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[outil pédagogique] : dossier, livret pédagogique Au-delà des frontières CNCD 11.11.11 (Centre national de coopération au développement), - BRUXELLES (BELGIQUE) : CENTRE NATIONAL DE COOPERATION AU DEVELOPPEMENT (CNCD 11.11.11), 2017, 6 P.
L'objectif est d'emmener les élèves dans un moment de réflexion sur la question des frontières. Par la lecture/écoute d’un texte onirique sur cette thématique, les participant·es vivent un voyage leur permettant de prendre de la distance avec une actualité à fleur de peau et de remettre en perspective des questions de liberté fondamentale : Comment nous déplaçons-nous ? Qui a le droit de circuler sur cette terre, comment et pourquoi ? Après une lecture d’une dizaine de minutes, les élèves sont amené·es à s’exprimer par une série de propositions créatives et artistiques sur leur vision des frontières et des migrations.
Public : Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte
https://www.cncd.be/IMG/pdf/reve_eveille_web.pdf
Titre : Au-delà des frontières : Du rêve à l'action Type de document : outil pédagogique Auteurs : CNCD 11.11.11 (Centre national de coopération au développement) Editeur : BRUXELLES [BELGIQUE] : CENTRE NATIONAL DE COOPERATION AU DEVELOPPEMENT (CNCD 11.11.11) Année de publication : 2017 Importance : 6 P. Présentation : 4 fiches action Note générale : Animation destinée à mettre les élèves dans un processus créatif tel que proposé dans l’action ma classe/mon groupe à travers une création artistique. Durée : 50 minutes et plus, en fonction des prolongements choisis. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Migration ; Frontière ; Liberté de circulation ; Éducation à la citoyenneté et à la solidarité internationale (ECSI) ; Objectif pédagogiqueRésumé : L'objectif est d'emmener les élèves dans un moment de réflexion sur la question des frontières. Par la lecture/écoute d’un texte onirique sur cette thématique, les participant·es vivent un voyage leur permettant de prendre de la distance avec une actualité à fleur de peau et de remettre en perspective des questions de liberté fondamentale : Comment nous déplaçons-nous ? Qui a le droit de circuler sur cette terre, comment et pourquoi ? Après une lecture d’une dizaine de minutes, les élèves sont amené·es à s’exprimer par une série de propositions créatives et artistiques sur leur vision des frontières et des migrations. Public cible : Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte Type d'outil : dossier, livret pédagogique En ligne : https://www.cncd.be/IMG/pdf/reve_eveille_web.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74939 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 21465 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible 68749 OUT-MALLE-MIG-256/4 autres textes imprimés 29 - CICODES (Quimper) Disponible [document électronique]Le droit aux semences : un droit essentiel pour les paysan-ne-s ! Coordination SUD (Solidarité Urgence Développement), ERARD, Pascal - PARIS : COORDINATION SUD (SOLIDARITE URGENCE DEVELOPPEMENT), 2017/05, 20 P.
Vital pour les paysan·nes, leur droit aux semences -l’accès et le choix des semences, mais aussi la possibilité de les produire, conserver, utiliser, échanger et vendre- est en grand danger et régresse partout dans le monde au profit de puissantes multinationales semencières. Cela résulte en grande partie d’un rapport de force toujours plus favorable à une poignée de multinationales qui domine le marché des semences protégées, en s’appuyant notamment sur les droits de propriété intellectuelle. C'est pourquoi les mouvements paysans et les organisations de la société civile luttent pour la reconnaissance du droit aux semences comme un droit essentiel des paysans, ayant la valeur juridique d’un droit humain. Ce droit est au cœur du projet de Déclaration des Nations unies sur les droits des paysan·nes et des autres personnes travaillant dans les zones rurales, un texte international élaboré par le Conseil des droits de l’Homme, visant à protéger les paysan·nes des discriminations et des violations des droits humains dont elles et ils sont victimes.
Public :
https://www.coordinationsud.org/wp-content/uploads/droit-des-semences-web-vf.pdf
Titre : Le droit aux semences : un droit essentiel pour les paysan-ne-s ! Type de document : document électronique Auteurs : Coordination SUD (Solidarité Urgence Développement), Coordinateur ; Pascal ERARD Editeur : PARIS : COORDINATION SUD (SOLIDARITE URGENCE DEVELOPPEMENT) Année de publication : 2017/05 Importance : 20 P. Format : fichier pdf Note générale : En encarts, "La biodiversité cultivée en danger : l’exemple du riz", "Un système semencier contrôlé par un nombre toujours plus réduit de multinationales…", "Le système des semences de qualité déclarée : une voie alternative concernant l’inscription au catalogue et la multiplication des semences paysannes ?", "Le coup de force de Monsanto au Paraguay pour introduire les OGM" et "Le Conseil des droits de l’Homme et l’accès aux médicaments". Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
AGRICULTURE ; Semence ; Lutte populaire ; Organisation paysanne ; Droit international ; Droits humains ; Biodiversité ; Propriété intellectuelle ; Multinationale ; Organisation des Nations unies (ONU)Résumé : Vital pour les paysan·nes, leur droit aux semences -l’accès et le choix des semences, mais aussi la possibilité de les produire, conserver, utiliser, échanger et vendre- est en grand danger et régresse partout dans le monde au profit de puissantes multinationales semencières. Cela résulte en grande partie d’un rapport de force toujours plus favorable à une poignée de multinationales qui domine le marché des semences protégées, en s’appuyant notamment sur les droits de propriété intellectuelle. C'est pourquoi les mouvements paysans et les organisations de la société civile luttent pour la reconnaissance du droit aux semences comme un droit essentiel des paysans, ayant la valeur juridique d’un droit humain. Ce droit est au cœur du projet de Déclaration des Nations unies sur les droits des paysan·nes et des autres personnes travaillant dans les zones rurales, un texte international élaboré par le Conseil des droits de l’Homme, visant à protéger les paysan·nes des discriminations et des violations des droits humains dont elles et ils sont victimes. Type de contenu : essai, réflexion, analyse En ligne : https://www.coordinationsud.org/wp-content/uploads/droit-des-semences-web-vf.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72949 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 11615 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible [document électronique]Une enfance volée par les trafiquants de sexe en République démocratique du Congo AIDPROFEN (Actions et initiatives de développement pour la protection de la femme et de l'enfant), MUBALAMA, Passy - GOMA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : ACTIONS ET INITIATIVES DE DEVELOPPEMENT POUR LA PROTECTION DE LA FEMME ET DE L'ENFANT (AIDPROFEN), 2017/10, 44 P.
L‘exploitation sexuelle des enfants, l’une des pires formes de travail forcé et forme moderne d’esclavage, reste une triste réalité en RDC. Chaque jour de nombreuses jeunes filles, mineures, sont capturées et déportées de force pour aller travailler dans les zones minières au Nord Kivu. L'enquête menée par AIDPROFEN, a pour objectif de présenter un état des lieux des pratiques, de déterminer les raisons de leur perpétuation, d’identifier des solutions à mettre en œuvre pour y mettre fin. Après une analyse du contexte (cadre politique, sécuritaire, économique et institutionnel de la région du Kivu, présentation du cadre juridique de la RDC et des normes juridiques internationales) et la présentation de la méthodologie d'enquête, ce rapport détaille les résultats qualitatifs et quantitatifs obtenus, dressant les profilages des enfants victimes, des exploitants et proxénètes, des clients. En conclusion, il propose des mécanismes de protection de lutte contre l’exploitation sexuelle des enfants et des recommandations au gouvernement congolais ainsi qu’aux organisations nationales et internationales de protection.
Public :
https://aidprofenasbl.files.wordpress.com/2017/10/une-enfance-volecc81e-par-les-trafiquants-des-sexe-en-rdc.pdf
Titre : Une enfance volée par les trafiquants de sexe en République démocratique du Congo : État des lieux de l’exploitation sexuelle et des abus des enfants en République Démocratique du Congo Type de document : document électronique Auteurs : AIDPROFEN (Actions et initiatives de développement pour la protection de la femme et de l'enfant) ; Passy MUBALAMA Editeur : GOMA [REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO] : ACTIONS ET INITIATIVES DE DEVELOPPEMENT POUR LA PROTECTION DE LA FEMME ET DE L'ENFANT (AIDPROFEN) Année de publication : 2017/10 Autre Editeur : LYON : AGIR ENSEMBLE POUR LES DROITS HUMAINS (AEDH) Importance : 44 P. Note générale : Liste des acronymes, glossaire, recommandations, témoignages de victimes, listing de maisons d'exploitation sexuelle des mineurs, tableaux. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droits de l'enfant ; Droits des femmes ; Viol ; Prostitution ; Travail des enfants ; Esclavage ; Enquête ; Droit international ; Législation
Thésaurus Géographique
République démocratique du CongoRésumé : L‘exploitation sexuelle des enfants, l’une des pires formes de travail forcé et forme moderne d’esclavage, reste une triste réalité en RDC. Chaque jour de nombreuses jeunes filles, mineures, sont capturées et déportées de force pour aller travailler dans les zones minières au Nord Kivu. L'enquête menée par AIDPROFEN, a pour objectif de présenter un état des lieux des pratiques, de déterminer les raisons de leur perpétuation, d’identifier des solutions à mettre en œuvre pour y mettre fin. Après une analyse du contexte (cadre politique, sécuritaire, économique et institutionnel de la région du Kivu, présentation du cadre juridique de la RDC et des normes juridiques internationales) et la présentation de la méthodologie d'enquête, ce rapport détaille les résultats qualitatifs et quantitatifs obtenus, dressant les profilages des enfants victimes, des exploitants et proxénètes, des clients. En conclusion, il propose des mécanismes de protection de lutte contre l’exploitation sexuelle des enfants et des recommandations au gouvernement congolais ainsi qu’aux organisations nationales et internationales de protection. Type de contenu : rapport, rapport d'activités En ligne : https://aidprofenasbl.files.wordpress.com/2017/10/une-enfance-volecc81e-par-les- [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=73736 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 11634 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible [document électronique]Europe and the refugee situation: Human Security Implications , - COPENHAGUE (DANEMARK) : DANISH INSTITUTE FOR INTERNATIONAL STUDIES (DIIS), 2017/01, 33 P.
Ce rapport rend compte des accords politiques européens concernant les migrations et analyse les enjeux qui en découlent en termes de sécurité des personnes, de sécurité aux frontières et de sécurité géopolitique de l’Europe. Les auteurs en concluent que les réponses politiques apportées par l’Europe à la situation des réfugiés ont affaibli la protection de ceux qui en ont le plus besoin, ceux qui fuient des conflits ou des situations dangereuses. La fermeture des frontières européennes a poussé les réfugiés et les migrants à prendre des routes toujours plus risquées et a engendré un trafic humain à un niveau encore inconnu jusqu’à présent.
Public :
http://pure.diis.dk/ws/files/784842/DIIS_RP_2017_3_NY.pdf
Titre : Europe and the refugee situation: Human Security Implications Titre original : L'Europe et la situation des réfugiés : les conséquences sur la sécurité humaine Type de document : document électronique Editeur : COPENHAGUE [DANEMARK] : DANISH INSTITUTE FOR INTERNATIONAL STUDIES (DIIS) Année de publication : 2017/01 Importance : 33 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-87-7605-865-4 Langues : Anglais (eng) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Politique migratoire ; Réfugié·e ; Sécurité ; Frontière ; Violence ; Droit d'asile
Thésaurus Géographique
Europe ; Turquie ; Libye ; GrèceRésumé : Ce rapport rend compte des accords politiques européens concernant les migrations et analyse les enjeux qui en découlent en termes de sécurité des personnes, de sécurité aux frontières et de sécurité géopolitique de l’Europe. Les auteurs en concluent que les réponses politiques apportées par l’Europe à la situation des réfugiés ont affaibli la protection de ceux qui en ont le plus besoin, ceux qui fuient des conflits ou des situations dangereuses. La fermeture des frontières européennes a poussé les réfugiés et les migrants à prendre des routes toujours plus risquées et a engendré un trafic humain à un niveau encore inconnu jusqu’à présent. Type de contenu : essai, réflexion, analyse En ligne : http://pure.diis.dk/ws/files/784842/DIIS_RP_2017_3_NY.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72668 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 11650 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible 66999 POL DII eur17 document électronique 26 - GROUPE URD (Plaisians) Disponible [texte imprimé]Faut-il ouvrir les frontières ? WIHTOL DE WENDEN, Catherine, - PARIS : PRESSES DE SCIENCES PO, 2017/09, 125 P.
Les difficultés du contrôle des frontières, en France et en Europe, ont posé la question de l'efficacité des contrôles des flux migratoires, et par suite, du respect des droits de l'homme. La pression migratoire va se poursuivre dans notre société mondiale, la maitrise des flux par les États nations est illusoire. Pourquoi ne pas considérer que la liberté de circulation des personnes est un droit universel et construire un ordre international laissant aux États la possibilité de gérer l'entrée sur leur territoire ?
Titre : Faut-il ouvrir les frontières ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine WIHTOL DE WENDEN Mention d'édition : 3ème édition entièrement nouvelle Editeur : PARIS : PRESSES DE SCIENCES PO Année de publication : 2017/09 Collection : NOUVEAUX DEBATS Importance : 125 P. Note générale : Liste des sigles et des acronymes.
Annexe : Les instruments européens de contrôle des frontières.
Bibliographie.Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Migration internationale ; Immigré·e ; Droit international ; Mondialisation ; Solidarité internationale ; Coopération internationale ; ExpulsionRésumé : Les difficultés du contrôle des frontières, en France et en Europe, ont posé la question de l'efficacité des contrôles des flux migratoires, et par suite, du respect des droits de l'homme. La pression migratoire va se poursuivre dans notre société mondiale, la maitrise des flux par les États nations est illusoire. Pourquoi ne pas considérer que la liberté de circulation des personnes est un droit universel et construire un ordre international laissant aux États la possibilité de gérer l'entrée sur leur territoire ? Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74089 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité RES00672 MIG autres textes imprimés 22 - RESIA (St Brieuc) Disponible [vidéo]Féminisme(s) GSARA (Association d'action et de réflexion sur l'audiovisuel) - BRUXELLES (BELGIQUE) : BEPAX, 2017, 3 vidéos, 15 mn.
On sépare souvent les victimes de racisme et celles du sexisme. Pourtant, il existe une catégorie de personnes souffrant autant de l’un que de l’autre : les femmes issues des minorités. Pour approcher cette situation que l’on nomme « intersectionnalité », la page web propose 3 vidéos accompagnées des témoignages des femmes et d'un livret pédagogique.
Public : Enseignant / animateur;Adulte
https://www.bepax.org/publications/feminisme-s.html
Permalink[texte imprimé]La fissure SPOTTORNO, Carlos, ABRIL, Guillermo - PARIS : GALLIMARD BANDE DESSINEE, 2017, 167 P.
Dans ce récit à mi-chemin entre le livre de photos et le roman graphique, les auteurs, deux journalistes, consignent des faits réels issus des reportages qu'ils ont réalisés sur les frontières extérieures de l'Europe de 2013 à 2016. En évoquant entre autres la misère des camps bulgares, l'exode des réfugiés des Balkans ou l'arrivée d'Afghans en Finlande, ils montrent une Europe en crise.
Permalink[article]La gestion partagée des bassins hydrographiques transfrontaliers en Mésoamérique, source d’innovation dans la gouvernance de la coopération MEDINA, Lucille - In : MONDES EN DEVELOPPEMENT, 2017/1 (01/01/2017), N°177, P. 47-61
Cet article analyse les dynamiques de conflits et de coopération observables sur les bassins hydrographiques transfrontaliers, à travers des exemples pris dans la région mésoaméricaine (sud du Mexique et Amérique centrale). La gestion partagée de ces bassins constitue un enjeu majeur pour les frontières concernées. Il s’agit ici de questionner la dimension politique et sociale de la gestion des bassins transfrontaliers tant à travers les initiatives de coopération étudiées que les conflits qui peuvent opposer les acteurs en présence.
Permalink[article]La gestion transfrontalière sino-indienne du Yarlung Tsangpo et du Brahmaputra - In : MONDES EN DEVELOPPEMENT, 2017/1 (01/01/2017), N°177, P. 63-77
Pourquoi les questions transfrontalières relatives à l’eau sont-elles perçues par la Chine et l’Inde davantage comme conflictuelles que comme bases d’un développement mutuel ? La coopération pourrait aider à résoudre les problèmes de territorialité et les enjeux géopolitiques de la région et des deux pays. L’étude se base sur un cas de coopération entre les deux pays et détaille les bénéfices pour les relations sino-indiennes. L’article énonce les différentes conditions d’une gestion transfrontalière sino-indienne.
PermalinkN°177 - 2017/1 - Gouvernance transfrontalière et gestion environnementale - Varia (Bulletin de MONDES EN DEVELOPPEMENT) / Fabienne LELOUP
Permalink[texte imprimé]L'immigration : Découvrir l'histoire, les évolutions et les tendances des phénomènes migratoires WIHTOL DE WENDEN, Catherine, - PARIS : EYROLLES, 2017, 171 P.
Les mots ne manquent pas pour qualifier un ensemble complexe de trajectoires et d'appartenances. L'imprécision des termes ajoutée à la méconnaissance des chiffres fait que la confusion s'est installée dans les esprits. Conçu par une spécialiste, agrémenté de cartes pour situer et de fiches pour retenir, ce livres pose clairement un débat à la fois national et international, et fait le point sur l'un des enjeux majeurs du XXIe siècle.
Permalink[texte imprimé]Israël/Palestine, l'illusion de la séparation LATTE ABDALLAH, Stéphanie, PARIZOT, Cédric - AIX EN PROVENCE : PRESSES UNIVERSITAIRES DE PROVENCE (PUP), 2017, 318 P.
Cet ouvrage propose une approche originale de la politique de séparation mise en œuvre par Israël en Cisjordanie et dans la bande de Gaza. Si la construction du mur, lancée en 2002, a parfois été envisagée comme la création d'une frontière, la poursuite de la colonisation et les redéploiements de l'armée des deux côtés du mur ont au contraire renforcé l'imbrication des espaces israéliens et palestiniens. Cette politique n'a donc pas créé de frontière, au sens classique du terme, et n'a pas séparé deux territoires : elle a dissocié les mouvements des populations palestiniennes et israéliennes, et profondément modifié leurs relations et leurs interactions. À travers quinze enquêtes de terrain pluridisciplinaires, ce livre décrypte le régime d'occupation israélien. Il propose une perspective intermédiaire entre une approche institutionnelle et un regard anthropologique portant sur le vécu des Palestiniens, sur leurs adaptations et leurs détournements des mécanismes de contrôle. L'élargissement de l'analyse aux expériences des Palestiniens du Sud-Liban, des Libanais de Galilée, et des migrants venus d'Afrique et d'Asie, montre la dimension globale du régime d'occupation israélien actuel.
Permalink[texte imprimé]Kérosène BUJAK, Alain, MACOLA, Piero - PARIS : FUTUROPOLIS, 2017, 132 P.
L'auteur va à la rencontre des habitants d'un camp occupé par des gens du voyage, qui se sont sédentarisés. Situé à Mont-de-Marsan, à l'extrémité d'une base militaire ce camp occasionne de nombreux désagréments aux gens du voyage, notamment en termes de nuisances sonores. La municipalité a pris la décision de les reloger dans des conditions plus décentes.
Permalink[article]Land Use Change and its Drivers in the Transboundary Shenzhen River Catchment, China NG, Cho-Nam - In : MONDES EN DEVELOPPEMENT, 2017/1 (01/01/2017), N°177, P. 29-46
Cet article analyse l’évolution de l’usage du foncier dans le cadre du bassin versant transfrontalier de la rivière Shenzen, en Chine. L’étude des images prises en 1993 et en 2013 révèle le développement asymétrique selon les entités administratives. Le versant de Hong Kong reste largement rural, incluant un site Ramsar bien préservé, alors que le versant de Shenzen connaît une urbanisation rapide. Des circonstances politiques, économiques et sociales sont à l’origine de ce contraste paysager. Les auteurs proposent l’établissement d’une évaluation stratégique environnementale transfrontalière afin de mieux planifier et de protéger les zones humides de cette région transfrontalière.
Permalink[document électronique]Les liaisons dangereuses de banques françaises avec la colonisation israélienne , - PARIS : ASSOCIATION FRANCE PALESTINE SOLIDARITE (AFPS), 2017/03, 28 P.
Alors que l’année 2017 marque les cinquante ans de l’occupation israélienne dans le territoire palestinien occupé, la politique de colonisation du gouvernement israélien - illégale au regard du droit international et responsable de violations des droits les plus fondamentaux du peuple palestinien - s’est accélérée de façon drastique. Les banques et entreprises israéliennes sont des acteurs-clefs de cette colonisation. Or, cinq grands groupes financiers français – BNP Paribas, Crédit agricole, Société générale, BPCE, AXA – gèrent des participations financières ou détiennent des actions auprès de banques et entreprises israéliennes qui contribuent au financement des colonies et fournissent des services vitaux au maintien et au développement de ces colonies. Au-delà, les quatre premières banques françaises – en l’occurrence BNP Paribas, Société générale, LCL (filiale du groupe Crédit agricole) et Natixis (filiale du groupe Banques populaires - Caisse d’épargne) participent à des projets de développement de la colonisation sous financements français. Les organisations signataires de ce rapport (Al-Haq, Association France Palestine Solidarité, Comité catholique contre la faim et pour le développement – Terre solidaire, Confédération générale du travail, Fair Finance France, Fédération internationale des Ligues des Droits de l'Homme, Ligue des Droits de l'Homme, Union syndicale Solidaires) dénoncent cet état de fait, exhortent ces banques et assurances françaises à se conformer aux principes internationaux en cessant tout financement de la colonisation israélienne et demandent instamment à l’État français de respecter ses engagements internationaux en matière de protection des droits humains.
Public :
http://www.france-palestine.org/IMG/pdf/les_liaisons_dangereuses_de_banques_franc_aises_avec_la_colonisation_israe_lienne_mars_2017_final.pdf
Permalink[article]Main basse sur les îles Chagos FACHE, Morgan - In : XXI, hiver 2017 (01/01/2017), N°37, P. 168-199
Les îles Chagos sont interdites d'accès par Londres et Washington. Cet archipel devenu la base militaire de Diego Garcia est la plus discrète, et sans doute la plus importante, des bases militaires gérée conjointement par le Royaume-Uni et les États-Unis au cœur de l'océan Indien. Dans les années 1960, Britanniques et États-uniens se sont emparés des Chagos, en déportant toute la population de l'archipel, légitimes propriétaires historiques des lieux. Au fil des ans, les "Tarzan" ont été embarqués vers une destination inconnue sans espoir de retour. La déportation forcée a duré jusqu'à l'extinction totale des autochtones sur les îles, faisant des Chagos des îles vierges donc militairement exploitables. Cette spoliation totale a été portée devant la justice internationale des "grandes nations éclairées", qui a mis en lumière l'hypocrisie des deux pays se targuant pourtant d'être d'ardents défenseurs de la démocratie dans le monde.
Permalink[texte imprimé]Migrant RIGANO, Giovanni, COLFER, Eoin ; DONKIN, Andrew - VANVES : HACHETTE, 2017, 131 P.
Ebo part à la recherche de son frère et de sa sœur, disparus. Le long périple d'Ebo le conduit du désert du Sahara à la violence des rues de Tripoli. Il subit la faim et les violences avant de se lancer dans une périlleuse traversée de la Méditerranée. Ce récit graphique est un hommage rendu aux migrants qui risquent leur vie et parfois ne parviennent pas au bout du voyage.
Permalink[texte imprimé]Migrants, incarner les valeurs humaines POUGET, Pierre-Marie, - LYON : CHRONIQUE SOCIALE, 2017/04, 112 P.
En ce début de XXIe siècle, les migrations ont lieu dans un monde asservi à l'économie de marché. Le pouvoir appartient aux puissances d'argent, les personnes ne comptent qu'en fonction de leurs avoirs. Les migrants font peur car soi-disant, ils menacent les identités des pays qui les accueillent, leurs us et coutumes, leurs modes de vie. Les pays riches adoptent à leur encontre des politiques restrictives qui bafouent les droits humains. Et pourtant, la menace la plus grave réside dans l'Etat de droit qui trahit ses propres fondements. Ce livre est un plaidoyer pour le droit de se déplacer dans le monde entier et présente l'hospitalité comme une obligation inaliénable envers l'autre. La première partie présente les migrations à travers le monde, la seconde, l'éthique de l'altérité de l'autre, les valeurs de l'accueil et l'aide envers l'autre, et la troisième, le droit fondamental de pouvoir circuler librement et une critique de la fermeture des frontières.
Permalink[document électronique]No place like home : Rapport sur les déplacements forcés internes de Palestiniens en territoire palestinien occupé et en Israël CIDSE (Coopération internationale pour le développement et la solidarité), - PARIS : COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT (CCFD) TERRE SOLIDAIRE, 2017, 58 P.
Ce rapport décrit les divers instruments de droit international qui interdisent ou empêchent normalement les déplacements de population d’origine. Il met en évidence les similitudes entre les processus de déplacement en Israël et dans les Territoires palestiniens occupés. Le rapport souligne que la manière dont l’Union Européenne (UE) aborde actuellement la question du déplacement des Palestiniens ne permet pas de protéger leurs droits. Dans sa conclusion, le rapport interpelle les Européens : l’UE et ses États membres doivent non seulement plaider fermement et constamment en faveur du respect du Droit International Humanitaire et des droits humains, mais aussi cesser d’accepter les violations de ces droits, prendre des mesures pour protéger les communautés à risque et renforcer l’obligation de rendre compte d’Israël. (D'après le résumé de l'éditeur).
Public :
https://www.france-palestine.org/IMG/pdf/fr_cidse_no_place_like_home_mai_2017.pdf
Permalink[article]Policy Entrepreneurship, Policy Diffusion and Transboundary Environmental Regulation: Evidence from Southern China CHU, Vivian Hsiao Yun - In : MONDES EN DEVELOPPEMENT, 2017/1 (01/01/2017), N°177, P. 13-27
Traiter les émissions marines transfrontalières en Chine septentrionale constitue un problème d’envergure, vu la différence institutionnelle entre les styles de gouvernance à Hong Kong et les gouvernements chinois continentaux. Les décideurs de Hong Kong tirent parti des opportunités proposées par leur forme de gouvernance pour prendre une avance quant au contrôle des émissions marines et portuaires. Leur tentative de créer un régime de régulation transfrontalier est contrecarré par le mode de gouvernement hiérarchisé chinois.
Permalink[document électronique]Les politiques migratoires européennes, à la frontière du droit CHIRON, Paul, - PARIS : INSTITUT DE RELATIONS INTERNATIONALES ET STRATEGIQUES (IRIS), 2017/06, 12 P.
Cette note d'un juriste en centre de rétention dresse un état des lieux des politiques migratoires européennes, un millefeuille de textes, de directives, de règlements et d’accords bilatéraux qui s'avèrent incapables de répondre à la "crise migratoire", contribuant davantage à la multiplication des drames en mer et aux violations des droits fondamentaux des hommes et des femmes venant chercher refuge en Europe, qu’à leur diminution. Confrontée à une multitude de réactions politiques et une grande diversité de situations pratiques, la Commission européenne réfléchit à une refonte du règlement Dublin III dont les prémisses montrent qu'elle se ferait au détriment du droit international et de la protection recherchée par les demandeurs d’asile, les retours forcés devenant la nouvelle clef de voûte des politiques migratoires.
Public :
http://www.iris-france.org/wp-content/uploads/2018/07/Obs-huma-Chiron-Politiques-migratoires.pdf
Permalink[texte imprimé]Des ponts entre les hommes NOVOSSELOFF, Alexandra, FOUCHER, Michel - PARIS : CNRS EDITIONS, 2017, 309 P.
Les ponts ont pour les auteurs de cet ouvrage une valeur symbolique. Bien qu'ils marquent souvent des passages des frontières et qu'ils aient fait quelquefois l'objet de durs combats, ils doivent être avant tout des liens entre les hommes et leurs territoires.
Permalink[texte imprimé]La question migratoire au XXIe siècle WIHTOL DE WENDEN, Catherine, - PARIS : PRESSES DE SCIENCES PO, 2017, 225 P.
La crise des réfugiés qui secoue l'espace européen depuis 2015 a mis en lumière l'incapacité des institutions politiques à fournir des réponses satisfaisantes à tous les profils de migrants.
Réel enjeu planétaire, longtemps oubliées des grandes questions mondiales, les migrations transforment et affectent les relations internationales, redéfinissent la souveraineté des Etats. Elles disent surtout l'urgence d'une diplomatie nouvelle intégrant leur gouvernance mondiale et régionale.
Permalink[texte imprimé]De quoi Total est-elle la somme ? DENEAULT, Alain, - PARIS : RUE DE L'ECHIQUIER, 2017, 511 P.
"Comploter, coloniser, collaborer, corrompre, conquérir, délocaliser, pressurer, polluer, vassaliser, nier, asservir, régir" (4e de couverture). La saga Total montre comment l'état du droit et la complicité des Etats ont permis légalement à une multinationale de comploter sur la fixation des cours du pétrole et le partage des marchés, coloniser l'Afrique à des fins d'exploitation, collaborer avec des régimes politiques racistes, corrompre des dictateurs et des intermédiaires partout dans le monde, conquérir des territoires avec l'aide des militaires, délocaliser des actifs dans des paradis fiscaux, pressurer des peuples par le surendettement, polluer des territoires, vassaliser des régimes politiques faibles, nier toutes les accusations devant les tribunaux internationaux, asservir les populations et régir les processus de consultation. Chaque verbe fait l'objet d'un chapitre et présente une série d'actions entreprises par Total en toute impunité.
Permalink[texte imprimé]The Child in International Refugee Law POBJOY, Jason M., - CAMBRIDGE (ROYAUME UNI) : CAMBRIDGE UNIVERSITY PRESS (CUP), 2017, 317 P.
Le nombre d'enfants présents dans les populations de déplacés internes et de réfugiés augmente avec le temps. Les protections internationales liées au droit de l'enfant sont très peu appliquées et ces enfants subissent de nombreuses violations de leurs droits. De plus, ils doivent s'immerger dans des processus administratifs et juridiques complexes dans des pays aux cultures différentes de la leur et qui ne tiennent pas compte de leurs besoins et vulnérabilités. Cet ouvrage nous délivre une analyse de la situation de ces enfants en demande d'asile et montre qu'il est nécessaire que les Etats s'engagent à respecter simultanément le droit international des réfugiés et le droit international des droits de l'enfant pour assurer la protection de ces jeunes déplacés.
Permalink[outil pédagogique] : jeu Vivre la Palestine PFP (Plateforme des ONG françaises pour la Palestine), - , 2017, 20 à 30 personnes
Depuis plus de cinquante ans, les Palestinien·nes vivent sous l'occupation militaire d'Israël, au mépris des résolutions de l'ONU et de nombreuses institutions de défense des droit humains condamnant les faits de violences et de violations du droit les concernant. Agriculteur·rices, étudiant·es, commerçant·es, enfants, prisonnier·ères politiques, familles d'expulsé·es, objecteur·es de conscience, c'est toute la population palestinienne qui est confrontée quotidiennement à l'oppression. Face à l'absence de volonté politique internationale, la mobilisation des citoyen·nes s'impose. C'est une question de justice et de solidarité.
Public : Enseignant / animateur;Adulte
PermalinkN°111 - décembre 2016 - Quelle "crise migratoire" ? (Bulletin de PLEIN DROIT)
Permalink[article]Entendre enfin leur voix ! Rencontre avec Denis Mukwege et Justine Masika Bihamba - In : FEMMES ICI ET AILLEURS, automne 2016 (01/09/2016), N°16, P. 13-23
Depuis 1996, l'est du RD-Congo est le théâtre de conflits complexes, multiples et interminables. Au Kivu, où le viol est utilisé comme arme de guerre depuis de nombreuses années par les différents protagonistes de tout bord, les femmes sont particulièrement touchées. Point sur la situation qui perdure avec le silence complice de la communauté internationale parce que la région a la réserve la plus importante au monde de coltan.
PermalinkN°176 - juillet-septembre 2016 - Sahara occidental (Bulletin de INFORMATIONS ET COMMENTAIRES)
Permalink[article]Les Etats-Unis et ses futures options stratégiques dans le détroit de Taïwan TSAI, Sabrina - In : MONDE CHINOIS, été 2016 (01/06/2016), N°46, P. 7-40
Depuis plus de soixante ans, la RDC (République démocratique de Chine ou Taïwan) et la RPC (République Populaire de Chine) ont coexisté malgré des revendications territoriales réciproques. La première partie du dossier traitait des efforts américains pour maintenir l'équilibre entre les deux rives du détroit de Taïwan. Cette deuxième partie est concentrée sur les composantes technologiques, économiques, socio-culturelles et militaires, ainsi que sur la façon dont chaque variable influence les intérêts américains dans la région. En conclusion, les auteurs évoquent les limites de la puissance chinoise, la montée de Taïwan et son importance.
PermalinkN°109 - juin 2016 - Homicides aux frontières (Bulletin de PLEIN DROIT)
Permalink[texte imprimé]L'Atlas des frontières : Murs, conflits, migrations TERTRAIS, Bruno, PAPIN, Delphine - PARIS : LES ARENES, 2016/08, 140 P.
Une frontière peut séparer ou relier des peuples et des territoires. Mais le terme "frontière" englobe de nombreuses notions : frontières visibles, invisibles, frontières politiques, économiques, culturelles, etc. En nous questionnant sur "qu'est qu'une frontière", il nous sera plus facile d'appréhender le monde qui nous entoure et les questions géopolitiques actuelles : crise des migrants, les conflits du Moyen-Orient, les tensions asiatiques, les différents murs qui séparent les peuples, etc.
Permalink[texte imprimé]Atlas des migrations environnementales IONESCO, Dina, MOKHNACHEVA, Daria - PARIS : PRESSES DE SCIENCES PO, 2016/03, 151 P.
Aujourd'hui, un habitant de la planète sur sept est un migrant. La dégradation de l'environnement est une cause majeure de cette mobilité humaine sans précédent. Dans une première partie, cet atlas présente les différents discours, estimations et projections sur le nombre de migrants environnementaux, et les différents scénarios de migration environnementale actuels et futurs. La deuxième partie, consacrée à l'interaction entre phénomènes environnementaux, sociétés humaines et migrations, analyse un certain nombre de phénomènes, soudains ou progressifs, d'origine naturelle ou humaine, qui affectent les populations et déclenchent des mécanismes de mobilité. Elle accorde une place particulière au changement climatique, dont les effets sont souvent mal différenciés d'autres phénomènes environnementaux. Elle étudie ensuite les migrations environnementales dans le contexte plus large des facteurs migratoires traditionnels. La troisième partie analyse les enjeux de l'adaptation, les questions de sécurité et les enjeux de l'intégration du migrant dans la communauté de destination. Dans sa dernière partie, l'atlas analyse les cadres, les mesures et les acteurs politiques qui peuvent apporter des réponses.
Permalink[texte imprimé]Atlas des migrations : Un équilibre mondial à inventer WIHTOL DE WENDEN, Catherine, BENOIT-GUYOD, Madeleine - PARIS : AUTREMENT, 2016/04, 98 P.
La question des migrations est l'un des grands enjeux du XXI° siècle. Tout en ne concernant que 3,5% de la population de la planète, le phénomène s'est mondialisé. Dans cette quatrième édition revue et augmentée de son atlas, Catherine Wihtol de Wenden analyse en cinq grands chapitres : les grandes caractéristiques des migrations, le pôle d'attraction européen, le Sud en mouvement (Monde arabe, Afrique, Asie), le Nouveau Monde terre d'immigration et les enjeux politiques pour demain. Le droit à la mobilité s'est imposé comme un droit fondamental de l'humanité cependant, on est loin d'une acceptation universelle de son principe. Pour mettre fin aux drames vécus par les migrants et pour lutter contre les replis identitaires, un nouvel équilibre mondial est à inventer.
Permalink[texte imprimé]Le chaperon voit rouge OLECH, Joana, BAK, Edgar - GENEVE (SUISSE) : LA JOIE DE LIRE, 2016/10, 87 P.
Cet ouvrage reprend neuf contes pour enfant parodiés des contes traditionnels. Toutes les histoires sont vécues par le petit chaperon rouge. Il vit différentes aventures durant lesquelles il rencontre d'autres héros et héroïnes de conte. Dans chacune des aventures, le petit chaperon vit, subit ou est le témoin d'une situation de non-respect d'un droit de l'enfant. Dans chacune des histoires, le défenseur des droits de l'enfant intervient pour dénoncer la violation d'un droit et préciser de quel droit il est question. Le livre se termine par des contacts et des coordonnées de protection de l'enfance en Suisse et en France.
Permalink[texte imprimé]Comprendre les migrations internationales La Cimade, - PARIS : LA CIMADE, 2016/10, 20 P.
En 2016, on compte 740 millions de personnes déplacées dans le monde. Parmi elles, 243 millions se sont installées dans un autre pays, soit 3,3 % de la population mondiale. Or ce taux est le même depuis 25 ans. Ce petit guide livre des pistes pour comprendre les mobilités régionales et internationales, la répartition des migrants par région d'origine, la distinction entre migrant et réfugié, les politiques migratoires européennes, ainsi que le droit à la mobilité.
https://www.lacimade.org/wp-content/uploads/2016/10/La_Cimade_Petit_Guide_Migrations_2016.pdf
Permalink[texte imprimé]Les conflits dans le monde : Approche géopolitique GIBLIN, Béatrice, - MALAKOFF : ARMAND COLIN, 2016, 295 P.
A travers des études de cas variés, des géographes et des géopolitologues nous présentent différents types de conflit qui rythment notre époque : conflits urbains, frontaliers, régionaux, ou étatiques. Ces conflits qui, pour la plupart prennent leur origine dans le contrôle des ressources ou des zones géographiques, ne mènent pas toujours à la guerre mais créent des rivalités de pouvoirs qui mettent les territoires en tension.
PermalinkN°4 - 2015 - Contre les murs, ces héros du quotidien (Bulletin de GIBRALTAR) / Santiago MENDIETA
Permalink[texte imprimé]Défense d'entrer : frontières européennes BELEY, Gipsy, OTTAVY, Eva ; WENDER, Anne-Sophie - PARIS : LA CIMADE, 2016, 67 P.
Rapport de missions aux frontières européennes : Calais, Ceuta et Melilla, Sicile. La situation sur ces frontières maritimes de l'Europe est symptomatique des politiques migratoires donnant la priorité à la protection des frontières plutôt qu'à la protection des hommes, des femmes et des enfants qui tentent de les franchir au péril de leurs vies. Dans ces lieux de passage tous les droits fondamentaux sont bafoués.
Permalink[document électronique]Defining the Boundaries of UN Stabilization Missions GORUR, Aditi, - WASHINGTON (ETATS UNIS) : STIMSON CENTER, 2016/12, 32 P.
En 2004, le Conseil de Sécurité de l’ONU mettait en place la première mission de stabilisation en Haïti. Depuis, trois autres ont été approuvées en République Démocratique du Congo, au Mali et en Centrafrique. Néanmoins, le Conseil de Sécurité n’a jamais défini de manière claire le terme « stabilisation », ni même expliqué en quoi les missions de stabilisation étaient différentes des autres missions de maintien de la paix de l’ONU. Ce flou inquiète les acteurs de la paix qui craignent que les principes fondamentaux du maintien de la paix soient transgressés. En se basant sur les interprétations du concept de stabilisation et sur des cas pratiques, ce rapport propose une nouvelle définition de ce terme dans le contexte du maintien de la paix de l’ONU. En adoptant cette définition, les Nations unies pourraient apporter une clarification plus que nécessaire et répondre ainsi aux interrogations des États membres.
Public :
https://www.stimson.org/sites/default/files/file-attachments/Defining-Boundaries-UN-Stabilization-Missions.pdf
Permalink[texte imprimé]Au-delà de la crise des migrants : décentrer le regard BEAUCHEMIN, Cris, ICHOU, Mathieu - PARIS : KARTHALA, 2016, 198 P.
Qu'est-ce que recouvre cette "crise des migrants" au cœur de bien de débats et d'articles depuis 2015 ? Assiste-t-on réellement à un afflux migratoire sans précédent en Europe ? Les auteurs de cet ouvrage collectif s'emploient à nous fournir des clés de compréhension sur ce phénomène. Pour y parvenir, ils nous invitent à décentrer le regard, c'est-à-dire à élargir les champs géographique (au-delà de l'Europe), historique et statistique (comparer ce qui est comparable) de notre réflexion. Il apparaît bien vite que les discours sensationnels sur les invasions migratoires cachent la réalité des flux migratoires. Les analyses chiffrées et étayées remettent en cause les idées reçues sur les migrations. Quant aux politiques de contrôle aux frontières, elles sont inefficaces et ne font qu'enrichir les trafiquants de toutes sortes. C'est plutôt à une crise de la solidarité que nous assistons sur le Vieux continent.
Permalink[texte imprimé]Déplacements des populations : Expropriations, évictions et regroupements des populations palestiniennes BARTHELEMY, Anne-Isabelle, - PARIS : COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT (CCFD) TERRE SOLIDAIRE, 2016, 64 P.
Les lois discriminatoires et foncières sont au cœur du conflit israélo-palestinien. Ce carnet de voyage présente les situations vécues dans les villes d'Acre, Lod et Ramle, à Jérusalem-Est, dans les villages du district de Bethléem et au sud d'Hébron, ainsi que celles des Bédouins dans le désert du Neguev et dans la vallée du Jourdain. Des encadrés présentent l'action des partenaires israéliens et palestiniens du CCFD-Terre Solidaire et leur combat pour la défense des populations palestiniennes.
Permalink[texte imprimé]La détention des migrants dans l'Union européenne : un business florissant ARBOGAST, Lydie, - PARIS : MIGREUROP, 2016/07, 61 P.
Les années 2000 ont vu se développer dans l’Union européenne (UE) un véritable "marché de la sécurité migratoire", fruit de la convergence des intérêts des dirigeants politiques européens, qui cherchent à militariser les frontières et de ceux des principaux professionnels de la défense et de la sécurité. Au sein de ce marché, l’enfermement des populations migrantes occupe une place croissante. En présentant, à travers l’analyse des pratiques dans plusieurs pays européens (Royaume-Uni, France, Italie), les diverses facettes de la privatisation de la détention des étrangers dans l’UE, cette étude décrypte les enjeux de cette "sous-traitance", tant du point de vue des conditions de vie et du traitement des personnes migrantes enfermées, que sur le plan des conséquences symboliques et politiques de ces choix.
http://www.migreurop.org/IMG/pdf/detention-migrants-eu-fr.pdf
Permalink[texte imprimé]Les deux arbres BRAMI, Elisabeth, BLAIN, Christophe - BRUXELLES (BELGIQUE) : CASTERMAN, 2016, 48 P.
L'histoire raconte l'amitié entre deux arbres différents, l'un grand, l'autre petit. Mais un jour, les humains construisent un mur qui les sépare. Le plus grand dépérit alors que le petit s'efforce de grandir pour dépasser le mur et retrouver son ami. Cet album aborde l'amitié, la séparation, la différence, la nature en ville et la lutte symbolique contre les murs qui séparent.
Permalink[texte imprimé]Nous ne sommes plus seuls au monde BADIE, Bertrand, - PARIS : LA DECOUVERTE, 2016/03, 252 P.
L’auteur propose une analyse critique de la diplomatie mondiale actuelle. "L’ordre international ne peut plus être régulé par un petit club d’oligarques qui excluent les plus faibles, méconnaissent les exigences de sociétés et ignorent les demandes de justice qui émergent d’un monde nouveau où les acteurs sont plus nombreux, plus divers et plus rétifs aux disciplines arbitraires". (Extrait du résumé de l'éditeur). Dans le dernier chapitre "La France, des ambitions contrariées aux défis de l’altérité" et les références à "la diplomatie de punition" et au "néocolonialisme à française", l’auteur propose la même analyse critique et invite à replacer l’Homme au centre du monde.
Permalink[vidéo]Océans, la voix des invisibles - SAINT MALO : PORTFOLIO PRODUCTION, 2016, 1 DVD, 56 mn.
Ce documentaire retrace le parcours d'une réalisatrice qui prépare un reportage sur la disparition des espèces marines et la situation dramatique des mers. Mais, au fil de ses recherches, elle découvre que, derrière ces messages alarmistes, se cachent de grands enjeux financiers. La protection de l'environnement est-elle le seul objectif de certaines ONG environnementalistes ? N'ont-elles pas d'autres ambitions sur les océans ? La parole est donnée à des pêcheurs d'ici et d'ailleurs, à des scientifiques, à un spécialiste de droit international et à divers invités officiels et alternatifs lors de la COP21 à Paris en décembre 2015.
Public : Adulte
Permalink[texte imprimé]Pourquoi les migrants ? FOTTORINO, Eric, - PARIS : PHILIPPE REY, 2016, 96 P.
"Lampedusa, Lesbos, Calais : ces noms résonnent d’une tonalité funeste en ce début de XXIe siècle. Face à la tragédie des centaines de milliers de migrants arrivant aux portes de l’Europe, les États-membres sont dépassés, se montrent impuissants et sont enclins à fermer leurs frontières. Au désespoir des uns répond l’impuissance – et l’absence de volonté, voire l’hostilité - des autres. L’Europe renâcle à sauver des vies humaines… Pourquoi ces crises migratoires ont-elles éclaté, de quelles politiques sont-elles le fruit, de quels renoncements et manques de vision ? Comment les résoudre face aux amalgames ? Quel lien établir avec la montée des populismes en Europe ? Un ouvrage pour comprendre et prendre la mesure des défis lancés par cette situation d’urgence". (Résumé d'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Précarisation du séjour, régression des droits GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2016, 160 P.
"Les contributions décrivent les mécanismes législatifs ou policiers qui contribuent à entretenir et renforcer la précarité du séjour. Elles montrent aussi comment le fait d’être toujours en sursis dans le pays d’accueil rejaillit sur l’ensemble de la situation de personnes qui, maintenues dans l’incertitude constante du lendemain, n’ont de surcroît qu’une jouissance précaire des droits qui ne leur sont pas expressément déniés. Analyser la fragilisation du droit au séjour accordé aux personnes qu’on consent avec réticence à laisser s’installer dans un pays qui n’est pas le leur, c’est encore une façon d’éclairer la division qui sépare aujourd’hui le monde en deux humanités distinctes : d’un côté, ceux qui ont eu la chance de naître dans des pays où les droits de l’Homme sont effectifs pour le plus grand nombre, où les gens vivent en paix et mangent à leur faim, et qui peuvent se déplacer librement dans l’ensemble de la planète ; de l’autre, ceux qui, nés dans des pays aux prises avec la guerre, la terreur ou la misère, sont assignés à résidence, se voient dénier la liberté de circulation et ne peuvent se déplacer qu’en risquant leur intégrité physique et leur vie". (Résumé de l'éditeur)
Permalink[texte imprimé]La protection sociale des personnes étrangères par les textes internationaux GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), COMEDE (Comité pour la santé des exilés) - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2016/02, 112 P.
"Ce cahier juridique vise à promouvoir les textes internationaux pour défendre le droit à la protection sociale des personnes étrangères : textes des Nations unies (ONU), de l’Organisation internationale du travail (OIT), du Conseil de l’Europe (dont CEDH), de l’Union européenne, conventions bilatérales de sécurité sociale et autres traités bilatéraux. Ces textes priment sur le droit interne mais sont trop souvent ignorés, alors même qu’ils sont porteurs de droits et de garanties. Leur utilisation permet d’écarter certaines exigences opposées aux personnes étrangères pour l’accès aux droits sociaux (accès aux soins, AAH, Aspa, RSA, prestations familiales, etc.) : condition de nationalité, condition de régularité de séjour en France avec listes limitatives de titres de séjour, obligation d’ancienneté de résidence en France ou d’ancienneté de titres de séjour autorisant à travailler, naissance en France ou entrée en France dans le cadre du regroupement familial, etc. Cette publication présente d’abord un mode d’emploi pratique pour identifier les textes internationaux pertinents à l’appui de recours en matière de protection sociale. Elle expose ensuite un inventaire de près d’une centaine de textes internationaux classés en fonction de leur origine. Pour chaque texte, sont précisés les personnes et les droits sociaux auxquels il s’applique, ainsi que les dispositions du texte directement invocables qui sont les plus utiles, en particulier celles garantissant l’égalité de traitement, l’accès aux soins, ou encore la conservation des prestations en cas de résidence hors de France. Sont enfin détaillés des exemples concrets d’application de ces textes, certains consacrés par des décisions des juridictions françaises ou internationales et parfois reprises dans des circulaires nationales, d’autres à faire reconnaître par des contentieux à mener". (Résumé de l'éditeur).
Permalink[article]La situation de la Palestine devant la Cour pénale internationale - In : CONFLUENCES MEDITERRANEE, hiver 2015-2016 (01/01/2016), N°96, P. 145-162
L'entrée de la Palestine à la Cour Pénale Internationale (CPI), début 2005, suscita de vives réactions de la part d'un certain nombre d’États, proches de la position d'Israël. Mais la reconnaissance de la Palestine comme "Etat observateur non-membre" à l'ONU a rendu possible l'ouverture d'un "examen préliminaire". Celui-ci peut se convertir en enquête sur une "base raisonnable" selon des critères énoncés dans le Statut de Rome : compétence, recevabilité et intérêts de la justice. Les obstacles sont nombreux mais le processus est engagé.
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