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[document électronique]Non à l'exception américaine : sous couvert de lutte contre le terrorisme, l'offensive américaine contre la Cour Pénale Internationale FIDH (Fédération internationale pour les droits humains), - PARIS : FEDERATION INTERNATIONALE POUR LES DROITS HUMAINS (FIDH), 2002/11, 27 P.
Ce document de la FIDH fait un point sur l'arsenal juridique que les États-Unis ont mis en place pour éviter à ses nationaux d'être traduits devant la Cour pénale internationale (CPI). Cet arsenal vise à l'impunité des ressortissants et soldats nord-américains. On y trouve notamment un tableau avec toutes les approches faites par les États-Unis auprès des pays membres des Nations Unies, en vue de signer des accords ou d'empêcher la signature par ces pays du traité de Rome qui instituait la CPI. Le rapport montre comment les États-Unis instrumentalisent l'article 98 du Traité, qui vise à gérer les "conflits d'obligations" de pays envers des accords déjà signés.
Public :
http://www.fidh.org/IMG//pdf/cpi345n8.pdf
Titre : Non à l'exception américaine : sous couvert de lutte contre le terrorisme, l'offensive américaine contre la Cour Pénale Internationale Type de document : document électronique Auteurs : FIDH (Fédération internationale pour les droits humains) Editeur : PARIS : FEDERATION INTERNATIONALE POUR LES DROITS HUMAINS (FIDH) Année de publication : 2002/11 Collection : RAPPORT num. 8 Importance : 27 P. Format : fichier pdf Note générale : Rapport de position. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
États-Unis
Thésaurus Thématique
RELATIONS INTERNATIONALES ; Justice ; Accord ; Droit international ; Crime de guerre ; Droits humains ; Relations internationales ; Organisation des Nations unies (ONU)Résumé : Ce document de la FIDH fait un point sur l'arsenal juridique que les États-Unis ont mis en place pour éviter à ses nationaux d'être traduits devant la Cour pénale internationale (CPI). Cet arsenal vise à l'impunité des ressortissants et soldats nord-américains. On y trouve notamment un tableau avec toutes les approches faites par les États-Unis auprès des pays membres des Nations Unies, en vue de signer des accords ou d'empêcher la signature par ces pays du traité de Rome qui instituait la CPI. Le rapport montre comment les États-Unis instrumentalisent l'article 98 du Traité, qui vise à gérer les "conflits d'obligations" de pays envers des accords déjà signés. Type de contenu : rapport, rapport d'activités En ligne : http://www.fidh.org/IMG//pdf/cpi345n8.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32505 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 11836 W document électronique DISPONIBLE SUR LE WEB Disponible 30631 CR 2536 document électronique 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible [texte imprimé]Les OGM remis en question INF'OGM, - MONTREUIL : INF'OGM, 2002, 30 P.
Ce dossier veut ouvrir un débat public sur les OGM qui sont aujourd'hui devenus une réalité. Les enjeux sont souvent mal compris non seulement parce que les questions soulevées sont complexes et concernent plusieurs disciplines à la fois : science, droit, économie, politique, mais également à cause d'une propagande de masse de la part des entreprises multinationales. Cette propagande, ainsi que le manque d'information sur le sujet a incité Inf'OGM à créer des outils pédagogiques indépendants en reprenant des questions qu'on peut se poser sur les OGM : comment les OGM sont-t-ils fabriqués ? Mais également les brevets, la réglementation, les risques sur l'environnement et la nourriture...
Titre : Les OGM remis en question Type de document : texte imprimé Auteurs : INF'OGM Editeur : MONTREUIL : INF'OGM Année de publication : 2002 Autre Editeur : MONTPELLIER : BIODIVERSITE ECHANGES ET DIFFUSION D'EXPERIENCES (BEDE) Importance : 30 P. Note générale : Dossier pédagogique composé d'un lexique, d'un guide pratique d'actions citoyennes et de six fiches sur des questions relatives aux OGM /
* Qu'est-ce qu'un OGM ? Schéma "Principe de la transgénèse"
* Droits de propriété intellectuelle sur les OGM. Faut-il breveter le vivant ?
* Les cultures transgéniques réussiront-elles à nourrir le monde ?
* Les OGM dans l'environnement. La nature s'adaptera-t-elle ?
* Se nourrir d'OGM présente-t-il des risques ?
* Quelles réglementations pour les OGM ?
Tableaux chiffrés, schéma sur la transgénèse. Lexique.Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
AGRICULTURE ; Science ; Environnement ; Politique ; Organisme génétiquement modifié (OGM) ; Recherche ; Propriété intellectuelle ; Alimentation ; LégislationRésumé : Ce dossier veut ouvrir un débat public sur les OGM qui sont aujourd'hui devenus une réalité. Les enjeux sont souvent mal compris non seulement parce que les questions soulevées sont complexes et concernent plusieurs disciplines à la fois : science, droit, économie, politique, mais également à cause d'une propagande de masse de la part des entreprises multinationales. Cette propagande, ainsi que le manque d'information sur le sujet a incité Inf'OGM à créer des outils pédagogiques indépendants en reprenant des questions qu'on peut se poser sur les OGM : comment les OGM sont-t-ils fabriqués ? Mais également les brevets, la réglementation, les risques sur l'environnement et la nourriture... Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33090 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 30985 CR 2547 autres textes imprimés 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible [texte imprimé]Les options en matière de moyens d'existence dans le cadre de situations mettant en jeu des réfugiés : Un manuel pour la promotion de pratiques agricoles rationnelles UNHCR (Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés), - GENEVE (SUISSE) : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES POUR LES REFUGIES (UNHCR), 2002/12, 61 P.
Les organismes mettant en oeuvre le bien-être des réfugiés dans les camps doivent pouvoir répondre aux questions relevant du cadre législatif et réglementaire dans lequel les activités agricoles peuvent s'inscrire. Les réfugiés doivent pouvoir avoir des informations techniques sur la production alimentaire, avoir des méthodes de planification et des idées directrices pour analyser les situations permettant d'assouvir les besoins alimentaires tout en protégeant l'environnement.
Titre : Les options en matière de moyens d'existence dans le cadre de situations mettant en jeu des réfugiés : Un manuel pour la promotion de pratiques agricoles rationnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : UNHCR (Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés) Editeur : GENEVE [SUISSE] : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES POUR LES REFUGIES (UNHCR) Année de publication : 2002/12 Importance : 61 P. Note générale : Tableaux. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
AGRICULTURE ; Production agricole ; Technique agricole ; Alimentation ; Réfugié·e ; Planification ; Législation ; EnvironnementRésumé : Les organismes mettant en oeuvre le bien-être des réfugiés dans les camps doivent pouvoir répondre aux questions relevant du cadre législatif et réglementaire dans lequel les activités agricoles peuvent s'inscrire. Les réfugiés doivent pouvoir avoir des informations techniques sur la production alimentaire, avoir des méthodes de planification et des idées directrices pour analyser les situations permettant d'assouvir les besoins alimentaires tout en protégeant l'environnement. Type de contenu : rapport, rapport d'activités Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=40513 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 35184 URD ENV UNHCR opt02 autres textes imprimés 26 - GROUPE URD (Plaisians) Disponible [texte imprimé]Les politiques de migrations internationales MARMORA, Lelio, DOMENACH, Hervé - PARIS : L'HARMATTAN, 2002/12, 275 P.
Cet ouvrage brosse un tableau à la fois vaste et précis des mouvements migratoires dans le monde contemporain, en les resituant dans l'histoire de l'humanité. Il traite en détail les questions de la nature des migrations modernes, de leur finalité et de leurs conséquences pour les pays d'origine et les pays d'accueil des migrants. La circulation des êtres humains est un problème difficile à résoudre. Les États mènent des politiques qui varient selon leur idéologie de référence. L'auteur étudie la relation entre les repères idéologiques et les traductions politiques en matière de migrations. Pour lui, dans un contexte de mondialisation croissante, il ne peut y avoir de développement durable dans des espaces nationaux fermés. De même, il n'y a pas de développement humain sans liberté de circuler comme celle de ne pas migrer.
Titre : Les politiques de migrations internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Lelio MARMORA ; Hervé DOMENACH, Préfacier, etc. Editeur : PARIS : L'HARMATTAN Année de publication : 2002/12 Collection : POPULATIONS Importance : 275 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-3729-2 Note générale : Bibliographie. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
RELATIONS INTERNATIONALES ; Migration ; Politique migratoire ; Politique nationale ; Liberté de circulation ; Histoire ; Conflit ; Esclavage ; Mondialisation ; Droit d'asile ; Droits humains ; Réfugié·e ; LégislationRésumé : Cet ouvrage brosse un tableau à la fois vaste et précis des mouvements migratoires dans le monde contemporain, en les resituant dans l'histoire de l'humanité. Il traite en détail les questions de la nature des migrations modernes, de leur finalité et de leurs conséquences pour les pays d'origine et les pays d'accueil des migrants. La circulation des êtres humains est un problème difficile à résoudre. Les États mènent des politiques qui varient selon leur idéologie de référence. L'auteur étudie la relation entre les repères idéologiques et les traductions politiques en matière de migrations. Pour lui, dans un contexte de mondialisation croissante, il ne peut y avoir de développement durable dans des espaces nationaux fermés. De même, il n'y a pas de développement humain sans liberté de circuler comme celle de ne pas migrer. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32803 Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 30791 CM G/1021 autres textes imprimés 34 - CDTM (Montpellier) Disponible 30792 CR 2607 autres textes imprimés 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible 56329 CDATM 2508 autres textes imprimés 83 - RTM (Draguignan) Disponible [texte imprimé]La prostitution adulte en Europe Fondation Scelles, - TOULOUSE : ÉRÈS, 2002, 264 P.
La Fondation Scelles, dont le but est de faire reculer l'exploitation sexuelle sous toutes ses formes, publie un panorama de la prostitution en Europe. La prostitution peut être définie en détaillant ses structures (formes, acteurs, état des législations). Chaque pays d'Europe Occidentale est ensuite analysé : des groupes se constituent, selon les attitudes de réglementation ou d'abolition adoptées par les gouvernements. Les femmes font l'objet d'un trafic au départ de l'Europe de l'Est ; la situation de chaque Etat est examinée et expliquée. On comprend que les prostitué(e)s adultes sont des victimes des mafias, qui profitent de l'internationalisation des échanges, des nouvelles technologies, des nouveaux médias.
Titre : La prostitution adulte en Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Fondation Scelles Editeur : TOULOUSE : ÉRÈS Année de publication : 2002 Importance : 264 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7492-0075-0 Note générale : Préface de Marie-Thérèse Hermange (député européen, vice-présidente de la commission Emploi et Affaires sociales du Parlement européen, présidente de l'intergroupe Famille et protection de l'enfance). Bibliographie. Glossaire. Index. Présentation de la Fondation Scelles. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Europe ; Russie ; Balkans
Thésaurus Thématique
SOCIÉTÉ ; Prostitution ; Droit social ; Mondialisation ; Immigré·e ; Femme ; Mafia ; HommeRésumé : La Fondation Scelles, dont le but est de faire reculer l'exploitation sexuelle sous toutes ses formes, publie un panorama de la prostitution en Europe. La prostitution peut être définie en détaillant ses structures (formes, acteurs, état des législations). Chaque pays d'Europe Occidentale est ensuite analysé : des groupes se constituent, selon les attitudes de réglementation ou d'abolition adoptées par les gouvernements. Les femmes font l'objet d'un trafic au départ de l'Europe de l'Est ; la situation de chaque Etat est examinée et expliquée. On comprend que les prostitué(e)s adultes sont des victimes des mafias, qui profitent de l'internationalisation des échanges, des nouvelles technologies, des nouveaux médias. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=29126 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 28350 CR 53 SOC 121 autres textes imprimés 35 - CRIDEV (Rennes) Disponible [texte imprimé]Qu'est-ce qu'un Français : histoire de la nationalité française depuis la Révolution WEIL, Patrick, - PARIS : GRASSET, 2002, 401 P.
Cet ouvrage reconstitue l'histoire de la nationalité française de 1803 à 1973. En 1803 la nationalité est un attribut de l'homme au détriment de la femme (qui devient étrangère en épousant un étranger). En 1889 un statut infériorisé est imposé aux musulmans d'Algérie. En 1927 l'ouverture de la naturalisation a pour contrepartie la restriction du droit des naturalisés. Mais surtout à partir de 1940 se produit de véritables crises ethniques de la nationalité : antisémite sous Vichy, racialiste à la Libération, anti-musulman plus récemment. Aujourd'hui, ces crises difficilement surmontées, le droit à la nationalité française réalise peu ou prou le programme fixé par Napoléon Bonaparte : embrasser sans discrimination - par le sol, la filiation, le mariage ou la résidence - le plus de français possible.
Permalink[texte imprimé]Quand le droit fait l'école buissonnière : pratiques populaires de droit HUYGHEBAERT, Patricia, MARTIN, Boris ; Juristes Solidarités - PARIS : EDITIONS CHARLES LEOPOLD MAYER (ECLM), 2002/09, 197 P.
"Quand le droit fait l'école buissonnière, il nous parle de nous". Voilà qui résume bien cet ouvrage qui montre, à travers l'expérience de Juristes-Solidarités, les différentes façons d'appréhender le droit. Les auteurs démontrent que le droit peut être un outil de développement aux Suds comme aux Nords, lorsque les populations se l'approprient.
Permalink[document électronique]Rapport du Haut Conseil de la coopération internationale sur "Gouvernance démocratique et coopération internationale" HCCI (Haut Conseil de la coopération internationale), - PARIS : HAUT CONSEIL DE LA COOPERATION INTERNATIONALE (HCCI), 2002/09, 106 P.
Le présent rapport vise à répondre à plusieurs questions : Qu'est-ce que la « bonne gouvernance» ? Ce concept a t-il sa place dans la politique française de coopération et dans l'affirmative, avec quel contenu ? Faut-il faire évoluer les programmes de coopération en donnant davantage de place à ceux qui visent à améliorer la gouvernance démocratique ? Dans l'affirmative, dans quels domaines ? Peut-on améliorer la gouvernance locale des Etats sans s'intéresser parallèlement à l'intégration régionale et à la gouvernance mondiale, ou, comment articuler le local et le global ? A travers des recherches ou des écrits récents sur la gouvernance, quels sont les futurs développements de ce concept et peut-on d'ores et déjà émettre des recommandations pour promouvoir un nouveau contrat social mondial ?
Public :
Permalink[texte imprimé]Reflections on the 2nd World Social Forum in Porto Alegre : What's Left Internationally ? WATERMAN, Peter, - LA HAYE (PAYS BAS) : INTERNATIONAL INSTITUTE OF SOCIAL STUDIES (ISS), 2002/06, 40 P.
Le Forum social mondial de Porto Alegre est le reflet d'une véritable évolution sociale des comportements des différentes composantes de la société civile : parti politique de gauche, mouvements sociaux et syndicats. La construction d'une société civile internationale change la donne et le poids de chacune de ces composantes. Elle va au-delà du modèle d'émancipation de la Révolution française en s'octroyant le rôle de mouvement mondial pour la justice sociale.
Permalink[texte imprimé]Refugees, rebels and the quest for justice LCHR (Lawyers committee for human rights), - NEW YORK (ETATS UNIS) : LAWYERS COMMITTEE FOR HUMAN RIGHTS (LCHR), 2002, 295 P.
Bien que régis par les forces de sécurité internationales, les camps de réfugiés mis en place après le génocide rwandais et après les conflits qui ont touchés l'Afrique de l'Ouest, ne sont pas des espaces sécurisés la violence des conflits ayant été entraînée dans ses espaces fermés. Il est du devoir de la communauté internationale de mieux se préparer à faire face à cette violence, de protéger les victimes face à leurs bourreaux et d'instaurer dans les camps de réfugiés un climat de justice.
Permalink[outil pédagogique] : dossier, livret pédagogique Repères : Manuel pour la pratique de l'éducation aux droits de l'homme avec les jeunes Conseil de l'Europe, GOMES, Rui - STRASBOURG : CONSEIL DE L'EUROPE, 2002/10, 455 P.
Il s'agit d'un guide pour les praticiens de l'éducation aux droits de l'homme. Il s'organise autour de 16 thèmes liés aux droits de l'homme : l'éducation, l'égalité des sexes, l'environnement, la citoyenneté, la démocratie, la discrimination et la xénophobie, la mondialisation, la paix et la violence, la pauvreté, la santé, la sécurité humaine, le sport, les droits de l'enfant, les droits de l'homme en général, les droits sociaux et les médias. Ce manuel et les activités qu'il propose peuvent s'adapter au travail scolaire, en classe, à des situations extrascolaires, des cycles de formations ou de séminaires, des camps de vacances ou des ateliers de travail, ou encore des clubs de jeunes ou des groupes de jeunes. L'ensemble est également proposé pour intervenir auprès d'adultes.
Public : Lycée (15-17 ans);Enseignant / animateur;Adulte
Permalink[texte imprimé]S-21 ou le crime impuni des Khmers rouges CHANDLER, David, - PARIS : AUTREMENT, 2002, 204 P.
S-21 était une prison d'Etat, une prison secrète. Elle fût l'expression physique et violente de la volonté des Khmers rouges d'éradiquer "l'ennemi de l'intérieur". De 1975 à 1979, plus de 14 000 hommes, femmes et enfants ont connu l'incarcération, la torture et souvent l'exécution. Cette machine à broyer l'humain était aussi une terrible machine procédurière puisque tous les aveux arrachés ont été consigné par écrit.A travers ces archives, accompagnées d'entretiens avec les survivants mais aussi d'anciens employés de la prison, David Chandler tente d'expliquer comment S-21 a pu exister et quel part a pris dans S-21 l'héritage national, l'héritage communiste et la part d'universalité.
Permalink[document électronique]Tchad : Une justice au point mort ? FIDH (Fédération internationale pour les droits humains), FIDH, Programme de coopération juridique 2001-2003 - PARIS : FEDERATION INTERNATIONALE POUR LES DROITS HUMAINS (FIDH), 2002/07, 44 P.
En septembre 2001, une mission de la FIDH s'est rendue au Tchad afin de recenser les dysfonctionnements de la justice tchadienne et pour préparer le séminaire "Administration de la justice et justice internationale" en novembre 2001. A l'issue de ce séminaire portant sur les mécanismes régionaux et internationaux de protection des droits de l'Homme, le rôle des ONG de protection des Droits de l'Homme dans un État de droit, les enjeux de la justice internationale et la coopération des juridictions nationales avec la C.P.I...., des recommandations ont été formulées et transmises aux bailleurs de fonds internationaux qui financent la justice au Tchad (Commission européenne, coopération française, PNUD et Banque mondiale).
Public :
https://www.fidh.org/IMG/pdf/ch340f.pdf
Permalink[texte imprimé]Toi, futur citoyen FUROIS, Sylvie, - TOULOUSE : MILAN, 2002, 38 P.
Un enfant de moins de 18 ans n'est pas encore un citoyen donc n'a pas le droit de voter. Mais il a une place dans la société. Etre citoyen, c'est avoir un ensemble de droits et de devoirs, c'est jouer un rôle dans une démocratie et se montrer responsable.
Permalink[texte imprimé]Les trafics du sexe : femmes et enfants marchandises LEGARDINIER, Claudine, - TOULOUSE : MILAN, 2002, 63 P.
L'auteur dénonce ici la prostitution et le trafic du sexe après avoir retracé l'histoire de la prostitution. Ce livre apporte des informations sur la politique européenne et française en la matière. Il met aussi en cause les clients, responsables de l'évolution du trafic sexuel. Bien sûr, la situation des pays du Sud et de l'Europe de l'Est est abordée. La dernière partie apporte des solutions pour faire regresser le milieu prostitutionnel.
Permalink[texte imprimé]VOL. 1. Les goûters philo LABBÉ, Brigitte, PUECH, Michel - TOULOUSE : MILAN, 2002, 40 P.
Ce livre traite de la justice et de l'injustice, de la guerre et de la paix, de la violence et de la non-violence, de la fierté et de la honte et du travail et de l'argent.
Permalink[texte imprimé]Votons pour un monde plus juste : Campagne pour l'augmentation de L'Aide publique au développement : Kit de mobilisation législatives 2002 AJALTOUNI, Nayla, CCFD-Terre Solidaire (Comité catholique contre la faim et pour le développement-Terre Solidaire) - PARIS : COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT (CCFD) TERRE SOLIDAIRE, 2002/04, 27 P.
La campagne "Votons pour un monde plus juste" rassemble plus de 45 organisations de solidarité internationale, d'éducation populaire, d'associations de collectivités locales et des centrales syndicales. Ce kit a un but pratique : comment interpeller les candidats aux élections législatives de juin 2002 sur les questions de l'aide au développement et la solidarité internationale ? Les points suivants sont évoqués : qu'est-ce que l'APD ?, l'APD française est trop faible, l'APD intéresse les citoyens, l'aide est efficace. Le dossier fait un bilan des rencontres avec les candidats, montre comment le thème de l'APD est présent dans la campagne de différents partis politiques (MDC, PC, PS, RPR, UDF, Les Verts) et les réactions des ONG françaises face à ces programmes.
Permalink[texte imprimé]2 VOL.. Poser les fondements de la paix CCFD-Terre Solidaire (Comité catholique contre la faim et pour le développement-Terre Solidaire), - PARIS : COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT (CCFD) TERRE SOLIDAIRE, 2001, 39 P. ; 31 P.
VOL. 1 : Le CCFD travaille sur le thème "Paix et développement" pour la période 2001-2003. Ce document, à destination première des membres du CCFD, propose une réflexion sur le thème de la paix, ainsi qu'une bibliographie détaillée et une liste de contacts.
VOL. 2 : Ce document relate, pour cinq pays, l'histoire et les faits qui ont conduit aux situations particulières de conflit. Il décrit aussi la démarche des populations et des réseaux qui réagissent à l'iniquité par des moyens qu'ils ont choisis comme étant les plus appropriés. En dernière partie, est expliquée l'implication du CCFD auprès de certains groupes partenaires.
Permalink[texte imprimé]L'abécédaire des droits économiques, sociaux et culturels Réseau Solidarité, - RENNES : RESEAU SOLIDARITE, 2001/01, 68 P.
Cet ouvrage constitue un précieux instrument pour les acteurs de la lutte contre une mondialisation "sauvage". Les chiffres donnés dans cet abécédaire fournissent la preuve de la nécessité du combat pour les droits économiques, sociaux et culturels.
Permalink[texte imprimé]Accord franco-algérien : ce qui va changer GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2001/09, 16 P.
Ce fascicule présente une analyse du troisième avenant à l'accord franco-algérien, avenant qui a été signé en juillet 2001. Ce texte va permettre d'aligner -à quelques réserves près- le statut des Algériens sur celui des autres étrangers prévu dans l'ordonnance du 2 novembre 1945. Le document présente les principaux domaines qui vont connaître des changements par l'application de ce nouveau texte, notamment le regroupement familial et les conditions de délivrance d'un certificat de résidence. Le texte de l'avenant est reproduit en fin de document.
http://www.gisti.org/IMG/pdf/np_ac-franco-algerien.pdf
Permalink[texte imprimé]L'Afrique (centrale) des Droits de l'Homme : le droit d'être des Humains Rupture-Solidarité, - PARIS : KARTHALA, 2001, 286 P.
Chaque jour en Afrique apporte son lot de violations des Droits de la personne humaine. Entre des pouvoirs autocratiques, forts de leur illégitimité, et des populations poussées à la survie et exclues de toute représentation politique, l'équilibre n'est maintenu qu'au prix d'un violence étatique immodérée, reproduite au quotidien à tous les étages de la société. Mais poser la question des Droits humains en Afrique ne revient pas seulement à dénoncer la responsabilité des Etats, c'est féconder cette notion des interrogations africaines ? Individu contre communauté ? La personne n'est certes humaine que par son insertion dans des rapports sociaux. Mais si les Droits de l'individu doivent être couplés à ceux de la communauté, les citoyens africains ne feront avancer les Droits humains, que par la ré-appropriation de cette part d'humanité qui leur est encore refusée... Le droit d'être des humains. Tout simplement. (Présentation de l'éditeur). L'ouvrage, à travers l'étude de cas variés, s'interroge sur ce qui fait l'humanité africaine, avec comme exemple, le cas des disparitions de 353 personnes enlevées par des militaires d'Etat à Brazzaville ; la vindicte populaire qui s'acharne sur un "débrouillard" malchanceux à Yaoundé ; la pratique de l'avortement dans la société camerounaise et plus largement le rapport au corps et la pratique de contraception dans la mentalité traditionnelle ; l'exploitation des enfants due à la misère et au libéralisme. D'autres contributions mettent l'accent sur la violence politique, les stratégies de survie dans le contexte des plans d'ajustement structurel. Enfin, un article analyse le concept de droits de l'Homme, avec la conception traditionnelle africaine de l'Homme.
Permalink[texte imprimé]Afrique de l'Ouest : Gare à vous, vous parlez trop : les défenseurs des droits humains attaqués Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 2001/04, 49 P.
Amnesty International fait le point sur les droits élémentaires de l'être humain dans 9 pays de l'Afrique de l'Ouest. Il apparaît que ces droits y sont bafoués et leurs défenseurs (mouvements étudiants, associations religieuses ou féminines, journalistes indépendants) en but aux représailles et même menacés dans leur vie. Amnesty International s'engage à utiliser ses ressources, ses compétences et son expérience pour faire campagne afin que les défenseurs des droits de l'homme soient soutenus dans leur action et protégés.
Permalink[texte imprimé]Arabie saoudite : Le triste sort réservé aux femmes Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 2001/01, 63 P.
En Arabie saoudite, la discrimination sexuelle est enracinée dans les coutumes et dans les lois. La femme ne peut participer à la vie publique, elle est victime de discrimination en matière d'emploi et d'éducation, elle peut être arrêtée et torturée. La violence familiale n'est pas sanctionnée. Le système judiciaire tout entier est discriminatoire et ne permet pas d'obtenir réparation.
Permalink[texte imprimé]Les armes à uranium appauvri : Jalons pour une interdiction BARRILLOT, Bruno, - BRUXELLES (BELGIQUE) : GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA PAIX ET LA SECURITE (GRIP), 2001/10, 105 P.
De nombreux militaires et vétérans connaissent des maux tels que des douleurs musculaires, des infections respiratoires et même des cancers depuis l'utilisation dans les guerres d'armement à uranium appauvri. La première utilisation de ce type d'arme eut lieu durant la première Guerre du Golfe en Irak, la population irakienne connaît depuis les même maux que les soldats et le pays subit un taux exceptionnellement fort d'enfants mort-nés, une recrudescence de leucémies ainsi que de nombreuses malformations. La communauté internationale et la communauté scientifique sont partagées au sujet de l'effet de ces armes sur les humains. Un bon nombre d'experts, mandatés par les gouvernements, pensent que ces armes n'ont aucun lien avec l'apparition des maux de la population, d'autres experts veulent poursuivre les recherches. Un bon nombre de scientifiques ayant assez des non-dits gouvernementaux et de faux rapports veulent un débat démocratique ; ils pensent que les armes à uranium appauvri doivent être interdites.
Permalink[texte imprimé]Atlas des médias dans le monde BALNAVES, Mark, DONALD, James ; HEMELRYK DONALD, Stephanie - PARIS : AUTREMENT, 2001, 128 P.
Permalink[texte imprimé]L'autre voyage BIACHE, Roland, Collectif Orchidées - PARIS : GALLIMARD NOUVEAUX LOISIRS, 2001/01, 34 P.
Les participants à la Conférence mondiale du Tourisme durable, réunis à Lanzarote, Iles Canaries, Espagne, les 27 et 28 avril 1995, ont élaboré une Charte du Tourisme durable. En effet, il apparaît que, si le tourisme peut être un formidable facteur de développement et favoriser la rencontre des cultures, jusqu'à présent, il a apporté beaucoup d'éléments négatifs pour les pays du Tiers-Monde : prostitution, mendicité, dégradation des ressources naturelles et des sites, perte de l'identité culturelle. Il faut lutter contre les dérives du tourisme et inciter les Occidentaux à adopter un comportement responsable dans les pays visités. Tous ces éléments ont été repris par les membres de l'Organisation mondiale du Tourisme lors de leur dernière Assemblée générale en octobre 1999 à Santiago du Chili. Il y ont approuvé le "Code Mondial d'Ethique du Tourisme" qui reprend les nombreux documents publiés sur le sujet au cours des dernières décennies.
Permalink[texte imprimé]Le boom du mercenariat : défi ou fatalité ? Survie, - LYON : CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE RECHERCHE SUR LA PAIX ET LES CONFLITS (CDRPC), 2001/07, 87 P.
Ce colloque fait un état des lieux du phénomène mercenaire dans un contexte de recrudescence des opérations mercenaires et de développement de la privatisation de la guerre. En effet, la sécurité - domaine réservé de l'Etat - est devenue un secteur florissant du marché. Les sociétés privées, dites "de sécurité", notamment occidentales se multiplient et sont de plus sollicitées ou subies, en particulier par des Etats africains. Quelle est la place de la France dans ce concert ? Qui sont ces mercenaires, ces soldats du privé souvent affiliés à des mouvements d'extrême droite ? Quelle est leur idéologie, celle de leurs employeurs et de leurs commanditaires ? A quoi pense l'ONU quand elle envisage, dans certaines circonstances, de recourir à des sociétés de sécurité privées pour des opérations de maintien de la paix ? Quels instruments juridiques et politiques est-il possible de déployer pour contrecarrer ce phénomène ? Telles sont les questions auxquelles a tenté de répondre l'association Survie en organisant un colloque en présence de spécialistes de la question, de personnalités politiques et de juristes et dont les actes sont publiés ici.
https://francegenocidetutsi.org/MercenairesColloqueSurvie.pdf
Permalink[texte imprimé]Le Botswana contemporain COMPAGNON, Daniel, MOKOPAKGOSI, Brian - PARIS : KARTHALA, 2001/06, 432 P.
Le cas du Botswana oppose un démenti à l'afropessimisme ambiant. Sa trajectoire politique et économique depuis l'indépendance en 1966 est intéressante ; cet ouvrage tente d'expliquer les mécanismes de cette réussite. Appliquant une démocratie modérée et adhérant sans complexe au capitalisme, le Botswana a investi dans les infrastructures et dans le formation de la jeunesse pour préparer l'avenir.Le Botswana est un partenaire actif de la "nouvelle Afrique du Sud" et il tient une place centrale dans la SADC (Communauté pour le Développement de l'Afrique australe). Il est considéré par les institutions internationales comme un "pays émergent". Cependant, il doit affronter un problème grave : le sida.
Permalink[texte imprimé]Brevets sur le vivant : planète privatisée, défense d'entrée ! CEDIDELP (Centre de documentation internationale sur le développement, les libertés et la paix), - PARIS : RESEAU D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET LA SOLIDARITE INTERNATIONALE (RITIMO), 2001/05, 63 P.
Depuis les années quatre-vingt et l'essor du génie génétique, breveter le vivant n'est plus de l'ordre de la science-fiction. Ainsi, quelques firmes multinationales sont en train de s'approprier le vivant ? Or vert du XXIe siècle, les plantes font l'objet d'une convoitise sans précédent et les pays du Sud, principaux dépositaires de la biodiversité mondial,e sont les premières victimes d'un système juridique créé au Nord. Leurs ressources naturelles sont pillées et l'introduction de plantes brevetées (dont les fameux OGM) enferme leurs paysans dans une logique de dépendance qui menace leur sécurité alimentaire. Le brevetage du vivant est un enjeu crucial pour l'avenir de millions de personnes dans le monde dont les citoyens doivent se saisir, pour ne pas laisser quelques multinationales s'accaparer un bien commun de l'humanité.
Permalink[texte imprimé]Bulletin des arrêts de la cour suprême de justice Ministère de la Justice et des Affaires parlementaires République démocratique du Congo, - KINSHASA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : COUR SUPREME DE JUSTICE DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO, 2001, 575 P.
Cet ouvrage regroupe des arrêts zaïrois sur 5 ans. Ces textes sont des arrêts de principe qui marquent l'évolution de la jurisprudence au Zaïre entre 1980 et 1984.
Permalink[texte imprimé]Ces ouvriers aux dents de lait BAFFERT, Sigrid, - PARIS : SYROS JEUNESSE, 2001/10, 133 P.
Dans ce livre l'auteur nous présente trois histoires de trois protagonistes totalement différents, ayant pour seul point commun le travail du textile : d'abord l'histoire des chinoises Song et Chai quelque part dans un atelier clandestin en France, ensuite l'histoire de la marocaine Naïla soumise dès l'âge de cinq ans à la fabrication de tapis à Fez dans les année 60, puis l'histoire de Corentin, apprenti bonnetier de 11 ans exploité à l'aube de la Révolution de 1848.
Permalink[texte imprimé]Cette longue marche des sans-papiers CIIP Grenoble (Centre d'information inter-peuples), - GRENOBLE : CENTRE D'INFORMATION INTER PEUPLES (CIIP), 2001/11, 44 P.
Depuis plusieurs années, des migrants fuient la misère et la répression dans leur propre pays pour tenter, souvent au péril de leur vie, d'entrer en Europe. Or, les pays riches, dont la France, ont adopté une politique très protectionniste qui va vers le démantèlement du droit d'asile. Les migrants sont acceptés au compte-goutte, à condition d'être économiquement utiles et productifs. Les autres, demandeurs du statut de réfugiés politiques, attendent parfois des années pour voir leurs demandes rejetées à 95 pour cent par l'OFPRA (Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides). Ils subsistent alors, dans notre pays, dans les pires conditions, sans ressources et sans droits, y compris les femmes et les enfants. Sans carte de séjour ni carte de réfugié, il est impossible en effet du trouver un travail autre que clandestin, ni un logement. Les prestations sociales (allocations familiales, RMI, aide au logement) ne sont pas non plus versées. Aidés par des organisations françaises, les sans-papiers se mobilisent et font des manifestations publiques pour se voir octroyer des droits élémentaires dans le cadre d'une législation clarifiée.
Permalink[texte imprimé]Combattre le racisme, c'est possible Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme, - LIEGE (BELGIQUE) : VILLE DE LIEGE, 2001, 30 P.
Bande dessinée sur la "loi tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme ou xénophobie dite loi Maureaux du 30 juillet 1981" promulguée en Belgique. Ces mises en situation sont suivies du texte de loi du 30 juillet 1981 puis du texte de loi du 23 mars 1995, de la proposition de quelques moyens d'action, d'un exemple de lettre type pour déposer plainte, d'adresses utiles en Belgique, de quelques exemples de jurisprudence et d'éléments bibliographiques
Permalink[texte imprimé]Comment lutter contre les mutilations génitales féminines ici et là-bas ? GILLETTE-FAYE, Isabelle, TOUBON, Robert ; EQUIPOP (Equilibres et populations) - PARIS : EQUILIBRES ET POPULATIONS (EQUIPOP), 2001/11, 60 P.
Ce document propose des moyens de lutter contre les mutilations sexuelles féminines en France et dans les pays du Sud qui les pratiquent. Des spécialistes médecins et militants associatifs s'y expriment et font le point sur les conséquences de ces pratiques et des moyens légaux disponibles pour les éradiquer. Il y est présenté différentes associations et organismes luttant contre les mutilations sexuelles féminines.
Permalink[texte imprimé]Comptabilité : Principes et Applications LEBEAU, Lucie, - PARIS : AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF), 2001, 388 P.
Cet ouvrage propose une approche complète de la comptabilité pour s'initier au langage et à la logique comptables. En tant qu'experte-comptable, Lucie Lebeau expose les bases essentielles de la comptabilité générale, c'est-à-dire la comptabilité que doit présenter une entreprise française aux interlocuteurs officiels, banques, institutions financières ou assurances, administrations fiscale et sociale. L'ouvrage est construit sur la base d'une combinaison de principes théoriques et d'exemples d'application, pour permettre aux étudiants, aussi bien en formation initiale que continue, d'acquérir les mécanismes fondamentaux de la comptabilité générale et de se familiariser progressivement avec les états financiers de synthèse et les principes comptables.
Permalink[texte imprimé]Contre le travail des enfants GODARD, Philippe, - STRASBOURG : DESMARET, 2001, 214 P.
Dans la première partie de ce livre, l'auteur s'insurge violemment contre le travail des enfants qu'aucun argument, social ou économique, ne devrait pouvoir justifier. Dans les pays du Tiers-Monde, les enfants pauvres sont victimes d'une forme d'esclavage et privés d'école et de jeux. Ils sont asservis dans des entreprises souvent délocalisées, et permettent à celles-ci de produire à moindre coût et d'augmenter leurs bénéfices en revendant ces marchandises aux pays riches. Il faut mettre en place des associations locales capables d'assurer aux enfants un cadre de vie décent et une scolarisation. L'ouvrage propose ensuite des témoignages concrets sur des situations existantes.
Permalink[texte imprimé]Le crime contre la nature GIRAUD, Pierre, - PARIS : L'HARMATTAN, 2001, 154 P.
Les hommes font courir à la Terre de tels dangers qu'ils mettent en péril sa survie même et celle de leurs descendants. Les estimations de scientifiques sur l'état de notre planète sont souvent lénifiantes et ne reflètent pas la réalité. L'auteur, sociologue, préconise la création d'un Organisme Mondial pour la protection du climat où tous les peuples seraient représentés et auraient des droits de discussion. Un code devra être établi pour préciser la notion de crime contre la nature et prévoir des sanctions contre ceux qui s'en rendent coupables.
Permalink[texte imprimé]Decentralisation, Enablement and Local Governance in Low Income Countries HELMSING, A. H. J. Bert, - LA HAYE (PAYS BAS) : INTERNATIONAL INSTITUTE OF SOCIAL STUDIES (ISS), 2001/07, 35 P.
La décentralisation est devenue une question centrale dans le débat sur le développement local. L'Etat facilite et réglemente le cadre dans lequel d'autres acteurs politiques peuvent apporter leur contribution. Ce transfert de pouvoir et l'habilitation donnée à ces nouveaux acteurs est au cœur du débat, elle implique de nouveaux défis qui sont présentés ici, notamment à travers les cas de figure d'un certain nombre de pays.
Permalink[texte imprimé]Eela Tatine' Construyendo el pluralismo juridico. Alb'I Isushil LEON, Juan, Defensoria Maya - GUATEMALA CITY (GUATEMALA) : SERVIPRENSA, 2001, 151 P.
Cet ouvrage est issu d'un projet qui vise à renforcer le droit maya au Guatemala et à créer les conditions d'un modèle juridique pluriel, multiculturel, participatif, représentatif et démocratique. Il est le résultat d'un triple travail, par le biais de forums et d'ateliers, de systématisation du droit et du système de justice maya, de sensibilisation au droit maya et au pluralisme juridique auprès des acteurs de la justice et de la société civile, de consultation auprès des autorités mayas sur la question de l'articulation du système judiciaire maya avec le système judiciaire officiel. Il synthétise les thèmes abordés dans les forums et les ateliers, rapporte les questions soulevées dans la consultation auprès des autorités mayas, présente l'impact et les perspectives du projet, ainsi que les interventions des participants.
Permalink[texte imprimé]Egalité sans frontière : Les immigrés ne sont pas une marchandise Fondation Copernic, - PARIS : SYLLEPSE, 2001, 126 P.
Bien accueillis au temps de la prospérité économique, surtout par le patronat qui avait alors besoin de main-d'oeuvre, les immigrés sont depuis la crise économique devenus un "problème social". En fait, les législations actuelles font surtout la différence entre les réfugiés clandestins, venus du Tiers-Monde ou des pays de l'Est, indésirables partout parce que non rentables économiquement, et les "élites" qu'on appâte par de bons salaires. En outre, le gouvernement ferme les yeux sur les travailleurs clandestins auxquels ont recours de nombreux secteurs d'activité (bâtiment, restauration, entretien, ect).
Permalink[texte imprimé]Éloge de la désobéissance : A propos d'"un spécialiste" : Adolf Eichmann BRAUMAN, Rony, SIVAN, Eyal - PARIS : LE POMMIER, 2001, 173 P.
"Éloge de la désobéissance" complète un film intitulé "un spécialiste", drame judiciaire dont Adolf Eichamnn est une sorte de manifeste contre la banalisation du mal. Après avoir présenté Eichmann et relaté son procès, les auteurs du film s'expliquent : ils ont dû choisir dans les heures de vidéos d'archives dont ils disposaient. Leur but profond, en montrant Eichmann, un "homme ordinaire" qui mettait au dessus de tout les valeurs de l'obéissance et du travail bien fait, est de provoquer la peur. Donner à voir la souffrance, le malheur des victimes serait réducteur car la pitié paralyse la pensée. Elle élude la réflexion sur le mal, le banalise. Le livre se termine par la transcription du scripte.
Permalink[texte imprimé]L'entreprise et l'éthique BALLET, Jérôme, BRY, Françoise de - PARIS : SEUIL, 2001, 435 P.
L'entreprise ne s'est jamais contentée d'un rôle strictement économique : l'histoire montre qu'elle a été au centre des mécanismes de régulation et de cohérence sociales à travers le paternalisme ou la quête d'une entreprise citoyenne. Mais désormais, la mondialisation, le désengagement de l'Etat, les nouvelles technologies conduisent l'entreprise à prendre de nouvelles responsabilités, ne serait ce qu'en matière environnementale. Mais l'agir éthique implique des relations basées sur la confiance. Il a de multiples aspects dans l'entreprise : ressources humaines, marketing, finance, production... A l'extérieur de l'entreprise, il concerne les fournisseurs, les clients, l'écologie, le chômage, le commerce international... Le défi de l'éthique dans l'entreprise ne doit pas être simplement une nouvelle régulation du système capitaliste mais un véritable choix de société.
Permalink[texte imprimé]L'envers de la dette : criminalité politique et économique au Congo-Brazza et en Angola VERSCHAVE, François-Xavier, Agir ici pour un monde solidaire ; Survie - MARSEILLE : AGONE, 2001, 226 P.
Le Congo-Brazza et l'Angola, pays riches en matières premières très recherchées voient leur dette extérieure s'accroître considérablement et les guerres s'éterniser. Les acteurs sans scrupules, responsables d'une telle situation sont notamment les compagnies pétrolières, les banques, les mercenaires, les politiques, ainsi que tous les intermédiaires. La perspective d'actions en justice civile voire en justice pénale est ici étudiée.
Permalink[texte imprimé]L'eugénisme, la science et le droit BACHELARD-JOBARD, Catherine, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 2001, 345 P.
"Au cœur du débat qui se développe autour de questions relevant de la bioéthique, des techniques de procréation et du diagnostic des maladies génétiques, l'eugénisme constitue l'un des éléments récurrents et fondamentaux de ce dialogue complexe entre les sciences exactes, la médecine, le droit et l'éthique. L'ouvrage resitue tout d'abord l'eugénisme dans une perspective historique. Puis il examine les normes (juridique, scientifique, philosophique) qui gravitent autour de ce concept, afin de savoir si les biotechnologies associées aux connaissances grandissantes en génétique présentent ou non des dangers pour l'homme et son humanité. Au centre de la question eugénique, deux thèmes sont présents : l'appréciation de la normalité et l'appréciation de la vie, thèmes qui posent des questions redoutables telles que : qu'est-ce qu'un enfant normal ? Qu'est-ce qu'une maladie génétique grave ? Que recherche-t-on : le respect de la vie, sa dignité ou sa qualité ? Possède-t-on un droit à naître normal ou, autrement dit, est-ce qu'il existe un droit subjectif à l'eugénisme individuel ? Quelles sont les réponses du législateur à toutes ces interrogations ?" (D'après le résumé éditeur).
Permalink[texte imprimé]L'Europe des migrations WIHTOL DE WENDEN, Catherine, - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 2001, 87 P.
"Cet ouvrage vise à donner des points de repère et des informations pratiques sur la question des migrations en Europe. Tous les Etats européens, y compris ceux du Sud qui étaient traditionnellement des terres d'émigration, sont aujourd'hui des pays d'accueil. Une européanisation des politiques migratoires se met en place même si un décalage subsiste entre la définition des politiques communes et la réalité mouvante des flux migratoires. De même tous les Etats européens doivent affronter une pression migratoire forte. Leurs politiques oscillent entre admissions sélectives, répression des entrées illégales et régularisation. On trouvera également un panorama de la situation des populations immigrées et réfugiées dans les différents pays, ainsi qu'une présentation comparative des réglementations nationales et européennes concernant la maîtrise des flux, l'entrée et le séjour, les régularisations, le droit d'asile, les politiques d'intégration, le regroupement familial, l'accès à la nationalité". (Extrait de la 4ème de couverture).
Permalink[texte imprimé]Le financement public des associations MERLET, Jean-François, - PARIS LA DEFENSE : JURIS, 2001, 80 P.
L'objet de ce mémoire est l'étude du financement public des associations. Il étudie l'ensemble des modalités de financement par lesquelles l'État manifeste sa "collaboration" avec les associations. L'auteur analyse tout d'abord les fondements et les raisons qui poussent l'État à financer des intérêts privés. Puis il pose le cadre normatif qui limitent les possibilités de financement des associations. A partir des différentes formes de financement, il s'interroge sur les risques que fait peser le financement sur les deux parties (État et associations) : risque d'illégalité de l'action administrative (par financement d'intérêts privés) et risque de perte d'autonomie de l'association.
Permalink[texte imprimé]La guerre au vivant : organismes génétiquement modifiés & autres mystifications scientifiques BERLAN, Jean-Pierre, HANSEN, Michael ; LANNOYE, Paul - MARSEILLE : AGONE, 2001, 167 P.
"La biologie moderne et ses biotechnologies relèvent plus de la spéculation financière caractéristique de notre époque que d'une science qui a perdu jusqu'au souvenir qu'elle avait pu se ranger sous la bannière de la vérité, du désintéressement et de l'émancipation. Entre constat critique et propositions, ce livre s'efforce de répondre aux préoccupations du mouvement de résistance aux mystifications de la biologie marchande. Réalisé collectivement par des scientifiques, le livre aborde notamment les risques des aliments transgéniques sur la santé publique et l'environnement ; dénonce les failles de l'expertise des OGM, le brevetage des gènes (qui permet l'appropriation des ressources génétiques par les laboratoires pharmaceutiques). "Au projet des transnationales de nous déposséder de notre avenir scientifique et technique en matière d'agriculture, d'alimentation et de santé, nous opposons notre volonté d'en garder le choix. A la privatisation de la recherche publique au profit des transnationales agro-chimiques et pharmaceutiques nous opposons le contrôle public de la recherche privée afin d'en mobiliser les talents scientifiques au service de tous au lieu de les dévoyer dans des projets monstrueux tels que la stérilisation des plantes et des animaux ou de les gaspiller à l'effort de vente. A la cartellisation marchande des ressources génétiques et à leur pillage, nous opposons la mondialisation non marchande des ressources génétiques, le partage des connaissances et la coopération internationale dans les deux domaines jumeaux de la biologie appliquée, l'agriculture et la santé." (Résumé de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Histoire de l'immigration BLANC-CHALEARD, Marie-Claude, - PARIS : LA DECOUVERTE, 2001, 128 P.
Apparue dans la tourmente xénophobe des années 1980, l'histoire de l'immigration a mis à jour un passé complexe où migration et intégration ne peuvent se comprendre sans la référence à un contexte multiple : économique, culturel, politique et international. L'ouvrage analyse les différentes périodes d'immigration, de l'époque coloniale à aujourd'hui. A travers des périodes politiques différentes, le chemin a souvent été tortueux entre les terres de droits et les lois d'exclusion ou xénophobes. Mais l'histoire tend à montrer que la population française, tant diversifiée culturellement et socialement, a su tirer parti des différentes relations qu'elle a entretenues avec les populations étrangères. Échanges et frontières d'intégration ouvrent la voie pour la France à des représentations de l'identité et du territoire renouvelées.
Permalink[texte imprimé]Une histoire du logement social au Mexique LOPEZ MORENO, Eduardo, - PARIS : L'HARMATTAN, 2001, 236 P.
Du XVIe siècle jusqu'à 1920, les politiques d'appropriation territoriale, dans la périphérie de Guadalajara, ont d'abord suivi les exigences clientélistes de l'Église et des politiques, puis les privatisations et les méthodes libérales de la bourgeoisie post-indépendantiste. Mais un contre-courant parallèle d'acquisitions foncières s'ensuivit avec des expropriations par l'État néo-populiste pour redistribuer aux populations en attente ainsi que des occupations irrégulières par des groupes sociaux "habitants-acteurs" urbains. Cependant, ces sociétés se confrontent et s'affrontent sans que l'État ne réussisse vraiment à imposer une conduite particulière.
Permalink[texte imprimé]Une impunité criminelle Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 2001, 144 P.
"Tous les jours, dans toutes les régions du monde, des hommes, des femmes, des enfants sont victimes de torture. Le plus souvent, ces actes ne font l'objet d'aucune enquête. Les auteurs ne sont pas poursuivis. Le crime de torture, malgré sa gravité, est commis en toute impunité. (...)Aujourd'hui on assiste à une véritable prise de conscience et à la mobilisation d'une grande partie de l'opinion publique. En outre des gouvernements de plus en plus nombreux sont prêts à traduire en justice les tortionnaires, notamment lorsqu'il s'agit de ressortissants d'autres pays." (Résumé de l'éditeur).
https://www.amnesty.org/fr/wp-content/uploads/sites/8/2021/06/act400242001fr.pdf
Permalink[texte imprimé]Les institutions de l'Union européenne DOUTRIAUX, Yves, LEQUESNE, Christian - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 2001, 184 P.
Cet ouvrage étudie les institutions européennes dans leur activité quotidienne. Il analyse les rouages de l'administration française qui assure les contrats avec Bruxelles. Il présente les changements en cours depuis le traité d'Amsterdam. Il analyse les débats actuels liés à la perspective de l'élargissement de l'Union européenne.
Permalink[texte imprimé]Invitation à quitter la France GRAFF, Martin, - COLMAR : JEROME DO BENTZINGER, 2001, 252 P.
En décembre 2000, dans une petite bourgade alsacienne, une trentaine de demandeurs d'asile s'installent à l'hôtel sur décision préfectorale. Le maire n'a pas donné son accord et ses administrés discriminent ces nouveaux arrivants. Martin Graff dénonce dans cet ouvrage l'hostilité d'une majorité de Français à l'accueil des migrants.
Permalink[texte imprimé]Jeunesse et liberté d'association MERLET, Jean-François, - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 2001/11, 137 P.
La liberté d'association des mineurs est confrontée à plusieurs problèmes du fait de leur âge, avec entre autre la difficulté pour le jeune d'être désigné dirigeant. Pour le moment, le droit ne laisse pas beaucoup de liberté en ce qui concerne l'association de jeunesse.
Permalink[texte imprimé]Justice après de graves violations des droits de l'homme HUYSE, Luc, VAN DAEL, Ellen - LOUVAIN LA NEUVE (BELGIQUE) : UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN (UCLOUVAIN), 2001, 171 P.
Ce document est né du besoin d'accéder à une information en français sur le thème de la transition d'un système autoritaire à une structure démocratique. Ces transitions démocratiques impliquent des interrogations sur les crimes passés, les violations des droits de l'homme, les réparations et les programmes de réconciliation. Sur ces interrogations, il existe une littérature essentiellement anglophone, faite de textes officiels ou de travaux de recherches. Le document se base sur ce corpus, traduit en français, pour aborder le concept de justice en transition, puis les notions-clés (impunité, amnistie, victime, réparation) et enfin les instruments juridiques pour les poursuites pénales.
Permalink[texte imprimé]Justice moderne et justice coutumière au Botswana OTLHOGILE, Bojosi, - PARIS : KARTHALA, 2001/06, P. 355-370
Le système juridique et judiciaire est double, le droit coutumier subsistant à côté du "droit incorporé". cette dualité fait partie intégrante de l'histoire sociale et politique du pays. Le droit coutumier régit la vie de la majorité de la population. La Constitution de 1966 prescrivait que le pays devait se doter d'un système judiciaire, mais ne réglait pas la question des structures. Ce manque de séparation des pouvoirs et des structures place les tribunaux dans une position difficile. Il n'est pas certain que l'intégration des deux systèmes puisse s'accomplir un jour.
Permalink[texte imprimé]Justice politique et dialogue intercongolais TSHIKOJI MBUMBA, Sylvain, MWEMBO, Mutunda - KINSHASA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : CENTRE DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION AFRICAINES (CERDAF), 2001, 127 P.
Ces journées scientifiques sont consacrées à la sensibilisation des acteurs politiques, aux belligérants de la guerre du Congo, à leur responsabilité pour la restauration de la paix et la mise sur pied d'un nouvel ordre institutionnel. Une invitation est lancée aux partis politiques à se gérer démocratiquement pour éviter la course au pouvoir et les contradictions. Par ailleurs, le dialogue intercongolais veut préparer la population à participer sereinement aux élections et contribuer ainsi à l'instauration d'un véritable État de droit et de justice.
Permalink[texte imprimé]Le label de qualité en agriculture biologique : un pionnier dans le domaine du commerce équitable DAMARY, Peter, - GENEVE (SUISSE) : INSTITUT UNIVERSITAIRE D'ETUDES DU DEVELOPPEMENT (IUED), 2001, P. 137-152
L'agriculture biologique est le type d'agriculture durable le plus répandu. Sur le plan de la production, le commerce équitable lui est complémentaire. Tous les deux sont concernés par la lutte contre les investissements coûteux, la durabilité de la production à long terme, l'identité sociale des producteurs et leur juste rémunération.
Permalink[texte imprimé]Les langues et la politique linguistique du Botswana CHEBANNE, Anderson, CREISSELS, Denis - PARIS : KARTHALA, 2001/06, P. 333-354
Ce chapitre traite des différentes langues en usage au Botswana et de la façon dont cet usage est réglementé par les pouvoirs publics, notamment au travers des politiques éducatives. Il existe deux langues prééminentes : l'anglais et le setwana, langue parlée par 1,2 millions de Botswanais (80 pour cent de la population), mais aussi par 14 millions de personnes d'autres pays d'Afrique australe. Il existe aussi de nombreuses langues minoritaires. La politique de l'Afrique du Sud dans le domaine linguistique aura certainement une grande influence sur celle du Botswana.
Permalink[texte imprimé]Microcrédit, micro-entreprises : pour la croissance et l'emploi , - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 2001, 111 P.
Cette conférence européenne sur le microcrédit et les micro-entreprises a réuni des participants de 29 pays pour réfléchir à l'accès au crédit pour tous les acteurs économiques. Trois tables rondes ont abordé respectivement, les causes de l'exclusion à la création d'entreprise, les besoins de la micro-entreprise et l'accès au crédit des personnes démunies. Trois ateliers se sont intéressés à l'aménagement légal du travail indépendant et des micro-entreprises, à la mise en place d'un cadre réglementaire pour favoriser le microcrédit, au financement de projets, à l'accompagnement des créateurs et à la diffusion des bonnes pratiques des organismes de microcrédit.
Permalink[texte imprimé]Mumia ABU-JAMAL : l'affaire qui accuse l'Amérique Collectif unitaire national de soutien à Mumia Abu-Jamal, - PARIS : COLLECTIF UNITAIRE NATIONAL DE SOUTIEN A MUMIA ABU JAMAL, 2001/09, 38 P.
Mumia ABU-JAMAL est aujourd'hui le condamné à mort le plus célèbre des Etats-Unis. De par son engagement, ses écrits, il est devenu la figure emblématique du combat contre la peine de mort, les violences policières, les injustices sociales et raciales. Qui est cet homme? Quel est l'engrenage qui a plongé le journaliste engagé de Philadelphie dans le pire des cauchemars : la machination politique et judiciaire? Un voyage en quelques pages pour comprendre. Comprendre le climat politique et social qui conduit les autorités à un tel acharnement, le procès truqué, la justice partiale. Comprendre également l'importance du mouvement international qui continue à se développer et qui seul peut le sauver de la peine de mort.
Permalink[texte imprimé]Nationalité et citoyenneté au Congo-Kinshasa NGUYA-NDILA MALENGANA, Célestin, - PARIS : L'HARMATTAN, 2001, 312 P.
Cela fait plus de vingt ans que la province du Kivu est agitée : la succession des lois relatives à la nationalité et à la citoyenneté des Banyarwanda n'a su que déboucher sur une épuration ethnique des rwandophones. L'auteur étudie la possibilité d'une harmonie entre les lois nationales, celles des états voisins et les conventions internationales signées par la République Démocratique du Congo.
Permalink[texte imprimé]Noir procès : Offense à chefs d'État VERSCHAVE, François-Xavier, BECCARIA, Laurent - PARIS : LES ARENES, 2001, 362 P.
Suite à la publication du livre "Noir silence" où l'auteur, président de l'association Survie, dénonçait les dessous inavouables de la politique française en Afrique, trois présidents africains ont porté plainte pour "offense à chef d'Etat étranger". Il s'agit d'Omar Bongo pour le Gabon, de Denis Sassou Nguesso pour le Congo Brazzaville, et d'Idriss Deby pour le Tchad. Le script intégral des échanges du procès est repris dans le présent ouvrage. Encore une fois, le système de la Françafrique et des relations mafieuses de la République française sont montrés du doigt. La justice française a rendu son verdict : les prévenus ont été relaxés.
Permalink[texte imprimé]Au nom de la Vérité, Algérie 1954-1962 DUVAL, Léon-Etienne, OFFREDO, Jean - PARIS : ALBIN MICHEL, 2001/04, 198 P.
A l'heure où les médias français se font l'écho de témoignages de plus en plus nombreux sur la torture durant la guerre d'Algérie, comment ne pas évoquer le combat que mena Mgr Duval pour le respect des droits fondamentaux de la personne humaine ? Léon-Etienne Duval ne cessa d'affirmer son désir de paix et son refus absolu de la torture. Il le fit dès les premiers mois du conflit à travers des communiqués, homélies et lettres, dont certaines furent adressées aux plus hautes autorités françaises, notamment aux généraux Salan et Massu, et au général de Gaulle. Ces prises de position, discrètes ou solennelles mais toujours très fermes sur les principes du droit et de la morale, provoquèrent dès 1955 une virulente campagne de haine et d'insultes contre celui que les partisans de l'Algérie française surnommèrent alors "Mohammed Duval".
Permalink[texte imprimé]Les non-dits de la bonne gouvernance : pour un débat politique sur la pauvreté et la gouvernance HCCI (Haut Conseil de la coopération internationale), - PARIS : KARTHALA, 2001, 272 P. + ANN.
Face aux principes et conséquences du libéralisme, de la mondialisation et à l'enracinement voire aux mutations de la pauvreté, force est de remarquer les nouvelles expressions citoyennes de démocratie participative et d'émancipation communautaire pour une politique solidaire.
Cet ouvrage offre diverses réflexions et analyses de terrain sur les politiques locales ou internationales en matière de développement économique et gestion politique pour amener à des objectifs de coopération internationale contre la précarité sociale et civique et pour des réformes institutionnelles, financières et politiques.
Permalink[texte imprimé]Nouvelle économie : bien-être social et pouvoir de l'argent Fondation François Perroux, - PARIS : FONDATION FRANÇOIS PERROUX, 2001/02, 130 P.
Les interventions de cette journée annuelle s'attachent à mieux saisir les liens entre bien-être social et pouvoir de l'argent au regard, en particulier, de la nouvelle économie et des technologies de l'information. Certaines réflexions s'intéressent par ailleurs aux sources de financement des entreprises tant dans les pays industrialisés que dans les pays en transition ou en développement.
Permalink[texte imprimé]Politiques d'intervention auprès des réfugiés guatémaltèques au Mexique : de l'organisation pour le retour à l'intégration nationale KAUFFER, Edith, - BONDY : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD), 2001, P. 233-267
"Cet article retrace l'histoire des réfugiés guatémaltèques qui s'enfuirent au Mexique au début des années 1980. Installés spontanément dans un premier temps parmi les habitants du Chiapas, puis regroupés dans des camps dans cette même région, certains d'entre eux furent ensuite transférés vers des sites agricoles dans les États du Campeche et du Quintana Roo. L'auteur observe les évolutions de la politique publique mexicaine vis-à-vis des réfugiés qui s'est concrétisée à la fois par une action en faveur du retour et une tentative d'intégration dans le pays. Les transformations sociales du groupe hétérogène des réfugiés sont également analysées à travers le processus d'adaptation des uns à leur nouvel environnement et la mobilisation des autres autour du projet politique de retour sur leurs terres". (Résumé de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Pour le tiers secteur : L'économie sociale et solidaire : Pourquoi et comment LIPIETZ, Alain, - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 2001, 154 P.
Cet ouvrage reprend le texte du rapport remis au Ministère de l'Emploi et de la Solidarité en novembre 2000. L'auteur propose une définition du tiers secteur, ses missions et ses valeurs, ainsi que le statut de son action. Ce texte offre une synthèse des demandes et des propositions d'une multitude d'acteurs sociaux pour la mise en place d'une loi-cadre qui définisse le secteur de l'économie sociale et solidaire et en fixe les règles de fonctionnement.
Permalink[texte imprimé]La Préférence Nationale DIOME, Fatou, - PARIS : PRESENCE AFRICAINE, 2001, 118 P.
L'auteure est née dans une île du Sénégal. Ses études l'ont amenée à vivre à Strasbourg et à connaître de près les problèmes des étrangers en France. C'est à travers des nouvelles qu'elle raconte ce quotidien d'une Africaine sur le sol français.
Permalink[texte imprimé]Prenons nos droits en main ! Juristes Solidarités, RASSADJ (Réseau d'associations, syndicats et structures de travail social pour l'accès au droit et à la justice) Nord-Pas de Calais ; ECLORE (Espaces ateliers d'initiatives communautaires de développement) - PARIS : JURISTES SOLIDARITES, 2001/01, 12 P.
Hommes et femmes du monde entier sont à la recherche d'une plus grande justice sociale. Pour y parvenir ils doivent s'approprier et interpréter le droit, se former à son utilisation pour en faire un outil pour l'action. Cette publication présente comment ces hommes et ces femmes, à travers des pratiques quotidiennes ou traditionnelles, s'organisent collectivement et font du droit un outil d'autonomie et de développement, au Sud comme au Nord.
Permalink[texte imprimé]Du principe vers la pratique : Évaluation de la législation relative à la discrimination raciale et ethnique dans différents États membres de l'UE , - BRUXELLES (BELGIQUE) : RESEAU EUROPEEN CONTRE LE RACISME (ENAR), 2001/06, 62 P.
Les auteurs analysent la législation et l'application des lois en matière de lutte contre le racisme dans 5 pays de l'UE. Dans chaque pays observé, ils évaluent et soulignent les principales lacunes de la législation, et mettent en avant les adaptations nécessaires à une plus grande efficacité.
Permalink[texte imprimé]La promotion des mesures alternatives à l'enfermement et de la réforme de la justice des mineurs dans les Pays Baltes MONLIBERT, Amélie, - CRETEIL : UNIVERSITE PARIS 12 PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE (UPEC), 2001, 53 P. + ANN.
Le projet JOY, financé par l'UNICEF et par le Bureau International Catholique de l'Enfance (BICE), a permis d'ouvrir, en 2001, un centre d'accueil aux enfants et aux jeunes à Tallinn en Estonie permettant de faire des sessions de formation et d'échange entre les jeunes des Pays Baltes ayant des problèmes avec la justice. Un suivi des ces formations par l'UNICEF et le BICE s'est avéré nécessaire pour conserver les activités du centre qui ont un bon impact sur les jeunes.
Permalink[texte imprimé]Protection des biens culturels en cas de conflit armé : Rapport d'une réunion d'experts CICR, Services consultatifs en droit international humanitaire, - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 2001/11, 223 P.
Malgré les nombreuses règles internationales, les conflits interreligieux et interethniques touchent la population mais aussi les biens à caractère civil dont font partie les biens culturels. En cas de conflit armé, il faut donc pouvoir protéger non seulement les civils, mais aussi le patrimoine culturel. C'est en temps de paix que doivent s'élaborer les mesures de protection, ce que cherche à établir une branche du Comité International de la Croix-Rouge, les services consultatifs en droit international humanitaire. Les réunions d'experts internationaux spécialisés dans la protection des biens culturels et la rédaction de conseils pratiques pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé permettent d'établir de nouvelles lois de protection et de sensibiliser les forces armées et les services d'urgence à la protection des biens communs.
https://www.icrc.org/fr/doc/assets/files/other/report-icrc_001_0805.pdf
Permalink[texte imprimé]Protection des réfugiés : Guide sur le droit international relatif aux réfugiés JASTRAM, Kate, ACHIRON, Marilyn - GENEVE (SUISSE) : UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP), 2001, 147 P.
Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les cycles de violence et de violations des droits humains dans le monde créent des situations de déplacement de plus en plus insolubles. La nouvelle physionomie des conflits et des déplacements de population, ainsi que les inquiétudes suscitées par les migrations "incontrôlées" à l'ère de la mondialisation, rendent indispensable la protection des réfugiés. Le trafic et la traite d'êtres humains, le recours abusif aux procédures d'asile et le déboutement des demandes d'asile constituent des facteurs aggravants supplémentaires. Dans de nombreuses régions du monde, les pays d'asile sont débordés par les situations d'accueil de réfugiés qui se pérennisent, la question des réfugiés en zones urbaines et les migrations irrégulières ; ils dénoncent le déséquilibre du partage de la charge et des responsabilités, les coûts croissants de l'accueil des réfugiés et des demandeurs d'asile. Ce guide vise à informer et mobiliser les parlementaires de tous les pays sur les principes généraux du droit international des réfugiés et la manière dont ils sont et doivent être appliqués.
http://archive.ipu.org/pdf/publications/refugee_fr.pdf
Permalink[texte imprimé]Quelle paix pour le nouveau siècle ? MCM Nantes (Maison des citoyens du monde), VRIGNON, Bernard ; CHEK, Agnès ; BOISGALLAIS, Anne-Sophie - PARIS : EDITIONS CHARLES LEOPOLD MAYER (ECLM), 2001/01, 206 P.
Le 21e siècle sera-t-il aussi sanglant que le siècle précédent ? La Maison des Citoyens du Monde a fait débattre citoyens, chercheurs, organisations non gouvernementales et responsables politiques autour de cette question. Ces débats ont porté sur la gestion et la prévention des conflits, le droit ou devoir d'ingérence, le partage des ressources ou encore la notion de justice internationale.
https://docs.eclm.fr/pdf_livre/256QuellePaixPourLeNouveauSiecle.pdf
Permalink[texte imprimé]Racisme : les dérives de la justice Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 2001, 132 P.
Ce rapport présente la situation du racisme dans un certain nombre de pays. Il pose la question du fonctionnement de la justice à travers divers cas connus d'Amnesty International, en particulier concernant la torture et les mauvais traitements, les manquements de l'État et l'impunité, le racisme lié à l'ethnie ou à la couleur de la peau, les atteintes faites aux droits des populations autochtones, ainsi que celui des immigrés et finit par le sort des femmes. La première partie du livre rappelle la situation des droits humains dans le monde et la position d'Amnesty International. La dernière liste les recommandations à suivre concernant le respect des droits de l'homme faites aux États par Amnesty International.
https://www.amnesty.org/fr/wp-content/uploads/sites/8/2021/06/act400202001fr.pdf
Permalink[texte imprimé]Recueil de textes pour le dialogue intercongolais Journal Officiel République démocratique du Congo, - KINSHASA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) : JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO, 2001, 245 P.
L'objectif de ce recueil est de mettre à disposition des Congolais les instruments et textes pour une préparation et une participation efficaces au dialogue intercongolais. Les principaux thèmes abordés sont le rôle et l'objectif de l'armée ainsi que celui de la justice. Ce recueil comprend en outre quelques dispositions de la Charte des Nations Unies et les Statuts de la Cour Internationale de Justice, la Charte de l'OUA, l'Accord de Lusaka du 10 juillet 1999, le décret-loi conditionnel n°003 de 1997 ainsi que les résolutions du Conseil de Sécurité sur la crise en RDC.
Permalink[texte imprimé]Le règne de Hassan II 1961-1999 : une espérance brisée DALLE, Ignace, - PARIS : MAISONNEUVE ET LAROSE, 2001/05, 312 P.
Après 38 années de règne, Hassan II est mort en 1999. Son règne a été marqué par deux tentatives de coups d'Etat et des événements souvent tragiques : émeutes en 1965, enlèvement et assassinat de Ben Barka, Marche verte, bagne de Tazmamart, "suicide" du général Oufkir, etc. Ces faits donnent une image trouble d'un royaume où l'appareil répressif a beaucoup travaillé. L'institution monarchique a été renforcée, mais au détriment des autres institutions et des contre-pouvoirs.Actuellement le chômage touche plus de 20 pour cent de la population ; 20 pour cent ont émigré, et près de la moitié de la population vit mal ou très mal. Le bilan social est désastreux, l'enseignement public est en ruines, la santé publique défaillante, la justice inefficace et corrompue, et l'économie ne parvient pas à décoller.Heureusement, une partie du mouvement associatif et de nombreuses personnalités pallient avec succès les graves défaillances de l'Etat et montrent le vrai visage du Maroc.
Permalink[texte imprimé]S'il te plaît, ne m'aide pas ! : L'aide sous injonction administrative ou judiciaire HARDY, Guy, - TOULOUSE : ÉRÈS, 2001, 134 P.
Les travailleurs psycho-médico-sociales doivent une grande majorité du temps travailler auprès de personnes ne désirant pas être aidées. Agir sous la contrainte n'est ni bénéfique pour les personnes en besoin ni pour les éducateurs, travailleurs sociaux et psychologues qui se trouvent alors dans des positions inconfortables et ne peuvent travailler au mieux. Cet ouvrage capitalise des témoignages et des outils permettant de mettre en place des démarches de travail pour apporter de l’aide aux personnes dans le besoin afin qu'elles soient mieux aptes à accepter l'aide.
Permalink[texte imprimé]Le social est-il soluble dans la mondialisation ? : quelles régulations ? A quels niveaux ? Par quels acteurs ? SOLAGRAL (Solidarités agricoles et alimentaires), - NOGENT SUR MARNE : SOLIDARITES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (SOLAGRAL), 2001/11, 116 P.
Ce rapport transpose les réflexions menées lors du rassemblement de membres représentants de l'Union Européenne et d'ONG internationales sur les thèmes qui touchent aux agendas OMC et OIT ainsi qu'aux politiques de l'entreprise dans le domaine social et solidaire. Ce livret met en avant des idées politiques contrastées et contradictoires, mais aussi des objectifs communs et univoques quant au futur recherché et aux nouveaux systèmes relationnels et coopératifs au sein de la Communauté Européenne comme dans le monde.
Permalink[exposition] La Terre est ma couleur SERRES, Alain, - VOISINS LE BRETONNEUX : RUE DU MONDE, 2001, 14 panneaux
Après avoir démontré que l'ensemble des humains ne forme qu'une espèce et ne peut être divisible en races, l'exposition fait état des difficultés de vivre ensemble qui ont poussé certains Etats ou sociétés à commettre des actes terribles. Ensuite, sont évoqués les problèmes contemporains liés à la méfiance et à l'incompréhension, notamment des autres cultures au sein de chaque pays, qui entraînent le racisme et la xénophobie même si la loi interdit le racisme. En conclusion, l'exposition incite les enfants à aller au delà des apparences (culture, couleur de peau...) afin de mieux connaître les individus.
Public : Cycle 3 (8-10 ans);Collège (11-14 ans)
Permalink[texte imprimé]Les textes d'orientation de la décentralisation (TOD) du Burkina Faso : Modifiés CND (Commission nationale de la décentralisation), - OUAGADOUGOU (BURKINA FASO) : COMMISSION NATIONALE DE LA DECENTRALISATION (CND), 2001, 125 P.
Le 2 juillet 2001, l'Assemblée Nationale du Burkina Faso a modifié et adopté la Loi du 3 août 1998, portant orientation de la décentralisation au Burkina Faso. Les textes d'orientation de la Décentralisation modifiés concernent les lois suivantes : - Loi portant organisation de la décentralisation au Burkina Faso. - Loi portant organisation de l'administration du Territoire. - Loi portant organisation et fonctionnement des Collectivités locales. - Loi portant programmation de la mise en œuvre de la décentralisation. Ce document présente par ailleurs le découpage administratif du pays en régions, chefs-lieux et provinces.
Permalink[texte imprimé]Tourisme, éthique et développement AMALOU, Pierre, BARIOULET, Hervé ; VELLAS, François - PARIS : L'HARMATTAN, 2001, 303 P.
Depuis quelques années, le tourisme a pris une part croissante dans l'économie mondiale. Les pays en développement, plus facilement accessibles, s'ouvrent trop souvent de manière brutale et mal préparée au tourisme international. Ces évolutions qui recèlent autant de risques que de chances imposent de placer l'éthique au cœur de l'activité touristique, d'inventer de nouvelles façons de traduire les préoccupations et les espoirs dans l'avenir de l'économie globalisée. C'est à chacun, acteur institutionnel ou professionnel, étudiant ou voyageur conscient, d'adopter ce concept de tourisme durable et responsable et d'y réfléchir ensemble, comme cet ouvrage donne la parole à une trentaine d'acteurs et de témoins du développement touristique.
Permalink[texte imprimé]Tourisme et éthique : La charte d'éthique du tourisme , - PARIS : SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME, 2001/08, 3 P.
Michelle Demessine, Secrétaire d'Etat au Tourisme du Gouvernement Jospin, a signé cette charte en même temps que les directeurs et présidents de nombreux organismes de transport et de tourisme, publics ou privés. Les professionnels s'engagent à respecter les pays d'accueil et leur environnement (nature et patrimoine culturel), à associer les populations des pays d'accueil à toutes les activités économiques découlant du tourisme, à respecter partout le droit du travail, à sensibiliser les touristes au respect de l'environnement et des pays visités.
Permalink[texte imprimé]Vers une société de droit en Afrique centrale MAUGENEST, Denis, BOUKONGOU, Jean-Didier - YAOUNDE (CAMEROUN) : PRESSES DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE D'AFRIQUE CENTRALE (PUCAC), 2001, 459 P.
Ces contributions analysent les grands axes majeurs autour desquels les sociétés politiques d'Afrique centrale sont en voie de restructuration : l'émergence de la société civile, la refondation de l'Etat de droit, le raffermissement de la justice, l'enracinement patient d'une culture des droits de l'homme et le rôle de la communauté internationale dans la régulation de la vie nationale.
Permalink[texte imprimé]Violences et insécurité urbaines BAUER, Alain, RAUFER, Xavier - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 2001/06, 127 P.
L'insécurité, dans les villes et les banlieues, s'est peu à peu installée en France depuis le début des années 1980, au point de devenir le premier sujet de préoccupation des Français. Ce livre fait le point sur la situation avec des statistiques précises. Il répertorie les différentes formes de violences (dégradations, agressions, vols, rackets, consommation et vente de drogues, etc), analyse les moyens mis en oeuvre par le gouvernement et les collectivités locales pour combattre cet état de fait. Il propose d'autres pistes tirées d'exemples étrangers.
Permalink[texte imprimé]Zones d'attente : en marge de l'État de droit ANAFÉ (Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers), - PARIS : ASSOCIATION NATIONALE D'ASSISTANCE AUX FRONTIERES POUR LES ETRANGERS (ANAFÉ), 2001/05, 63 P.
Ce document dénonce le scandale de la zone d'attente et du sort réservé aux étrangers ou demandeurs d'asile arrivant au pays des droits de l'Homme. Cela fait dix ans qu'un régime d'exception règne dans ces zones où des étrangers sont privés de libertés et où les conditions de maintien des étrangers en zone d'attente (notamment à Roissy) sont insupportables. Les rapports des associations ayant pu "visiter" ces lieux témoignent d'une situation de non droit : violations récurrentes et délibérées des droits fondamentaux, refus manifestes et répétés d'enregistrement des demandes d'asile, procédures traitées avec le plus grand mépris, obstruction et restrictions du droit d'accès des associations habilitées, tentatives et refoulements quotidiens des personnes dont la demande n'est pas prise en compte, pressions psychologiques, intimidations, injures, brutalités et violences de tous ordres sont devenus le lot ordinaire de ces lieux. Plus grave, le rapport établi à partir des observations recueillies au Tribunal de Grande Instance de Bobigny par les militants qui ont assisté, pendant deux mois, aux audiences dites "du 35 quater" - c'est-à-dire celles où l'opportunité du maintien de l'étranger en zone d'attente est appréciée par le juge - décrit les conditions dantesques dans lesquelles s'exerce le contrôle du juge judiciaire. Ce que vivent les étrangers placés en zone d'attente n'a plus grand chose à voir avec ce que prévoit la loi et encore moins à ce que l'on peut attendre d'un Etat dit de droit respectant les conventions internationales relatives aux droits de l'Homme.
https://www.gisti.org/doc/publications/2001/zones-attente/rapport.pdf
Permalink[document électronique]Guatemala : nunca mas ! Jamais plus ! Office des droits de l'homme de l’archevêché de Guatemala ciudad, - GUATEMALA CIUDAD (GUATEMALA) : OFFICE DES DROITS DE L’HOMME DE L’ARCHEVECHE DE GUATEMALA CIUDAD, 2000/04/11, 262 P.
Ce rapport analyse plusieurs milliers de témoignages sur les violations des droits de l'homme survenues pendant le conflit armé interne au Guatemala. Il est centré sur la souffrance du peuple, le fonctionnement de la répression, les conséquences et les requêtes pour le futur. Ce travail repose sur la conviction qu'en plus de son impact individuel et collectif, la violence a privé les Guatémaltèques de leur droit à la parole.
Public :
https://www.odhag.org.gt/wordpress/wp-content/uploads/2021/01/REMHI_french.pdf
Permalink[texte imprimé]Global corporations and human wrongs , TPP (Tribunal permanent des peuples) - WARWICK (ROYAUME UNI) : TRIBUNAL PERMANENT DES PEUPLES (TPP), 2000/03/22, 26 P.
Ce compte rendu de forum organisé par le PPT (Permanent Peoples' Tribunal) milite en faveur de la mise en place d'une juridiction internationale en mesure de juger et sanctionner les atteintes aux droits de l'homme perpétrées par de nombreuses multinationales à travers le monde. Le document issu de ces débats comporte un texte introductif présentant la ligne de réflexion et d'action du PPT et surtout un examen très documenté des pratiques de 4 entreprises multinationales (Freeport McMoRan, Rio Tinto Zinc, Monsanto et Union Carbide) en matière de violation des droits de l'homme. Chacun de ces exemples constituant en quelque sorte un cas d'école. Cette analyse conduit à une réflexion générale sur les pouvoirs exorbitants de ces transnationales, avec leurs implications sociales, écologiques et politiques et débouche sur des propositions de nature à renforcer l'efficacité du contrôle sur ces firmes qui agissent dans la plus grande impunité.
Permalink[texte imprimé]1901-2001, Association d'idées MONTSERRAT, Ricardo, RIQUIER, Dominique - BRIVE LA GAILLARDE : VER LUISANT, 2000, 82 P.
Entre le lundi 22 janvier et le vendredi 26 janvier 1901 ont eu lieu, au sein de la Chambre, les débats dont est issue la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. En partie tirés des extraits des annales de la Chambre et en partie imaginés, les dialogues retranscrits dans cet ouvrage sont destinés à être joués, pour donner à voir la teneur des arguments et des partis pris de l'époque, dans un esprit d'éducation populaire.
Permalink[texte imprimé]2001 - l'Odyssée municipale Tome 6 : la solidarité, le développement, l'éducation, la culture et quelques autres compétences GONTCHAROFF, Georges, - PARIS : ASSOCIATION POUR LA DEMOCRATIE ET L'EDUCATION LOCALE ET SOCIALE (ADELS), 2000, 287 P.
Cet ouvrage s'inscrit dans une série de huit tomes consacrés au fonctionnement municipal et au rôle des élus. De manière à mieux appréhender la gouvernance locale, le tome 6 aborde dans un premier chapitre les compétences communales en matière de citoyenneté sociale et de solidarité. Il fait le point ensuite sur le rôle de la commune dans le développement économique et l'emploi avant de rappeler ses compétences dans les domaines scolaires, éducatifs et culturels. Quelques autres compétences communales sont présentées plus succinctement dans le chapitre suivant : sport, tourisme, coopération internationale, incendie et secours, marchés, etc. Le dernier chapitre précise les compétences personnelles du maire.
Permalink[texte imprimé]Afrique centrale paroles croisées sur des questions clés Justice et Paix France, - PARIS : JUSTICE ET PAIX FRANCE, 2000/06, 73 P.
Pour comprendre les racines des conflits qui ont lieu en Afrique centrale, les intervenants de ce colloque, africains et européens, abordent les sujets des ethnies, de la justice en Afrique (et notamment le système de justice traditionnelle), de l'évolution des sociétés civiles. Ce colloque conclut sur l'importance de la société civile dans les démocraties.
Permalink[texte imprimé]Application de la Convention contre la torture par la France OMCT (Organisation mondiale contre la torture), - GENEVE (SUISSE) : ORGANISATION MONDIALE CONTRE LA TORTURE (OMCT), 2000/06, 58 P.
La France a signé en 1984 la Convention contre la torture. Le but de ce rapport est de déterminer si, oui ou non, la France respecte, en théorie mais aussi en pratique, les principes de cette convention. Différents thèmes comme la procédure pénale (garde à vue, violences policières gratuites lors d'interpellations, etc.), le régime pénitentiaire ou le droit français (droit des étrangers, la question des jeunes délinquants, etc) sont abordés. L'OMCT formule certaines propositions ou recommandations afin de mieux lutter contre la torture en France, ou du moins prévenir les "situations à risques".
Permalink[texte imprimé]Asile territorial : le réexamen des demandes d'asile territorial rejetées après l'annulation partielle de la circulaire du 25 juin 1998 GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2000/04, 16 P.
Cette note explique la démarche à suivre pour obtenir le réexamen des demandes d'asile territorial rejetées en fonction de l'annulation partielle par le Conseil d'Etat de la circulaire NOR/INT/D/98/00138/C du 25 juin 1998 du ministère de l'intérieur relative à l'asile territorial.
Permalink[texte imprimé]Atlas de la sexualité dans le monde MACKAY, Judith, VATIN, Françoise - PARIS : AUTREMENT, 2000/08, 128 P.
"Combien de temps les habitants de chaque pays consacrent-ils à leurs ébats érotiques ? Comment les partenaires se rencontrent-ils, se choisissent-ils ? Dans quelles proportions se marient-ils, se trompent-ils, divorcent-ils ? Où en est l'éducation sexuelle dans les écoles, dans les familles ? Quels sont les chiffres de la pornographie sur Internet ? Quel est l'état de la législation mondiale relative à l'homosexualité ? À la transsexualité ? Judith Mackay, médecin conseillère auprès de l'Organisation mondiale pour la santé (OMS), tente de répondre à ces questions à travers des tableaux clairs et des cartes en couleur, qui rassemblent des informations et des données chiffrées sur les aspects publics et privés de la sexualité planétaire. L'approche statistique et impartiale du fait sexuel aide à prendre la mesure de la multiplicité de ses formes et à combattre certains préjugés tenaces". (D'après le résumé de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Beyond Impunity : An ecumenical approach to truth, justice and reconciliation JACQUES, Geneviève, - GENEVE (SUISSE) : CONSEIL OECUMENIQUE DES EGLISES (COE), 2000, 61 P.
Après une clarification du sens du terme "impunité" et de ses implications légales, sociales et politiques, l'auteur traite du besoin de justice et du nécessaire travail de mémoire pour tous ceux qui ont été victimes de violations graves aux droits de l'homme. On trouvera dans cet ouvrage une analyse des travaux des Commissions Vérité qui ont été mises en place dans divers pays, notamment en Afrique du Sud et au Guatemala, ainsi qu'une contribution à la réflexion éthique sur le rôle des églises chrétiennes dans les processus de réconciliation et de construction de la paix.
Permalink[texte imprimé]Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika , - PARIS : DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS (JOURNAL OFFICIEL), 2000/05, 166 P.
"Plus de vingt ans après celui de l'Amoco Cadiz, le naufrage de l'Erika a entraîné la pollution d'une partie de notre littoral atlantique. Cette catastrophe a suscité colère et indignation de la population. A cette occasion, le Conseil économique et social (CES) s'est à nouveau saisi de la question de la sécurité du transport maritime dans plusieurs de ses dimensions : sociales, techniques, réglementaires et environnementales". (Résumé de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Les chefs et les autres LABBÉ, Brigitte, PUECH, Michel - TOULOUSE : MILAN, 2000, 40 P.
Cet album de la collection "les goûters philo" analyse la place des chefs dans la société, le goût du pouvoir, le refus de prendre les responsabilités, le rôle de la loi et la nécessité de motiver une équipe sans recourir à la contrainte.
Permalink[texte imprimé]Congo Brazzaville : saisir l'opportunité d'une paix durable MULLER, Nathalie, N'THÉPÉ, Francis ; FIDH (Fédération internationale pour les droits humains) ; N'DJEMOTI, José - PARIS : FEDERATION INTERNATIONALE POUR LES DROITS HUMAINS (FIDH), 2000/04, 56 P.
Le Congo-Brazzaville est à peine sorti de trois guerres civiles qui, en l'espace de cinq années, ont plongé le pays dans un cycle de violations massives des droits de l'Homme. Un nouvel ordre politique s'est mis en place avec le retour au pouvoir par les armes du général Denis Sassou Nguesso, l'installation d'un gouvernement de "Salut public" et du "Conseil National de Transition". Cette mission a permis de mettre en évidence les difficultés inhérentes à la reconstruction, à la mise en oeuvre du processus de démocratisation et la persistance de graves violations des droits de l'Homme : disparitions, arrestations arbitraires, mauvaises conditions de détention, gardes à vue et interrogatoires qui se déroulent dans des conditions inacceptables, la pratique quasi institutionnelle dans la police de la torture. Les libertés d'expression, de circulation et d'association politique sont fortement limitées ; les militants des droits de l'Homme subissent des campagnes d'intimidation, de dénigrement et de menaces. Les conditions de vie se sont dégradées : la guerre, la hausse du coût de la vie, les salaires impayés ont renforcé les difficultés quotidiennes des congolais pour nourrir leur famille, avoir accès à l'école ou à des soins médicaux. Même si, aujourd'hui les armes se sont tues, toutes les garanties pour une paix durable ne sont pas réunies. "Les droits de l'homme sont une notion qu'il faut implanter dans les esprits". Une autre condition indispensable au changement est la stabilité des institutions et de la vie publique intérieure.
https://www.fidh.org/IMG/pdf/cngpxdur.pdf
Permalink[texte imprimé]Construire la paix sur le terrain : Mode d'emploi : Concepts, outils d'analyse, conseil pratiques... pour tous ceux qui s'engagent sur le front de la paix REYCHLER, Luc, PAFFENHOLZ, Thania ; PAILHE, Caroline - BRUXELLES (BELGIQUE) : GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA PAIX ET LA SECURITE (GRIP), 2000/12, 421 P.
La construction de la paix par des acteurs de terrain doit se dérouler selon certaines étapes : il faut pouvoir sélectionner tout d'abord les acteurs qui agiront sur le terrain, les former et les responsabiliser. Une fois sur le terrain, il faut leur donner les outils et les concepts indispensables leur permettant d'établir une paix durable. Les humanitaires doivent pouvoir gérer la médiation, établir l'observation des droits humains et la transition démocratique, coopérer au développement, former des acteurs locaux, savoir réconcilier et démobiliser. Mais, tout en essayant d'agir pour le pays et la population, ils doivent aussi affronter leurs stress, leurs angoisses, garder une coordination d'équipe, gérer leurs dilemmes moraux et les rumeurs.
Permalink[texte imprimé]Les contes du poulailler DAUFRESNE, Michelle, - PARIS : SYROS JEUNESSE, 2000/03, 46 P.
Irma, la poulette, est la plus drôle du poulailler. Elle va lutter contre les commérages, les moqueries et les injustices avec ses amis. Trois petits contes joyeux et tendres pour dire joliment le droit à la différence.
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