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Droit international humanitaire |
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[texte imprimé]La citoyenneté européenne WIHTOL DE WENDEN, Catherine, - PARIS : PRESSES DE SCIENCES PO, 1997, 109 P.
L'Europe se veut citoyenne par l'union politique décidée à Maastricht. Cette citoyenneté européenne est fondée sur la réciprocité des droits entre les ressortissants de l'Union et définie par la nationalité des Etats, mais cette citoyenneté est à la recherche de son contenu. Ce livre cherche à dresser un état des lieux dans l'attente de la citoyenneté européenne.
Titre : La citoyenneté européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine WIHTOL DE WENDEN Editeur : PARIS : PRESSES DE SCIENCES PO Année de publication : 1997 Collection : LA BIBLIOTHEQUE DU CITOYEN, ISSN 1272-0496 Importance : 109 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7246-0727-7 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Europe
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Citoyenneté ; Nationalité ; Droit international ; Droit social ; Communauté économique européenne (CEE) ; Cohésion socialeRésumé : L'Europe se veut citoyenne par l'union politique décidée à Maastricht. Cette citoyenneté européenne est fondée sur la réciprocité des droits entre les ressortissants de l'Union et définie par la nationalité des Etats, mais cette citoyenneté est à la recherche de son contenu. Ce livre cherche à dresser un état des lieux dans l'attente de la citoyenneté européenne. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22049 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 23557 MDM POL/WIH autres textes imprimés 91 - MAISON DU MONDE (Evry) Disponible [texte imprimé]Commerce et conscience : droits humains et code de conduite des entreprises FORCESE, Craig, - MONTREAL (CANADA) : CENTRE INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE ET DU DEVELOPPEMENT DEMOCRATIQUE (CIDPDD), 1997, 79 P.
Ce rapport traite du rôle de l'entreprise privée dans la protection et la promotion des droits humains internationaux. Il présente un travail réalisé en 1996 par l'Association des juristes canadiens pour le respect des droits de la personne dans le monde (AJCRDP). Ce document étudie les codes de conduite des entreprises aux Etats-Unis (contenu et efficacité), puis présente les résultats d'une enquête réalisée auprès de 110 grandes entreprises canadiennes ayant une activité à l'étranger. L'absence de données canadiennes sur la question des codes de conduite relatifs aux droits humains internationaux a motivé cette étude.
Titre : Commerce et conscience : droits humains et code de conduite des entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Craig FORCESE Editeur : MONTREAL [CANADA] : CENTRE INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE ET DU DEVELOPPEMENT DEMOCRATIQUE (CIDPDD) Année de publication : 1997 Importance : 79 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-922084-08-5 Note générale : CIDPDD (Centre international des droits de la personne et du développement démocratique). Bibliographie, tableaux. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
États-Unis ; Canada
Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Code de conduite ; Entreprise ; Droits humains ; Éthique ; Droit international ; Travailleur Travailleuse ; CommerceRésumé : Ce rapport traite du rôle de l'entreprise privée dans la protection et la promotion des droits humains internationaux. Il présente un travail réalisé en 1996 par l'Association des juristes canadiens pour le respect des droits de la personne dans le monde (AJCRDP). Ce document étudie les codes de conduite des entreprises aux Etats-Unis (contenu et efficacité), puis présente les résultats d'une enquête réalisée auprès de 110 grandes entreprises canadiennes ayant une activité à l'étranger. L'absence de données canadiennes sur la question des codes de conduite relatifs aux droits humains internationaux a motivé cette étude. Type de contenu : rapport, rapport d'activités Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=24449 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 25216 CRD 26011 autres textes imprimés 69 - BU HDL (Lyon) Disponible [texte imprimé]Droit d'asile en France : état des lieux DELOUVIN, Patrick, VIANNA, Pedro ; Amnesty International ; FTDA (France terre d'asile) - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 1997, 48 P.
Le livre décrit de façon systématique la situation du droit d'asile en France en 1997 : les accords de Schengen et l'harmonisation au niveau de la Communauté européenne, l'accès au territoire français au titre de l'asile, le traitement des demandes d'asile dans les préfectures, la détermination du statut de réfugié, les recours possibles après le rejet d'une demande d'asile.
Titre : Droit d'asile en France : état des lieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick DELOUVIN ; Pedro VIANNA ; Amnesty International ; FTDA (France terre d'asile) Editeur : PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI) Année de publication : 1997 Importance : 48 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87666-087-8 Note générale : Rédigé par Amnesty International Section française et France Terre d'Asile pour la Commission de sauvegarde du droit d'asile. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
France
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Accord international ; Immigré·e ; Droit international ; Droits humains ; Migration ; Réfugié·e ; Coopération internationale ; Union européenne (UE) ; Droit d'asile ; Administration ; LégislationRésumé : Le livre décrit de façon systématique la situation du droit d'asile en France en 1997 : les accords de Schengen et l'harmonisation au niveau de la Communauté européenne, l'accès au territoire français au titre de l'asile, le traitement des demandes d'asile dans les préfectures, la détermination du statut de réfugié, les recours possibles après le rejet d'une demande d'asile. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=27445 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 27160 CD59 D15 livre, album 59 - CRDTM (Lille) Disponible [texte imprimé]Droit international public DECAUX, Emmanuel, - PARIS LA DEFENSE : DALLOZ, 1997, 230 P.
Le droit international public est tout à la fois méconnu et contesté. le but de cette synthèse est de dégager les lignes de force qui sous-tendent, non sans contradictions ni crises, son essor considérable depuis un siècle. L'ouvrage s'articule autour de trois séries de thèmes : la formation du droit international, l'organisation de la société internationale, la recherche d'un ordre international. La logique interétatique demeure plus que jamais - après les grands bouleversements issus de la décolonisation et de la fin du bloc soviétique - au cœur d'un système fondé sur la volonté des Etats. Plus de cinquante années après sa création, l'ONU, avec ses principes trop souvent bafoués, mais irremplaçables, reste le seul cadre multilatéral pour promouvoir l'égalité juridique des Etats, face à l'unilatéralisme des grandes puissances et à la "loi du plus fort". C'est dire si le droit international est en lui-même un enjeu permanent : la paix, c'est la "durée du droit".
Titre : Droit international public Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel DECAUX Editeur : PARIS LA DEFENSE : DALLOZ Année de publication : 1997 Collection : DROIT PUBLIC - SCIENCE POLITIQUE : COURS Importance : 230 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02572-5 Note générale : Index, bibliographie. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit ; Droit international ; Droits humainsRésumé : Le droit international public est tout à la fois méconnu et contesté. le but de cette synthèse est de dégager les lignes de force qui sous-tendent, non sans contradictions ni crises, son essor considérable depuis un siècle. L'ouvrage s'articule autour de trois séries de thèmes : la formation du droit international, l'organisation de la société internationale, la recherche d'un ordre international. La logique interétatique demeure plus que jamais - après les grands bouleversements issus de la décolonisation et de la fin du bloc soviétique - au cœur d'un système fondé sur la volonté des Etats. Plus de cinquante années après sa création, l'ONU, avec ses principes trop souvent bafoués, mais irremplaçables, reste le seul cadre multilatéral pour promouvoir l'égalité juridique des Etats, face à l'unilatéralisme des grandes puissances et à la "loi du plus fort". C'est dire si le droit international est en lui-même un enjeu permanent : la paix, c'est la "durée du droit". Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55135 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 1744-1 BIOF POL 1.37 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Exclu du prêt [texte imprimé]Les droits de l'homme n'ont pas de frontières Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 1997/06, 147 P.
Un peu partout dans le monde les violations des droits de l'homme responsables de l'exode de millions d'être humains se poursuivent à un rythme soutenu. Bien que le principe de non refoulement des réfugiés émanant de la convention relative au statut des réfugiés fasse partie du droit de l'homme, les Etats se mobilisent de moins en moins en faveur des réfugiés. Le haut commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) qui se doit de protéger les réfugiés est souvent impuissant face aux gouvernements qui ne respectent pas leurs obligations internationales. De ce fait grand nombre de réfugiés sont renvoyés dans leur pays d'origine alors que des solutions durables existent.
Titre : Les droits de l'homme n'ont pas de frontières Type de document : texte imprimé Auteurs : Amnesty International Editeur : PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI) Année de publication : 1997/06 Importance : 147 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87666-084-7 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Afrique de l'ouest ; Afrique de l'est ; Afrique centrale ; Afrique du nord ; Afrique australe ; Caucase ; Moyen-Orient ; Proche-Orient
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit international ; Droit d'asile ; Protection sociale ; Droits humains ; Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR) ; Réfugié·eRésumé : Un peu partout dans le monde les violations des droits de l'homme responsables de l'exode de millions d'être humains se poursuivent à un rythme soutenu. Bien que le principe de non refoulement des réfugiés émanant de la convention relative au statut des réfugiés fasse partie du droit de l'homme, les Etats se mobilisent de moins en moins en faveur des réfugiés. Le haut commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) qui se doit de protéger les réfugiés est souvent impuissant face aux gouvernements qui ne respectent pas leurs obligations internationales. De ce fait grand nombre de réfugiés sont renvoyés dans leur pays d'origine alors que des solutions durables existent. Type de contenu : rapport, rapport d'activités Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15388 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 19160 CD59 DIMM brochure 59 - CRDTM (Lille) Disponible 19161 DH-MIG-AMN autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Disponible [texte imprimé]Droits de l'homme : Questions et réponses LEVIN, Leah, PLANTU, Jean - PARIS : ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE (UNESCO), 1997, 157 P.
Cet ouvrage, mis à jour pour refléter les développements récents en matière de droits de l'homme, contient des informations de base sur les principaux instruments relatifs aux droits de l'homme, les procédures pour leur application et les activités des organisations internationales en vue de promouvoir et protéger les droits de l'homme. Cette publication est une contribution à la mise en œuvre du Plan d'Action de la Décennie des Nations Unies pour l'enseignement des droits de l'homme (1995-2004). La première partie traite du droit international relatif aux droits de l'homme, par questions et réponses. La deuxième partie étudie la Déclaration universelle des droits de l'homme et la signification de ses différents articles.
Permalink[texte imprimé]Entreprises européennes et mondialisation (1978-1996) : Etat des lieux et stratégies MERTENS-SANTAMARIA, Dominique, - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 1997, 173 P.
Les firmes européennes veulent s'imposer comme des géants et redoublent leurs efforts pour parvenir à cette fin depuis les années 1980. La course à la taille implique une restructuration du capital des entreprises et force à une stratégie de croissance externe. L'ouvrage analyse ces stratégies d'appropriation du capital et détermine par le biais de cette étude des pôles de domination émergents. Trois "remodelages" du capitalisme sont présents en Europe, correspondant à des modèles financiers différents. Les firmes d'Allemagne, de Grande-Bretagne et de France ne réagissent pas de la même façon quant au processus de mondialisaton.
Permalink[texte imprimé]Face aux impasses de l'action humanitaire internationale : la politique du CICR depuis la fin de la guerre froide DELORENZI, Simone, - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1997, 112 P.
"Projetée depuis quelques années sur le devant de la scène politique et médiatique internationale, portée au rang d'enjeu central des situations conflictuelles, l'aide humanitaire a connu une ouverture et une expansion considérables. Simultanément s'est produite une dégradation des conditions dans lesquelles interviennent les organisations caritatives et de leur capacité à mener à bien leur action : les atteintes intentionnelles à leur sécurité, le pillage des secours, la violation systématique des normes humanitaires, mais aussi la récupération par les États d'un humanitaire alibi semblent la conduire à une impasse. Intervenant au sein de l'action humanitaire internationale, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) est directement confronté à ces contradictions et à ces entraves". (Note de l'éditeur).
Permalink[texte imprimé]Femmes du Nord, femmes du Sud, quelle solidarité ? AFEI (Association de formation et d'échanges internationaux) Bruxelles, - BRUXELLES (BELGIQUE) : ASSOCIATION DE FORMATION ET D'ECHANGES INTERNATIONAUX (AFEI), 1997/03, 52 P.
L'AFEI a été partie prenante de l'organisation du Contre G7 de Lyon en Juin 1996. Elle y avait organisé un forum sur un thème identique à cette brochure, où s'étaient exprimées des femmes immigrées. Ce fut l'occasion d'identifier les convergences mais aussi les difficultés. Cette démarche a été poursuivie en sollicitant les contributions de femmes vivant au Maghreb et en Afrique Noire. Cette brochure en est le résultat.
Permalink[texte imprimé]La France dans l'Afrique de l'après guerre froide : interventions et justifications OSTERDAHL, Inger, - UPPSALA (SUEDE) : INSTITUT SCANDINAVE DES ETUDES AFRICAINES (NAI), 1997, 88 P.
La France se sert d'un certain nombre d'exceptions au principe de non-ingérence pour justifier ses interventions militaires en Afrique. Il est vrai que les règles et les limites du droit d'ingérence restent floues et bien différentes du Nord au Sud. Ce rapport tente donc d'analyser les interventions militaires de la France dans 4 pays africains et de faire le point sur le principe de non-intervention en droit international.
Permalink[texte imprimé]Institutions économiques internationales BELANGER, Michel, - PARIS : ECONOMICA, 1997, 218 P.
L'auteur recense les principales organisations internationales économiques à vocation mondiale, et les acteurs complémentaires que sont les institutions internationales transrégionales. Il analyse le système économique mondial, ainsi que le rôle des sociétés transnationales. Enfin, il envisage les limites de la mondialisation économique et montre que l'État-nation est un acteur économique subsidiaire.
Permalink[texte imprimé]Le jeu du droit et de la puissance : Précis de relations internationales LEFEBVRE, Maxime, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1997/06, 504 P.
"Le temps n'est plus où la guerre était la continuation de la politique par d'autres moyens. Les relations internationales sont de moins en moins le domaine réservé des Etats et de plus en plus celui des institutions, des entreprises, des individus. Le droit international, qui n'a jamais été aussi étoffé qu'aujourd'hui, régit la société internationale. Mais, si le droit aspire à encadrer l'action des puissances, les puissances conservent des marges de manœuvre et cherchent à instrumentaliser le droit au service de leurs intérêts". (Note de l'auteur).
Permalink[texte imprimé]Liban : La situation des droits de l'homme Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 1997/11, 48 P.
Depuis la fin de la guerre civile au Liban en 1990, la situation des droits de l'homme s'est nettement améliorée. Mais pendant les seize années de guerre des dizaines de milliers de personnes ont disparu. En 1991, le gouvernement libanais a promulgué une loi d'amnistie s'appliquant aux crimes politiques commis durant la guerre : cela couvrait les enlèvements et prises d'otages. Amnesty demande une commission d'enquête indépendante. Cette organisation dénonce l'arrestation et la détention de prisonniers d'opinion et l'arbitraire, les attentats, la répression exercée par les militaires syriens, les tortures et les mauvais traitements, les violations du droit à un procès équitable par la comparution de civils devant le Tribunal militaire, le Conseil de justice qui est un tribunal d'exception, la peine de mort rendue obligatoire depuis 1994 pour les assassinats et les meurtres politiques.
Permalink[texte imprimé]La liberté de la presse OCKRENT, Christine, - TOULOUSE : MILAN, 1997, 63 P.
Consacrée par le droit international, la liberté de la presse est une liberté publique essentielle. Pourtant, la majorité de la population du globe en est privée et vit sous l'emprise de la propagande. Chaque année, des dizaines de journalistes sont assassinés ou emprisonnés pour avoir tenté de rompre ce "blocus de l'information". Cet ouvrage retrace les grandes étapes d'une liberté chèrement acquise et souligne la persistance de puissantes menaces. Il évoque le rôle de Reporters sans frontières aux côtés de ceux qui luttent en faveur d'un plus grand respect du droit d'informer et d'être informé.
Permalink[texte imprimé]Mines antipersonnel : Pour interdire les massacres de civils en tant de paix : Faits et chronologies Handicap International, - LYON : HANDICAP INTERNATIONAL, 1997/06, 159 P.
Cet ouvrage retrace tout le processus engagé, depuis 1991, par Handicap international pour parvenir en 1997 à un engagement mondial sur la question des mines antipersonnel.
Permalink[texte imprimé]Un monde d'ingérences MOREAU DEFARGES, Philippe, - PARIS : PRESSES DE SCIENCES PO, 1997/02, 128 P.
Depuis la fin des années 80, la question du droit ou du devoir d'ingérence est devenue un débat majeur dans le champ international. L'ingérence ne peut être comprise que si elle est appréhendée comme une relation -entre celui qui s'ingère et celui qui subit l'ingérence- provoquant des enchaînements de réactions. Dans l'espace international, le droit fait du principe de non-ingérence dans les affaires intérieures l'un des fondements de l'ordre mondial. De plus, peut-il y avoir des ingérences a-politiques ? L'action humanitaire la plus désintéressée est prise dans des interactions politiques. Actuellement, la démocratie, au sens occidental du terme, tend à se diffuser sur toute la planète ; elle s'établit dans le cadre d'Etats souverains, et pourtant, elle implique bien des ingérences... Des systèmes spécialisés d'ingérence sont appelés à se multiplier, mais la mise en place d'un système global apparaît non seulement impossible mais dangereuse.
Permalink[texte imprimé]Mondialisation au-delà des mythes CORDELLIER, Serge, DOUTAUT, Fabienne - PARIS : LA DECOUVERTE, 1997/01, 176 P.
L'ouvrage propose l'étude du concept de mondialisation au moyen de définitions de la "globalisation" et d'un constat des réalités économiques accompagné de statistiques. Il étudie les tendances (économie d'archipel) et les enjeux de la globalisation financière, l'idéologie des industries culturelles, le droit international qui se désétatise, le domaine de l'emploi et les inégalités entre territoires. Dans les enjeux politiques, les marges de manœuvre laissées aux politiques économiques, la régionalisation, l'universalisme des droits de l'homme sont-ils des alternatives ? Un dernier chapitre propose une vision et une stratégie positives de la mondialisation, fondées sur une logique de coopération et de citoyenneté.
Permalink[texte imprimé]Principes et méthodes de l'intervention civile MULLER, Jean-Marie, - PARIS : DESCLÉE DE BROUWER (DDB), 1997, 177 P.
Cette étude dresse un inventaire des méthodes propres à l'intervention civile qui est partie prenante dans des situations extrêmes depuis les années 1960 au moyen de méthodes d'actions non-violentes d'interposition, de médiation et d'éducation. Elle souligne l'importance cruciale de ces interventions civiles déployées aux côtés des instances gouvernementales de la communauté internationale pour le maintien ou la reconstruction de la paix et déplore le peu de moyens institutionnels dont elle est dotée. Elle ambitionne enfin de mutualiser les savoir-faire afin de fédérer puis transférer les actions des missions civiles qui sont le "fer de lance" de la conscience politique de tous les citoyens.
Permalink[texte imprimé]Réfugiés : Les Droits de l'Homme n'ont pas de frontières Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 1997, 147 P.
Le livre présente de façon systématique, en intégrant de nombreux récits individuels, l'ensemble des problèmes concernant les demandeurs d'asile, tant humains (en particulier à propos des femmes) que juridiques : définition du "réfugié", droits des réfugiés reconnus par les traités internationaux, etc. Sont mises en évidence les difficultés créées par la plupart des États pour refuser les demandes (notion de "demandes manifestement infondées"). Les dernières pages sont consacrées à des recommandations précises aux gouvernements.
Permalink[texte imprimé]Regard sur l'humanitaire : Une analyse de l'expérience haïtienne dans le secteur de la santé entre 1991 et 1994 TARDIF, Francine, - PARIS : L'HARMATTAN, 1997, 201 P.
Après des années d'oppression duvalièriste, Haïti élit démocratiquement Jean-Bertrand Aristide en février 1991. Six mois plus tard, il est pourtant renversé par un coup d'état militaire qui amènera une période de trois ans de troubles, d'embargo et surtout de misère pour le peuple haïtien, jusqu'au retour du président Aristide en 1994, après le débarquement américain. A travers cette expérience, l'auteur essaie d'analyser l'intervention étrangère sous forme de programmes d'assistance humanitaire (PAH) et plus généralement le concept de devoir (ou de droit ?) d'assistance (ou d'ingérence ?) humanitaire appliqué à ce pays.
L'auteur met également en exergue l'impact sur la population et sur son avenir, de ces PAH dans le domaine de la santé et de la sécurité alimentaire. Elle prône aussi une sorte de sociologie de l'humanitaire qui "devrait contribuer à recentrer l'attention sur les conséquences, à court, moyen et long terme, de ce type d'opérations sur les sociétés touchées".
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