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N°301 - 17 juin 2020 - Etre noir en France (Bulletin de LE UN HEBDO : 1) / Eric FOTTORINO
[n° ou bulletin]
Titre : N°301 - 17 juin 2020 - Etre noir en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Eric FOTTORINO Année de publication : 2020 Importance : 10 P. Note générale : Numéro double. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
INFORMATION ; Média ; Désinformation ; Racisme ; Violence ; Police ; JusticeRésumé : La mort de George Floyd, un Afro-Américain étouffé sous le genou d’un policier blanc à Minneapolis, a provoqué une déflagration mondiale. Parti des États-Unis, un vent de protestation se lève contre le racisme et les violences policières. Si les contextes nationaux ne se confondent pas, les manifestants en Europe, en particulier en France, ne témoignent pas seulement leur solidarité à l’égard du mouvement Black Lives Matter. Ils pointent aussi les discriminations dont une partie de la population est victime chez eux. L’aspiration à la justice se mêle à une grande colère. Raoul Peck, réalisateur du film I Am Not Your Negro, s’en fait le porte-voix dans un texte qui résonne comme un cri, que nous publions en exclusivité. (Résumé d'éditeur) Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=24328 [n° ou bulletin]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 10634 SOC/MON/205 autres textes imprimés 72 - MONDE SOLIDAIRE (La Flèche) Disponible N°31 - juin 2020 - Réglementer la mobilité du bétail en Afrique de l’Ouest, pourquoi et comment ? (Bulletin de LES SYNTHESES) / Oussouby TOURÉ
[n° ou bulletin]
Titre : N°31 - juin 2020 - Réglementer la mobilité du bétail en Afrique de l’Ouest, pourquoi et comment ? Type de document : document électronique Auteurs : Oussouby TOURÉ, Coordinateur Année de publication : 2020 Importance : 7 P. Présentation : ill. Format : fichier pdf Note générale : Dossier comprenant trois parties :
* Réglementation : préserver ou limiter la mobilité ?
* Une réglementation en réponse à des mutations
* Un cadre réglementaire favorisant la transhumance apaisée ?
Encadrés, cartes.Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
AGRICULTURE ; Bétail ; Élevage ; Frontière ; Législation ; Liberté de circulation ; Pastoralisme ; Relations internationales
Thésaurus Géographique
Afrique de l'ouestRésumé : Lors de la campagne de pastoralisme 2019-2010, la restriction de l'entrée des transhumants étrangers au Bénin a confirmé les divergences entre les approches communautaires et nationales en matière de transhumance frontalière. Alors que le cadre réglementaire régional autorise la mobilité transfrontalière, les réglementations nationales en Afrique de l'Ouest diffèrent, dans un contexte complexe de recomposition des espaces ruraux et d’insécurité croissante des populations. L’aggravation des conflits entre les usager·ères des espaces ruraux repose la question de la coexistence pacifique et de la mutualisation des espaces ruraux dans les zones de transit et d’accueil des pays sahéliens et des pays côtiers. Or une réglementation consensuelle constitue le levier essentiel pour relever ce défi, en mettant en place les moyens de son application auprès des différents acteur·rices du pastoralisme pour garantir une transhumance apaisée. Cette synthèse expose les résultats d’une étude sur les textes relatifs à la réglementation de la transhumance dans la zone d’intervention du Projet régional de dialogue pour une transhumance apaisée en Afrique de l’Ouest (PRODIATA), qui a été réalisée en 2019 pour le compte du Réseau Billital Maroobè (RBM), en partenariat avec les acteur·rices d'Inter-Réseaux. Type de contenu : essai, réflexion, analyse En ligne : https://www.inter-reseaux.org/wp-content/uploads/synthese31_reglementation-trans [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=27065 [n° ou bulletin]Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 38833 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible 40226 CD75 DE document électronique 75 - CDTM (Paris 09) Disponible [article]Fair Trade cannabis: a road map for meeting the socio-economic needs and interests of small and traditional growers JELSMA, Martin ; BEWLEY-TAYLOR, David - In : JOURNAL OF FAIR TRADE, June 2020 (01/06/2020), VOL. 2, N°1, 8 P.
Au cours des cinq dernières années, les changements de politique en faveur du cannabis ont considérablement remodelé le marché mondial, par l'ouverture de marchés légaux du cannabis médical et du cannabis récréatif pour adultes. En dehors des questions politiques et sanitaires, cette libéralisation pose question quant à la course au profit des entreprises du Nord, qui tentent de capter les espaces légaux de façon agressive pour évincer les petit·es producteur·rices traditionnel·les du Sud. Selon les auteur·es, si la prohibition du cannabis est une erreur historique, la transition vers un marché légal et régulé, qui concentre les profits au sein d'une poignée de gros industriels de la chimie pharmaceutique, risque d'aggraver cet héritage néfaste. L'objectif du commerce équitable de cannabis doit permettre d'autonomiser les petit·es producteur·rices, de renforcer les organisations paysannes et de construire les cadres légaux sur la base de stratégies de marché clarifiées et de politiques publiques assumées. https://www.scienceopen.com/document_file/895f37d5-47f4-4095-a8d2-f4b3e90b0e82/ScienceOpen/jfairtrade.2.1.0027.pdf
[article]
Titre : Fair Trade cannabis: a road map for meeting the socio-economic needs and interests of small and traditional growers Titre original : Cannabis de commerce équitable : carnet de route du respect des besoins et des intérêts des producteurs traditionnels Type de document : document électronique Auteurs : Sylvia KAY ; Martin JELSMA ; David BEWLEY-TAYLOR Année de publication : 2020 Article en page(s) : 8 P. Langues : Anglais (eng) Catégories : Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Agriculture paysanne ; Drogue__1 ; Développement durable ; Éthique ; Industrie pharmaceutique ; Législation ; Relation Nord-Sud ; Stratégie de développementRésumé : Au cours des cinq dernières années, les changements de politique en faveur du cannabis ont considérablement remodelé le marché mondial, par l'ouverture de marchés légaux du cannabis médical et du cannabis récréatif pour adultes. En dehors des questions politiques et sanitaires, cette libéralisation pose question quant à la course au profit des entreprises du Nord, qui tentent de capter les espaces légaux de façon agressive pour évincer les petit·es producteur·rices traditionnel·les du Sud. Selon les auteur·es, si la prohibition du cannabis est une erreur historique, la transition vers un marché légal et régulé, qui concentre les profits au sein d'une poignée de gros industriels de la chimie pharmaceutique, risque d'aggraver cet héritage néfaste. L'objectif du commerce équitable de cannabis doit permettre d'autonomiser les petit·es producteur·rices, de renforcer les organisations paysannes et de construire les cadres légaux sur la base de stratégies de marché clarifiées et de politiques publiques assumées. Type de contenu : essai, réflexion, analyse En ligne : https://www.scienceopen.com/document_file/895f37d5-47f4-4095-a8d2-f4b3e90b0e82/S [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=81450
in JOURNAL OF FAIR TRADE > VOL. 2, N°1 (June 2020) . - 8 P.[article]Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 40265 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible 45241 CD75 DE document électronique 75 - CDTM (Paris 09) Disponible [article]Un si paisible tortionnaire : Un enseignant à la Sorbonne rattrapé par ses crimes en Argentine - In : XXI, été 2020 (01/06/2020), N°51, P. 120-139
Ce récit revient sur la vie de l'Argentin Mario Sandoval qui, pendant les 25 ans de son exil en France, a occupé des positions stratégiques au sein de prestigieuses grandes écoles et universités (la Sorbonne, IHEAL...), ainsi que dans la vie économique et politique, en tant qu'expert en intelligence économique, sans qu'aucune enquête n'ait jamais été menée à son sujet par les institutions françaises. Extradé le 13 décembre 2019 vers son pays d'origine, il doit enfin être jugé pour crimes contre l'humanité et tortures. Il est accusé d'avoir participé à la disparition de plusieurs centaines d'hommes et de femmes séquestré·es à l'ESMA, l'École spéciale de mécanique de la marine, pendant la dictature argentine de 1976.
[article]
Titre : Un si paisible tortionnaire : Un enseignant à la Sorbonne rattrapé par ses crimes en Argentine Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric COUDERC Année de publication : 2020 Article en page(s) : P. 120-139 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Argentine ; France
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Régime militaire ; Dictature ; Torture ; Impunité ; Crime contre l'humanité ; JusticeRésumé : Ce récit revient sur la vie de l'Argentin Mario Sandoval qui, pendant les 25 ans de son exil en France, a occupé des positions stratégiques au sein de prestigieuses grandes écoles et universités (la Sorbonne, IHEAL...), ainsi que dans la vie économique et politique, en tant qu'expert en intelligence économique, sans qu'aucune enquête n'ait jamais été menée à son sujet par les institutions françaises. Extradé le 13 décembre 2019 vers son pays d'origine, il doit enfin être jugé pour crimes contre l'humanité et tortures. Il est accusé d'avoir participé à la disparition de plusieurs centaines d'hommes et de femmes séquestré·es à l'ESMA, l'École spéciale de mécanique de la marine, pendant la dictature argentine de 1976. Type de contenu : témoignage ; expérience, entretien Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=78790
in XXI > N°51 (été 2020) . - P. 120-139[article]Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 10427 MCM REV XXI autres textes imprimés 44 - MCM (Nantes) Disponible 12436 CR53 REV XXI 51 autres textes imprimés 53 - CRIDES LES 3 MONDES (Laval) Disponible BIOF07036 BIOF REV XXI autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Disponible BUHDL2032745 PV0591/51 autres textes imprimés 69 - BU HDL (Lyon) Disponible 10938 REV XXI autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Disponible [document électronique]2020 is a crucial year to fight for data protection in Africa PI (Privacy international), - LONDRES (ROYAUME UNI) : PRIVACY INTERNATIONAL (PI), 2020/03/03, N.P.
L'Afrique est devenue un véritable terrain d'essai pour de nombreuses technologies produites ailleurs dans le monde. Et tandis qu'un nombre encore trop important de ses habitant·es ne bénéficient toujours pas de la pleine jouissance de leurs droits fondamentaux, leurs informations personnelles deviennent une denrée précieuse sur le marché mondial alors qu'au niveau national, les mécanismes de sauvegarde des données personnelles sont largement défaillants. Néanmoins, 24 pays africains sur un total de 53 ont adopté des lois et règlements spécifiques afin de protéger les données personnelles et ce nombre augmente lentement.
Public :
https://www.privacyinternational.org/long-read/3390/2020-crucial-year-fight-data-protection-africa
Titre : 2020 is a crucial year to fight for data protection in Africa Titre original : 2020 est une année cruciale pour la lutte pour la protection des données en Afrique Type de document : document électronique Auteurs : PI (Privacy international) Editeur : LONDRES [ROYAUME UNI] : PRIVACY INTERNATIONAL (PI) Année de publication : 2020/03/03 Importance : N.P. Format : pages web Langues : Anglais (eng) Catégories : Thésaurus Géographique
Afrique
Thésaurus Thématique
INFORMATION ; Technologie de l'information et de la communication (TIC) ; Droit ; Données personnelles ; LégislationRésumé : L'Afrique est devenue un véritable terrain d'essai pour de nombreuses technologies produites ailleurs dans le monde. Et tandis qu'un nombre encore trop important de ses habitant·es ne bénéficient toujours pas de la pleine jouissance de leurs droits fondamentaux, leurs informations personnelles deviennent une denrée précieuse sur le marché mondial alors qu'au niveau national, les mécanismes de sauvegarde des données personnelles sont largement défaillants. Néanmoins, 24 pays africains sur un total de 53 ont adopté des lois et règlements spécifiques afin de protéger les données personnelles et ce nombre augmente lentement. Type de contenu : essai, réflexion, analyse En ligne : https://www.privacyinternational.org/long-read/3390/2020-crucial-year-fight-data [...] Format de la ressource électronique : web Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=77369 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 10406 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible [article]Un maire contre les pesticides - In : XXI, printemps 2020 (01/03/2020), N°50, P. 148-175
En 2019, Daniel Cueff se lance dans une bataille juridique et médiatique contre l'agriculture intensive conventionnelle. Sous forme de bande-dessinée, l'auteur suit pas à pas le combat de celui qui était à l'époque le maire de Langouët, en Bretagne, et qui a pris le premier arrêté interdisant l'épandage à moins de 150 mètres des habitations. Il en contextualise aussi les motivations, les remettant en perspective avec tout un mouvement de luttes pour une agriculture plus respectueuse de l'environnement et des personnes.
Permalink[article]View from Brazil - In : NEW INTERNATIONALIST, March-April 2020 (01/03/2020), N°524,
Jair Bolsonaro use de divers moyens pour dénier le droit à la terre des peuples autochtones au Brésil. Tout en promettant qu'il n'y aurait plus aucune démarcation officielle des territoires autochtones, le président brésilien contribue activement à la "libération" des mêmes terres pour une exploitation économique de grande ampleur par des personnes et des entreprises non autochtones, telles que les propriétaires de ranchs géants, les producteurs de soja, les bûcherons, les mineurs et les accapareurs de terre en tout genre. L'invasion des terres et des villages des peuples autochtones de l'Amazonie est tolérée, voire encouragée de façon non officielle, ce qui génère une escalade de la violence et des assassinats. https://newint.org/features/2020/02/10/view-brazil
Permalink[article]Droit dans les yeux - In : FAKIR, février-avril 2020 (01/02/2020), N°92, P. 22-23
Du comportement méprisant lors du dépôt de plainte au verdict final en passant par des années d'attente et d'errance et des audiences successives et parfois humiliantes, cet article raconte le parcours semé d'embuches de Mily, mère de trois enfants, qui a porté plainte contre son compagnon pour violences conjugales par arme.
Permalink[article]Pesticides : "On n'arrive pas à protéger les populations" - In : L'AGE DE FAIRE, février 2020 (01/02/2020), N°149, P. 17
Le nouvel arrêté du gouvernement, entré en vigueur le 1er janvier 2020, ne protège toujours pas les populations vivant à proximité de zones d'épandage de pesticides, notamment parce que les distances imposées sont trop faibles et l'information mise à disposition des habitant·es quant au calendrier d'épandage et aux types de produits utilisés demeure insuffisante. Selon François Veillerette, directeur de l'association Générations futures, les mesures prises par l'État français ne répondent pas à l'obligation de protection des riverain·es tels que les textes européens l'imposent : ils limitent les problèmes mais ne les suppriment pas. Il rappelle également qu'une production agricole moins consommatrice de pesticides est possible et viable - et qu'elle existe déjà dans certaines régions.
Permalink[texte imprimé]40 ans d'exil OFPRA (Office français de protection des réfugiés et apatrides), - FONTENAY SOUS BOIS : OFFICE FRANÇAIS DE PROTECTION DES REFUGIES ET APATRIDES (OFPRA), 2020, 100 P.
L’année 2019 marquait le 80e anniversaire de la Retirada, cet exode de près d’un demi-million de Républicains espagnols qui, chassés de leur pays par la victoire des troupes franquistes à la fin de la guerre d’Espagne, se sont présentés à la frontière française en février 1939. Ces réfugiés espagnols en France ont joué un grand rôle dans les début de l'OFPRA, l'Office français des réfugiés et apatrides, créé en 1952, ainsi que dans la mise en place des procédures pour les demandes de protection.
Permalink[texte imprimé]5G, mon amour : Enquête sur la face cachée des réseaux mobiles BERARD, Nicolas, - PARIS : LE PASSAGER CLANDESTIN, 2020, 237 P.
La France compte plus de cartes SIM que d'habitant·es et, avec l'arrivée de la 5G, il faut s'attendre à ce que tous les objets du quotidien soient connectés, pour rendre les voitures autonomes, les foyers communicants, les villes artificiellement intelligentes. Au nom du principe de précaution et de la prévention des risques technologiques, l'utilisation massive des ondes électromagnétiques est sujette à caution mais cette question n'est pas clairement posée dans le débat public. L'auteur livre les résultats de son enquête sur l'envers de cette révolution technologique : lobby des ondes, noyautage des structures de contrôle, dessous du "smart world", la 5G vers une catastrophe sanitaire et écologique ?
Permalink[texte imprimé]L'asile en France et en Europe : 2000-2020 état des lieux et perspectives Forum Réfugiés-Cosi Lyon, - VILLEURBANNE : FORUM REFUGIES COSI, 2020/06, 150 P. ill. ; fig
Forum réfugiés-Cosi publie pour la vingtième année consécutive son ouvrage "état des lieux de l'asile". Cette édition spéciale permet à la fois de dresser un bilan de 20 ans d’asile, de faire un état des lieux de la situation actuelle, et de s’interroger sur l’avenir de ce droit fondamental. Plusieurs expert.e.s de haut niveau ont contribué à cette édition exceptionnelle, préfacée par le Haut-commissaire des Nations unies pour les réfugiés, Filippo Grandi, et agrémentée de contributions d'artistes et écrivain.ess comme Caroline Lunoir, Patrick Chamoiseau, le photographe Reza et le dessinateur Plantu.
Permalink[texte imprimé]Bassin du Lac Tchad : Soutenir la cohésion sociale par l'appui aux mécanismes endogènes de prévention, médiation et résolution de conflits ? BACHÉ, Johanna, - PLAISIANS : GROUPE URGENCE REHABILITATION DEVELOPPEMENT (GROUPE URD), 2020/10, 56 P.
Les mécanismes endogènes de prévention, médiation et résolution de conflits dans les pays du bassin du lac Tchad font l’objet d’une attention particulière de la part des acteurs internationaux depuis ces dernières années. L’objectif de cette recherche, conduite dans le cadre du projet RESILAC, est de tenter d’apporter des clarifications et de préciser dans quelle mesure et pour quels objectifs l’aide peut soutenir ces mécanismes pour apaiser les sources de tensions et les conflits, et participer, dans une certaine mesure, du renforcement de la cohésion sociale à l’échelle communautaire. Pour cela, il s’est agi dans un premier temps de dresser un état des lieux des dynamiques de conflits actuelles dans les territoires de l’enquête, avant de cartographier dans un second temps les mécanismes endogènes (qu’ils relèvent de la justice traditionnelle ou de la justice moderne) à même de prévenir et de gérer les conflits en cours dans ces zones. Entre février et mars 2020, plus de soixante entretiens et groupes de discussion ont ainsi été conduits par une équipe de chercheurs pluridisciplinaire en capitale et sur neuf territoires de la région.
https://www.urd.org/wp-content/uploads/2020/10/Rapport_RESILAC_CohesionSociale_Bassin-du-lac-Tchad.pdf
Permalink[texte imprimé]Change ton monde HERROU, Cédric, - PARIS : LES LIENS QUI LIBERENT (LLL), 2020/10, 272 P.
Cédric Herrou, agriculteur dans la vallée de la Roya, commence, en 2016, à venir en aide aux exilés franchissant la frontière franco-italienne. Sa ferme devient peu à peu un lieu d'accueil et d'accès à la demande d'asile. Il s'oppose au cynisme des autorités et de l'État qui bafoue quotidiennement le droit des étrangers. Son combat a redonné actualité au "délit de solidarité" et a permis que le Conseil Constitutionnel consacre le principe de fraternité. Cédric Herrou a fondé en 2019 la communauté Emmaüs Roya, première communauté paysanne du mouvement Emmaüs.
Permalink[texte imprimé]La demande d'asile et les conditions matérielles d'accueil (CMA) GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2020/05, 60 P.
Les conditions matérielles d'accueil ont pour principes de permettre aux demandeur.ses d'asile d'obtenir un hébergement et une allocation pour demandeur d'asile (ADA) durant toute la procédure d'examen de leur dossier. En pratique, les dispositions mises en place par la France ne garantissent pas l'hébergement et le montant de l'ADA ne permet pas d'avoir un niveau de vie convenable pour subvenir aux besoins (nourriture, soins médicaux). Cette note pratique présente les procédures, démarches, droits et fin de droits des conditions matérielles d'accueil CMA pour les demandeur.ses d'asile en France.
http://www.gisti.org/IMG/pdf/np_52_demande-d-asile-et-cma.pdf
Permalink[document électronique]Devoir de vigilance : la France a-t-elle vraiment ouvert une voie contre l’impunité des multinationales ? COLLINET, Julien, Equal Times - PARIS : RESEAU D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET LA SOLIDARITE INTERNATIONALE (RITIMO), 2020/03, N.P.
En 2017, suite à la catastrophe du Rana Plaza, la France a été le premier pays à adopter une loi sur le «devoir de vigilance». Cet article revient sur le contenu et la création de cette loi mais aussi sur le combat politique pour la faire accepter et ses limites.
Public :
https://www.ritimo.org/Devoir-de-vigilance-la-France-a-t-elle-vraiment-ouvert-une-voie-contre-l
Permalink[document électronique]Do we Need an EU Ethical Food Label? How a Mix of Measures Could Help Clean Up Europe’s Agri-Food System LAGANA, Giulia, CECCARELLI, Giorgia ; FATTIBENE, Daniele - FLORENCE (ITALIE) : OXFAM ITALIA, 2020/09, 46 P.
Les études de cas réalisées en Europe et aux États-Unis prouvent qu’il est possible, tout au long de la chaîne d’approvisionnement, d’améliorer la transparence de la production agroalimentaire. Les initiatives à l’étude - issues des échelles nationale, européenne et mondiale - montrent qu’en renforçant l’application des normes existantes et en créant de nouvelles lois l’Union européenne pourrait fournir aux industries alimentaires un cadre de régulation cohérent qui assurerait, via une transparence accrue, un meilleur respect de l’environnement, du droit social, du droit du travail et des conditions de vie décente des agriculteur·rices.
Public :
https://www.opensocietyfoundations.org/uploads/259ef494-f9d8-4c82-b8ae-fabb927246a7/do-we-need-an-eu-ethical-food-label-20200908.pdf
Permalink[texte imprimé]Le droit d'asile à l'épreuve de l'externalisation des politiques migratoires GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2020/11, 200 P.
Le traitement des demandes d'asile s'opère de plus en plus en dehors des territoires européens : hotspots, missions de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (Ofpra) en Afrique, accord Union européenne (UE)-Turquie... À partir d'exemples concrets, les auteurs analysent ces pratiques d’externalisation et de mises à distance de la demande d'asile de la part de l'Union européenne(UE).
Permalink[texte imprimé]L'État d'Israël contre les Juifs CYPEL, Sylvain, - PARIS : LA DECOUVERTE, 2020/02, 330 P.
En 2018, le parlement israélien a voté une loi de type ségrégationniste réservant la citoyenneté de plein droit aux seul·es habitant·es de confession juive. Cette politique identitaire est approuvée par certains dirigeants, comme Trump, Orban ou Modi. L'analyse contenue dans cet ouvrage montre que, si cette politique est soutenue par les pro-israélien·nes inconditionnel·les, notamment en France, elle est condamnée par les jeunes de la communauté juive américaine qui la qualifie de judaïsme tribal.
Permalink[document électronique]Évaluation de la mise en œuvre de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre DUTHILLEUL, Anne, JOUVENEL, Matthias de - PARIS : MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET, 2020/01, 68 P.
Ce rapport fait le bilan des plans publiés et des propositions pour étendre le champ d’application de la loi.
Public :
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cge/devoirs-vigilances-entreprises.pdf
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