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Auteur Vivien STREIFF |
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[texte imprimé]Associations de la loi de 1901 : Questions patrimoniales STREIFF, Vivien, - NANCY : DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (DRDJS) DE LORRAINE, 2002/09, 48 P.
Cette étude propose un certain nombre de pistes et de conseils pour la création, la gestion et le bon fonctionnement d'une association de type "loi de 1901", d'après les textes juridiques en vigueur.
Titre : Associations de la loi de 1901 : Questions patrimoniales Type de document : texte imprimé Auteurs : Vivien STREIFF Editeur : NANCY : DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (DRDJS) DE LORRAINE Année de publication : 2002/09 Autre Editeur : NANCY : MISSION D'ACCUEIL ET D'INFORMATION DES ASSOCIATIONS (MAIA) MEURTHE ET MOSELLE Importance : 48 P. Note générale : Index. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France
Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Société civile ; Association ; Législation ; Droit ; FiscalitéRésumé : Cette étude propose un certain nombre de pistes et de conseils pour la création, la gestion et le bon fonctionnement d'une association de type "loi de 1901", d'après les textes juridiques en vigueur. Type de contenu : rapport, rapport d'activités Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=29197 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 28393 CLID R 324 autres textes imprimés 54 - CLID (Nancy) Disponible