irrégulière, contestation devant la juridiction administrative de l'OQTF) ; la loi du 18 novembre 2016 relative à la modernisation de la justice ; le décret du 29 mars 2017 relatif à l'allocation pour le demandeur d'asile (ADA) ; le décret du 27 avril 2017 sur le traitement de données à caractère personnel de gestion des conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile (DNA) ; l'arrêté du 23 août 2017 définissant les modalités de l'examen médical pour les personnes susceptibles de bénéficier d'une protection au regard des risques de mutilation sexuelles féminines qu'elles encourent.
Permalink[texte imprimé]Comment bénéficier de l'aide juridictionnelle GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2017/06, 36 P.
L'aide juridictionnelle permet à des personnes dépourvues de moyens suffisants de bénéficier de l’assistance d’un avocat. C’est un des grands dispositifs de solidarité qui s’efforcent d’atténuer les conséquences des inégalités. Elle constitue un moyen de faire valoir ces droits. C’est, entre autres, le cas pour les étrangers dans leurs rapports avec les administrations, lorsqu’elles leur refusent un visa, un titre de séjour, une autorisation de travail, ou lorsqu’elles veulent les éloigner. Dans certaines situations, les sans-papiers ont eux aussi accès à l’aide juridictionnelle.
Permalink[texte imprimé]Désintégration : Journal d'un conseiller à Matignon ANGOTTI, Matthieu, RECHT, Robin ; RECHT, Robin - PARIS : DELCOURT, 2017, 135 P.
Le sujet abordé par cette bande dessinée est sensible, puisqu’il s’attaque à la question de l’intégration à la française, sans désigner les migrants ni les populations d'origine étrangère. Tandis que le ministère de l'Intérieur se focalise sur les Roms qu’il considère comme incapables de s’intégrer dans la société française, son conseiller se demande quels sont les blocages politiques à l’intégration. D’un côté s'affiche une volonté de répression contre les migrants, les demandeurs d'asile et les Roms "à renvoyer chez eux" et, de l’autre, des acteurs réfléchissent aux conditions de l'intégration, qui passent par l’école, l’emploi, l’accession aux droits et au logement, pour éviter la désintégration.
Permalink[texte imprimé]Droit des étrangers en France : ce que change la loi du 7 mars 2016 GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2017/01, 104 P.
La loi du 7 mars 2016 transforme de nombreux dispositifs du droit des étrangers et des étrangères. Ce cahier juridique est le fruit du travail collectif de plusieurs organisations. Il propose une analyse complète et critique de la loi du 7 mars 2016 et de ses principaux décrets d’application, ce qui constitue un éclairage indispensable pour se repérer dans les méandres d’un droit qui ne cesse de se complexifier.
Permalink[texte imprimé]Les droits des étudiantes et des étudiants étrangers en France , - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2017, 51 P.
Ce cahier juridique a pour objectif de permettre aux étudiant·es étranger·ères, mais également aux personnes qui les aident, de connaître précisément la réglementation qui leur est applicable. Il retrace l’ensemble du parcours administratif imposé à l’étudiant·e étranger·ère, des formalités préalables à l’inscription dans le pays d’origine jusqu’à l’obtention ou au renouvellement du titre de séjour en France. Il précise également dans quelles conditions ces étudiant·es peuvent travailler pendant leurs études ou changer de statut. Enfin, un modèle de recours est publié en annexe afin de permettre aux intéressé·es de contester des refus de visa.
Permalink[texte imprimé]Les droits des étudiants étrangers en France GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2017/06, 47 P.
Les étrangers qui veulent venir étudier en France sont soumis à une sélection sévère et souvent injuste. Ce statut se caractérise par une extrême précarité : difficultés pour obtenir le renouvellement du titre en cas de ressources insuffisantes ou d'échecs répétés dans les études, travail soumis à autorisation, quasi impossibilité de changer de statut. Ce cahier a pour objectif de permettre aux étudiants étrangers qui ne sont pas ressortissants de pays membres de l'Union européenne, mais également aux personnes qui les aident, de connaître précisément la réglementation qui leur est applicable. Il retrace l'ensemble du parcours administratif imposé à l'étudiant étranger, des formalités préalables à l'inscription dans le pays d'origine jusqu'à l'obtention et au renouvellement du titre de séjour en France. Il précise également dans quelles conditions un étudiant étranger peut travailler pendant ses études, changer de statut ou accéder à la nationalité française. Y sont rassemblés les textes législatifs et réglementaires qui définissent les droits des étudiants étrangers en France, ainsi que les modèles de recours permettant aux intéressés de contester un refus de visa ou de renouvellement de titre de séjour.
Permalink[vidéo]Féminisme(s) GSARA (Association d'action et de réflexion sur l'audiovisuel) - BRUXELLES (BELGIQUE) : BEPAX, 2017, 3 vidéos, 15 mn.
On sépare souvent les victimes de racisme et celles du sexisme. Pourtant, il existe une catégorie de personnes souffrant autant de l’un que de l’autre : les femmes issues des minorités. Pour approcher cette situation que l’on nomme « intersectionnalité », la page web propose 3 vidéos accompagnées des témoignages des femmes et d'un livret pédagogique.
Public : Enseignant / animateur;Adulte
https://www.bepax.org/publications/feminisme-s.html
Permalink[texte imprimé]Kérosène BUJAK, Alain, MACOLA, Piero - PARIS : FUTUROPOLIS, 2017, 132 P.
L'auteur va à la rencontre des habitants d'un camp occupé par des gens du voyage, qui se sont sédentarisés. Situé à Mont-de-Marsan, à l'extrémité d'une base militaire ce camp occasionne de nombreux désagréments aux gens du voyage, notamment en termes de nuisances sonores. La municipalité a pris la décision de les reloger dans des conditions plus décentes.
Permalink[document électronique]Neuf essentiels pour penser la culture en commun(s) FAVERO, Irène, - BRUXELLES (BELGIQUE) : CULTURE & DEMOCRATIE, 2017, 151 P.
Envisagés comme manière spécifique de gérer une ressource, comme principe politique offrant une alternative au capitalisme ou encore comme l’ensemble des activités citoyennes fondées sur la participation, les communs interrogent les modèles dominants. Compilation, longuement introduite et commentée, de notices bibliographiques concernant des ouvrages incontournables pour qui veut s'informer sur ce sujet, cet ouvrage collectif éclaire les différentes représentations, pratiques et enjeux attachés à cette notion (cadre théorique et pratique), et propose une série de réflexions plus ciblées sur leur dimension juridique, leur articulation à la notion de droits culturels, leur mise en pratique en contexte artistique, mais aussi dans le champ du savoir ou du numérique.
Public :
https://www.cultureetdemocratie.be/uploads/2020/11/9essentiels_Commun_WEB-3.pdf
Permalink[document électronique]Les paysannes et paysans luttent pour la justice Via Campesina, - HARARE (ZIMBABWE) : VIA CAMPESINA, 2017/07, 64 P.
Ce rapport répond au principe que, pour faire avancer les droits, il faut rendre visibles les situations de discrimination et de violations. La présentation des cas souligne l’impact des violations des droits humains sur les communautés locales, indique si ces violations sont des événements fréquents ou isolés ainsi que si les victimes sont des membres de mouvements sociaux. Une analyse du rôle que joue le capital situe leur origine et les causes. Il conclut par des propositions d’amélioration du respect des droits, des recommandations concrètes, comment exécuter le travail de réparation, et l’importance que pourrait avoir une Déclaration des Nations Unies, l'adoption d'un cadre normatif qui promeuve, protège et défende les droits des paysannes et paysans et d’autres personnes qui travaillent en milieu rural.
Public :
https://viacampesina.org/fr/wp-content/uploads/sites/4/2017/08/Les-paysannes-et-paysans-luttent-pour-la-justice-FR.pdf
Permalink[texte imprimé]La prise en charge des frais de santé des personnes étrangères par la sécurité sociale GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), COMEDE (Comité pour la santé des exilés) - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2017/11, 60 P.
Cette note porte sur les conditions d'accès aux droits de la sécurité sociale. Il s'agit juridiquement du rattachement à une caisse d'assurance maladie. Trois obstacles sont particulièrement abordés : la régularité du séjour, les conditions d'ancienneté en France et la justification d'identité.
Permalink[texte imprimé]Résidence de longue durée et mobilité dans l'Union européenne GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2017/06, 39 P.
Dans l'esprit de la Directive européenne de 2003, la carte de résident de longue durée doit faciliter la mobilité des ressortissant-e-s de pays tiers installés durablement dans un des pays membres de l'union européenne. Dans les faits, en France, le bénéficiaire verra ses droits limités et son droit au séjour conditionné à son "intégration républicaine". Cette note pratique aborde aussi la question des conditions de rapprochement familial en France.
https://www.gisti.org/IMG/pdf/np_residence-longue-duree-ue_v2-2017.pdf
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