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[texte imprimé]Abkhazie : A la découverte d'une "République de survivants" DELORCA, Frédéric, - PARIS : CYGNE, 2010/04, 159 P.
L'Abkhasie, territoire indépendant de la Géorgie depuis 1992 (à l'instar de l'Ossétie du Sud), n'est reconnue officiellement comme état que par 4 pays. L'auteur nous présente cette région comme une "République qui essaie de s'affirmer, placée aux cœurs d'enjeux internationaux".
Ludo Martens retranscrit ici les mémoires de Léonie Abo, épouse de Pierre Mulele, un des chef des révoltes paysannes au Kwilu des années soixante. C'est un témoignage de base sur les luttes et le martyre vécus par le peuple de l'ancienne colonie belge sous le règne de Mobutu. Il couvre la période 1945-1970.
La torture est toujours dramatiquement actuelle, même si les tribunaux internationaux, les textes législatifs et les déclarations de principe existent. Dans cet ouvrage, historiens, journalistes, écrivains, responsables d'ONG, tentent de briser encore plus le mur du silence, pour que des progrès réels soient enregistrés dans la prévention des actes de torture.
[texte imprimé]L'abolition : Le combat de Robert Badinter GLORIS BARDIAUX-VAÏENTE, Marie, KERFRIDEN, Malo - GRENOBLE : GLENAT, 2019/02, 123 P.
Dans la nuit du 27 au 28 novembre 1972, l'avocat Robert Badinter assiste impuissant à l'exécution capitale de son client Roger Bontems, dont la culpabilité n'a pas été prouvée. Dès lors Badinter fait de l'abolition de la peine de mort le combat de sa vie, profondément convaincu que cette sanction ultime rend chaque citoyen complice d'un assassinat d'État. Lorsqu'en 1976 Patrick Henry est condamné à mort pour avoir kidnappé et tué un enfant, Badinter décide d'être son avocat, non pour le défendre mais pour abolir la sanction capitale. Le procès de Patrick Henry s'apprête à entrer dans l'histoire comme celui du combat de Robert Badinter pour l'abolition de la peine de mort en France.
L'auteur rappelle les origines et les étapes du mouvement abolitionniste issu des idéaux des Lumières, du message chrétien et de la philosophie des droits de l'homme. Ensuite, il énonce les critiques dont fait l'objet actuellement la politique républicaine vis-à-vis des territoires d'outre-mer.
[dossier pédagogique]Les abolitions de l'esclavage CNDP (Centre national de documentation pédagogique), - PARIS : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUES (INRDP), 1993/11, 38 P.
Dossier comprenant :Art. 1, La longue marche ; Art. 2, les jalons de l'abolition ; art. 3, la Jamaïque sens dessus dessous ; art. 3, l'insupportable condition ; art. 4, Victor Schoelcher, champion de l'abolition - les leurres de l'émancipation - Actualité de l'esclavage.
Public : Collège (11-14 ans);Cycle 3 (8-10 ans);Enseignant / animateur
Les aborigènes d'Inde, ou adivasis, représentent près de quarante millions de personnes. Premiers habitants des forêts, ils sont peu à peu chassés de leur habitat d'origine pour rejoindre les populations les plus pauvres. Beaucoup d'entre eux continuent de suivre les règles sociales et religieuses héritées de leurs ancêtres. D'autres s'engagent dans des choix plus politiques pour changer leurs conditions de vie. Ce livre est un témoignage sur l'existence quotidienne de quelques communautés tribales.
Tout en revendiquant sa vocation évangélique, l'ACAT présente son objet, sa structure et son action. Elle s'appuie pour cela sur de nombreux témoignages de victimes de la torture. L'ACAT rend ici un hommage à tous ceux qui ont choisi de s'insurger contre cette forme de pouvoir, qu'ils agissent au nom du christianisme ou non.
La préoccupation française pour l’accès au droit ne date pas d’hier. Les « bonnes pratiques » présentées dans ce recueil sont la résultante d’un long combat mené par les juristes soit au sein des institutions soit à leur alentour. Le coup d’envoi de cette longue marche fut donné par une loi du 22 janvier 1851 permettant aux «indigents» de nationalité française de bénéficier gratuitement de l’assistance d’un avocat devant les juridictions. Les grandes lois de protection de l’enfance de 1889 et 1898 marquèrent ensuite l’envoi d’un grand mouvement d’amélioration du statut juridique des mineurs. Mais ces conquêtes législatives restèrent longtemps ineffectives et le combat social pour l’accès au droit ne s’organisa collectivement qu’à partir des années 1970. On peut dire à gros traits qu’il existe trois périodes (non étanches car se superposant bien souvent) qui ont permis au mouvement pour l’accès au droit de s’affermir, de s’organiser et d’élargir ses ambitions. En même temps on passe d’une dynamique interne au champ juridique à un mouvement social animé par des structures associatives peuplées de citoyens de formation extrêmement diversifiées donnant sens à l’adage bien connu que «le droit est une chose trop importante pour le laisser aux seules mains des juristes». (résumé d'éditeur)
http://agirledroit.clmayer.net/IMG/pdf/Recueil_de_capitalisation_d_experiences-4-2.pdf
[texte imprimé]L'accès aux droits sociaux WARIN, Philippe, - FONTAINE : PRESSES UNIVERSITAIRES DE GRENOBLE (PUG), 2006, 168 P.
Cet ouvrage aborde le sujet de la cohésion sociale de façon didactique. Son but est de sensibiliser des publics très variés, allant de l'étudiant·e découvrant l'univers des politiques sociales jusqu'aux travailleur·ses sociaux·ales qui y trouveront matière pour réfléchir sur leur expérience de terrain.
[texte imprimé]L'accès à la justice en Afrique et au-delà , - LONDRES (ROYAUME UNI) : PENAL REFORM INTERNATIONAL (PRI), 2007, 323 P.
Plus d'un million de personnes sont détenues dans les prisons d'Afrique. Presque toutes sont pauvres et ne peuvent s'offrir un avocat. Sans soutien juridique, elles passent des années à attendre leur procès, ou sont condamnées à de longues peines, ce qui contribue à la surpopulation chronique constatée dans les prisons délabrées du continent. Dans cet ouvrage, des praticiens de la justice pénale, issus de toute la planète, étudient les différents moyens d'apporter aux plus pauvres une assistance juridique en matière pénale, qu'ils se trouvent en Afrique ou dans d'autres sociétés en développement. Ces spécialistes établissent une définition de l'assistance juridique large et complète et en appellent aux gouvernements pour que, en partenariat avec la société civile, ils apportent une assistance juridique à toutes les étapes de la procédure pénale, qu'ils reconnaissent le rôle des méthodes informelles de résolution des conflits, y compris les forums traditionnels, qu'ils diversifient les prestataires de l'assistance juridique et encouragent les citoyens à mieux maîtriser le droit. Ce livre contient également la Déclaration de Lilongwe sur l'accès à l'assistance juridique dans le système pénal en Afrique et le Plan d'action de Lilongwe, ainsi que des extraits des principaux instruments internationaux relatifs au traitement des personnes ordinaires aux prises avec la justice pénale. (Résumé de l'éditeur)
[texte imprimé]Accès à des recours efficaces : la perspective des demandeurs d'asile FRA (Agence des droits fondamentaux de l'UE), - VIENNE (AUTRICHE) : AGENCE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L'UNION EUROPEENNE (FRA), 2011, 43 P.
L'article 47 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne garantit le droit à un recours effectif dans le cadre de la demande d'asile. Ce rapport, sur la base d'entretiens menés avec 900 demandeurs d'asile, vise à donner un aperçu de l'effectivité et de la mise en œuvre concrète de ce droit dans l'ensemble des pays de l'Union européenne.
https://fra.europa.eu/sites/default/files/fra_uploads/1691-report-access-remedies_FR.pdf
Depuis plus de vingt ans, le Conseil économique et social analyse l'évolution des conditions de vie des personnes titulaires des minima sociaux (Rmistes, chômeurs en fin de droit, jeunes adultes ne disposant d'aucunes ressources, etc). En laissant la parole à divers acteurs, en particulier aux associations, il tente de trouver des solutions pour améliorer la condition de ces personnes et leur implication dans la société. La prise de conscience et la mobilisation de tous sont nécessaires.
https://www.lecese.fr/sites/default/files/pdf/Fiches/2003/NI_2003_12_didier_robert.pdf
[texte imprimé]L'accompagnement des demandeurs et demandeuses d'asile en procédure "Dublin" GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2019/07, 60 P.
Le règlement européen n° 604/2013, dit règlement Dublin 3, prévoit qu'un seul État européen est responsable de l'examen d'une demande d'asile. Plus de 40 000 personnes (un tiers des demandes d'asile) ont fait l'objet, en France, d'un placement en procédure "Dublin" en 2017 et ont été particulièrement maltraitées par l'administration : coupure des droits, assignation à résidence avec obligation de pointage quotidien, contrôle systématique, enfermement, expulsion, etc. Cette note a pour objectif de fournir aux professionnels de l'asile des informations pratiques sur les procédures. Les annexes proposent par exemple des lettres-type à adresser à l'Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii) et à la Préfecture.
[texte imprimé]L'accompagnement des demandeurs et demandeuses d'asile en procédure "Dublin" GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2018/04, 48 P.
Le règlement européen n° 604/2013, dit règlement Dublin 3, prévoit qu'un seul État européen, déterminé en fonction de différents critères, est responsable de l'examen d'une demande d'asile. Plus de 40 000 personnes (un tiers des demandes d'asile) ont fait l'objet, en France, d'un placement en procédure "Dublin" en 2017 et ont été particulièrement maltraitées par l'administration : coupure des droits, assignation à résidence avec obligation de pointage quotidien, contrôle systématique, enfermement, expulsion, etc. Cette note pratique a pour objectif de fournir aux professionnel·les de l'asile des informations pratiques sur les procédures. Les annexes proposent par exemple des lettres-type à l'attention de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii) et la Préfecture.
L'accompagnement est essentiel pour l'insertion des personnes marginalisées par des handicaps sociaux ou économiques. Il est au cœur de la réinsertion des chômeurs de longue durée, de la présence auprès des malades ou des prisonniers, ou de l'appui à ceux qui créent leur propre emploi. Pour cette raison, la Fondation pour le Progrès de l'Homme a entrepris une série de réunions sur le thème "accompagnement et insertion". Ce document rend compte de la première de ces rencontres.
[texte imprimé]Accord franco-algérien : ce qui va changer GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré·e·s), - PARIS : GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRE·E·S (GISTI), 2001/09, 16 P.
Ce fascicule présente une analyse du troisième avenant à l'accord franco-algérien, avenant qui a été signé en juillet 2001. Ce texte va permettre d'aligner -à quelques réserves près- le statut des Algériens sur celui des autres étrangers prévu dans l'ordonnance du 2 novembre 1945. Le document présente les principaux domaines qui vont connaître des changements par l'application de ce nouveau texte, notamment le regroupement familial et les conditions de délivrance d'un certificat de résidence. Le texte de l'avenant est reproduit en fin de document.
http://www.gisti.org/IMG/pdf/np_ac-franco-algerien.pdf
[texte imprimé]L'Accord de Genève : Un pari réaliste KELLER, Alexis, - GENEVE (SUISSE) : LABOR ET FIDES, 2004/05, 139 P.
Le projet d'accord définitif entre Palestiniens et Israéliens qui prévoit la création de deux Etats, s'inscrit dans la dynamique des négociations antérieures. Les points essentiels sont le retour aux frontières de 1947, la reconnaissance du droit au retour des réfugiés palestiniens et les capitales des Etats à Jérusalem. Pour la réalisation, il est prévu de faire un large appel à la communauté internationale avec une force multinationale et la création d'une Commission et d'un Fonds international pour régler le problème des réfugiés. Un corridor pour relier la Cisjordanie à la bande de Gaza est prévu.
À partir d'août 1998, un conflit opposant des rebelles au gouvernement de Kinshasa déchire la République démocratique du Congo (RDC). Cette guerre, qui implique plusieurs pays avoisinants, fait des millions de victimes, dont plusieurs succombent à des famines et des maladies. Ce document est le texte de l'accord de cessez-le-feu.
L'accord de Nouméa signé le 5 mai 1998 fonde une nouvelle citoyenneté qui a pour enjeu essentiel l'identité kanak longtemps confisquée. Il énumère un transfert de compétences progressif jusqu'au référendum d'autodétermination qui devrait avoir lieu, en principe, entre 2014 et 2019.
[texte imprimé]Dictionnaire de la France coloniale
RIOUX, Jean-Pierre,
-
PARIS : FLAMMARION,
2007/09,
944 P.
