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Droit de l'environnement |
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[texte imprimé]L'ONU BERTRAND, Maurice, - PARIS : LA DECOUVERTE, 1994/03, 128 P.
Cet ouvrage tente de répondre à un certain nombre de questions sur la conception même de l'ONU, le fonctionnement, le pouvoir. Il détaille les différentes actions de l'ONU en matière de statistiques, d'environnement, de développement, de droit international, de désarmement, de droits de l'homme.
Titre : L'ONU Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice BERTRAND Editeur : PARIS : LA DECOUVERTE Année de publication : 1994/03 Collection : REPERES, ISSN 0993-7625 num. 45 Importance : 128 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-2314-5 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
RELATIONS INTERNATIONALES ; Organisation des Nations unies (ONU) ; Organisation internationale ; Environnement ; Développement ; Droit ; Droits humains ; Droit internationalRésumé : Cet ouvrage tente de répondre à un certain nombre de questions sur la conception même de l'ONU, le fonctionnement, le pouvoir. Il détaille les différentes actions de l'ONU en matière de statistiques, d'environnement, de développement, de droit international, de désarmement, de droits de l'homme. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=9614 Exemplaires (8)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 14422 CM G/189 autres textes imprimés 34 - CDTM (Montpellier) Disponible 14426 RI/OI livre, album 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible 14427 CD52 RI/BER autres textes imprimés 52 - CDTM (Chaumont) Disponible 42169 BIOF REL 1.13 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Disponible 14424 341.23 BER autres textes imprimés 69 - BU HDL (Lyon) Disponible 14423 CD DEV BER autres textes imprimés 75 - CDTM (Paris 09) Disponible 14428 RTM GE/BER/O livre, album 83 - RTM (Draguignan) Disponible LAC874 RI BER livre, album 95 - LA CASE (Villiers Le Bel) Exclu du prêt [texte imprimé]L'ONU : combien de divisions ? DELDIQUE, Pierre-Edouard, JOBERT, Michel - PARIS : DAGORNO, 1994/03, 143 P.
L'ONU se retrouve de plus en plus souvent au cœur de l'actualité. Souvent critiquée, mais connaît-on bien son mode de fonctionnement ? C'est ce fonctionnement que Pierre-Edouard Deldique tente de nous montrer à travers ce livre découpé en trois parties traitant des structures, des services et du personnel de l'organisation, pour conclure sur la "paix de l'ONU".
Titre : L'ONU : combien de divisions ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Edouard DELDIQUE ; Michel JOBERT, Préfacier, etc. Editeur : PARIS : DAGORNO Année de publication : 1994/03 Importance : 143 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910019-08-2 Note générale : Bibliographie, tableaux, cartes. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
RELATIONS INTERNATIONALES ; Organisation des Nations unies (ONU) ; Droit international ; Accord international ; Organisation internationaleRésumé : L'ONU se retrouve de plus en plus souvent au cœur de l'actualité. Souvent critiquée, mais connaît-on bien son mode de fonctionnement ? C'est ce fonctionnement que Pierre-Edouard Deldique tente de nous montrer à travers ce livre découpé en trois parties traitant des structures, des services et du personnel de l'organisation, pour conclure sur la "paix de l'ONU". Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=9562 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 14330 RI/OI livre, album 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible 14331 CR53 REL.INT 4 autres textes imprimés 53 - CRIDES LES 3 MONDES (Laval) Disponible [texte imprimé]ONU contre ONU RUSSBACH, Olivier, - PARIS : LA DECOUVERTE, 1994, 311 P.
Les États, et singulièrement ceux qui siègent au Conseil de Sécurité de l'ONU, ont "confisqué" le droit international à leur profit. Pour que le citoyen puisse se réapproprier ce droit, il faut en retrouver l'origine et les buts en le "démédiatisant". Dans le chapitre consacré à cette question, l'auteur se penche plus particulièrement sur le "droit d'ingérence" : il se demande si cette notion n'est pas surtout destinée à l'opinion publique. Il analyse la Charte des Nations Unies pour montrer l'existence et la possibilité d'interventions juridiques réelles. Dans une deuxième partie, il relève la théorisation de la "faiblesse du droit international" ce qui expliquerait son inapplication. Enfin, dans la dernière partie, il montre comment les divers organes judiciaires prévus ou créés par les États ont été appréciés par les intéressés. Il explique comment particuliers et associations de particuliers doivent prendre le "risque du droit". L'ensemble de l'ouvrage est fondé sur l'analyse d'événements d'actualité : guerre du Golfe, attentats terroristes contre les vols de la Pan-Am, opérations de l'ONU en Somalie, expérience de l'association Droit contre raison d'État, etc.
Titre : ONU contre ONU Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier RUSSBACH Editeur : PARIS : LA DECOUVERTE Année de publication : 1994 Collection : ESSAIS Importance : 311 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-2375-6 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Monde ; Iran ; Irak
Thésaurus Thématique
RELATIONS INTERNATIONALES ; Organisation des Nations unies (ONU) ; Guerre ; Paix ; Droit international ; Droit d'ingérence ; Armement nucléaire ; Droit international humanitaire ; Solidarité ; Étude de casRésumé : Les États, et singulièrement ceux qui siègent au Conseil de Sécurité de l'ONU, ont "confisqué" le droit international à leur profit. Pour que le citoyen puisse se réapproprier ce droit, il faut en retrouver l'origine et les buts en le "démédiatisant". Dans le chapitre consacré à cette question, l'auteur se penche plus particulièrement sur le "droit d'ingérence" : il se demande si cette notion n'est pas surtout destinée à l'opinion publique. Il analyse la Charte des Nations Unies pour montrer l'existence et la possibilité d'interventions juridiques réelles. Dans une deuxième partie, il relève la théorisation de la "faiblesse du droit international" ce qui expliquerait son inapplication. Enfin, dans la dernière partie, il montre comment les divers organes judiciaires prévus ou créés par les États ont été appréciés par les intéressés. Il explique comment particuliers et associations de particuliers doivent prendre le "risque du droit". L'ensemble de l'ouvrage est fondé sur l'analyse d'événements d'actualité : guerre du Golfe, attentats terroristes contre les vols de la Pan-Am, opérations de l'ONU en Somalie, expérience de l'association Droit contre raison d'État, etc. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10767 Exemplaires (9)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 15754 URD POL RUS onu94 autres textes imprimés 26 - GROUPE URD (Plaisians) Disponible 15750 CI RELA COOP 7 autres textes imprimés 31 - CIDES (Toulouse) Disponible 42166 RI/OI livre, album 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible 15751 CD52 REL/RUS autres textes imprimés 52 - CDTM (Chaumont) Disponible 15748 CLID 1085 PO autres textes imprimés 54 - CLID (Nancy) Disponible 45362 CD59 BS 1POL074 livre, album 59 - CRDTM (Lille) Disponible 42232 BIOF REL 1.62 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Disponible 57188 CDATM 1403 autres textes imprimés 83 - RTM (Draguignan) Disponible 15753 RTM GE/RUS/O livre, album 83 - RTM (Draguignan) Disponible [texte imprimé]L'ONU et la guerre : la diplomatie en kaki SMOUTS, Marie-Claude, - BRUXELLES (BELGIQUE) : COMPLEXE, 1994, 160 P.
Les récentes tragédies dans différents pays du monde ont dissipé le rêve d'une communauté internationale prenant en charge le fardeau de la paix sans en payer le prix. Que doivent faire des "soldats de la paix" lorsque cette paix n'existe pas sur le terrain, que des combattants refusent de rendre leurs armes, qu'une partie de la population cherche à exterminer l'autre, que des massacres se déroulent sous leurs yeux ? L'ONU continue d'intervenir selon des modes traditionnels de maintien de la paix qui ne sont plus adaptés. A partir de l'analyse minutieuse de quatre opérations de maintien de la paix (Namibie, Cambodge, Somalie, ex-Yougoslavie), des politologues spécialistes de ces zones réfléchissent aux conditions nécessaires pour que l'Organisation mondiale puisse être utile à la solution des conflits contemporains.
Titre : L'ONU et la guerre : la diplomatie en kaki Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Claude SMOUTS, Coordinateur Editeur : BRUXELLES [BELGIQUE] : COMPLEXE Année de publication : 1994 Collection : ESPACE INTERNATIONAL, ISSN 0778-8975 Importance : 160 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87027-533-7 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Somalie ; Monde ; Namibie ; Cambodge
Thésaurus Thématique
PAIX ; Relations internationales ; Organisation internationale ; Conflit ; Guerre ; Droit international ; Accord international ; Organisation des Nations unies (ONU)Résumé : Les récentes tragédies dans différents pays du monde ont dissipé le rêve d'une communauté internationale prenant en charge le fardeau de la paix sans en payer le prix. Que doivent faire des "soldats de la paix" lorsque cette paix n'existe pas sur le terrain, que des combattants refusent de rendre leurs armes, qu'une partie de la population cherche à exterminer l'autre, que des massacres se déroulent sous leurs yeux ? L'ONU continue d'intervenir selon des modes traditionnels de maintien de la paix qui ne sont plus adaptés. A partir de l'analyse minutieuse de quatre opérations de maintien de la paix (Namibie, Cambodge, Somalie, ex-Yougoslavie), des politologues spécialistes de ces zones réfléchissent aux conditions nécessaires pour que l'Organisation mondiale puisse être utile à la solution des conflits contemporains. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11392 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 16215 CM G/563 autres textes imprimés 34 - CDTM (Montpellier) Disponible [texte imprimé]Ouagadougou : La promotion et la protection des droits de l'homme à l'heure des ajustements structurels , - GENEVE (SUISSE) : ORGANISATION MONDIALE CONTRE LA TORTURE (OMCT), 1994, 317 P.
Le colloque avait pour objet de faire reconnaître la promotion et la défense des droits de l'homme comme un des paramètres essentiels du développement alors même que les politiques d'ajustement structurel menées dans de nombreux Etats africains ont des conséquences négatives dans ce domaine. Les contributions présentées à ce colloque ont été regroupées dans ces actes autour des thèmes suivants : violences envers certains secteurs spécifiques de la population (enfants de la rue, femmes, opposants politiques et syndicalistes, minorités ethniques ou religieuses), mécanismes de protection et de promotion des droits de l'homme au sein des Nations Unies et dans les institutions économiques régionales et internationales.
Titre : Ouagadougou : La promotion et la protection des droits de l'homme à l'heure des ajustements structurels Type de document : texte imprimé Editeur : GENEVE [SUISSE] : ORGANISATION MONDIALE CONTRE LA TORTURE (OMCT) Année de publication : 1994 Autre Editeur : GENEVE [SUISSE] : ORGANISATION MONDIALE CONTRE LA TORTURE (OMCT) Importance : 317 P. Note générale : Actes du deuxième colloque africain de l'Organisation mondiale contre la torture tenu à Ouagadougou en juin 1994. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Burkina Faso ; Burundi ; Guinée ; Mali ; Maroc ; Togo ; Tchad ; République du Congo ; Côte d'Ivoire ; Rwanda
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Torture ; Droits humains ; Prisonnier Prisonnière politique ; Répression ; Ajustement structurel ; Organisation des Nations unies (ONU) ; Organisation internationale ; Droit international ; Minorité ; Femme ; Enfant des ruesRésumé : Le colloque avait pour objet de faire reconnaître la promotion et la défense des droits de l'homme comme un des paramètres essentiels du développement alors même que les politiques d'ajustement structurel menées dans de nombreux Etats africains ont des conséquences négatives dans ce domaine. Les contributions présentées à ce colloque ont été regroupées dans ces actes autour des thèmes suivants : violences envers certains secteurs spécifiques de la population (enfants de la rue, femmes, opposants politiques et syndicalistes, minorités ethniques ou religieuses), mécanismes de protection et de promotion des droits de l'homme au sein des Nations Unies et dans les institutions économiques régionales et internationales. Type de contenu : conférence, congrès, colloque Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10627 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 15605 341.481 6 OMC autres textes imprimés 69 - BU HDL (Lyon) Disponible 58182 AF-BUR-OMC autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Exclu du prêt [texte imprimé]Action 21 : Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement : déclaration de principes relatifs aux forêts ONU (Organisation des Nations Unies), - NEW YORK (ETATS UNIS) : ORGANISATION DES NATIONS UNIES (ONU), 1993, 256 P.
Action 21 est le programme adopté lors de la conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement, appelée Sommet de la Terre, en juin 1992 à Rio de Janeiro (Brésil). Ce document comporte la Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement et les textes d'Action 21. Ceux-ci ont été établis afin de freiner le processus de détérioration de l'environnement. Les gouvernements, les institutions et les citoyens doivent travailler ensemble sinon l'efficacité des actions ne sera pas déterminante.
Permalink[texte imprimé]L'après-guerre froide dans le monde ZORGBIBE, Charles, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1993/05, 125 P.
L'auteur est optimiste lorsqu'il conclut sa réflexion sur le système des Nations Unies de l'après guerre froide ainsi : "La question ultime est celle du maintien d'un consensus, d'un accord sur les règles du jeu essentielles, d'une codification des comportements des principales puissances. Le système international connaitra-t-il de nouveaux schismes ou restera-t-il unifié ? Le Nouvel Ordre mondial sera-t-il une simple embellie, une parenthèse éphémère dans l'état de jungle... ou l'annonce véritable d'une ère nouvelle dans les relations internationales?" De quel consensus s'agit-il et au profit de qui ? Le retrait irakien constitue-t-il réellement un premier "test" réussi pour la communauté internationale dans le sens du "maintien d'un minimum d'ordre international face au chaos" selon l'interprétation qu'en donne l'auteur ?
Permalink[texte imprimé]La charte africaine des droits de l'homme et des peuples : Une approche juridique des droits de l'homme entre tradition et modernité OUGUERGOUZ, Fatsah, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1993, 479 P.
L'ouvrage consiste en un examen approfondi du contenu normatif et institutionnel de la Charte Africaine des droits de l'homme et des peuples. Cette étude traite dans une première partie de la problématique des droits de l'homme en Afrique, puis de la genèse et des caractères généraux de cette charte. La seconde partie est consacrée aux droits de l'indvidu, puis au droit des peuples, et enfin aux devoirs de l'individu. La dernière partie aborde le contenu institutionnel de la charte, la Commission, la conférence des chefs d'Etat et de gouvernement, et le secrétariat général de l'O.U.A..
Permalink[texte imprimé]La défense internationale des Droits de l'homme MATHIEU, Jean-Luc, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1993/03, 127 P.
Ouvrage de synthèse sur le système international des Droits de l'Homme, ses principes (Déclaration universelle des Droits de l'Homme), et ses organisations (FIDH, Ligues, Amnesty international, ONU). Différents aspects sont étudiés : droits des travailleurs, des réfugiés, droit humanitaire lors des conflits armés, ainsi que les systèmes régionaux de protection (Europe démocratique, Amériques, Afrique).
Permalink[texte imprimé]Développement, environnement, coopération , - PARIS : SEUIL, 1993/09, 340 P.
Le Sud est en faillite écologique, ce qui précipite son naufrage économique et humain, et chaque consommateur occidental est en partie responsable de cette situation. Des politiques internationales, comme celle de la CEE, tentent de remédier à ce grand déséquilibre planétaire, mais elles restent incertaines et ambiguës, au point que les populations du Sud peuvent y voir la volonté du Nord d'imposer un nouvel ordre international sous la forme d'un "apartheid écologique". Après une présentation de cette faillite, des études de cas viennent identifier quelques unes des questions clés qui mettent en jeu l'avenir, comme les ressources énergétiques, la croissance démographique, la dégradation des sols, la raréfaction de l'eau, etc... La troisième partie montre que l'articulation environnement - développement implique une modification en profondeur des grandes tendances macro-économiques et au-delà, des valeurs qui fondent le progrès de l'Humanité. De ce point de vue, l'Afrique constitue une redoutable épreuve à la mise en oeuvre du développement durable. Elle nécessite une évolution des politiques de coopération, point de passage obligé du développement insoutenable au développement durable.
Permalink[texte imprimé]Humanité pour tous : le mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge HAUG, Hans, Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant Rouge - BERNE (SUISSE) : HAUPT, 1993, 690 P.
Beaucoup de gens connaissent les emblèmes de la Croix-Rouge et y voit des symboles de protection et d'assistance, mais peu d'entre eux ont vraiment une idée des principes de l'institution, de ses arcanes, de la diversité de ses activités et de ses fondements. L'ouvrage présente le CICR, les Sociétés nationales et leur fédération, la Ligue et le Mouvement de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge qui englobe le tout. Il expose leur histoire, les articulations entre les différentes instances. Un accent particulier est mis sur les principes fondamentaux du Mouvement, sur le Droit International Humanitaire, sur les possibilités et limites de l'action en termes de maintien de la paix, de promotion des Droits de l'Homme.
https://www.icrc.org/fre/assets/files/publications/icrc-001-2116-03.pdf
Permalink[texte imprimé]L'ONU et le maintien de la paix ONU (Organisation des Nations Unies), - NEW YORK (ETATS UNIS) : ORGANISATION DES NATIONS UNIES (ONU), 1993, 59 P.
Le maintien de la paix est le but premier fixé à l'ONU lors de sa création. Après un aperçu général qui expose notamment l'évolution du maintien de la paix à travers ces dernières décennies, toutes les opérations (missions d'observation ou forces de maintien de la paix) menées par l'ONU jusqu'en 1993 sont répertoriées sous forme de fiche.
Permalink[texte imprimé]Agenda pour la paix BOUTROS-GHALI, Boutros, - NEW YORK (ETATS UNIS) : ORGANISATION DES NATIONS UNIES (ONU), 1992, 57 P.
Ce document est le rapport présenté par Boutros Boutros-Ghali, secrétaire général de l'ONU, lors de la réunion au sommet du Conseil de sécurité le 31 janvier 1992. Estimant que la fin de la guerre froide constitue la période idéale pour faire enfin appliquer les valeurs des droits de l'homme contenues dans la charte des Nations Unies, B. Boutros-Ghali développe un programme dont voici les priorités : la diplomatie préventive afin d'éviter l'émergence de conflits, le rétablissement ou le maintien de la paix et sa consolidation après les conflits. A propos de ces grands desseins comme pour le financement de son organisation, le secrétaire général développe un certain nombre de mesures ou de propositions qui constituent la base de la politique qu'il compte appliquer.
Permalink[texte imprimé]Les conflits verts : la dégradation de l'environnement, source de tensions majeures , GRIP (Groupe de recherche et d'information sur la paix et la sécurité) - BRUXELLES (BELGIQUE) : GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA PAIX ET LA SECURITE (GRIP), 1992, 200 P.
La notion de "conflit vert" est nouvelle. Elle couvre en fait toutes ces situations explosives qui peuvent aller de l'émeute locale jusqu'au conflit international en passant par l'insurrection ou la guerre civile et qui ont comme particularité d'être directement liées à la rareté des ressources et à l'environnement malmené. Certes, les seuls problèmes écologiques ne mettent pas nécessairement le feu aux poudres ; ils viennent plutôt s'ajouter à d'autres étincelles, d'ordre politique, social, national, ethnique, religieux... Mais à mesure que la santé de notre planète se détériore, le rôle joué par "l'étincelle verte" s'avère de plus en plus déterminant.
Permalink[texte imprimé]Au-delà de l'État : le droit international et la défense des droits de l'homme : Organisations et textes MAURIZE, Marie-Odile, VAN BOVEN, Theo - PARIS : AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE, 1992, 373 P.
Cet ouvrage réunit l'ensemble des textes fondamentaux du droit international et régional des droits de l'homme. Il ne reprend pas seulement les textes conventionnels, mais également toutes les résolutions ou recommandations essentielles. Il présente les organisations sous l'égide desquelles ces textes ont été négociés et adoptés et décrit les principales procédures de mise en œuvre et les recours ouverts aux victimes de violations des droits de l'homme.
Permalink[texte imprimé]Le droit dans les relations internationales , - MALAKOFF : DUNOD, 1992, P. 305-394
Instrument d'organisation des rapports entre les hommes, le droit est fabriqué par eux et correspond à ce qu'imposent les plus puissants, même s'il est perçu ensuite comme une norme universelle dans le temps et l'espace. Il semble triompher en cette fin de XXe siècle ; mais ce triomphe résulte de l'européanisation de la planète, de la multiplication des interdépendances et de la victoire du modèle libéral. Les violences les plus extrêmes comme les codes de bonne conduite et les accords de désarmement ont marqué les rapports entre États créant ainsi le droit dans la paix comme dans la guerre. Les relations entre nations comportent aussi les échanges et l'internationalisation des entreprises, objet de contrats entraînant contentieux et nécessité d'arbitrage. Les affrontements Occident-Tiers monde dans le domaine économique ont souvent le droit comme composante. Autres formes revêtues par le droit : celui des individus ou Droits de l'homme avec ses deux composantes collectives : peuples et minorités. Sur ce terrain, le droit tente souvent de concilier l'inconciliable : la cohésion de la nation ne fait pas bon ménage avec l'identité des minorités ou le droit au bonheur des individus. L'expansion du droit est donc remplie de contradictions. L'expérience de la Communauté européenne se veut cependant une expérience de communauté de droit où des droits multiples s'enchevêtrent.
Permalink[texte imprimé]La natte des autres : Pour un développement endogène en Afrique KI-ZERBO, Joseph, - DAKAR (SENEGAL) : CONSEIL POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN SCIENCES SOCIALES EN AFRIQUE (CODESRIA), 1992, 494 P.
"Le développement, loin d'être un transfert mécanique de gadgets et de recettes, loin d'être la capacité d'endettement ou de consommation béate [...] des productions d'autrui, est le fruit d'une constellation de facteurs, ou conditions, dont les plus évidentes sont aujourd'hui pour nous [Africains] la démocratie vécue, l'intégration africaine et, surtout, la recherche et la formation endogènes." (Extrait de la préface de Joseph Ki-Zerbo). Cet ouvrage tente de le montrer à travers les contributions théoriques et les études de cas concrets qu'il rassemble en deux parties : l'endogène et la Recherche-développement en Afrique ; l'endogène comme réalité : ses ressources, ses conditions, ses impératifs et ses objectifs.
Permalink[texte imprimé]L'organisation des Nations Unies et la protection des minorités BOKATOLA, Isse Omanga, - BRUXELLES (BELGIQUE) : BRUYLANT, 1992, 291 P.
"Personne ne peut contester que le problème des minorités est d'une réelle complexité et d'une extrême gravité pour l'intégrité, la stabilité et l'unité de tous les États-nations dans le monde. L'auteur s'est intéressé à cette question difficile que les États abordent souvent avec méfiance mais qui est d'une importance capitale pour la Communauté internationale, parce qu'elle touche directement la paix et la sécurité internationales. Cet ouvrage est publié à un moment très approprié pour présenter les deux types de solutions qui sont, certaines proposées par l'Organisation des Nations Unies, d'autres pratiquées par les États membres, afin de résoudre le problème des minorités. D'une part, les solutions radicales, synonymes de rejet ou de suppression de ce problème ; d'autre part, les solutions de compromis, ayant pour objectif de mettre en place des mesures de protection des minorités préservant l'intégrité territoriale des États. On trouvera dans le présent ouvrage une étude approfondie du projet de Déclaration sur les droits des minorités en cours de préparation à la Commission des droits de l'homme des Nations Unies. Par la richesse de la documentation, la rigueur de l'analyse et le pragmatisme de la solution finale avancée, ce livre constitue un guide ou un instrument de travail utile non seulement aux praticiens, juristes et autorités intéressées, pais aussi à toutes les personnes sensibilisées à l'un des problèmes vitaux de la vie nationale et internationale". (Résumé de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Protection de l'environnement et justice internationale pour l'Amérique latine , - BRUXELLES (BELGIQUE) : CENTRE D'ETUDE ET DE PROMOTION DES RELATIONS ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET L'AMERIQUE LATINE (CERCAL), 1992, 70 P.
L'environnement est un problème mondial qu'il faut penser en termes Nord-Sud, et les solutions, qui ne peuvent rester nationales, restent vaines si les individus n'y sont pas associés. Ceci entraîne une série de questions auxquelles cette étude tente de répondre. Quelle politique pour l'environnement et avec quelle politique de développement ? Quelle structure (coopération ou intégration) et quelle étendue géographique pour une organisation internationale chargée de l'environnement ?
La dernière partie traite de la dette extérieure du tiers monde et de l'éventuelle nécessité de la soumettre à la justice internationale. Les méthodes et modalités nécessaires pour y parvenir sont présentées, et le cas du Brésil est utilisé comme illustration des opinions de l'auteur.
Permalink[texte imprimé]Rencontres internationales sur l'impunité des auteurs de violations graves des droits de l'homme CNCDH (Commission nationale consultative des droits de l'homme), - PARIS : COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME (CNCDH), 1992, 275 P.
La CNCDH a lancé une réflexion de fond sur l’impunité des auteurs de violations graves des droits de l’homme, dont ces actes des Rencontres internationales rendent compte. Ces rencontres se veulent un laboratoire d’idées pour développer des concepts novateurs et, plus encore, pour les mettre en œuvre, sachant que la protection et la promotion des droits de l’homme à travers la lutte contre l’impunité sont le fil conducteur de l'ONU pour élaborer un ensemble de principes de droit international humanitaire. Ces principes sur la réparation des violations massives des droits de l’homme constituent le socle de la justice transitionnelle, autour de quatre piliers : le droit à la vérité, le droit à la justice, le droit à réparation et le droit de non-répétition.
Permalink[texte imprimé]La Charte des Nations Unies COT, Jean-Pierre, PELLET, Alain ; PEREZ DE CUELLAR, Javier - PARIS : ECONOMICA, 1991/03, 1573 P.
La Charte des Nations Unies fut signée le 26 juin 1945. Les Nations Unies n'ont pourtant pas su apporter les espérances que la Charte avait crées. Les Nations Unis ont pu quand même s'adapter aux grands changements de la fin du XXe siècle : guerre froide, décolonisation, menace nucléaire et bien d'autres. L'étude de la Charte d'un point de vue juridique permet d'expliquer la faculté d'adaptation des Nations Unies.
Permalink[texte imprimé]Le dossier Palestine : La question palestinienne et le droit international LIDLIP (Ligue internationale pour les droits et la libération des peuples), - PARIS : LA DECOUVERTE, 1991/09, 348 P.
Cet ouvrage présente et commente toute une série de documents qui fondent en droit la légitimité des droits du peuple palestinien : textes et résolutions de l'ONU et autres instances internationales ainsi que de l'Organisation de libération de la Palestine (OLP). Cette analyse des textes est menée pour chacune des grandes questions : le peuple sujet de droit, le territoire, Jérusalem, droit à l'autodétermination, droit au retour, souveraineté, immigration des Juifs soviétiques, droits de l'homme, etc. Dans chaque cas, une synthèse historique replace ces thèmes en perspective. Enfin, la question de la représentativité de l'OLP est longuement abordée à travers une étude particulièrement riche et originale de la place de cette organisation au sein de la société palestinienne.
Permalink[texte imprimé]Les droits de l'enfant DEKEUWER-DEFOSSEZ, Françoise, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1991, 128 P.
Plusieurs traités internationaux et nationaux traitent des droits de l'enfant mais la plus importante, signée par la quasi totalité des membres des Nations-unies, se trouve être la Convention internationale des droits de l'enfant. En effet, en 1989, le "droit applicable à l'enfant" se change en "droit de l'enfant", l'enfant étant désormais vu comme un être à part entière doté de liberté.
Permalink[texte imprimé]Les droits de l'homme et des peuples BEDJAOUI, Mohammed, - PARIS : PEDONE, 1991, P. 1109-1302
Cette partie de l'ouvrage aborde l'historique des notions de droits des peuples et droits de l'homme, les tensions entre les deux et les nouvelles tendances de la théorie des droits de l'homme. Un premier sous-titre est consacré à la protection internationale des droits de l'homme et des peuples -droits civils et politiques, droits économiques, sociaux et culturels, droits de la femme, droits des réfugiés. Une deuxième sous-partie est consacrée aux droits à "vocation communautaire" -droit au développement, droit à la décolonisation, droit à la paix.
Permalink[texte imprimé]Equité, démocratie, responsabilité : quelle éthique pour des négociations internationales sur l'environnement GUENEAU, Stéphane, SOUSSANA, Jean-François ; SOLAGRAL (Solidarités agricoles et alimentaires) - NOGENT SUR MARNE : SOLIDARITES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (SOLAGRAL), 1991/06, 25 P.
Les solutions proposées par les États quant à la préservation de l'environnement sont généralement dictées par leurs intérêts économiques à court-terme. Or il serait bon que les négociations internationales (portant principalement sur les changements climatiques et la biodiversité) respectent quelques grands principes éthiques : pollution de luxe ou pollution de survie ; droit des communautés de base à disposer des ressources naturelles nécessaires à leur survie.
Il ne faut pas non plus oublier que les deux causes principales de la dégradation de l'environnement sont la pauvreté et la contrainte extérieure (dette) et que les dégradations actuelles dans les PED sont liées à une politique de survie. Il est donc impératif de lier environnement et développement.
Permalink[texte imprimé]Fronts et frontières : un tour du monde géopolitique FOUCHER, Michel, - PARIS : FAYARD, 1991/09, 691 P.
Le rôle des Européens dans le découpage du monde, les frontières en Afrique et en Asie. Les trois grands systèmes géopolitiques : Amérique du Nord, ex-URSS, Europe.
Permalink[texte imprimé]Minorités : quelles chances pour l'Europe ? , - PARIS : SEUIL, 1991, 280 P.
Dossier contenant quinze articles traitant successivement de : études générales des minorités en Europe, des droits collectifs et des droits de l'individu, des minorités face au nationalisme, la France et les Etats Unis, les minorités en Europe centrale, le droit international et la protection des minorités, le fédéralisme soviétique, nationalités et minorités en Yougoslavie, la Grèce ... et les minorités, Berbères, question nationale ? question culturelle ?.
Permalink[texte imprimé]Les peuples et les mouvements de libération nationale RANJEVA, Raymond, - PARIS : PEDONE, 1991, P. 107-119
Deux pratiques ont, selon l'auteur, rénové le principe du droit des peuples, la décolonisation et la coexistence pacifique. En fait, l'avènement de l'État et du peuple relève de la même nature mais, alors que l'État est un résultat, le peuple est la cause originelle. Les concepts de peuple et de mouvement de libération recouvrent des situations transitoires. Leur objectif ultime est de libérer tout homme de toute aliénation.
Permalink[texte imprimé]Restrictions à la conduite de la guerre KALSHOVEN, Frits, - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1991, 195 P.
Cet ouvrage est une étude de portée générale qui rassemble les divers courant du droit des conflits armés et les place sur le métier à tisser de l'Histoire pour en retracer le déroulement complet, de ses origines les plus lointaines à ses développements les plus récents. Il passe en revue toutes les règles qui composent le droit des conflits armés et examine les principales dispositions du droit humanitaire en mettant un accent particulier sur les instruments internationaux (conventions et protocoles additionnels).
Permalink[texte imprimé]Accords économiques internationaux : répertoire des accords et des institutions COLAS, Bernard, - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 1990, 485 P.
Le développement des relations internationales économiques s'accompagne d'une mise en place progressive d'un cadre normatif et institutionnel dans lequel prennent place les transactions entre opérateurs économiques. Au travers de 65 institutions et de plus de 300 accords économiques à vocation mondiale, cet ouvrage recense et analyse l'ensemble des éléments constitutifs de cet ordre international, regroupés autour des thèmes suivants : l'organisation du commerce, de la production, du transport et des communications, la coopération monétaire et financière, les contrats, paiements et modes de règlement des différends, la gestion des ressources communes et la protection de l'environnement. Un tableau de l'état des signatures et ratifications des accords, un index alphabétique, une liste chronologique des accords en français, anglais et espagnol, font de cet ouvrage novateur, auquel ont contribué de nombreux spécialistes, un outil de travail indispensable pour tous les acteurs et observateurs de la vie internationale. (Résumé de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Asile en Europe : Guide à l'attention des associations de protection des réfugiés ECRE (Conseil européen pour les réfugiés et les exilés), - BRUXELLES (BELGIQUE) : CONSEIL EUROPEEN POUR LES REFUGIES ET LES EXILES (ECRE), 1990/04, 538 P.
Ce guide présente une étude approfondie de l'asile en Europe du point de vue international, puis européen, suivie d'une déclinaison pays par pays (19 pays au total). Pour chaque pays sont résumés les outils et les autorités en charge de la demande d'asile, la période de pré-asile, les alternatives à l'asile, le statut du réfugié, la cessation du statut de réfugié ainsi qu'une liste d'organisations non gouvernementales qui aident les demandeurs.
Permalink[texte imprimé]Droit et politiques du développement et de la coopération BOUVERESSE, Jacques, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1990/07, 316 P.
Le développement est un processus culturel global inscrit dans la longue durée. Les succès qu'il remporte, les résistances qu'il rencontre renvoient à des valeurs, à des attitudes que l'histoire seule peut expliquer ; dans la première partie de l'ouvrage -"Les préalables du développement"- l'auteur développe cette thèse en analysant le cas de l'Occident, celui du Japon et celui de l'islam. Etats, organisations internationales et sociétés transnationales sont les trois principaux groupes d'acteurs d'un droit international du développement, dont les sources et principes se renouvellent et s'enrichissent ; la seconde partie leur est consacrée, sous le titre "Audace et timidité du nouvel ordre juridique". Le commerce, l'aide, tels sont les deux axes principaux de l'effort de coopération cautionné par le droit international du développement ; sous le titre "Promesses et contradictions du nouvel ordre économique", la troisième partie étudie la thèse du développement par le commerce et analyse la philosophie et les pesanteurs de l'aide.
Permalink[texte imprimé]Les droits de l'homme MOURGEON, Jacques, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1990, 128 P.
Permalink[texte imprimé]Iran : violations des droits de l'homme : 1987-1990 Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 1990/12, 103 P.
Exposition des formes de violations des droits de l'homme pérpétrées entre janvier 1987 et juillet 1990. Ces violations consistent en tortures, éxécutions par milliers, activités d'un groupe de fonctionnaires appelé "commission de la mort" par les prisonniers. Aucun progrès n'a été fait depuis le rapport de 1987 d'Amnesty International. La politique iranienne se trouve à un carrefour. Le rapport propose un programme d'action immédiate pour améliorer la situation des droits de l'homme en Iran.
Permalink[texte imprimé]Palestine : chronique des événements courants (1988-1989) RAJSFUS, Maurice, - PARIS : L'HARMATTAN, 1990/02, 207 P.
Au travers une série d'articles, publiés du printemps 1988 à l'automne 1989, c'est une véritable chronique de l'Intifada qui est présentée dans ce livre. L'auteur relate les étapes de la répression en Cisjordanie et dans la bande de Gaza. Analysant les interêts et l'opinion des israéliens, il montre l'inconscience de ceux-ci, qui, dans leur grande majorité, vivent sur une poudrière en se refusant à envisager le moindre compromis.
Permalink[texte imprimé]Pour une déclaration universelle des droits des peuples : identité nationale et coopération internationale RIGAUX, François, - BRUXELLES (BELGIQUE) : VIE OUVRIERE (EVO), 1990/03, 169 P.
La doctrine du droit international a été marquée par l'affrontement des courants utopiste et réaliste, pour aboutir à l'institution d'organisations internationales diversifiées et à la recherche de la mise en place d'un nouvel ordre économique international. Après ce tour d'horizon du contexte dans lequel se pose le problème des droits des peuples, sont analysés chacun des articles de la Déclaration universelle des droits des peuples adoptés à Alger. Ces articles se regroupent autour de sept thèmes fondamentaux : droit à l'existence, droit à l'autodétermination politique, droit à la culture, droit à l'environnement et aux ressources communes, droit des minorités, garanties et sanctions.
Permalink[texte imprimé]Règles essentielles des Conventions de Genève et de leurs protocoles additionnels CICR (Comité international de la Croix-Rouge), - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1990, 64 P.
Les victimes des conflits armés sont protégées par le droit international humanitaire. Ces droits sont transcrits dans la Convention de Genève et dans ses protocoles additionnels. Ces deux documents, tout comme le droit international humanitaire, sont en constante évolution, mais les règles fondamentales restent les mêmes et servent de références.
Permalink[texte imprimé]Un souvenir de Solférino DUNANT, Henry, - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1990, 147 P.
Qui mieux qu'Henry DUNANT peut saisir le lecteur et témoigner , dans ce livre, de la souffrance et de l'abandon de milliers de soldats blessés lors de la bataille de Solférino. De cette vision de désolation à l'appel vibrant, lancé par l'auteur, il n'y avait qu'un pas que DUNANT a su franchir. L'horreur dont il fut le témoin, ce 24 juin 1859 à Solférino, est à l'origine du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge qui compte, en 1990, 149 Sociétés nationales groupant près de 250 millions d'adhérents répartis dans le monde entier, ainsi que ses organes internationaux, le CICR et la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge.
Permalink[texte imprimé]La déclaration des droits de l'enfant , - PARIS : GRASSET & FASQUELLE, 1989, 20 P.
Les dix principes de la déclaration des droits de l'enfant, présentés par dix illustrateurs.
Permalink[texte imprimé]L'État de Palestine : textes fondamentaux Ligue des États arabes, - GENEVE (SUISSE) : LIGUE DES ETATS ARABES, 1989/12/08, 155 P.
Permalink[texte imprimé]Fils du vent et barbelés SIGOT, Jacques, - LAVAL : L'ORIBUS, 1989, 64 P.
En 1940, le préfet de la Mayenne décide l'installation d'un camp d'internement à Grez-en-Bouère, prescription de l'autorité occupante pour "rassembler tous les nomades dans un camp où ils pourront plus facilement être surveillés, en attendant que des mesures soient prises en ce qui les concerne". Ce dossier documente cet internement des nomades avec de nombreux documents officiels de l'époque. En annexe, d'autres documents montrent le rejet des populations nomades depuis plusieurs siècles.
Permalink[texte imprimé]Le concept de peuple RIGAUX, François, - BRUXELLES (BELGIQUE) : STORY SCIENTIA, 1988, 102 P.
Ce recueil issu d'un compte-rendu de séminaire sur le concept de peuple comprend plusieurs articles de base sur le sujet dont :
* Le concept de peuple dans la déclaration d'Alger (SENESE, Salvator)
* Peuples et droit international (VERHOEVEN, Joe)
* Le concept de peuple dans les sciences anthropologiques (Marta).
L'auteur fait la synthèse des débats du séminaire et dégage deux sortes d'éléments constitutifs du peuple : les composantes internes du peuple et les incitants externes. Il s'avère inopportun de définir le peuple de manière universelle ; mais il convient d'analyser les projets dont sont porteurs les groupes sociaux qui contestent le pouvoir qui prétend les représenter sur la scène internationale. C'est là une des missions du tribunal permanent des peuples.
Permalink[texte imprimé]Un danger pour les DOM : l'intégration au marché unique européen de 1992 MOUTOUSSAMY, Ernest, - PARIS : L'HARMATTAN, 1988/10, 189 P.
Depuis la ratification de l'acte unique européen par le parlement français, aucune politique de développement économique, social ou culturel ne peut être définie sans tenir compte des règles du marché de 1992. La France, opposée par principe au régime des dérogations, n'a pas jugé utile de poser le problème des spécificités des DOM lors de la ratification. Dans ces conditions, le défi de 1992 paraît difficile à relever et l'intégration risque d'être fatale aux DOM. On ne peut en effet prétendre développer une économie de production adaptée aux DOM tout en l'intégrant mécaniquement à la CEE. De plus, l'intégration à l'Europe menace la cohésion sociale et l'identité de ces régions. Entre l'intégration, la coopération et la séparation, l'auteur opte pour la coopération avec l'Europe dans le cadre d'un statut spécifique.
Permalink[texte imprimé]Le peuple sahraoui et l'autodétermination AMIMOUR-BENDERRA, Meriem, - ALGER (ALGERIE) : ENTREPRISE ALGERIENNE DE PRESSE (ENAP), 1988, 368 P.
L'auteur présente avec clarté les termes de l'équation sahraouie ordonnée autour de l'avis de la Cour internationale de justice et des résolutions des organisations internationales : elle suggère aussi les voies et moyens susceptibles de mener à une solution, en situant les responsabilités des protagonistes directs (Front Polisario et Maroc) ou indirects (Algérie, Mauritanie, OUA, ONU).
Permalink[texte imprimé]Recueil de traités et autres textes de droit international concernant les réfugiés , - GENEVE (SUISSE) : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES POUR LES REFUGIES (UNHCR), 1988, 397 P.
Il s'agit d'une compilation de tous les traités et textes de droit international rassemblés par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux réfugiés (UNHCR) depuis 1975. Ces documents officiels définissent les conditions de la reconnaissance des réfugiés dans le cadre du droit international humanitaire (statut, conditions de vie, déplacement de population, droit d'asile, protection, apatridie, rapatriement, etc.).
Permalink[texte imprimé]Le devoir d'ingérence BETTATI, Mario, KOUCHNER, Bernard - PARIS : DENOËL, 1987, 300 P.
Lech Walesa, Desmond Tutu, François Mitterrand, Jacques Chirac et cinquante-deux intellectuels et hommes de terrain ont tenu congrès sur ce thème : droit et morale humanitaire. Demain un droit international nouveau permettra-t-il aux volontaires des organisations privées et nécessairement neutres de se rendre au chevet des blessés et des affamés qui les réclament ? Cela devrait être l'affaire des démocraties. Les volontaires des organisations humanitaires sont des "faiseurs de droit". Pour qu'ils puissent accomplir leur tâche, il convient d'ajouter un chapitre à la Déclaration universelle des droits de l'Homme : le droit d'intervention humanitaire, afin que le fameux texte ne demeure pas lettre morte.
Permalink[texte imprimé]Environnement et droits de l'homme KROMAREK, Pascale, - PARIS : ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE (UNESCO), 1987, 178 P.
Dans le cadre de son programme relatif à la promotion des droits de l'homme, l'UNESCO organisait en 1980 un colloque international sur les nouveaux droits de l'homme qui portait, parmi d'autres thèmes, sur le droit à un environnement sain. La discussion mettait en évidence notamment la question des bénéficiaires d'un tel droit et des obstacles à la fois juridiques, sociaux et culturels pour sa reconnaissance. En outre, elle mettait en évidence aussi bien les difficultés dans ce domaine, sur le plan conceptuel en matière de droit international, que les réserves exprimées quant à l'exercice réel d'un tel droit. De nature essentiellement juridique, cet ouvrage, rédigé pour l'essentiel entre 1984 et 1985, intéresse un large public car, dans le monde moderne, rares sont ceux qui peuvent échapper à la pollution et aux nuisances. Enfin, qu'il s'agisse de la pollution des eaux et de l'air, de la dégradation des sols et de la flore ou qu'il s'agisse d'accidents nucléaires, tout porte à croire que les problèmes traités dans cet ouvrage sont à l'ordre du jour.
Permalink[texte imprimé]Commentaire des protocoles additonnels du 8 juin 1977 aux Conventions de Genève du 12 août 1949 ZIMMERMANN, Bruno, SWINARSKI, Christophe ; SANDOZ, Yves - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1986, 1647 P.
L'objectif de ce Commentaire des protocoles additionnels est d'expliquer les protocoles sur la base des textes-mêmes et des travaux préparatoires, à la lumière du droit humanitaire international, du droit international en général et des principes de la Croix-Rouge et du Croissant Rouge. Ce Commentaire se veut un outil de travail pratique pour toutes les personnes directement concernées par l'application des deux traités internationaux découlant des Conventions de Genève.
Permalink[texte imprimé]Eléments pour une théorie des relations internationales DEMICHEL, Francine, - BOULOGNE BILLANCOURT : BERGER LEVRAULT, 1986, 228 P.
A partir d'une problématique dialectique, l'auteur tente d'expliquer le fonctionnement actuel de la société internationale qui repose tout à la fois sur le concept de souveraineté, devenue démocratique, et sur la coexistence pacifique entre des Etats appartenant à des systèmes sociaux et idéologiques différents. A la fois engagé et scientifique, cet essai met en évidence les fondements de la société internationale actuelle et en montre les contradictions et les progrès.
Permalink[texte imprimé]Droits de l'Homme et relations Nord-Sud FIDH (Fédération internationale pour les droits humains), - PARIS : L'HARMATTAN, 1985, 190 P.
Les interventions à ce congrès s'articulent selon les parties suivantes :
1. Les droits économiques et sociaux dans les pays du Tiers-Monde
2. La situation des immigrés du Tiers-Monde dans les pays développés
3. La situation des réfugiés dans les pays du Tiers-Monde
4. L'Universalité des droits de l'Homme
Annexes :
- Histoire de la FIDH
- Relations avec les Organisations internationales et les ONG
- La FIDH dans le monde
Permalink[texte imprimé]Les minorités à l'âge de l'État-nation GDM (Groupement pour les droits des minorités), - PARIS : FAYARD, 1985, 320 P.
Cet ouvrage collectif, réalisé par le Groupement pour les Droits des Minorités (GDM), explore la diversité des conditions politiques et juridiques des minorités dans le monde contemporain. Comment pense-t-on le problème des minorités dans des aires culturelles et politiques aussi différentes que la Chine, l'islam, la France ou l'URSS ? Quelles solutions lui apporte-t-on ? Depuis la solution extrême du génocide à celle, républicaine, de l'intégration.
Permalink[texte imprimé]Etudes et essais sur le droit international humanitaire et sur les principes de la Croix-Rouge en l'honneur de Jean Pictet SWINARSKI, Christophe, - LEYDE (PAYS BAS) : MARTINUS NIJHOFF, 1984, 1143 P.
Cet ouvrage volumineux est un recueil de textes écrits par quelque quatre-vingts personnalités de la Croix-Rouge et des spécialistes du droit international humanitaire, qui reflètent la portée et l'influence des activités de Jean Pictet, juriste, professeur et membre éminent de la Croix-Rouge. Les contributions sont regroupées en cinq chapitres thématiques : I- Problèmes relatifs aux Conventions de Genève de 1949 ; II- Problèmes relatifs aux protocoles additionnels de 1977 ; III- Problèmes généraux de droit international humanitaire ; IV- Problèmes des droits de l'homme et du droit international public général en relation avec le droit humanitaire ; V- Théorie et pratique de la Croix-Rouge internationale.
Permalink[texte imprimé]La torture : instrument de pouvoir, fléau à combattre Amnesty International, - PARIS : SEUIL, 1984, 349 P.
Le livre reproduit la définition de la torture donnée par l'ONU, évoque les conditions dans lesquelles ont peut en craindre l'application. Il fait le tour des actions contre la torture et fait allusion aux textes internationaux qui traitent de la question. Sans oublier les cas où l'action contre la torture a obtenu des résultats, il donne de nombreux exemples de la pratique incriminée.
Permalink[texte imprimé]United Nations Resolutions : Series 1, Vol. 15 ONU (Organisation des Nations Unies), - DOBBS FERRY (ETATS UNIS) : OCEANA PUBLICATIONS, 1984, 305 P.
Texte de la Charte des droits économiques et des devoirs des Etats, 12 décembre 1974.
Permalink[texte imprimé]Livre Blanc sur l'agression israélienne au Liban AIJD (Association internationale des juristes démocrates), Union des juristes palestiniens - PARIS : PUBLISUD, 1983, 235 P.
L'ouvrage est une analyse juridique de l'invasion du Liban par l'armée israéliennne en 1982. Le droit à un Etat du peuple palestinien, le droit à l'intégrité de l'Etat libanais sont examinés successivement. Douze juristes internationaux font le tour de la question. Enfin, le livre rapporte les prises de position de l'ONU de juin à décembre 1982.
Permalink[texte imprimé]Rapport Kahane KAHANE, Yishaq, - PARIS : LE SYCOMORE, 1983, 176 P.
Les 16, 17 et 18 septembre 1982 survenait au Liban un événement atroce, qui allait bouleverser et choquer l’ensemble de la communauté internationale : le massacre de Sabra et de Chatila, camps palestiniens à Beyrouth. Ce véritable massacre, perpétré par les phalangistes (droite libanaise), s’inscrivait dans la suite de la guerre qui avait ravagé le Liban au cœur de l’été 1982. La "commission Kahane" produira en février 1983 un rapport sur ces massacres. Cet ouvrage reproduit en intégralité ce rapport et l'accompagne de commentaires critiques. le commentaire va plus loin que le rapport et invoque la responsabilité quasi-directe des militaires israéliens dans le massacre : l’armée israélienne a laissé faire. Elle a même "décidé" de l’entrée des phalangistes dans Beyrouth-Ouest, spécifiquement dans les deux camps palestiniens.
Permalink[texte imprimé]Réflexions en vue d'un nouvel instrument international relatif au droit des peuples RIGAUX, François, - SAINT MARIN (SAINT MARIN) : COMMISSION NATIONALE DE SAINT MARIN POUR L'UNESCO, 1983, P. 99-109
En droit interne, on constate une triple relation d'identité qui unit État, Peuple et Droit, et rend impossible toute conception d'un peuple sujet de droit autonome. Dans l'ordre international, les peuples et les minorités souffrent du même handicap. Certes, le droit à la décolonisation a assoupli le caractère rigoureusement inter-étatique du réseau de relations organisé par l'ordre juridique international. Mais hormis l'hypothèse de la décolonisation, le droit international n'a pas investi les peuples de droits propres. En fait, dans les textes internationaux, le concept de peuple remplit une fonction mystificatrice. Cela conforte les confusions nées de l'ambiguïté du langage entre ordre des États et ordre des peuples, ambiguïté aggravée par la permanence d'une forme de droit naturel faisant passer les concepts de l'ordre éthique à l'ordre juridique et inversement. Pourtant, il existe une "dynamique de la règle de droit" qui, sans la pression de lutte politique en lien avec des courants philosophiques, peut entraîner un élargissement du concept de peuple en droit positif, au delà de la résolution 15.14.
Permalink[texte imprimé]Le droit à l'autodétermination dans les régimes marxistes CHARVIN, Robert, - NICE : PRESSES D'EUROPE, 1979, P. 65-81
Ce rapport présenté lors du colloque de Saint Vincent sur le "Droit à l'autodétermination" rappelle les bases théoriques du droit à l'autodétermination -tel que conçu par les régimes marxistes : Marx, Engels, Lénine, les internationales, la révolution de 1917. La conception et la mise en oeuvre de cette idéologie a largement contribué à la "juridicisation" du principe d'autodétermination -en supprimant, entre autre, tout rapport entre maturité politique et niveau de développement économique.
Permalink[texte imprimé]Modèle pour une application générale du droit d'autodétermination HERAUD, Guy, - NICE : PRESSES D'EUROPE, 1979, P. 41-63
L'auteur, dans ce rapport présenté lors du colloque de Saint Vincent sur "Le droit à l'autodétermination", affirme que "la pratique restrictive du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes n'emporte pas abrogation coutumière de la généralité du droit à l'autodétermination quant à ses bénéficiaires". Le principe d'autonomie comprend la réunion de cinq étapes applicables à tout groupe humain : auto-affirmation, auto-définition, autodétermination, auto-organisation et autogestion. L'auteur développe ensuite les procédures de mises en œuvre de ces étapes.
Permalink[texte imprimé]Sahara Occidental : un peuple et ses droits Ligue française pour les droits et la libération des peuples, - PARIS : L'HARMATTAN, 1978, 200 P.
Le 14 novembre 1975, l'Espagne remettait une de ses colonies, le Sahara Occidental, au Maroc et à la Mauritanie. Ces derniers se partageaient le territoire, refusant au peuple sahraoui la possibilité d'exercer son droit à l'autodétermination. Le peuple sahraoui et le Front Polisario sont alors entrés en résistance. Les auteurs de cet ouvrage tentent d'analyser comment deux pays africains ont pu violer ainsi les aspirations légitimes d'un peuple, et se partager un pays ; ils détaillent l'histoire du peuple sahraoui, la géographie et l'économie du Sahara occidental et analysent les aspects juridiques du conflit et les enjeux stratégiques.
Permalink[texte imprimé]Les putains de l'impérialisme : les mercenaires en Afrique BURCHETT, Wilfred, ROEBUCK, Derek - PARIS : MASPERO, 1977, 276 P.
A partir de documents issus d'un procès jugeant treize mercenaires en juin 1976, les auteurs ont tenté de découvrir qui ils étaient, quels étaient leurs missions, qui les avait engagés et avec quels moyens. De cette base, ils ont ensuite élargi le débat aux problèmes que pose le recours aux mercenaires et les exactions dont ils sont souvent les auteurs de part leur formation ou leur milieu. Enfin, ils suggèrent qu'un terme soit définitivement mis à ces pratiques illégales.
Permalink[texte imprimé]VOL. 7. Des missionnaires aux explorateurs M'BOKOLO, Elikia, - PARIS : AFRIQUE BIBLIO CLUB (ABC), 1977/12, 109 P.
Ce volume traite de la présence européenne (encore peu structurée) dans les différentes régions du continent africain au début du 19e siècle : du développement des missions (catholiques ou protestantes), lié à la fin de la traite négrière, à la multiplication des expéditions qui sillonnèrent le continent (sans oublier les rivalités entre puissances européennes), jusqu'au traité de Berlin de 1885, premier texte officiel à tenter de clarifier et de pacifier (sans grand succès) la situation.
Permalink[texte imprimé]Les Arabes au présent HUSSEIN, Mahmoud, - PARIS : SEUIL, 1974, 187 P.
"Les Arabes au présent" est une analyse sur le vif de la guerre d'octobre 1973 entre Israël, l'Egypte et la Syrie. Du détail des faits, une trame historique est donnée sur la nature du conflit israélo-arabe, ses enjeux, la résultante de la nouvelle donne au Proche-Orient qui s'inscrit dans le conflit pluri-séculaire occident/orient. Quelle est la place d'Israël au Proche-Orient, quels rôles doivent jouer les nations arabes dans la cause palestinienne, quelle paix pour demain ? Si l'ouvrage semble distancié par vingt années de conflit ultérieur, il a l'avantage de poser la situation à une date charnière de l'histoire au Proche et Moyen-Orient.
Permalink[texte imprimé]La notion de peuple et les catégories classiques du droit international TROPER, Michel, - REIMS : UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE ARDENNE (URCA), FACULTE DE DROIT, 1974, 21 P.
Lors de son intervention au cours du colloque de Reims sur la notion de peuple en droit international, M. Troper pose principalement trois questions : que signifie l'apparition d'un concept en droit international ? Le peuple est-il sujet de droit ? Pourquoi le droit des peuples a-t-il été adopté sous forme de "principe" ?
PermalinkLES AMI-E-S DU GISTI / Vanina ROCHICCIOLI
Permalink[texte imprimé]Biodiversité : Savoirs protégés, savoirs partagés CHETAILLE, Anne, BIAGIOTTI, Isabelle ; BAHRI, Sylvia - MONTPELLIER : SOLIDARITES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (SOLAGRAL) COLLECTION, S.D., 45 P.
Biodiversité : ce mot est employé autant par ceux qui militent pour la préservation du patrimoine naturel, que par ceux qui voient dans les ressources génétiques la base d'une nouvelle révolution économique et technique. Aujourd'hui, ces deux courants se rencontrent à l'échelle internationale. La convention sur la Biodiversité signée en juin 1992, a ouvert le débat sur les responsabilités et les coûts de la conservation de la diversité du monde vivant. Qui doit supporter les coûts de conservation de ce bien collectif ?
Permalink[article]Chine : l'autre superpuissance : enjeux internes LAU, Kin-Chi ; SHIEH, Shawn - In : ALTERNATIVES SUD, 1er trimestre 2021 (01/03/2021), VOL. 28-2021/1, P. 117-170
Le statut de superpuissance que l'on attribue à la Chine masque les faiblesses internes d'un système autoritaire renforcé par la politique de Xi Jinping. Toute initiative venant de la société civile est condamnée au profit de la politique du Parti-État, les droits des travailleurs ne sont pas respectés dans les entreprises sans qu'elles soient inquiétées. Vingt-cinq ans après la Convention internationale des femmes réunies à Pékin, les Chinoises doivent encore lutter contre la culture patriarcale et la course à la modernisation ne respecte ni l'environnement, ni les droits des minorités ethniques vivant sur les marges du pays. Cependant les résistances s'organisent, notamment autour des ONG.
Permalink[article]Comprendre le monde et ses réseaux - In : CARTO, novembre-décembre 2013 (20/11/2013), N°20, P. 10-21
Le terme "mondialisation", vulgarisé à outrance, est souvent compris comme un synonyme d'économie globalisée et une source de conflits dans les relations internationales. La mondialisation est pourtant un sujet complexe aux multiples facettes, où s'enchevêtrent les questions de gouvernance mondiale, de réseaux d'information sans frontières (notamment numériques), de droit international, d'économie des multinationales et de migrations.
Permalink[texte imprimé]Le Consensus européen sur l'aide humanitaire : Le défi humanitaire ECHO (Office d'aide humanitaire de la Commission européenne), - BRUXELLES (BELGIQUE) : COMMISSION EUROPEENNE (CE), S.D., 32 P.
La Commission, le Conseil et le Parlement européen ont pris conscience de la nécessité d'établir une position claire de l'Union Européenne pour rendre l'assistance humanitaire plus efficace. Face au changement global mondial, catastrophe naturelle qui s'intensifie, attaque sur le personnel humanitaire, droit international bafoué, nombre de déplacés et réfugiés qui croit, il est nécessaire que les pays européens se coordonnent et communiquent pour améliorer et synchroniser l'agenda des acteurs humanitaires et leur modus operandi.
Permalink[article]Contraintes sur la liberté académique en République populaire de Chine : un problème transnational - In : MONDE CHINOIS, 2021/1 (01/04/2021), N°65, P. 112-130
L'internationalisation de l'enseignement supérieur en Chine populaire a été soutenu par de nombreuses universités étrangères. Cependant, cette ouverture n'a pas apporté la libéralisation des échanges universitaires. Au contraire, le gouvernement chinois a renforcé sa surveillance sur les étudiants chinois à l'étranger. Le renforcement de l'autoritarisme sous Xi a marqué un tournant dans le contrôle des chercheurs dans et hors de Chine. Grâce à une technologie avancée et des réseaux d'influence étendus, cela établit une transnationalisation des menaces sur la liberté académique.
Permalink[texte imprimé]Convention internationale des droits de l'enfant UNICEF (Fonds des Nations Unies pour l'enfance), - PARIS : FONDS DES NATIONS UNIES POUR L'ENFANCE (UNICEF), , 31 P.
Ensemble des articles de loi de la Convention internationale des droits de l'enfant.
http://www.unicef.fr/userfiles/50154.pdf
Permalink[texte imprimé]Crises durables, crises oubliées : défis humanitaires, enjeux européens; Protracted crises, forgotten crises : humanitarian stakes, European challenges , - PLAISIANS : GROUPE URGENCE REHABILITATION DEVELOPPEMENT (GROUPE URD), S.D., 88 P.; 86 P.
Pays du monde où les crises sont installées durablement et oubliées par le reste du monde, les "zones grises" interpellent les acteurs de l'aide humanitaire, les politiques et les bailleurs de fonds. Les contributions de ce colloque cherchent à mieux appréhender les sorties de crises possibles. Il s'agit à la fois de préciser le rôle et la responsabilité des Etats et des institutions comme ECHO, le CICR ou le HCR. De manière générale, ce colloque a fait ressortir la nécessité d'une meilleure coordination entre tous les acteurs : les ONG d'urgence, les ONG de développement, les bailleurs internationaux et les sociétés civiles. Quatre études de cas (Colombie, Soudan, Afghanistan, Balkans) ont permis d'étudier des causes communes et des particularismes de crises durables. Des ateliers thématiques ont également permis de rendre compte des difficultés opérationnelles et stratégiques des interventions humanitaires en matière de sécurité alimentaire, de partenariat avec les acteurs locaux, de droits de l'homme, etc.
Permalink[article]Décoloniser l'écologie RONSIN, Gaëlle - In : SILENCE, été 2021 (01/07/2021), N°501, P. 5-17
Quelle vision décoloniale doit avoir l'écologie ? Les pays du Nord n'ont pas à imposer au Sud leur vision uniforme de ce qu'est la "nature". Si les analyses politiques ne prennent pas en compte cette dimension, l'écologie risque de reproduire des dynamiques impérialistes et racistes. Il est fondamental de proposer une vision décoloniale vis-à-vis des pays du Sud ainsi que dans nos sociétés en luttant contre toute forme de racisme environnemental.
Permalink[article]"Où est ma mère ?" : de l'anonymat à l'activisme international. Entretiens avec Akida Pulat et Halmurat H. Uyghur PULAT, Akida ; UYGHUR, Halmurat - In : MONDE CHINOIS, 2021/1 (01/04/2021), N°65, P. 54-66
Une brève présentation de l'activisme ouïghour depuis 2018, est suivie de deux entretiens avec Akida Dawut la fille de la chercheuse Rahile Dawut, et Halmurat Uyghur, un médecin ouïghour finlandais, dont les vies ont basculé en 2017, lors de la disparition de leurs mères probablement emmenées dans des camps d'internements. Au cours de ces deux entretiens, ils racontent comment ils sont devenus des militants pour leur peuple, alors qu'ils avaient vécu une jeunesse insouciante et apolitique. L'objectif ici est de souligner les points de basculement dans leur nouvelle carrière d'activiste, et de comprendre les attentes et les ambitions d'une nouvelle génération d'activistes ouïghours, qui a émergé en réaction à la crise actuelle.
PermalinkHERODOTE / Béatrice GIBLIN
Permalink[article](In)dépendances LE GOURIELLEC, Sonia ; MVÉ-ONDO, Bonaventure - In : AFRIQUE CONTEMPORAINE, 2020/1-2 (01/01/2020), N°271-272, 144 P.
La revue Afrique Contemporaine cesse de paraître. Dans ce dernier numéro, le dossier intitulé (In)dépendances a une forte connotation philosophique et historique, comme un retour testamentaire sur ces soixante années de l'accession à la souveraineté de la plupart des États africains, et avec toutes les interrogations actuelles sur la réalité de leur décolonisation.
Permalink[article]Madagascar : la crise de 2009 ou les aléas de la diplomatie française - In : AFRIQUE CONTEMPORAINE, 2014/3 (01/07/2014), N°251, P. 93-106
La côte est-africaine, le canal du Mozambique et les îles de l'Océan Indien occidental, forment un ensemble hautement géostratégique au regard des potentialités énergétiques en hydrocarbures. Les îles Eparses dont l'île de Juan de Nova sont un objet de controverse entre la France, Madagascar, les Comores, Maurice et le Mozambique. Le nouveau président de Madagascar accepterait une cogestion de ces îles, ce qui ne satisfait pas l'opinion malgache qui condamne la politique néocoloniale de la France.
Permalink[article]Observer l'Afrique (du Sud) pour penser le droit (de l'environnement) : La relation homme-nature entre démocratisation et décolonialité - In : AFRIQUE CONTEMPORAINE, 2020/1-2 (01/01/2020), N°271-272, P. 65-82
Cet article, en référence aux travaux d’Étienne Le Roy, s'appuie sur une modalité de travail des anthropologues du droit encore marginale. Le propos de cette juriste, rend compte de "ce que le terrain fait au droit" et de l'acuité de l'anthropologie du droit pour mettre en relief les ruptures et continuités dans le rapport à la nature, d'abord instrumentalisée au profit du projet ségrégationniste, puis devenue outil de la réconciliation nationale en Afrique du Sud et australe.
Permalink[article]L'ONU et les Palestiniens : de l'ambiguïté à l'impuissance - In : CAHIERS D'HISTOIRE, avril-mai-juin 2019 (01/04/2019), N°142, P. 19-36
L'histoire de la Palestine est au cœur de l'histoire du droit international. Le conflit israélo-palestinien, né de la création de l’État d'Israël en 1948 et des différentes guerres israélo-arabes, a été l'occasion de nombreuses sessions de l'ONU, de nombreuses résolutions, sans qu'il y ait de solutions sur le terrain. Le plan de partage de l'ONU de 1947 n'a jamais été appliqué. Cet article analyse pourquoi, après une période d'espoir, le conflit israélo-palestinien a abouti à une impasse et pourquoi l'ONU s'est révélée impuissante à y apporter une solution pérenne.
Permalink[article]"Les Ouïghours vivent dans la peur" : le témoignage d'Ilham Tohti VOA (Voice of America) ; FRANGVILLE, Vanessa - In : MONDE CHINOIS, 2021/1 (01/04/2021), N°65, P. 23-41
Cet article présente l'un des derniers entretiens avec Ilham Tohti, économiste ouïghour basé à Beijing, arrêté en 2014 pour subversion et séparatisme, et condamné à la prison à vie. Une introduction rédigée par Vanessa Frangville présente son parcours et son combat pour résoudre les tensions entre son peuple et l’État chinois. Une seconde partie est consacrée à la traduction en français, depuis le chinois, d'un entretien mené fin 2013 par le media Voice o America sur la situation ouïghoure et sur l'escalade de violences qui ont suivi un attentat à Beijing en octobre 2013, attribué à des Ouïghours. La traduction a été effectuée avec l'autorisation d'Ilham Tohti, Jewher Ilham, et de Voice of America.
Permalink[texte imprimé]Palestine Israël : Pour en finir avec les idées reçues PFP (Plateforme des ONG françaises pour la Palestine), - PARIS : PLATEFORME DES ONG FRANÇAISES POUR LA PALESTINE (PFP), [s.d.], 17 P.
Cette brochure reprend treize idées reçues sur le conflit israélo-palestinien et apporte des informations précises pour leur déconstruction grâce à des chiffres, des faits et des informations sourcées.
Permalink[article]Un politique est-il en mesure d'entraîner l'expansion du système technique ? AUZANNEAU, Matthieu - In : LA DECROISSANCE, mai 2019 (01/05/2019), N°159, P. 14-15
P. Chastenet souligne le poids des lobbys et s'appuie sur deux exemples, celui de la pêche et celui du glyphosate, pour montrer les marges de manœuvre des députés : sur la pêche, ils ont malgré tout réussi à obtenir pour 2021 l'interdiction de la pêche électrique, en dépit de l'opposition de la Hollande ; sur le glyphosate, le renouvellement des autorisations est passé des 15 ans espérés par les industriels à 5 ans. T. Delfel souligne le rôle des associations de citoyens pour permettre aux députés d'agir conformément à leurs responsabilités pendant que M. Auzanneau, pessimiste, rappelle l'échec des propositions concrètes faites au gouvernement par son groupe de réflexion.
Permalink[article]Pour un mea culpa, et une justice réparatrice : Entretien avec Sean Roberts ROUQUET, Lou ; ROUQUET, Lou - In : MONDE CHINOIS, 2021/1 (01/04/2021), N°65, P. 67-76
Dans cet entretien, Sean Roberts, auteur de The war on the Uyghurs : China's Internal campaign against a Muslim minority (La guerre aux Ouïghours : Campagne interne de la Chine contre une minorité musulmane, publié aux Presses universitaires de Princeton en 2020), revient sur la façon dont il comprend la situation ouïghoure en Chine, le vécu de la diaspora et les perspectives qui s'ouvrent dans l'avenir.
Permalink[article]Aux risques du monde : Droit de la force ou force des droits ? - In : HOMMES ET LIBERTES, mars 2018 (01/03/2018), N°181, P. 38-57
Malgré les dysfonctionnements de l'Organisation des Nations Unies (ONU), l'idée d'un seul monde résiste. Face aux risques nucléaires, terroristes et écologiques la définition d'un nouvel universalisme est nécessaire. Il devra être collectif pour éviter tout risque de conflits et de domination. Cet universalisme partagé devra servir de base à la refondation d'un droit international et à la création de nouvelles institutions. Trop souvent, les structures actuelles se fracassent sur les intérêts nationaux.
PermalinkTIBETAN BULLETIN / Administration centrale tibétaine
Permalink[article]Les tribulations de la justice pénale internationale : chronique des poursuites judiciaires inquiétant l'ancien président soudanais - In : POLITIQUE AFRICAINE, avril-juin 2020 (01/04/2020), N°158, P. 101-122
Omar Al-Bashir est poursuivi depuis 2008 par la Cour pénale nternationale (CPI) pour crime de guerre, crime contre l'humanité et génocide. La justice nord américaine poursuit l'ancien président pour génocide au Darfour. Par ailleurs il est poursuivi par des tribunaux soudanais pour plusieurs crimes ou délits. Or ces tribunaux nationaux ne reconnaissent pas la légitimité de la CPI et refusent de livrer Al-Bashir.
Permalink[article]Vers l’interdiction des sacs plastique en Afrique atlantique : une analyse numérique en droit de l'environnement BONNIN, Marie - In : MONDES EN DEVELOPPEMENT, 2021/1 (01/03/2021), N°193, P. 7-25
Le sac plastique est une menace pour les écosystèmes. C'est pourquoi l'Afrique atlantique a adopté des textes juridiques pour limiter leur usage. Cet article analyse les effets de ces textes via une approche numérique novatrice.
Permalink[article]Le XXIe siècle : le retour des frontières ? MARGUERITE, Laura - In : CARTO, janvier-février 2022 (01/01/2022), N°69, P. 12-23
La multiplication des murs entraîne une "barriérisation" du monde. Les frontières terrestres ou maritimes, linguistiques ou religieuses, sont à la fois limites, séparations, fronts, interfaces et territoires. Elles reposent sur des réalités géographiques figées et mouvantes et s'inscrivent profondément dans l'espace et le temps des sociétés humaines. Ce sont aussi des lieux de cristallisation de la souveraineté des États, de l'identité des peuples, et des flux migratoires.
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