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[texte imprimé]Actions visant à favoriser l'accès aux droits et l'intégration des étrangers non communautaires : Accompagnement social individuel par la recherche-action - Année 2005 ASIAD (Association de soutien et d'information pour l'accès aux droits), - PARIS : ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'INFORMATION POUR L'ACCES AUX DROITS (ASIAD), 2006, 115 P.
Basée à Paris dans le XIème arrondissement, l'Association de Solidarité et d'Information pour l'Accès aux Droits des étrangers non communautaires (ASIAD) a élaboré en 2005 un processus de réflexion-action visant à favoriser, d'une part, la participation et l'autonomie des intéressés dans la recherche de solutions individuelles, d'autre part, l'échange de savoirs et la production d'outils adaptés à ce type d'accompagnement social. Le rapport présente une trentaine d'ateliers traitant de cas individuels ainsi qu'un bilan global de l'action en termes d'approches et de méthodologie.
Titre : Actions visant à favoriser l'accès aux droits et l'intégration des étrangers non communautaires : Accompagnement social individuel par la recherche-action - Année 2005 Type de document : texte imprimé Auteurs : ASIAD (Association de soutien et d'information pour l'accès aux droits) Editeur : PARIS : ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'INFORMATION POUR L'ACCES AUX DROITS (ASIAD) Année de publication : 2006 Importance : 115 P. Note générale : Créée en mars 2000, l'ASIAD a pour objet de défendre les droits des étrangers pour l'égalité et de lutter contre le racisme et les discriminations. L'action présentée dans le document s'est déroulée dans le cadre du programme spécifique e.i.f.é. (espace-information-formation-échanges), Elle a bénéficié du concours du CCFD (Comité Catholique Contre la Faim et pour le Développement), du FASILD (Fonds d'Action et de Soutien pour l'Intégration et la Lutte contre les Discriminations) et de la Direction des Affaires Sociales, de l'Enfance et de la Santé (DASES) de la Ville de Paris. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France ; Paris
Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Administration ; Citoyenneté ; Droit ; Évaluation ; Identité culturelle ; Intégration ; Législation ; Médiation ; Migration internationale ; Politique ; Sans-papiers ; AssociationRésumé : Basée à Paris dans le XIème arrondissement, l'Association de Solidarité et d'Information pour l'Accès aux Droits des étrangers non communautaires (ASIAD) a élaboré en 2005 un processus de réflexion-action visant à favoriser, d'une part, la participation et l'autonomie des intéressés dans la recherche de solutions individuelles, d'autre part, l'échange de savoirs et la production d'outils adaptés à ce type d'accompagnement social. Le rapport présente une trentaine d'ateliers traitant de cas individuels ainsi qu'un bilan global de l'action en termes d'approches et de méthodologie. Type de contenu : rapport, rapport d'activités Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=40190 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 34904 CIT DHO ASI autres textes imprimés 14 - CITIM (Caen) Disponible [texte imprimé]"C'est à ce prix que vous mangez du sucre..." : Les discours sur l'esclavage d'Aristote et Césaire KLEFF, Patrice, - PARIS : FLAMMARION, 2006/09, 175 P.
C'est en Europe, au dix-huitième siècle, que les premières voix qui dénonçaient l'esclavage se sont fait entendre. Sa condamnation dans le monde entier n'est intervenue qu'au milieu du vingtième siècle. A l'aide des articles de presse, des textes littéraires et argumentatifs, l'auteur prouve et condamne sa subsistance illégale en rappelant que "l'esclavage est un attentat contre la dignité humaine".
Titre : "C'est à ce prix que vous mangez du sucre..." : Les discours sur l'esclavage d'Aristote et Césaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice KLEFF Editeur : PARIS : FLAMMARION Année de publication : 2006/09 Collection : ETONNANTS CLASSIQUES, ISSN 1269-8822 Importance : 175 P. Présentation : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-08-072187-7 Note générale : Bibliographie, filmographie, sitographie, annotations. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Politique ; Esclavage ; Égalité sociale ; Droit ; Droits humainsRésumé : C'est en Europe, au dix-huitième siècle, que les premières voix qui dénonçaient l'esclavage se sont fait entendre. Sa condamnation dans le monde entier n'est intervenue qu'au milieu du vingtième siècle. A l'aide des articles de presse, des textes littéraires et argumentatifs, l'auteur prouve et condamne sa subsistance illégale en rappelant que "l'esclavage est un attentat contre la dignité humaine". Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=58283 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 49357 10.1 KLE autres textes imprimés 25 - RECIDEV (Besançon) Disponible [texte imprimé]Codes noirs : de l'esclavage aux abolitions CASTALDO, André, - PARIS LA DEFENSE : DALLOZ, 2006/10, 150 P.
Les sous titres de l'introduction sont éloquents : "la peine de mort privatisée", "le bétail humain", "peau noire", "baptiser les esclaves", "le partage du monde", "l'humanité commune", "la part des femmes" et "la vérité assumée". Suit une présentation plus technique où il est question du droit français, de l'ancien régime, des révolutions, de la première abolition (1794), du rétablissement (1802) puis de l'abolition définitive (1848) de l'esclavage pour arriver au regard contemporain et à la loi de 2001. Viennent ensuite les principaux textes officiels de 1685 à 2000.
Titre : Codes noirs : de l'esclavage aux abolitions Type de document : texte imprimé Auteurs : André CASTALDO, Compilateur ; Christiane TAUBIRA, Préfacier, etc. Editeur : PARIS LA DEFENSE : DALLOZ Année de publication : 2006/10 Collection : A SAVOIR Importance : 150 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06857-9 Note générale : Introduction de Christiane Taubira ; présentation des textes par André Castaldo. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France ; Monde ; Tiers Monde
Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Droit ; Droits humains ; Droit international ; Esclavage ; Colonialisme ; Colonisation ; DécolonisationRésumé : Les sous titres de l'introduction sont éloquents : "la peine de mort privatisée", "le bétail humain", "peau noire", "baptiser les esclaves", "le partage du monde", "l'humanité commune", "la part des femmes" et "la vérité assumée". Suit une présentation plus technique où il est question du droit français, de l'ancien régime, des révolutions, de la première abolition (1794), du rétablissement (1802) puis de l'abolition définitive (1848) de l'esclavage pour arriver au regard contemporain et à la loi de 2001. Viennent ensuite les principaux textes officiels de 1685 à 2000. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=41054 Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 39752 ESCLAV/CAS autres textes imprimés 29 - CICODES (Quimper) Disponible 55450 DH-AF-CAS autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Disponible 35394 CDATM 2882 autres textes imprimés 83 - RTM (Draguignan) Disponible 57215 MDM/SOC/CAS autres textes imprimés 91 - MAISON DU MONDE (Evry) Disponible [texte imprimé]Le commerce équitable entre l'Europe et l'Amérique latine RANCUREL, Alix, GARCIA, Thierry - PARIS : L'HARMATTAN, 2006, 138 P.
Le commerce équitable remet en question les relations entre pays et populations riches et pauvres. Alix Rancurel se penche sur le développement équitable, particulièrement avancé entre l'Europe et l'Amérique latine, et sur les enjeux économiques et juridiques propres aux deux régions. Le commerce équitable doit bénéficier d'un encadrement juridique stable, seule voie pour une redéfinition des rapports commerciaux Nord-Sud.
Titre : Le commerce équitable entre l'Europe et l'Amérique latine : Vers un nouveau droit des relations Nord-Sud ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Alix RANCUREL ; Thierry GARCIA, Préfacier, etc. Editeur : PARIS : L'HARMATTAN Année de publication : 2006 Collection : INTER-NATIONAL Importance : 138 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-00172-5 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Europe ; Amérique latine
Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Commerce équitable ; Droit ; Relation Nord-Sud ; LégislationRésumé : Le commerce équitable remet en question les relations entre pays et populations riches et pauvres. Alix Rancurel se penche sur le développement équitable, particulièrement avancé entre l'Europe et l'Amérique latine, et sur les enjeux économiques et juridiques propres aux deux régions. Le commerce équitable doit bénéficier d'un encadrement juridique stable, seule voie pour une redéfinition des rapports commerciaux Nord-Sud. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=40101 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CRD 168223 CRD 338.904 RAN autres textes imprimés 69 - BU HDL (Lyon) Disponible 34846 CD AM RAM autres textes imprimés 75 - CDTM (Paris 09) Disponible [texte imprimé]Constitution de la République démocratique du Congo CENI (Commission électorale nationale indépendante), - KINSHASA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : COMMISSION ELECTORALE NATIONALE INDEPENDANTE (CENI), 2006/03, 74 P.
Suite à la dictature de Mobutu, aux guerres civiles, aux crises politiques qui se sont succédé depuis l'indépendance du Congo, le 30 juin 1960, la Constitution alors édictée et bafouée n'est pas légitimée. En effet, si les institutions et les acteurs de la vie politique au Zaïre puis en République démocratique du Congo sont sans cesse contestés de façon meurtrière pour la population, il était nécessaire de réformer la Constitution de telle manière que la vie politique soit légitime, juste et engage la république démocratique du Congo dans la voie de la pacification.
Titre : Constitution de la République démocratique du Congo Type de document : texte imprimé Auteurs : CENI (Commission électorale nationale indépendante) Editeur : KINSHASA [REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO] : COMMISSION ELECTORALE NATIONALE INDEPENDANTE (CENI) Année de publication : 2006/03 Importance : 74 P. Note générale : Loi du n° 06/006 du 9 mars 2006 portant organisation des élections présidentielles, législatives, provinciales, urbaines, municipales et locales.
Décision n°003/CEI/BUR/06 du 9 mars 2006 portant mesures d'application de la loi n°06/006 du 9 mars 2006 portant organisation des élections présidentielles, législatives, provinciales, urbaines, municipales et locales.Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
République démocratique du Congo
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit ; Élection ; Législation ; Administration ; ÉtatRésumé : Suite à la dictature de Mobutu, aux guerres civiles, aux crises politiques qui se sont succédé depuis l'indépendance du Congo, le 30 juin 1960, la Constitution alors édictée et bafouée n'est pas légitimée. En effet, si les institutions et les acteurs de la vie politique au Zaïre puis en République démocratique du Congo sont sans cesse contestés de façon meurtrière pour la population, il était nécessaire de réformer la Constitution de telle manière que la vie politique soit légitime, juste et engage la république démocratique du Congo dans la voie de la pacification. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=43243 [texte imprimé]Constitution de la République démocratique du Congo Journal Officiel République démocratique du Congo, - KINSHASA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO, 2006/02, 78 P.
Il s'agit du texte officiel de la nouvelle Constitution de la République démocratique du Congo, qui fixe l'ensemble des principes de fonctionnement de l'État : des droits humains, des libertés fondamentales et des devoirs du citoyen ; de l'organisation et de l'exercice du pouvoir ; du conseil économique et social ; des institutions d'appui à la démocratie ; des traites et accords internationaux et de la révision constitutionnelle.
Permalink[texte imprimé]Les crimes économiques dans les Grands Lacs africains : 5 millions de morts pour enrichir les multinationales occidentales, le Rwanda, l'Ouganda et leurs complices congolais MOPO KOBANDA, Jean-Paul, - PARIS : MENAIBUC, 2006, 318 P.
Bien qu'il existe des multitudes de normes, réglementations et lois visant à protéger les ressources naturelles même en temps de guerre, le conflit congolais est la preuve qu'en période de conflit l'exploitation des ressources est une activité florissante. Les populations sont les premières victimes des lacunes et de la corruption des organes internationaux et nationaux et de la non application du droit international. Ces ressources, comme en RDC, peuvent nourrir le crime organisé international et le terrorisme. C'est l'économie locale et nationale qui est en danger mais également toute la communauté internationale. Pour que la législation déjà existante puisse fonctionner afin d'arrêter ce type d'exploitation, il est nécessaire que la communauté internationale mette en place des définitions et des lois communes ainsi qu'une convention globale qui permettrait de protéger les ressources naturelles en cas de conflit armé.
Permalink[texte imprimé]Destins clandestins : Les réfugiés après Sangatte LEGEAIT, François, - CHANTEPIE : JUILLET, 2006, 94 P.
Après la fermeture du camp de Sangatte à Calais en 2002, le problème des personnes clandestines demeure entier. François Legeait, photographe indépendant, a rencontré et suivi ces hommes, ces femmes et ces enfants durant plusieurs semaines. Il nous raconte leur quotidien, en illustrant son texte de nombreuses photos.
Permalink[texte imprimé]Droit de cité : Être femme au Burkina Faso ILBOUDO, Monique, - MONTREAL (CANADA) : REMUE MENAGE, 2006/04, 165 P.
La première partie du livre traite des mutilations génitales chez les fillettes et chez les femmes, mais aussi de la pratique de la circoncision pour les garçons. Pratiques qui ont malheureusement encore cours au Burkina Faso malgré un système juridique l'interdisant. D'autres problématiques touchant les femmes burkinabées telles que la contraception, l'interruption volontaire de grossesse, le viol, l'inceste et les croyances en la sorcellerie sont abordées dans cet ouvrage. Dans la seconde partie, elle traite du mariage et du droit matrimonial dont la monogamie, la bigamie et la polygamie, le libre choix du conjoint et l'âge matrimonial. Enfin, une dernière partie traite de la scolarisation des petites filles, de la division sexuelle des tâches et des responsabilités et de la (faible) représentation des femmes en politique.
Permalink[texte imprimé]Le droit à l'eau dans les législations nationales SMETS, Henri, - PARIS : AGENCE FRANÇAISE DE DEVELOPPEMENT (AFD), 2006/04, 127 P.
"Le droit à l'eau est mis en œuvre de longue date et a été renforcé en 2000 par l'engagement des États de réduire la proportion des personnes n'ayant pas accès à l'eau. Il se concrétise notamment par des mesures législatives destinées à faire en sorte que l'accès à l'eau soit partout et pour tous. Le rapport vise à montrer ce que le droit à l'eau signifie dans les lois et règlements des États et quelles mesures juridiques et financières ont été prises par les États pour rendre effectif le droit à l'eau". (Résumé de l'auteur).
https://www.afd.fr/fr/ressources/le-droit-leau-dans-les-legislations-nationales
Permalink[texte imprimé]Droits de l'homme et migrations : De la protection du migrant aux droits de la personne migrante SAROLEA, Sylvie, - BRUXELLES (BELGIQUE) : BRUYLANT, 2006, 718 P.
D'après la jurisprudence, la protection des droits de l’homme migrant est indûment restreinte par une référence systématique au droit souverain de l’État de contrôler l’entrée et le séjour sur son territoire. Et si le droit de l'homme migrant primait ?
Permalink[texte imprimé]Egalité des droits pour les anciens combattants et fonctionnaires : 2005-2006 GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), CATRED (Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité des droits) - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2006/07, 93 P. + 9 ANN.
Cette brochure répond à la question : comment obtenir la revalorisation des pensions pour les anciens combattants et anciens fonctionnaires civils et militaires étrangers. Jusqu'en 2001, l'écart entre les pensions des Français et des étrangers n'avait cessé de croître à tel point que les anciens combattants étrangers recevaient au mieux 30 pour cent de la somme versée à leurs anciens collègues français. Par l'arrêt Diop du 30 novembre 2001, le Conseil d'État a remis en cause cette immense injustice en jugeant illégale cette discrimination fondée sur la nationalité. Le but de cette publication est d'informer les intéressés sur la portée de cet arrêt et d'indiquer la façon de procéder pour obtenir la revalorisation des pensions et la réparation du préjudice subi.
http://www.gisti.org/doc/publications/2006/retraites/note_anciens_comb_v2.pdf
Permalink[texte imprimé]Enquête auprès des femmes originaires des pays d'Europe centrale et orientale victimes de la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle SEVIN, Mélanie, EBERMEYER, Sophie - LYON : ECONOMIE ET HUMANISME, 2006, 45 P.
Cette enquête permet de connaître les conditions et les facteurs déclenchant le départ, les processus d'emprise des proxénètes et les questions concrètes qui se posent aux femmes qui veulent s'en sortir. Par son approche qui donne la parole aux victimes, elle conduit à identifier les axes de prévention pour lutter contre l’enrôlement dans les réseaux. La dépendance des victimes et les difficultés financières à la sortie du réseau alimentent les pistes d'actions fondamentales pour améliorer la prise en charge de ces personnes par la collectivité en vue d'une insertion.
Permalink[texte imprimé]L'Esprit des Lumières TODOROV, Tzvetan, - PARIS : ROBERT LAFFONT, 2006, 155 P.
Le mouvement des "Lumières" qui s'est développé, en Europe, au XVIIIe siècle, résulte de la synthèse des idées des philosophes anciens et modernes. Les hommes des Lumières ont en commun leur attachement à la liberté d'expression à la base de la recherche d'autonomie et du désir d'émancipation vis à vis des pouvoirs absolus et des religions. Malgré la diversité de leurs pensées, ils se retrouvent sur la notion d'universalité : tous les êtres humains possèdent des droits inaliénables universels. L'auteur examine comment ce courant de pensée libéral au bon sens du terme a été rejeté ou détourné, ce qui peut expliquer les évènements tragiques des XIXe et XXe siècle. Les Lumières appartiennent au passé, mais leur versant humaniste devrait nous aider à mieux relever les défis actuels.
Permalink[texte imprimé]L'Europe des droits de l'homme dans la ville - Lyon CLRD (Conseil lyonnais pour le respect des droits), - VILLEURBANNE : MARIO MELLA, 2006/06, 260 P.
En 2002, Lyon a adopté la Charte Européenne des Droits de l'Homme dans la Ville. Les élus, les citoyens et les acteurs de la société civile, réunis dans un "conseil", engagent depuis cette date une réflexion pragmatique autour des différents articles de cette charte, notamment à propos du respect des droits humains et des DESC, et autour de la consultation ou de la participation des citoyens à la politique de la ville. Cet ouvrage est à la fois un rapport d'activité de ce conseil, un compte-rendu des débats et séminaires qui l'ont animé, une présentation des différents acteurs (associations, collectifs) et de leurs actions dans le cadre de cette charte.
Permalink[texte imprimé]Femmes et politique au Moyen-Orient DAYAN-HERZBRUN, Sonia, - PARIS : L'HARMATTAN, 2006/02, 160 P.
Depuis la fin du dix-neuvième siècle, le Moyen-Orient arabe a connu d'importants mouvements nationaux. Au sein de ceux-ci, les femmes ont su remplir des rôles de premier plan. Cet ouvrage s'attache à démonter comment des stéréotypes trop courants fondent une représentation hors contexte de l'Islam comme des féminismes. L'analyse proposée ici, est une analyse des rapports de genre en relation avec la complexité des rapports de domination et notamment avec ce qui, depuis les entreprises coloniales, s'est joué et se joue encore entre le Nord et le Sud. Ce n'est pas seulement par la volonté de les rendre invisibles, mais aussi, en parallèle, par leur glorification mythique que les mouvements nationalistes ont (ou ont tenté) d'instrumentaliser les femmes. En reprenant à leur compte les aspirations transformatrices de ces mouvements, certaines femmes ont pu aussi développer une conscience des stratégies féministes.
Permalink[texte imprimé]Guide des droits de la personne arrêtée MONUC (Mission de l'ONU pour la stabilisation en République démocratique du Congo), - NEW YORK (ETATS UNIS) : ORGANISATION DES NATIONS UNIES (ONU), 2006, 31 P.
Cet ouvrage officiel des Nations Unies vise à rappeler aux autorités congolaises que les personnes arrêtées ont des droits et que ceux-ci doivent être respectés en République démocratique du Congo, comme dans tous les pays.
https://monusco.unmissions.org/sites/default/files/old_dnn/Guide%20Droits%20de%20la%20personne%20arretee.pdf
Permalink[texte imprimé]L'immigration VAN EECKHOUT, Laetitia, - PARIS : ODILE JACOB, 2006, 181 P.
L'ouvrage commence par définir ce qu'est un immigré, donnant un aperçu de la situation en France, considérée comme terre d'accueil. Un chapitre est consacré à la situation dans l'Union européenne sous les angles administratif et législatif, abordant les conséquences de l'élargissement et les migrations intra-européennes. Puis l'auteur passe à l'échelle mondiale. Dans les derniers chapitres, il traite des discriminations, s'interroge sur l'insertion, enfin il s'attarde sur les conditions de vie des immigrés dans tous les domaines y compris celui du travail.
Permalink[texte imprimé]La lutte conte le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie : Année 2005 CNCDH (Commission nationale consultative des droits de l'homme), - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 2006/03, 371 P.
L'année 2004 avait été marquée par un accroissement considérable des actes racistes, antisémites et xénophobes, mais aussi par une prise de conscience collective de ces phénomènes et une forte mobilisation pour y remédier.L'année 2005 fait apparaître l'inverse: on note une diminution importante des actes racistes portés à la connaissance des autorités, une baisse encore plus sensible des actes antisémites, alors même que l'on voit émerger, à la lumière du traditionnel sondage d'opinion, une augmentation inquiétante du pourcentage de personnes qui s'avouent racistes, une radicalisation des opinions hostiles aux étrangers et un essoufflement dans la mobilisation contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. (d'après le résumé de l'éditeur)
Permalink[exposition] Migrants et citoyens LDH (Ligue des droits de l'homme), - PARIS : LIGUE DES DROITS DE L'HOMME (LDH), 2006, 12 panneaux
L’exposition présente la question de la citoyenneté des migrants dans le contexte juridique et social français en quatre thématiques : "De la nationalité à la citoyenneté", "France terre d’accueil, terre d’écueils", "Socialement citoyen ?" et "Le combat des urnes". Elle montre comment, au quotidien, le statut de migrant en France et dans l'Union européenne engendre des difficultés pour l'accès et le respect des droits politiques, économiques et sociaux. Les textes défendent un positionnement fort en faveur d'une citoyenneté de résidence.
Public : Collège (11-14 ans);Lycée (15-17 ans);Adulte
Permalink[texte imprimé]Note d'information n°83 sur la jurisprudence de la Cour CEDH (Cour européenne des droits de l'homme), - STRASBOURG : CONSEIL DE L'EUROPE, 2006/02, 35 P.
Les jugements de la Cour Européenne des Droits de l'Homme constituent des jurisprudences pour les affaires à venir. Pour chaque délit jugé recevable, les faits sont décrits précisément et le jugement de la cour qui s'ensuit consignée, faisant cas de jurisprudence sur des délits identifiés de violations des droits de l'homme commis dans l'Union Européenne.
Permalink[texte imprimé]Note d'information n°89 sur la jurisprudence de la Cour CEDH (Cour européenne des droits de l'homme), - STRASBOURG : CONSEIL DE L'EUROPE, 2006/09, 39 P.
Les jugements de la cour européennes des droits de l'homme constituent des jurisprudences pour les affaires judiciaires à venir. Chaque item de ce rapport présente le délit supposé, et la sentence quant à la recevabilité de ce qui est amené au-devant de la cour. Les délits abordés sont des violations aux droits de l'homme.
Permalink[texte imprimé]Le Petit Alter : Dictionnaire altermondialiste HARRIBEY, Jean-Marie, Attac France (Association pour la taxation des transactions financières et pour l'action citoyenne) - PARIS : MILLE ET UNE NUITS, 2006/08, 394 P.
De A comme Accord général sur le commerce des Services (AGCS) à Z comme Zone franche, ce dictionnaire compte environ 300 entrées sur des questions souvent en débat. Articles informatifs et analyses pluridisciplinaires, présentant les différentes approches d'une question, contribuent ainsi au décodage du discours dominant sur l'économie et la société. Dans la lignée du renouveau de l'éducation populaire qui est allé de pair avec l'émergence de l'altermondialisme, cet ouvrage est un outil de compréhension du monde actuel essentiel pour tous citoyens engagés dans la vie sociale et politique.
Permalink[texte imprimé]La police judiciaire au service des citoyens et de la justice QUIRINI, Pierre de, - KINSHASA GOMBE (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : CENTRE D'ETUDES POUR L'ACTION SOCIALE (CEPAS), 2006, 20 P.
Ce fascicule donne des conseils à suivre aux officiers de police judiciaire qui outrepasseraient leurs droits et devoirs en République démocratique du Congo.
Permalink[texte imprimé]Prévention des discriminations, promotion de l'égalité. Que répondent les entreprises à la HALDE ? HALDE (Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité), - PARIS : HAUTE AUTORITE DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'EGALITE (HALDE), 2006, 96 P.
Conçu avec des responsables de ressources humaines, le questionnaire sur les pratiques de gestion des ressources humaines s’adresse aux deux cent cinquante plus grandes entreprises installées en France. Les informations transmises sur une base volontaire par les entreprises, et leur analyse par la HALDE, permettent d’identifier certaines pratiques intéressantes et d’illustrer les recommandations de la haute autorité. Sur la base des informations qu’elle reçoit, la HALDE met en valeur dans cette publication certaines pratiques qui sont conformes au cadre légal, effectivement menées et documentées (précisions sur le type d’action et ses modalités de mise en œuvre), accompagnées, dans la mesure du possible, des éléments d’évaluation de leur efficacité (impacts constatés à court terme et attendus à moyen terme).
https://juridique.defenseurdesdroits.fr/doc_num.php?explnum_id=2777
Permalink[texte imprimé]Un projet pour... éduquer à la citoyenneté VINCENT, Jean-François, - PARIS : DELAGRAVE, 2006/04, 107 P.
Cet ouvrage propose des réflexions théoriques sur l'éducation à la citoyenneté, des pistes pratiques et des outils concrets pour aborder le sujet en classe. Il est divisé en six chapitres : construire l'estime de soi, s'approprier des valeurs nécessaires pour vivre ensemble, faire l'apprentissage de la démocratie participative, construire le rapport à la loi, articuler droits et obligations, éduquer aux médias. Pour chaque thème, des questionnaires et des fiches pratiques sont proposés pour agir sur les pratiques pédagogiques et se lancer dans une éducation à la citoyenneté qui est aussi celle de l'apprentissage coopératif.
Permalink[texte imprimé]Les réfugiés écologiques : quelle(s) protection(s), quel(s) statut(s) ? COURNIL, Christel, - PARIS : LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE (LGDJ), 2006, 32 P.
"A l’échelle de la planète, près de 25 millions de personnes sont forcées de quitter leurs habitations, leurs régions en raison d’une "cause écologique". Les catastrophes naturelles, la désertification, la sécheresse, l’augmentation du niveau de la mer, etc., entraînent des situations humaines dramatiques, notamment le déplacement de nombreuses personnes. La communauté internationale se doit aujourd’hui d’apporter des réponses à ces nouvelles formes d’exil, d’autant qu’elles risquent de se multiplier avec la dégradation croissante de l’environnement. Les juristes doivent également réfléchir à cette nouvelle problématique : trouver et construire les outils nécessaires pour assurer une protection aux personnes en quête de refuge écologique". (Extrait de l'introduction).
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01096664/document
Permalink[texte imprimé]Sans Papiers WECKEL, Michel, - BARR : VERGER, 2006/10, 223 P.
Cet ouvrage associe faits et fiction en retraçant le parcours migratoire d'un interlocuteur imaginaire, représentatif de tous ceux que l'auteur a reçus pendant des années. Actif dans son pays, il témoigne de son histoire depuis le jour où l'idée lui est venue d'émigrer avec sa femme et ses deux enfants, jusqu'au moment où, six ans plus tard et après avoir épuisé toutes les possibilités de régularisation, il est contraint de survivre "sans papiers".
Permalink[texte imprimé]Sans-papiers mais pas sans droits GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2006, 67 P.
Veiller à la promotion des droits des sans-papiers est une exigence pour agir en faveur de l'égalité de traitement entre Français et étrangers. C'est un devoir de citoyenneté. La seule garantie du succès est l'action collective qui doit être utilisée, tant par les sans-papiers que par tous ceux qui souhaitent promouvoir une solidarité active, à côté du simple accompagnement individuel des sans-papiers dans leurs démarches. Dix fiches synthétiques sont présentées dans un langage accessible à tous : Santé, Couple, Enfants, Aides financières, Vie quotidienne, Travail, Vieillesse, Hébergement, Justice, Citoyenneté. Toutes les fiches contiennent les rubriques suivantes où sont présentés les droits et les prestations : Contenu du droit, L'accès sans titre de séjour, En pratique, Les obstacles, Pour en savoir plus. N'étant pas un précis de droit social cet ouvrage ne mentionne que les seules références juridiques indispensables.
Permalink[texte imprimé]Science et conscience de la mondialisation HANNEQUART, Isabelle, - PARIS : L'HARMATTAN, 2006/08, 323 P.
En reliant les différents courants disciplinaires et en traçant des perspectives vers une science transdisciplinaire de la mondialisation, l'auteure propose une nouvelle approche pour unir sciences et consciences. Cette approche permettrait une éducation à la mondialité.
Permalink[texte imprimé]The Right to Water in National Legislations SMETS, Henri, AFD (Agence française de développement) - PARIS : AGENCE FRANÇAISE DE DEVELOPPEMENT (AFD), 2006/04, 125 P.
"Le droit à l'eau est mis en œuvre de longue date et a été renforcé en 2000 par l'engagement des États de réduire la proportion des personnes sans accès à l'eau. Il se concrétise notamment par des mesures législatives destinées à faire en sorte que l'accès à l'eau soit partout et pour tous. Le rapport vise à montrer ce que le droit à l'eau signifie dans les lois et règlements des États et quelles mesures juridiques et financières ont été prises par les États pour rendre effectif le droit à l'eau". (Résumé de l'auteur).
https://www.worldwatercouncil.org/fileadmin/wwc/Programs/Right_to_Water/Pdf_doct/Smets_RTW_in_national_legislations.pdf
Permalink[texte imprimé]La traite des femmes à des fins d'exploitation sexuelle : le cas de la Bulgarie ACTES (Action et concertation contre le trafic et l'esclavage sexuel), - LYON : AGIR ENSEMBLE POUR LES DROITS HUMAINS (AEDH), 2006, 15 P.
Ce document nous donne l'état des lieux du trafic des êtres humains en Bulgarie. Il nous délivre où en est la législation bulgare et liste les ONG qui œuvrent contre ce fléau.
Permalink[texte imprimé]La traite des femmes à des fins d'exploitation sexuelle : le cas de la Moldavie ACTES (Action et concertation contre le trafic et l'esclavage sexuel), - LYON : AGIR ENSEMBLE POUR LES DROITS HUMAINS (AEDH), 2006, 16 P.
Ce document nous donne l'état des lieux du trafic des êtres humains en Moldavie. Il nous délivre où en est la législation bulgare et liste les ONG qui œuvrent contre ce fléau.
Permalink[texte imprimé]La traite des femmes à des fins d'exploitation sexuelle : le cas de la Roumanie ACTES (Action et concertation contre le trafic et l'esclavage sexuel), - LYON : AGIR ENSEMBLE POUR LES DROITS HUMAINS (AEDH), 2006, 19 P.
Ce document nous donne l'état des lieux du trafic des êtres humains en Roumanie. Il nous délivre où en est la législation bulgare et liste les ONG qui œuvrent contre ce fléau.
Permalink[texte imprimé]Les trois exils, juifs d'Algérie STORA, Benjamin, - PARIS : STOCK, 2006/10, 240 P.
Cet ouvrage mêle l'histoire de la famille de l'auteur avec celle de la composante juive du peuple algérien. En moins d'un siècle, les juifs d'Algérie ont vécu trois fois l'exil : en 1870, quand le décret Crémieux les a séparés des musulmans en faisant d'eux des citoyens français ; en 1940, quand ce décret a été aboli par Vichy ; en 1952, quand à la fin de la guerre d'indépendance, ils se sont exilés massivement en France. Cette succession d'exils intérieurs et extérieurs a fortement marqué cette population. Cela aide à comprendre la singularité du judaïsme algérien et de leurs descendants. Cet essai éclaire une page méconnue du passé colonial de la France.
Permalink[texte imprimé]La violence étatique au Congo : rapport alternatif présenté au Comité des Nations Unies contre la Torture et les observations finales du Comité OMCT (Organisation mondiale contre la torture), - GENEVE (SUISSE) : ORGANISATION MONDIALE CONTRE LA TORTURE (OMCT), 2006, 107 P.
Ce rapport présente une source d'informations de premier plan afin d'évaluer la mise en œuvre des Pactes et Conventions des Nations Unies relatifs aux droits de l'homme en République démocratique du Congo. Il permet aussi de dresser un portrait de la situation le plus objectif possible et de porter un regard critique sur l'action du gouvernement congolais en vue d'éradiquer la torture et autres traitements cruels, inhumains ou dégradants.
https://www.omct.org/site-resources/legacy/27431-rapport_altern_cat_rdc_fr.pdf
Permalink[texte imprimé]Les zones grises dans le monde d'aujourd'hui. Le non-droit gangrène-t-il la planète ? PASCALLON, Pierre, - PARIS : L'HARMATTAN, 2006, 281 P.
La zone grise est un concept récent qui fait référence à une zone de non-droit, sans gouvernance, sans régulation. Ces zones dont on peut trouver des exemples sur tous les continents, favorisent les trafics et la criminalité, et peuvent voir émerger des mouvements terroristes. Les premières contributions tentent de clarifier la définition, la deuxième partie illustre le concept par des exemples et des études de cas dans les Balkans, au Moyen-Orient, dans le Caucase, en Afrique (Sahel).
Permalink[texte imprimé]Analyser l'impact d'un projet de microfinance : l'exemple d'ADéFI à Madagascar GUBERT, Flore, ROUBAUD, François ; IRD (Institut de recherche pour le développement) ; DIAL (Développement institutions mondialisation) ; INSTAT (Institut national de la statistique) Madagascar - PARIS : AGENCE FRANÇAISE DE DEVELOPPEMENT (AFD), 2005/06, 117 P.
La micro-finance toucherait aujourd'hui quelque 80 millions de personnes dans le monde. Son succès croissant contraste toutefois avec l'état parcellaire des connaissances sur son efficacité. Répond-elle aux objectifs de développement qui lui sont assignés ? C'est précisément la question qui guide cette étude.
Celle-ci propose une analyse d'impact de l'institution malgache de microfinance AdéFI, dix ans après sa création. Des données fiables et dynamiques sur la portée de ce projet ont été collectées sur plusieurs années, puis analysées selon une méthode fondée sur la comparaison d'entreprises clientes de l'institution avec des groupes témoins à différents moments dans le temps. Il se dégage de cette étude d'impact des conclusions inédites quant à l'effet du microcrédit sur l'emploi, la croissance, etc.
https://www.afd.fr/fr/ressources/analyser-limpact-dun-projet-de-microfinance-lexemple-dadefi-madagascar
Permalink[vidéo]Dans le sillon du juge sans robe - PARIS : JAKARANDA PRODUCTION, 2005, 1 DVD, 90 mn.
Tout se passe à l’intérieur de ce tribunal d’instance ordinaire du XIVe arrondissement de Paris, petit monde feutré et scène de théâtre du réel, autour de deux personnages féminins de générations différentes. Marie-Françoise Lebon-Blanchard est juge et dirige le tribunal avec le "tranchant de la loi". Madeleine Pelletier est conciliatrice de justice, ancienne magistrate aujourd’hui bénévole. Personnage haut en couleur, elle use de stratégie pour qu’un compromis soit possible entre les deux parties, avant et jusqu’au début de l’audience.
Public :
Permalink[texte imprimé]Droit, gouvernance et développement durable EBERHARD, Christoph, - PARIS : KARTHALA, 2005/10, 376 P.
L'ouvrage présente des pistes pour redéfinir les nouvelles responsabilités des gouvernements et des peuples, face à la globalisation qui a apporté des changements dans nos façons de vivre ensemble. Le principe de "gouvernance" remplace progressivement les formes de "gouvernement". Cela met en lumière l'interdépendance des secteurs d'activité, la participation, les processus d'action. Le concept de "développement durable" fait le lien entre intérêts économiques, sociaux, environnementaux et culturels. Un nouveau champ de recherches est ouvert.
Permalink[texte imprimé]Les droits économiques, sociaux et culturels CRID (Centre de recherche et d'information pour le développement), - PARIS : CENTRE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT (CRID), 2005/09, 172 P.
Ce document comprend les comptes rendus des différents modules et des très nombreux ateliers de l'Université d'été sur les DESC (Droits économiques, sociaux et culturels).
Permalink[texte imprimé]Le développement durable : approches plurielles VEYRET, Yvette, - PARIS : HATIER, 2005/09, 288 P.
Le développement durable, notion qui paraît aller de soi, est vu différemment tour à tour par plusieurs spécialistes : un géographe, un économiste, un juriste... Ces analyses plurielles sont complétées par une comparaison entre un pays riche et Madagascar, dans les domaines de la santé, de l'agriculture et de la ville.
Permalink[texte imprimé]L'eau, un droit pour tous ! Entraide et Fraternité, Justice et Paix Belgique - BRUXELLES (BELGIQUE) : ENTRAIDE ET FRATERNITE, 2005/01, 57 P.
Dans le cadre de sa campagne 2005 "L'eau, un droit pour tous", Entraide et Fraternité a édité ce document qui aborde différents aspects de la problématique de l’eau : les ressources et les usages de l'eau ; les conflits et traités liés à l'eau ; l'accès à l'eau, sa gestion, privatisée ou non. Des suggestions d'actions citoyennes sont proposées dans le chapitre "mouillez-vous!" et une série de fiches pédagogiques proposent des activités concrètes pour étayer l’information contenue dans le CD-Rom et le dossier pédagogique.
Permalink[texte imprimé]L'eau, notre bien commun , - CRETEIL : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL DE MARNE, 2005, 173 P.
Malgré la reconnaissance du droit d'accès à l'eau pour tous, des milliers de personnes ne peuvent encore accéder facilement à l'eau. Ce bien commun est aujourd'hui pollué et pour beaucoup inutilisable. L'homme doit, pour continuer à user de l'eau, la dépolluer et la rendre propre sur toute la surface terrestre et gérer au mieux les catastrophes naturelles que l'eau peut engendrer. L'accès de l'eau reste un problème majeur à travers le monde, l'exemple de l'Amazonie le prouve. En effet 15 pour cent des réserves d'eau douce du monde se trouvent au Brésil, mais pourtant une grande partie de la population ne peut user de cette eau se trouvant tout autour d'elle.
Permalink[texte imprimé]Facilitation dans la tourmente : deux ans dans l'imbroglio congolais EL HACEN OULD LEBATT, Mohamed, - PARIS : L'ARCHIPEL, 2005/01, 360 P.
La facilitation est un outil diplomatique oeuvrant pour l'application pacifique des règlements de crise. Cette technique est un arbitrage différent de la médiation. La médiation naît d'une entente générale qui s'est imposée à tous tandis que la facilitation analyse et gère des stratégies opposées pour arriver à un accord. Cette méthode suggère d'effectuer une évaluation objective sur le contenu, la politique et la dynamique des différents opposants et de réfléchir sur l'expérience vécue et les fins obtenues. La crise congolaise est un des exemples de l'afro-pessimisme. Pays plongé dans une crise durable, l'organisation d'un dialogue, parfois réussi, parfois raté, a permis de servir de catalyseur pour faire évoluer les mentalités des camps opposés congolais.
Permalink[texte imprimé]Les forêts en République démocratique du Congo : guide pratique et juridique par Avocats Verts Avocats verts, - KINSHASA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : JUSDATA, 2005, 73 P.
Cet ouvrage rend compte du niveau d'avancement du processus d'élaboration des textes d'application de la loi forestière en République démocratique du Congo.
Permalink[document électronique]Genrimages : représentations sexuées et stéréotypes dans l'image Centre audiovisuel Simone de Beauvoir, - PARIS : CENTRE AUDIOVISUEL SIMONE DE BEAUVOIR, 2005,
Ce site s’adresse aux enseignants, éducateurs et à toutes les personnes souhaitant aborder la thématique de l’égalité femme-homme avec des élèves ou des jeunes en les sensibilisant au décryptage des représentations sexuées présentes dans les images fixes ou animées (publicités, fictions, clips musicaux, télé-réalité, films...). Il propose des fiches, des vidéos, des ressources et un outil d’annotation d’images fixes et animées pour conduire des séances de sensibilisation.
Public : Cycle 3 (8-10 ans);Collège (11-14 ans);6ème/5ème;4ème/3ème;Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte
http://www.genrimages.org/
Permalink[texte imprimé]Institutions et réseaux : l'option francophone en faveur de la consolidation de l'état de droit, de l'approfondissement de la démocratie et du plein respect des droits de l'Homme 2000-2005 : Bilan et Perspectives OIF, Délégation à la paix, à la démocratie et aux droits de l'homme, - PARIS : ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA FRANCOPHONIE (OIF), 2005/12, 60 P.
Les objectifs - notamment ceux formulés dans le programme d'action de Bamako - sont le cheval de bataille de nombreuses institutions et réseaux d'organisation internationales, gouvernementales et non gouvernementales. Il s'agit pour elles de mener une ou des actions concertées dans leur cadre de compétences et d'expertise afin de consolider la démocratie, les droits de l'homme et l'État de droit, de contribuer à prévenir les conflits et accompagner les processus de transition vers la démocratie en situation post-conflit. Les actions dans la poursuite de ces objectifs sont listées chronologiquement et par acteurs.
Permalink[texte imprimé]La justice en France , - PARIS : PLAY BAC, 2005, 22 P.
La justice française est abordée sous forme de planches illustrées et légendées, accompagnées d'une rubrique à retenir. Il s'agit d'un tour d'horizon sur l'organisation de la justice, le droit en France, les différentes formes de justice, les étapes d'un procès pénal, la justice dans d'autres pays, etc.
Permalink[texte imprimé]Justice et sorcellerie ROSNY, Eric de, - YAOUNDE (CAMEROUN) : PRESSES DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE D'AFRIQUE CENTRALE (PUCAC), 2005, 390 P.
Ces contributions traitent du thème Justice et Sorcellerie autour de trois thématiques. Le point de vue anthropologique permet de présenter le système de sorcellerie. Par la suite, les phénomènes de sorcellerie sont abordés sous trois angles correspondant aux trois sphères de la société : le politique, le familial et l'économique. Enfin, la position des institutions face à la sorcellerie clôt le sujet.
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